17VACCINS

Ville d'Aix-en-Provence

Accord-cadre multi-attributaires passé en application des articles 78 et 80 du décret 2016-360 du 25.3.2016, passé avec 7 titulaires maximum (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres). Aucun marché subséquent n'est prévu. Les bons de commandes seront attribués dans les conditions précisées dans le CCP. Le titulaire classé en première position sera sollicité lors de la survenance du besoin. En cas d'impossibilité d'honorer la commande, le titulaire classé second sera alors sollicité dans les mêmes conditions et ainsi de suite, jusqu'au titulaire classé en 7° position. Le transport est effectué dans des cartons recyclables. La valeur de l'estimation porte sur la totalité du marché, reconductions incluses.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-05-29. L'appel d'offres a été publié le 2017-04-05.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2017-04-05 Avis de marché
2017-10-27 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2017-04-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Vaccins
Numéro de référence: 17VACCINS
Brève description:
Accord-cadre multi-attributaires passé en application des articles 78 et 80 du décret 2016-360 du 25.3.2016, passé avec 7 titulaires maximum (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres). Aucun marché subséquent n'est prévu. Les bons de commandes seront attribués dans les conditions précisées dans le CCP. Le titulaire classé en première position sera sollicité lors de la survenance du besoin. En cas d'impossibilité d'honorer la commande, le titulaire classé second sera alors sollicité dans les mêmes conditions et ainsi de suite, jusqu'au titulaire classé en 7° position. Le transport est effectué dans des cartons recyclables. La valeur de l'estimation porte sur la totalité du marché, reconductions incluses.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Vaccins 📦
Code CPV supplémentaire: Vaccins 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Bouches-du-Rhône 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Prix le plus bas

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville d'Aix-en-Provence
Adresse postale: Hôtel de Ville
Code postal: 13616
Commune postale: Aix-en-Provence Cedex 1
Contact
Adresse Internet: http://www.mairie-aixenprovence.fr 🌏
Courrier électronique: denyse@mairie-aixenprovence.fr 📧
Téléphone: +33 442919650 📞
Fax: +33 442919177 📠
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2017_ptbMSsZVpE 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2017_ptbMSsZVpE 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-04-05 📅
Date limite de soumission: 2017-05-29 📅
Date de publication: 2017-04-08 📅
Date de début: 2018-01-01 📅
Date de fin: 2018-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 070-132120
Numéro JO-S: 70
Informations complémentaires
L'ouverture des offres n'est pas publique, les candidats n'y sont pas admis.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 432 800 EUR 💰
Informations sur les lots: Néant.
Intitulé du lot: Vaccin contre la fièvre jaune
Numéro du lot: 1
Brève description:
Le titulaire s'engage à informer la ville dans les plus brefs délais lorsqu'un produit présente une date de péremption de moins de 6 mois: la commande sera alors prise en compte après acceptation écrite de la ville. Aucun seuil minimum ou maximum n'est prévu.
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Valeur estimée hors TVA: 220 000 EUR 💰
Description des renouvellements: L'accord-cadre est conclu pour une période initiale à compter du 1
Intitulé du lot: Vaccin diphtérique, tétanique, poliomyélitique et coquelucheux acellulaire enfant (DTCAP)
Numéro du lot: 2
Valeur estimée hors TVA: 3 200 EUR 💰
Intitulé du lot: Vaccin contre la rougeole, oreillon et rubéole
Numéro du lot: 3
Valeur estimée hors TVA: 920 EUR 💰
Intitulé du lot: Vaccin diphtérique (1/10), tétanique, poliomyélitique inactivé (DTP)
Numéro du lot: 4
Valeur estimée hors TVA: 12 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Vaccin diphtérique (1/10), tétanique, coquelucheux adulte (DTPCA)
Numéro du lot: 5
Valeur estimée hors TVA: 19 200 EUR 💰
Intitulé du lot: Vaccin contre l'encéphalite japonaise
Numéro du lot: 6
Valeur estimée hors TVA: 46 200 EUR 💰
Description des renouvellements: L'accord-cadre est conclu pour une période initiale à partant du 1
Intitulé du lot: Vaccin contre la typhoïde
Numéro du lot: 7
Valeur estimée hors TVA: 30 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Vaccin contre l'hépatite A adulte
Numéro du lot: 8
Valeur estimée hors TVA: 45 600 EUR 💰
Intitulé du lot: Vaccin contre la grippe saisonnière
Numéro du lot: 9
Valeur estimée hors TVA: 3 600 EUR 💰
Intitulé du lot: Vaccin contre la leptospirose
Numéro du lot: 10
Valeur estimée hors TVA: 3 880 EUR 💰
Intitulé du lot: Vaccin contre la poliomyélite inactivé (trivalent 1.2.3 suspension uni dose)
Numéro du lot: 11
Valeur estimée hors TVA: 1 400 EUR 💰
Intitulé du lot: Vaccin antirabique inactivé
Numéro du lot: 12
Intitulé du lot: Vaccin méningococcique des groupes A.C.W135 conjugué
Numéro du lot: 13
Valeur estimée hors TVA: 16 800 EUR 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Fournitures de vaccins au profit du centre de vaccination de la ville d'Aix-en-Provence.
Centre de vaccination de la ville d'Aix-en-Provence.

Procédure
Nombre de participants à envisager: 7
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-05-30 📅
Heure d'ouverture des offres: 8:00
Lieu: Mairie d'Aix-en-Provence.
Informations complémentaires: L'ouverture des offres n'est pas publique, les candidats n'y sont pas admis.

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21130001700012
Contact
Point de contact: Direction des marchés publics — CS 30715
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2017_ptbMSsZVpE 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:
Courant second semestre 2020, sans préjudice d'une éventuelle fin anticipée du contrat.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22, 24 rue de Breteuil
Commune postale: Marseille Cedex 06
Code postal: 13281
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134830 📞
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧
Fax: +33 491811387 📠
Adresse Internet: http://marseille.tribunaladministratif.fr 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif inter-régional de règlement amiable des litiges (Cciral)
Adresse postale: Préfecture de la région Provence-Alpes-Côte-d'Azur — secrétariat général pour les affaires régionales — place Félix-Baret — CS 80001
Code postal: 13282
Téléphone: +33 491156374 📞
Courrier électronique: catherine.pietri@paca.pref.gouv.fr 📧
Fax: +33 491156190 📠
Adresse Internet: http://paca.pref.gouv.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Marseille
Téléphone: +33 491134813 📞
Adresse Internet: http://marseille.tribunal-administratif.fr 🌏
Source: OJS 2017/S 070-132120 (2017-04-05)
Avis d'attribution de marché (2017-10-27)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Accord cadre multi-attributaires passé en application des articles 78 et 80 du décret 2016-360 du 25 mars 2016, passé avec 7 titulaires maximum (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres). Aucun marché subséquent n'est prévu. Les bons de commandes seront attribués dans les conditions précisées dans le C.C.P. Le titulaire classé en première position sera sollicité lors de la survenance du besoin. En cas d'impossibilité d'honorer la commande, le titulaire classé second sera alors sollicité dans les mêmes conditions et ainsi de suite, jusqu'au titulaire classé en 7° position. Le transport est effectué dans des cartons recyclables. La valeur de l'estimation porte sur la totalité du marché, reconductions incluses.
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Valeur totale du marché: 451 100 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: Bouches-du-Rhône 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: hôtel de ville

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-10-27 📅
Date de publication: 2017-10-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 209-433014
Se réfère à l'avis: 2017/S 070-132120
Numéro JO-S: 209
Informations complémentaires
Le contrat est consultable après rendez-vous pris par écrit avec la Direction des Marchés Publics de la Ville d'aix-en-provence. Les marchés ont été signés le 29/09/2017 et notifiés: LOT 1 le 18/10/2017-lot 2 le 19/10/2017 -LOT 3 les 18 et 19/10/2017-lot 4 le 18/10/2017-lot 5 les 18 et 19/10/2017- lOT 6 le 19/10/2017- lOT 7 le 18/10/2017- lOT 8 le 18/10/2017- lOT 9 le 18/10/2017- lOT 12 le 18/10/2017-lot 13 les 18 et 19/10/2017.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le titulaire s'engage à informer la Ville dans les plus brefs délais lorsqu'un produit présente une date de péremption de moins de 6 mois: la commande sera alors prise en compte après acceptation écrite de la Ville. Aucun seuil minimum ou maximum n'est prévu.
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Intitulé du lot: Vaccin diphtérique, tétanique, poliomyélitique et coquelucheux acellulaire enfant (Dtcap)
Vaccin diphtérique (1/10), tétanique, poliomyélitique inactivé ( dtp )
Vaccin diphtérique (1/10), tétanique, coquelucheux adulte ( dtpca)
Vaccin contre l'encéphalite Japonaise
Vaccin méningococcique des groupes A.C.W135 Conjugué
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Fournitures de vaccins au profit du centre de vaccination de la Ville d'aix en Provence.
Centre de vaccination de la Ville d'aix en Provence.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-06-30 📅
2017-07-30 📅

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Marseille
Adresse postale: 22, 24, Rue de Breteuil
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: comité Consultatif Inter-Régional de Règlement Amiable des Litiges (Cciral)
Adresse postale: préfecture de la région Provence — alpes — côte d'azur Secrétariat général pour les affaires régionales Place Félix-Baret CS 80001
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du Tribunal Administratif de Marseille
Source: OJS 2017/S 209-433014 (2017-10-27)