2016 DASCO 151 — fourniture et livraison de fournitures scolaires destinées principalement aux établissements scolaires du premier degré et aux centres de loisirs de la Ville de Paris

Ville de Paris

Accords-cadres à bons de commande pour la fourniture et la livraison de fournitures scolaires destinées principalement aux établissements scolaires du premier degré et aux centres de loisirs de la Ville de Paris, en 3 lots séparés.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-02-21. L'appel d'offres a été publié le 2017-01-03.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Ville de Paris

Qu'est-ce que c'est ?

• Matériel pédagogique › Fournitures scolaires

Où ?

• Ile-de-France › Paris

Historique des marchés publics

Date	Document
2017-01-03	Avis de marché
2017-08-02	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2017-01-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fournitures scolaires
Numéro de référence: 2016V12019340
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Fournitures scolaires 📦
Code CPV supplémentaire: Fournitures scolaires 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Paris 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Paris
Adresse postale: 17 boulevard Morland
Code postal: 75004
Commune postale: Paris
Contact
Adresse Internet: http://www.paris.fr 🌏
Courrier électronique: dfa-bm2@paris.fr 📧
Téléphone: +33 171286063 📞
URL des documents: http://marches.maximilien.fr 🌏
URL pour la participation: http://marches.maximilien.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-01-03 📅
Date limite de soumission: 2017-02-21 📅
Date de publication: 2017-01-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 003-003020
Numéro JO-S: 3
Informations complémentaires

Accord-cadre à bons de commande à prix unitaires, avec montant minimum de 300 000 EUR HT et montant maximum de 1 000 000 EUR HT pour une durée de 12 mois reconductible tacitement 3 fois.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 10 400 000 EUR 💰
Informations sur les lots: Néant.
Intitulé du lot: Cahiers, copies et feuillets mobiles
Numéro du lot: 1
Brève description:

Le présent lot porte sur les cahiers (usage courant, cahiers d'écriture, cahiers de travaux pratiques, cahiers de musique et dessin, cahiers de textes, répertoires et carnets) et les copies doubles et feuillets mobiles.

Valeur estimée hors TVA: 4 000 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

L'accord-cadre peut être reconduit 3 fois dans les mêmes termes. La reconduction est tacite.

Informations complémentaires:

Accord-cadre à bons de commande à prix unitaires, avec montant minimum de 300 000 EUR HT et montant maximum de 1 000 000 EUR HT pour une durée de 12 mois reconductible tacitement 3 fois.

Intitulé du lot: Fournitures scolaires générales — hors cahiers, copies, feuillets mobiles, classeurs et chemises cartonnées
Numéro du lot: 2
Brève description:

Fournitures scolaires générales — hors cahiers, copies, feuillets mobiles, classeurs et chemises cartonnées (articles d'écriture, de bureau, petit matériel, articles de traçage pour tableau, protection et classement, ardoises, etc).

Valeur estimée hors TVA: 5 200 000 EUR 💰
Informations complémentaires:

Accord-cadre à bons de commande à prix unitaires, avec montant minimum de 400 000 EUR HT et montant maximum de 1 300 000 EUR HT pour une durée de 12 mois reconductible tacitement 3 fois.

Intitulé du lot: Classeurs et chemises cartonnées — lot réservé aux EA et aux ESAT
Numéro du lot: 3
Brève description:

Classeurs et chemises cartonnées (classeur 4 anneaux en PVC, classeur 2 anneaux en PVC, chemises cartonnées).

Valeur estimée hors TVA: 1 200 000 EUR 💰
Informations complémentaires:

Accord-cadre à bons de commande à prix unitaires, avec montant minimum de 40 000 EUR HT et montant maximum de 300 000 EUR HT pour une durée de 12 mois reconductible tacitement 3 fois.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Voir article 3.1 du règlement de la consultation.
Situation économique et financière: Voir article 3.1 du règlement de la consultation.
Capacité technique et professionnelle: Voir article 3.1 du règlement de la consultation.
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Les marchés prévoient des conditions d'exécution des prestations comportant des éléments à caractère environnemental, détaillées à l'article 4 du CCTP. Tous les documents livrables devront être mis à disposition de préférence au format dématérialisé (format. PDF ou équivalent) et/ou sur des supports en papier recyclé ou écolabellisé garantissant l'usage d'un bois issu de forêts gérées durablement (exemples: labels FSC, PEFC ou équivalent). En application de l'article 13 du décret n

Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-02-23 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:30

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://marches.maximilien.fr 🌏
URL des documents: http://marches.maximilien.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Paris — direction des finances et des achats
Point de contact: Bureau des marchés — bureau n° 3094 (3è étage) Horaires: du lundi au vendredi, 9:30 à 12:00, 14:00 à 16:00
Courrier électronique: dfa-bm-transverse@paris.fr 📧
Pays: Paris 🏙️

Référence
Informations complémentaires

Le dossier de consultation des entreprises peut être consulté et téléchargé à l'adresse suivante: https://marches.maximilien.fr/

Les candidats sont invités à répondre par voie électronique à cette même adresse dans les conditions fixées dans le dossier de consultation des entreprises.

La durée des marchés se définit comme suit: 12 mois à compter de la date d'attribution au sens européen du terme, c'est-à-dire à compter de la date de notification des marchés.

A l'appui de leur offre, les soumissionnaires sont tenus de fournir des échantillons conformément à l'article 3.2 du règlement de consultation et à ses annexes 2.1, 2.2 et 2.3.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Fax: +33 144594646 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Avant la conclusion du contrat, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé précontractuel dans les conditions des articles L.551-1 et suivants du code de justice administrative. À compter de sa signature, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L.551-13 et suivants du code de justice administrative, le tribunal administratif peut en outre être saisi d'un recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans des conditions définies par le Conseil d'État dans sa décision Département de Tarn-et-Garonne du 4.4.2014 (n

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2017/S 003-003020 (2017-01-03)

Avis d'attribution de marché (2017-08-02)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 10 400 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-08-02 📅
Date de publication: 2017-08-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 149-308331
Se réfère à l'avis: 2017/S 003-003020
Numéro JO-S: 149

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Classeurs et chemises cartonnées (Classeur 4 anneaux en PVC, Classeur 2 anneaux en PVC, Chemises cartonnées).

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Qualité environnementale
Critère de qualité (pondération): 10
Pondération du prix: 40

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-07-26 📅

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

A compter de sa signature, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L.551-13 et suivants du code de justice administrative; le tribunal administratif peut en outre être saisi d'un recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans des conditions définies par le Conseil d'État dans sa décision Département de Tarn-et-Garonne du 4.4.2014 (n

Source: OJS 2017/S 149-308331 (2017-08-02)

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