17serv15-accord cadre de transport, conditionnement d'œuvres d'art et activités connexes associées pour le compte de la villa tamaris centre d'art de TPM
Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles 25-i.1º et 67 à 68 et 78 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016.
L'accord-cadre porte sur les prestations de transport et de conditionnement d'œuvres d'art et de toutes les activités connexes qui pourraient être liées et ce, depuis le lieu défini par le pouvoir adjudicateur jusqu'aux lieux d'expositions notamment la Villa tamaris centre d'art de la communauté d'agglomération Toulon Provence Méditerranée et éventuellement dans des musées partenaires.
Il concerne tous types d'œuvres d'art, sans limitation de techniques, de matériaux et de formats.
Il s'agit d'un accord-cadre avec minimum et maximum conclu avec plusieurs titulaires (3) (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres).
Le montant annuel du marché est défini comme suit:
Seuil minimum HT 20 000 EUR et seuil maximum HT 50 000 EUR .
Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2017-07-31.
L'appel d'offres a été publié le 2017-06-22.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2017-06-22) Objet Champ d'application du marché
Titre: Services de transport de colis
Numéro de référence: 17serv15
Brève description:
“Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles 25-i.1º et 67 à 68 et 78 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016.” Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de transport de colis📦
Code CPV supplémentaire: Services d'agences de transport de marchandises📦 Lieu d'exécution
Région NUTS: fr825 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: CA Toulon Provence Méditerranée
Adresse postale: Hôtel de la Communaute d'Agglomeration, 107 boulevard Henri Fabre, CS 30536
Code postal: 83041
Commune postale: Toulon
Contact
Adresse Internet: http://www.marches-publics.info🌏
Courrier électronique: marchespublics@tpmed.org📧
Téléphone: +33 494467239📞
Fax: +33 494467230 📠
URL des documents: http://www.marches-publics.info🌏
URL pour la participation: http://www.marches-publics.info🌏
Référence Dates
Date d'envoi: 2017-06-22 📅
Date limite de soumission: 2017-07-31 📅
Date de publication: 2017-06-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 120-242723
Numéro JO-S: 120
Informations complémentaires
“Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.marches-publics.info”
Source: OJS 2017/S 120-242723 (2017-06-22)
Informations complémentaires (2017-07-18) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles 25-i.1º et 67 à 68 et 78 du Décret nº 2016-360 du 25.3.2016.” Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Pouvoir adjudicateur Identité
Adresse postale: Hôtel de la Communaute d'agglomeration, 107 boulevard Henri Fabre, CS 30536
Référence Dates
Date d'envoi: 2017-07-18 📅
Date limite de soumission: 2017-08-18 📅
Date de publication: 2017-07-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 138-283843
Se réfère à l'avis: 2017/S 120-242723
Numéro JO-S: 138
Source: OJS 2017/S 138-283843 (2017-07-18)
Avis d'attribution de marché (2017-12-08) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles 25-i.1º et 67 à 68 et 78 du Décret nº2016-360 du 25.3.2016. L'accord cadre porte...”
Brève description
Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles 25-i.1º et 67 à 68 et 78 du Décret nº2016-360 du 25.3.2016. L'accord cadre porte sur les prestations de transport et de conditionnement d'oeuvres d'art et de toutes les activités connexes qui pourraient être liées et ce, depuis le lieu défini par le pouvoir adjudicateur jusqu'aux lieux d'expositions notamment la Villa Tamaris Centre d'art de la Communauté d'agglomération Toulon Provence Méditerranée et éventuellement dans des musées partenaires. Il concerne tous types d'œuvres d'art, sans limitation de techniques, de matériaux et de formats. Il s'agit d'un accord-cadre avec minimum et maximum conclu avec plusieurs titulaires (3) (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres). Le montant annuel du marché est défini comme suit: Seuil minimum (HT). 20 000 EUR et Seuil maximum (HT). 50 000 EUR
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Valeur totale du marché: 1 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: Var🏙️
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Ca Toulon Provence Méditerranée
Adresse postale: hotel De La Communaute D'Agglomeration, 107 boulevard Henri Fabre, Cs 30536
Référence Dates
Date d'envoi: 2017-12-08 📅
Date de publication: 2017-12-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 239-496451
Numéro JO-S: 239
Informations complémentaires
“La valeur indiquée dans le montant et dans l'onglet valeur totale ne doit pas être pris en compte. Accord-cadre conclu avec plusieurs titulaires: -1-andre...”
La valeur indiquée dans le montant et dans l'onglet valeur totale ne doit pas être pris en compte. Accord-cadre conclu avec plusieurs titulaires: -1-andre Chenue -2-Lp Art -3-Leon Aget Montant: minimum de 20 000 EUR HT et 50 000 EUR (HT). Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale allant du 17.1.2018 ou de la date de notification de l'accord-cadre si celle-ci est postérieure au 17.1.2018 et peut être reconduit tacitement par période successive de 1 an allant du 1er janvier au 31 décembre pour une durée maximale de reconduction de 3 ans sans pouvoir excéder le 31.12.2021. Date de signature du contrat: 24.11.2017. Les contrats sont consultables conformément à l'arrêt Tarn et Garonne, après rendez-vous pris par écrit (courrier/fax/mail) auprès du service de la commande publique (cf. Adresse supra).
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Source: OJS 2017/S 239-496451 (2017-12-08)