2016-ggue-blcs-cepr

ONERA — direction des achats

Fabrication, contrôle, essais hydrauliques selon DESP, assemblage à blanc et livraison de pièces mécaniques à Cepra19, sur le site ONERA situé à la DGA — essais Propulseurs (DGA-EP) 91400 Saclay.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-02-21. L'appel d'offres a été publié le 2017-01-20.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Alsenam

Qui ?

• ONERA — direction des achats

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Ile-de-France › Essonne
• Ile-de-France › Hauts-de-Seine

Historique des marchés publics

Date	Document
2017-01-20	Avis de marché
2018-05-03	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2017-01-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Pièces pour machines ou moteurs
Numéro de référence: 2016GGUE-BLCS-CEPR
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Pièces pour machines ou moteurs 📦
Code CPV supplémentaire: Systèmes d'admission d'air 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Essonne 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure concurrentielle avec négociation
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Agence/office national(e) ou fédéral(e)
Nom du pouvoir adjudicateur: ONERA — Direction des achats
Adresse postale: 29 avenue de la Division Leclerc — BP 72
Code postal: 92322
Commune postale: Châtillon Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.onera.fr 🌏
Courrier électronique: gilles.guerrin@onera.fr 📧
Téléphone: +33 146733935 📞
Fax: +33 146734154 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=304983&orgAcronyme=s2d 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=304983&orgAcronyme=s2d 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-01-20 📅
Date limite de soumission: 2017-02-21 📅
Date de publication: 2017-01-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 017-027332
Numéro JO-S: 17
Informations complémentaires

Durée marché indicative.financement:dgac.1/remettre la candidature.2/onera invite les candidats retenus à soumissionner.candidature soit électronique, soit 2 ex. Papier+1 USB par courrier+ar à l'adresse du contact,soit contre récépissé à Onera-Da-Secrétariat-29,Av. Division Leclerc-92 CHATILLON. Porter sur l'enveloppe:double-peau-cepr-ne pas ouvrir. Procédure/Décret 360-25-3-2016.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Fabrication sur plans ONERA de 81 pièces mécaniques neuves et modification de 3 pièces existantes: usinage, tôlerie, soudure, perçages spécifiques, tournage, fraisage, assemblage à blanc, essais hydrostatiques DESP. Longueur maximale des pièces: 1 700 mm. Diamètre maximum: 470. Masse maximale 165 kg. Pièces spécifiques: viroles d'aspiration 3d comportant des conduits non axiaux pour guidage du flux d'air et tôle cônique diamètre 457 à 345 mm, longueur 420 mm, à perforations spécifiques diamètre 1 mm, porosité 30 %. Matières: Z2cn18/10, Xc48, Au4g, Ag5, à charge du prestataire.

Durée de l'accord: 1 mois
Informations complémentaires:

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Saclay (91).

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Les candidatures devront être constituées des pièces suivantes ou équivalents si candidats étrangers:

— lettre de candidature, type DC1 cf http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat,

— déclaration de capacité, type DC2, Cf l'adresse ci-dessus,

— copie jugement(s) si redressement judiciaire,

— déclaration sur l'honneur par laquelle le candidat certifie qu'il n'entre dans aucun des cas cités aux art. 45+48 de l'ordonnance 2015-399 et qu'il est en règle selon art. L.5212-1 à L. 5212-11 du code du travail,

— fiche de renseignements fournisseur,

— extrait K-Bis, moins de 3 mois,ou équivalent,

— pouvoir des personnes habilitées à engager le candidat,si nécessaire,

— attestations/certificats relatifs aux obligations fiscales ou état annuel des certificats reçus,

— attestation fourniture déclaration sociale Urssaf de moins d'un an,

— déclaration sur l'honneur à produire les documents prévus au projet de marché,en cas d'attribution.

Situation économique et financière:

— les chiffres d'affaires annuels du candidat sur les 3 derniers exercices disponibles,

— les bilans ou extrait de bilans des trois derniers exercices disponibles,

— les attestations d'assurance pour les risques professionnels précisant la nature et le montant des garanties pour les prestations considérées.

Capacité technique et professionnelle:

— l'expérience et références professionnelles du candidat pour des prestations de même nature réalisées au cours des 3 dernières années en joignant les attestations les plus significatives portant état de la qualité d'exécution ( noms et coordonnées des bénéficiaires, montants, dates, délais de réalisation, descriptifs),

— les moyens de fabrication,

— les moyens de contrôle,

— les moyens humains et les qualifications professionnelles associées.

Niveau(x) minimal/minimaux de normes: Être adaptés à la fabrication des pièces demandées.

Procédure
Nombre minimum de candidats: 3
Nombre maximum de candidats: 7
Critères objectifs de sélection du nombre limité de candidats:

— les moyens de fabrication et de contrôle,

— l'expérience des candidats dans la réalisation de pièces similaires à la satisfaction des bénéficiaires,

— les moyens humains et les qualifications professionnelles,

— les capacités économiques et financières.

Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Gilles Guerrin
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&searchAnnCons&keyWord=ONERA 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=304983&orgAcronyme=s2d 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Commune postale: Versailles
Code postal: 78011
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 139205400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧
Fax: +33 139205487 📠
Adresse Internet: http://versailles.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2017/S 017-027332 (2017-01-20)

Avis d'attribution de marché (2018-05-03)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Fabrication, contrôle, essais hydrauliques selon DESP, assemblage à blanc et livraison de pièces mécaniques à Cepra 19, sur le site ONERA situé à la DGA — essais Propulseurs (DGA-EP) 91400 Saclay.

Valeur totale du marché: 219605.58 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-05-03 📅
Date de publication: 2018-05-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 087-195211
Se réfère à l'avis: 2017/S 017-027332
Numéro JO-S: 87

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Longueur maximale des pièces: 1700 mm.

Diamètre maximum: 470.

Masse maximale 165 kg.

Pièces spécifiques: viroles d'aspiration 3D comportant des conduits non axiaux pour guidage du flux d'air et tôle cônique: diamètre 457 à 345 mm, longueur: 420 mm, à perforations spécifiques diamètre 1 mm, porosité 30 %.

Matières: Z2cn18/10, Xc48, Au4g, Ag5, à charge du prestataire.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Conformité aux plans
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Planning
Critère de qualité (pondération): 25
Pondération du prix: 60

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-04-18 📅
Source: OJS 2018/S 087-195211 (2018-05-03)

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