17v059 — accord-cadre de fourniture de livres et prestations associées pour les bibliothèques et les écoles de Chartres
Ville de Chartres
Fourniture de livres et prestations associées pour les bibliothèques et les écoles de Chartres.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2017-12-21. L'appel d'offres a été publié le 2017-11-17.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2017-11-17 | Avis de marché |
| 2018-03-16 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2017-11-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Livres de bibliothèque
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Livres de bibliothèque 📦
Code CPV supplémentaire: Livres de bibliothèque 📦
Livres scolaires 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Eure-et-Loir 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Chartres
Adresse postale: place des Halles
Code postal: 28019
Commune postale: Chartres Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.chartres.fr 🌏
Courrier électronique: marches.publics@agglo-ville.chartres.fr 📧
Téléphone: +33 237234064 📞
Fax: +33 237234180 📠
URL des documents: https://marches.agglo-chartres.fr 🌏
URL pour la participation: https://marches.agglo-chartres.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-11-17 📅
Date limite de soumission: 2017-12-21 📅
Date de publication: 2017-11-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 224-465442
Numéro JO-S: 224
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 664 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Livres pour adultes
Numéro du lot: 1
Brève description:
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Description des options:
Intitulé du lot: Bandes dessinées
Numéro du lot: 2
Brève description:
Intitulé du lot: Livres jeunesse
Numéro du lot: 3
Brève description:
Intitulé du lot: Livres numériques avec droit de prêt
Numéro du lot: 4
Brève description:
Intitulé du lot: Livres jeunesse non assujettis au droit de prêt
Numéro du lot: 5
Valeur estimée hors TVA: 80 000 EUR 💰
Description des renouvellements:
Intitulé du lot: Manuels scolaires, cahiers d'exercices, , logiciels pédagogiques
Numéro du lot: 6
Valeur estimée hors TVA: 120 000 EUR 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-12-22 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Service marchés publics
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.agglo-chartres.fr 🌏
URL des documents: https://marches.agglo-chartres.fr 🌏
Adresse postale: 1) Pour tout envoi postal: cf. La rubrique ci-dessus: Nom, adresses et point(s) de contact; 2) Pour toute remise en mains propres contre récépissé: service marchés publics — 1 avenue Joseph Pichard — 28000 Chartres
Pays: Eure-et-Loir 🏙️
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans Cedex 1
Code postal: 45057
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 238775900 📞
Fax: +33 238538516 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif d'Orléans
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr 📧
Source: OJS 2017/S 224-465442 (2017-11-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Livres de bibliothèque
Brève description:
Fourniture de livres et prestations associées pour les bibliothèques et les écoles de Chartres.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Livres de bibliothèque 📦
Code CPV supplémentaire: Livres de bibliothèque 📦
Livres scolaires 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Eure-et-Loir 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Chartres
Adresse postale: place des Halles
Code postal: 28019
Commune postale: Chartres Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.chartres.fr 🌏
Courrier électronique: marches.publics@agglo-ville.chartres.fr 📧
Téléphone: +33 237234064 📞
Fax: +33 237234180 📠
URL des documents: https://marches.agglo-chartres.fr 🌏
URL pour la participation: https://marches.agglo-chartres.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-11-17 📅
Date limite de soumission: 2017-12-21 📅
Date de publication: 2017-11-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 224-465442
Numéro JO-S: 224
Informations complémentaires
Accord-cadre à bons de commande: la consultation aboutira à un accord cadre à bons de commande sans montant minimum ni maximum. Une estimation de la valeur commandée est précisée en rubrique II.2.6).
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 664 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Livres pour adultes
Numéro du lot: 1
Brève description:
La nature et quantité des fournitures et l'indication des besoins et exigences sont précisés dans le cahier des charges.
Valeur estimée hors TVA: 220 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an. Il est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.
Afficher plus
Le pouvoir adjudicateur pourra confier au titulaire du marché, en application de la procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence préalable de l'article 30-i 7° du décret n° 2016-360 du 25.3.2016, un ou plusieurs nouveaux marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
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Numéro du lot: 2
Brève description:
La nature et quantité fournitures et l'indication des besoins et exigences sont précisé(e)s dans le cahier des charges.
Valeur estimée hors TVA: 64 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Livres jeunesse
Numéro du lot: 3
Brève description:
La nature et quantité des fournitures et l'indication des besoins et exigences sont précisé(e)s dans le cahier des charges.
Valeur estimée hors TVA: 160 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Livres numériques avec droit de prêt
Numéro du lot: 4
Brève description:
La nature et quantité des fournitures services et l'indication des besoins et exigences sont précisé(e)s dans le cahier des charges.
Valeur estimée hors TVA: 20 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Livres jeunesse non assujettis au droit de prêt
Numéro du lot: 5
Valeur estimée hors TVA: 80 000 EUR 💰
Description des renouvellements:
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.
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Numéro du lot: 6
Valeur estimée hors TVA: 120 000 EUR 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Une attestation sur l'honneur que le candidat n'a pas fait l'objet d'une interdiction de concourir au regard des cas mentionnés aux articles 45 et 48 de l'ordonnance n° 2015-899 du 23.7.2015 relative aux marchés publics et notamment qu'il est en règle au regard des articles L.5212-1 à L.5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés.
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Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-12-22 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Service marchés publics
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.agglo-chartres.fr 🌏
URL des documents: https://marches.agglo-chartres.fr 🌏
Adresse postale: 1) Pour tout envoi postal: cf. La rubrique ci-dessus: Nom, adresses et point(s) de contact; 2) Pour toute remise en mains propres contre récépissé: service marchés publics — 1 avenue Joseph Pichard — 28000 Chartres
Pays: Eure-et-Loir 🏙️
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans Cedex 1
Code postal: 45057
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 238775900 📞
Fax: +33 238538516 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 et R. 551-1 à R.551-6 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat.
Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants et R.551-7 à R.551-10 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA.
Recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence « Tarn-et-Garonne », qui peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité, dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées.
Nom: Greffe du tribunal administratif d'Orléans
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr 📧
Source: OJS 2017/S 224-465442 (2017-11-17)
Avis d'attribution de marché (2018-03-16)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 438 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-03-16 📅
Date de publication: 2018-03-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 054-119259
Se réfère à l'avis: 2017/S 224-465442
Numéro JO-S: 54
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Livres pour adultes.
Description des options:
Intitulé du lot: Manuels scolaires, cahiers d'exercices,, logiciels pédagogiques
Brève description: Manuels scolaires, cahiers d'exercices,, logiciels pédagogiques.
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 80
Critère de coût: Prix
Pondération du coût: 20
Critère de qualité (pondération): 50
Pondération du coût: 50
Critère de qualité (nom): Délai
Critère de qualité (pondération): 10
Pondération du coût: 40
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-03-10 📅
2018-03-12 📅
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2018/S 054-119259 (2018-03-16)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 438 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-03-16 📅
Date de publication: 2018-03-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 054-119259
Se réfère à l'avis: 2017/S 224-465442
Numéro JO-S: 54
Informations complémentaires
Annonce initiale publiée dans l'Echo Républicain du 22.11.2017, sur https://marches.agglo-chartres.fr le 17.11.2017.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Livres pour adultes.
Description des options:
Le pouvoir adjudicateur pourra confier au titulaire du marché, en application de la procédure adaptée à l'article 30-i 7º du décret nº 2016-360 du 25.3.2016, un ou plusieurs nouveaux marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
Brève description:
Bandes dessinées.
Livres jeunesse.
Livres numériques avec droit de prêt.
Livres jeunesse non assujettis au droit de prêt.
Brève description: Manuels scolaires, cahiers d'exercices,, logiciels pédagogiques.
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 80
Critère de coût: Prix
Pondération du coût: 20
Critère de qualité (pondération): 50
Pondération du coût: 50
Critère de qualité (nom): Délai
Critère de qualité (pondération): 10
Pondération du coût: 40
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-03-10 📅
2018-03-12 📅
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 et R.551-1 à R.551-6 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat,
— référé contractuel prévu aux articles L.551-13 et suivants et R.551-7 à R.551-10 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R.551-7 du CJA,
— recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence « Tarn-et-Garonne », qui peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité, dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées.
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