2016 DFA 167 — accords-cadres à bons de commande pour la fourniture de produits d'entretien, de produits d'essuyage et divers articles de nettoyage en 6 lots séparés
Ville de Paris
Accords-cadres à bons de commande pour la fourniture de produits d'entretien, de produits d'essuyage et divers articles de nettoyage en 6 lots séparés.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2017-04-25. L'appel d'offres a été publié le 2017-03-23.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Balais et brosses et autres articles de divers types › Balais et brosses et autres produits de nettoyage ménager
- • Produits de nettoyage et produits à polir › Produits de nettoyage
- • Produits de soins personnels › Papier hygiénique, mouchoirs, essuie-mains et serviettes de table
- • Ile-de-France › Paris
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2017-03-23 | Avis de marché |
| 2017-11-17 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2017-03-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits de nettoyage
Numéro de référence: 2017G12028220
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits de nettoyage 📦
Code CPV supplémentaire: Balais et brosses et autres produits de nettoyage ménager 📦
Produits de nettoyage 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Paris 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Paris
Adresse postale: Direction des finances et des achats — sous-direction des achats — CSP1 fournitures et services — domaine fonctionnement des services — 17 boulevard Morland
Code postal: 75181
Commune postale: Paris Cedex 04
Contact
Adresse Internet: http://www.paris.fr 🌏
Courrier électronique: francois.coureau@paris.fr 📧
URL des documents: https://marches.maximilien.fr 🌏
URL pour la participation: https://marches.maximilien.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-03-23 📅
Date limite de soumission: 2017-04-25 📅
Date de publication: 2017-03-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 061-113693
Numéro JO-S: 61
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Informations sur les lots: Néant.
Intitulé du lot: Fourniture de papier hygiénique, essuie-mains, brosserie et articles divers de nettoyage pour les établissements scolaires de la Ville de Paris
Numéro du lot: 1
Brève description:
Description des renouvellements:
Intitulé du lot: Fourniture de produits d'entretien pour les établissements scolaires de la Ville de Paris
Numéro du lot: 2
Brève description:
Intitulé du lot: Fourniture de produits d'entretien, de produits d'essuyage, de divers articles de nettoyage et de produits d'hygiène corporelle adulte pour les établissements de la petite enfance de la Ville de Paris
Numéro du lot: 3
Brève description:
Intitulé du lot: Fourniture de divers articles de nettoyage et de produits d'essuyage au profit des services relevant de la collectivité parisienne
Numéro du lot: 4
Brève description:
Intitulé du lot: Fourniture de produits d'entretien au profit des services relevant de la collectivité parisienne
Numéro du lot: 5
Brève description:
Intitulé du lot: Fourniture de produits d'entretien au profit des équipements sportifs de la Ville de Paris
Numéro du lot: 6
Brève description:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière: Se référer à l'article 3.1 du RC n° 2017g12028220.
Capacité technique et professionnelle: Se référer à l'article 3.1 du RC n° 2017g12028220.
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 7 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-04-27 📅
Heure d'ouverture des offres: 9:30
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Département de Paris
Adresse postale: 17 boulevard Morland
Pays: Paris 🏙️
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.maximilien.fr 🌏
URL des documents: https://marches.maximilien.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Paris — direction des finances et des achats — sous-direction des Achats
Point de contact: Bureau des marchés
Courrier électronique: dfa-bm1@paris.fr 📧
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Paris — direction des finances et des achats — sous-direction des achats
Point de contact: Bureau des marchés — bureau n° 3094 (3e étage) horaires: du lundi au vendredi — 9:30 à 12:00, 14:00 à 16:00
Téléphone: +33 171286063 📞
Courrier électronique: dfa-bm-transverse@paris.fr 📧
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Fax: +33 144594646 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2017/S 061-113693 (2017-03-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits de nettoyage
Numéro de référence: 2017G12028220
Brève description:
Accords-cadres à bons de commande pour la fourniture de produits d'entretien, de produits d'essuyage et divers articles de nettoyage en 6 lots séparés.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits de nettoyage 📦
Code CPV supplémentaire: Balais et brosses et autres produits de nettoyage ménager 📦
Produits de nettoyage 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Paris 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Paris
Adresse postale: Direction des finances et des achats — sous-direction des achats — CSP1 fournitures et services — domaine fonctionnement des services — 17 boulevard Morland
Code postal: 75181
Commune postale: Paris Cedex 04
Contact
Adresse Internet: http://www.paris.fr 🌏
Courrier électronique: francois.coureau@paris.fr 📧
URL des documents: https://marches.maximilien.fr 🌏
URL pour la participation: https://marches.maximilien.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-03-23 📅
Date limite de soumission: 2017-04-25 📅
Date de publication: 2017-03-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 061-113693
Numéro JO-S: 61
Informations complémentaires
Montants du marché:
Minimum: 1 000 000 EUR HT.
Maximum: 3 000 000 EUR HT.
Pour une durée de 24 mois, reconductible une fois.
Objet
Champ d'application du marché
Informations sur les lots: Néant.
Intitulé du lot: Fourniture de papier hygiénique, essuie-mains, brosserie et articles divers de nettoyage pour les établissements scolaires de la Ville de Paris
Numéro du lot: 1
Brève description:
Fourniture de papier hygiénique, essuie-mains, brosserie et articles divers de nettoyage pour les établissements scolaires de la Ville de Paris.
Durée de l'accord: 24 mois Description des renouvellements:
La durée de l'accord-cadre se définit comme suit: 24 mois à compter de la date de notification de l'accord-cadre. L'accord-cadre est reconductible 1 fois par tacite acceptation pour une durée de 24 mois.
Informations complémentaires:
Montants du marché:
Minimum: 1 000 000 EUR HT.
Maximum: 3 000 000 EUR HT.
Pour une durée de 24 mois, reconductible une fois.
Numéro du lot: 2
Brève description:
Fourniture de produits d'entretien pour les établissements scolaires de la Ville de Paris.
Informations complémentaires:
Minimum: 500 000 EUR HT.
Maximum: 1 500 000 EUR HT.
Numéro du lot: 3
Brève description:
Fourniture de produits d'entretien, de produits d'essuyage, de divers articles de nettoyage et de produits d'hygiène corporelle adulte pour les établissements de la petite enfance de la Ville de Paris.
Informations complémentaires:
Minimum: 1 600 000 EUR HT.
Maximum: 4 800 000 EUR HT.
Numéro du lot: 4
Brève description:
Fourniture de divers articles de nettoyage et de produits d'essuyage au profit des services relevant de la collectivité parisienne.
Informations complémentaires:
Minimum: 960 000 EUR HT.
Maximum: 2 880 000 EUR HT.
Numéro du lot: 5
Brève description:
Fourniture de produits d'entretien au profit des services relevant de la collectivité parisienne.
Informations complémentaires:
Minimum: 740 000 EUR HT.
Maximum: 2 220 000 EUR HT.
Numéro du lot: 6
Brève description:
Fourniture de produits d'entretien au profit des équipements sportifs de la Ville de Paris.
Informations complémentaires:
Minimum: 150 000 EUR HT.
Maximum: 450 000 EUR HT.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière: Se référer à l'article 3.1 du RC n° 2017g12028220.
Capacité technique et professionnelle: Se référer à l'article 3.1 du RC n° 2017g12028220.
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Dans une volonté de protection de l'environnement, il est fait application de l'article 38 de l'ordonnance n° 2015-899 du 23.7.2015 relative aux marchés publics. Les présents accords-cadres prévoient des conditions d'exécution des prestations comportant des éléments à caractère environnemental prévues à l'article 1.5.2 du CCAP et à l'article 2 du CCTP n° 2017g12028220.
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Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 7 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-04-27 📅
Heure d'ouverture des offres: 9:30
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Département de Paris
Adresse postale: 17 boulevard Morland
Pays: Paris 🏙️
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.maximilien.fr 🌏
URL des documents: https://marches.maximilien.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Paris — direction des finances et des achats — sous-direction des Achats
Point de contact: Bureau des marchés
Courrier électronique: dfa-bm1@paris.fr 📧
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Paris — direction des finances et des achats — sous-direction des achats
Point de contact: Bureau des marchés — bureau n° 3094 (3e étage) horaires: du lundi au vendredi — 9:30 à 12:00, 14:00 à 16:00
Téléphone: +33 171286063 📞
Courrier électronique: dfa-bm-transverse@paris.fr 📧
Référence
Informations complémentaires
Le dossier de consultation des entreprises peut être consulté et téléchargé à l'adresse suivante:
Les candidats sont invités à répondre par voie électronique à cette même adresse dans les conditions fixées dans le dossier de consultation des entreprises.
La durée des marchés se définit comme suit: 24 mois à compter de la date de notification de l'accord-cadre, reconductible 1 fois par tacite acceptation pour une durée de 24 mois.
La liste des échantillons à remettre pour chacun des lots figure à l'annexe no 3 du règlement de consultation n° 2017g12028220.
Les échantillons listés à l'annexe 3 du règlement de consultation doivent obligatoirement être livrés ultérieurement à la remise de l'offre.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Fax: +33 144594646 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Introduction du recours:
Avant la conclusion des contrats, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé précontractuel dans les conditions des articles L.551-1 et suivants du code de justice administrative.
À compter de leur signature, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé dans les conditions des articles L.551-13 et suivants du code de justice administrative; le tribunal peut en outre être saisi d'un recours en contestation de la validité des contrats dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans des conditions définies par le Conseil d'État dans sa décision département de Tarn-et-Garonne du 4.4.2014 (n° 358994).
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Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2017/S 061-113693 (2017-03-23)
Avis d'attribution de marché (2017-11-17)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Direction des finances et des achats — sous-Direction des Achats — csp1 Fournitures et Services — domaine Fonctionnement des Services 17 boulevard Morland
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-11-17 📅
Date de publication: 2017-11-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 224-465686
Se réfère à l'avis: 2017/S 061-113693
Numéro JO-S: 224
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 35
Critère de qualité (nom): Valeur environnementale
Critère de qualité (pondération): 15
Pondération du prix: 50
Critère de qualité (pondération): 25
Pondération du prix: 40
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-08-02 📅
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: département de Paris
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Paris
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2017/S 224-465686 (2017-11-17)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Accords-Cadres à bons de commande pour la fourniture de produits d'entretien, de produits d'essuyage et divers articles de nettoyage en six lots séparés.
Valeur totale du marché: 14 850 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Direction des finances et des achats — sous-Direction des Achats — csp1 Fournitures et Services — domaine Fonctionnement des Services 17 boulevard Morland
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-11-17 📅
Date de publication: 2017-11-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 224-465686
Se réfère à l'avis: 2017/S 061-113693
Numéro JO-S: 224
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 35
Critère de qualité (nom): Valeur environnementale
Critère de qualité (pondération): 15
Pondération du prix: 50
Critère de qualité (pondération): 25
Pondération du prix: 40
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-08-02 📅
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: département de Paris
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Paris
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Avant la conclusion des contrats, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé préontractuel dans les conditions des articles L.551-1 et suivants du code de justice administrative.
A compter de leur signature, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé dans les conditions des articles L.551-13 et suivants du code de justice administrative; le tribunal peut en outre être saisi d'un recours en contestation de la validité des contrats dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans des conditions définies par le Conseil d'etat dans sa décision Département de Tarn-Et-Garonne du 4 avril 2014 (no 358994).
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