2017-110-010

CCI de Vaucluse

Location longue durée avec entretien, (hors assurance et carburant), garantie perte financière, de véhicules neufs pour les services de la chambre de commerce et d'industrie de Vaucluse.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-04-26. L'appel d'offres a été publié le 2017-03-22.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• CCI de Vaucluse

Qu'est-ce que c'est ?

• Équipement de transport et produits auxiliaires pour le transport › Véhicules à moteur

Où ?

• Vaucluse

Historique des marchés publics

Date	Document
2017-03-22	Avis de marché
2017-04-07	Informations complémentaires
2017-07-27	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2017-03-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Véhicules à moteur
Numéro de référence: 2017-110-010
Brève description:

Location longue durée avec entretien, (hors assurance et carburant), garantie perte financière, de véhicules neufs pour les services de la chambre de commerce et d'industrie de Vaucluse.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Véhicules à moteur 📦
Code CPV supplémentaire: Véhicules à moteur 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Vaucluse 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: CCI de Vaucluse
Adresse postale: 46 cours Jean Jaurès
Code postal: 84000
Commune postale: Avignon
Contact
Adresse Internet: http://www.avignonvaucluse.cci.fr/ 🌏
Courrier électronique: mcakchiche@vaucluse.cci.fr 📧
Téléphone: +33 0490148753 📞
Fax: +33 0490148788 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=326540&orgAcronyme=l2m 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=326540&orgAcronyme=l2m 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-03-22 📅
Date limite de soumission: 2017-04-26 📅
Date de publication: 2017-03-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 059-109333
Se réfère à l'avis: 2017/S 033-059338
Numéro JO-S: 59
Informations complémentaires

Les entreprises pourront, avant la remise de leur offre et au plus tard 10 jours avant la date limite de remise des offres, demander tous les renseignements qui pourraient leur faire défaut sur la connaissance du marché, à condition qu'ils ne soient pas de nature à porter atteinte à l'égalité des candidats. Il appartient aux candidats, le cas échéant, d'informer l'acheteur de tout changement d'adresse (courriel ou courrier) par écrit auprès de: courriel: marchespublics@vaucluse.cci.fr Les demandes de renseignements devront être adressées par écrit (courriel): — soit sur le profil d'acheteur (plateforme de dématérialisation), Place de Marché Interministérielle: https://www.marches-publics.gouv.fr/ — soit à: cellule des marchés publics — courriel: marchespublics@vaucluse.cci.fr.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 135 000 EUR 💰
Intitulé du lot: 17 véhicules neufs de tourisme de type « citadines » de segment B
Numéro du lot: 1
Brève description:

Lld 36 mois et 50 000 km pour 17 véhicules neufs de tourisme de type « citadines » de segment B.

Valeur estimée hors TVA: 111 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 36 mois
Intitulé du lot: 1 véhicule neuf de tourisme de type « citadines » de segment B
Numéro du lot: 2
Brève description:

Lld 36 mois et 90 000 km pour 1 véhicule neuf de tourisme de type « citadines » de segment B.

Valeur estimée hors TVA: 7 200 EUR 💰
Numéro du lot: 3
Brève description:

Lld 36 mois et 120 000 km pour 1 véhicule neuf de tourisme de type « citadines » de segment B.

Intitulé du lot: 1 véhicule neuf de tourisme de type « monospaces compacts » dérivé du segment C ou M1+
Numéro du lot: 4
Brève description:

Lld 36 mois et 90 000 km pour 1 véhicule neuf de tourisme de type « monospaces compacts » dérivé du segment C ou M1+.

Valeur estimée hors TVA: 11 100 EUR 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

CCIV Avignon.

Avignon.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-04-26 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:00
Lieu: Avignon.

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 18840001400018
Autre type de pouvoir adjudicateur: Chambre de commerce et d'industrie de Vaucluse
Contact
Point de contact: Cellule marchés publics
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=326540&orgAcronyme=l2m 🌏

Référence
Informations complémentaires

Il appartient aux candidats, le cas échéant, d'informer l'acheteur de tout changement d'adresse (courriel ou courrier) par écrit auprès de: courriel: marchespublics@vaucluse.cci.fr

Les demandes de renseignements devront être adressées par écrit (courriel):

— soit sur le profil d'acheteur (plateforme de dématérialisation), Place de Marché Interministérielle: https://www.marches-publics.gouv.fr/

— soit à: cellule des marchés publics — courriel: marchespublics@vaucluse.cci.fr.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nîmes
Adresse postale: 16 avenue Feuchères
Commune postale: Nîmes Cedex 9
Code postal: 30941
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 0466273700 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://www.ta-nimes.juradm.fr 🌏
Source: OJS 2017/S 059-109333 (2017-03-22)

Informations complémentaires (2017-04-07)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Location longue durée avec entretien, (hors assurance et carburant), garantie perte financière, de véhicules neufs pour les services de la Chambre de Commerce et d'industrie de Vaucluse.

Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-04-07 📅
Date limite de soumission: 2017-05-15 📅
Date de publication: 2017-04-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 072-137011
Se réfère à l'avis: 2017/S 059-109333
Numéro JO-S: 72
Informations complémentaires

En vue de permettre aux candidats et aux tiers l'exercice du recours de plein contentieux reconnue par le Conseil d'État le 16.7.2007 (CE, 16.7.2007, Sté tropic signalisation, n° 291545) et complété par l'arrêt du Conseil d'État du 4.4.2014, Département du Tarn-et-Garonne n° 358994, un avis de publicité comportant l'indication du jour de conclusion du contrat, de l'identité de l'attributaire et des lieu et horaires où pourra être consulté le contrat, sera publié: sur la plateforme de dématérialisation: https://www.marches-publics.gouv.fr/

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
Source: OJS 2017/S 072-137011 (2017-04-07)

Avis d'attribution de marché (2017-07-27)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 96748.62 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-07-27 📅
Date de publication: 2017-08-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 145-299214
Numéro JO-S: 145
Informations complémentaires

En vue de permettre aux candidats et aux tiers l'exercice du recours de plein contentieux reconnue par le Conseil d'etat le 16 juillet 2007 (CE, 16-07-2007, Sté tropic signalisation, no 291545) et complété par l'arrêt du Conseil d'etat du 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne no 358994, un avis de publicité comportant l'indication du jour de conclusion du contrat, de l'identité de l'attributaire et des lieu et horaires où pourra être consulté le contrat, sera publié: sur la plateforme de dématérialisation: https://www.marches-publics.gouv.fr/, auprès de la CCI de Vaucluse sur demande par courriel: marchespublics@vaucluse.cci.fr.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: 17 véhicules neufs de tourisme de type << citadines >> de segment B
Brève description:

Lld 36 mois et 50 000 km pour 17 véhicules neufs de tourisme de type << citadines >> de segment B.

Intitulé du lot: 1 véhicule neuf de tourisme de type << citadines >> de segment B
Brève description:

Lld 36 mois et 90 000 km pour 1 véhicule neuf de tourisme de type << citadines >> de segment B.

Lld 36 mois et 120 000 km pour 1 véhicule neuf de tourisme de type << citadines >> de segment B.

Intitulé du lot: 1 véhicule neuf de tourisme de type << monospaces compacts >> dérivé du segment C ou M1+
Brève description:

Lld 36 mois et 90 000 km pour 1 véhicule neuf de tourisme de type << monospaces compacts >> dérivé du segment C ou M1+.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Cciv Avignon.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de coût: Prix
Pondération du coût: 40

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-07-18 📅

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nimes
Commune postale: Nimes Cedex 9
Source: OJS 2017/S 145-299214 (2017-07-27)

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