17v027ao — MT/FP — Location, montage, entretien et démontage de cellules sanitaires pour diverses manifestations 2017-2018-2019

Ville de Toulouse

Location, montage, entretien et démontage de cellules sanitaires pour diverses manifestations 2017-2018-2019 — 2 lots: Lot 1: cellules sanitaires, — lot 2: WC autonomes pour Toulouse plages.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-05-22. L'appel d'offres a été publié le 2017-04-21.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2017-04-21 Avis de marché
2017-07-07 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2017-04-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Appareils sanitaires
Numéro de référence: 17V027AO
Brève description:
Location, montage, entretien et démontage de cellules sanitaires pour diverses manifestations 2017-2018-2019 — 2 lots: Lot 1: cellules sanitaires, — lot 2: WC autonomes pour Toulouse plages.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Appareils sanitaires 📦
Code CPV supplémentaire: Appareils sanitaires 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haute-Garonne 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Toulouse
Adresse postale: Hôtel de Ville — 1 place du Capitole
Code postal: 31000
Commune postale: Toulouse
Contact
Adresse Internet: http://toulouse-metropole.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublics@toulouse-metropole.fr 📧
URL des documents: http://www.marchespublics.toulouse-metropole.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marchespublics.toulouse-metropole.fr/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2017_Xi6D6FTYI5 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-04-21 📅
Date limite de soumission: 2017-05-22 📅
Date de publication: 2017-04-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 080-154356
Numéro JO-S: 80
Informations complémentaires
VI.3.1 — étendue de la consultation: Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles 25-I.1º et 67 à 68 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande sans minimum, ni maximum et un opérateur économique. VI.3.2 — conditions de participation des concurrents: Aucune forme de groupement n'est imposée. Si le groupement est conjoint, le mandataire du groupement est solidaire de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles à l'égard de l'acheteur. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois: — en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements, — en qualité de membres de plusieurs groupements. VI.3.3 — renseignements sur la dématérialisation: Ville de Toulouse — direction de la commande publique — 6 rue René Leduc — BP 35821- 31505 Toulouse Cedex 5 Contact: Mme Hana Zarevucka — tél: +33 (0)5.62.27.65.53 — e-mail:hana.zarevucka@toulouse-metropole.fr VI.3.4 — modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent: Article 109 et suivants du décret n Modalités de règlement des comptes: conformément aux règles de la comptabilité publique dans les conditions Prévues du CCAG-FCS. Délai global de paiement: 30 jours Ressources propres Ville de Toulouse.
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Objet
Champ d'application du marché
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 2
Intitulé du lot: Cellules sanitaires
Numéro du lot: 1
Brève description:
Location, montage, entretien et démontage de cellules sanitaires pour diverses manifestations 2017-2018-2019: cellules sanitaires.
Durée de l'accord: 36 mois
Description des renouvellements:
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la notification de l'accord-cadre.
L'accord-cadre peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 2 ans.
Intitulé du lot: WC autonomes pour Toulouse Plages
Numéro du lot: 2
Brève description:
Location, montage, entretien et démontage de cellules sanitaires pour diverses manifestations 2017-2018-2019: WC autonomes pour Toulouse plages.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Prairie des filtres — Ville de Toulouse.
Port Viguerie — Toulouse plages.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Dans le cadre du dispositif « MPS », certains éléments standards de la candidature sont récupérés dans le formulaire « MPS », complétés par les documents de candidatures spécifiques demandés dans la réponse électronique.
Ces renseignements sont nécessaires pour garantir qu'un candidat dispose de la capacité juridique et financière ainsi que des compétences techniques et professionnelles nécessaires pour exécuter le marché à attribuer.
— joindre les documents de la candidature qui ne sont pas repris dans le dispositif MPS concernant la situation juridique de l'entreprise:
— une copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.
Capacité technique et professionnelle:
— les références de prestations similaires: liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique,
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— une déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-05-22 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: Direction de la commande publique — Ville de Toulouse.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 35
Critère de qualité (nom): Performances en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 15
Pondération du prix: 50

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marchespublics.toulouse-metropole.fr/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: http://www.marchespublics.toulouse-metropole.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Toulouse — direction des sports et des bases de loisirs — parc municipal des sports — cellule marchés publics — contact: Mme Julie Lestang
Adresse postale: 7 allée Gabriel Biénès
Code postal: 31400
Téléphone: +33 0561222436 📞
Courrier électronique: julie.lestang@toulouse-metropole.fr 📧
Fax: +33 0562276335 📠
Pays: Haute-Garonne 🏙️
Adresse Internet: http://www.toulouse-metropole.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Au terme de la dernière période de reconduction.
VI.3.1 — étendue de la consultation:
Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles 25-I.1º et 67 à 68 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande sans minimum, ni maximum et un opérateur économique.
VI.3.2 — conditions de participation des concurrents:
Aucune forme de groupement n'est imposée. Si le groupement est conjoint, le mandataire du groupement est solidaire de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles à l'égard de l'acheteur.
Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois:
— en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements,
— en qualité de membres de plusieurs groupements.
VI.3.3 — renseignements sur la dématérialisation:
Ville de Toulouse — direction de la commande publique — 6 rue René Leduc — BP 35821- 31505 Toulouse Cedex 5
Contact: Mme Hana Zarevucka — tél: +33 (0)5.62.27.65.53 — e-mail:hana.zarevucka@toulouse-metropole.fr
VI.3.4 — modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent:
Article 109 et suivants du décret n
Modalités de règlement des comptes: conformément aux règles de la comptabilité publique dans les conditions
Prévues du CCAG-FCS.
Délai global de paiement: 30 jours
Ressources propres Ville de Toulouse.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 0562735757 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Fax: +33 0562735740 📠
Adresse Internet: http://www.toulouse.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Ville de Toulouse — direction de la commande publique
Adresse postale: 6 rue René Leduc — BP 35821
Commune postale: Toulouse Cedex 5
Code postal: 31505
Courrier électronique: secretariat.commandepublique@toulouse-metropole.fr 📧
Source: OJS 2017/S 080-154356 (2017-04-21)
Avis d'attribution de marché (2017-07-07)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
NO17V027AO — location, montage, entretien et démontage de cellules sanitaires pour diverses manifestations 2017-2018-2019 — 2 lots: lot 1: cellules sanitaires — lot 2: WC autonomes pour Toulouse Plages.
Valeur totale du marché: 23 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-07-07 📅
Date de publication: 2017-07-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 131-268280
Se réfère à l'avis: 2017/S 080-154356
Numéro JO-S: 131

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: WC autonomes — pour Toulouse Plages
Brève description:
Location, montage, entretien et démontage de cellules sanitaires pour diverses manifestations 2017-2018-2019: WC autonomes pour Toulouse Plages.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Prairie des filtres — ville de Toulouse.
Port Viguerie — Toulouse Plages.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-07-03 📅

Informations complémentaires
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Ville de Toulouse — Direction de la commande publique
Source: OJS 2017/S 131-268280 (2017-07-07)
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