17serv15-accord cadre de transport, conditionnement d'œuvres d'art et activités connexes associées pour le compte de la villa tamaris centre d'art de TPM

CA Toulon Provence Méditerranée

Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles 25-i.1º et 67 à 68 et 78 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016.
L'accord-cadre porte sur les prestations de transport et de conditionnement d'œuvres d'art et de toutes les activités connexes qui pourraient être liées et ce, depuis le lieu défini par le pouvoir adjudicateur jusqu'aux lieux d'expositions notamment la Villa tamaris centre d'art de la communauté d'agglomération Toulon Provence Méditerranée et éventuellement dans des musées partenaires.
Il concerne tous types d'œuvres d'art, sans limitation de techniques, de matériaux et de formats.
Il s'agit d'un accord-cadre avec minimum et maximum conclu avec plusieurs titulaires (3) (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres).
Le montant annuel du marché est défini comme suit:
Seuil minimum HT 20 000 EUR et seuil maximum HT 50 000 EUR .
Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-07-31. L'appel d'offres a été publié le 2017-06-22.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2017-06-22 Avis de marché
2017-07-18 Informations complémentaires
2017-12-08 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2017-06-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de transport de colis
Numéro de référence: 17serv15
Brève description:
Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles 25-i.1º et 67 à 68 et 78 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. L'accord-cadre porte sur les prestations de transport et de conditionnement d'œuvres d'art et de toutes les activités connexes qui pourraient être liées et ce, depuis le lieu défini par le pouvoir adjudicateur jusqu'aux lieux d'expositions notamment la Villa tamaris centre d'art de la communauté d'agglomération Toulon Provence Méditerranée et éventuellement dans des musées partenaires. Il concerne tous types d'œuvres d'art, sans limitation de techniques, de matériaux et de formats. Il s'agit d'un accord-cadre avec minimum et maximum conclu avec plusieurs titulaires (3) (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres). Le montant annuel du marché est défini comme suit: Seuil minimum HT 20 000 EUR et seuil maximum HT 50 000 EUR . Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de transport de colis 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'agences de transport de marchandises 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Var 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: CA Toulon Provence Méditerranée
Adresse postale: Hôtel de la Communaute d'Agglomeration, 107 boulevard Henri Fabre, CS 30536
Code postal: 83041
Commune postale: Toulon
Contact
Adresse Internet: http://www.marches-publics.info 🌏
Courrier électronique: marchespublics@tpmed.org 📧
Téléphone: +33 494467239 📞
Fax: +33 494467230 📠
URL des documents: http://www.marches-publics.info 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-publics.info 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-06-22 📅
Date limite de soumission: 2017-07-31 📅
Date de publication: 2017-06-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 120-242723
Numéro JO-S: 120
Informations complémentaires
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.marches-publics.info Le montant mentionné dans l'onglet valeur estimée correspond au montant estimatif annuel de commande 176 800 EUR HT toutes périodes confondues. La date d'ouverture des plis est donnée à titre indicatif et est susceptible de changer. Le dossier de consultation des entreprises est remis gratuitement à chaque candidat. Il est disponible à l'adresse électronique suivante: http://www.marches-publics.info Le pouvoir adjudicateur préconise la transmission des documents par voie électronique à l'adresse suivante: http://www.marches-publics.info L'annexe 1 règlement de la consultation présente les conditions générales du dépôt d'un pli dématérialisé. La valeur technique est appréciée au regard du mémoire justificatif et notée de la façon suivante: Point 1 noté sur 5: la qualité des moyens en personnels affectés à la réalisation des prestations: effectifs avec qualification, agréments et formations éventuelles Point 2 noté sur 5: la qualité de l'organisation mise en place au sein de l'entreprise et le déroulement du suivi des opérations pour les transports sur le territoire national et en dehors du territoire national Point 3 noté sur 5: la qualité des conditions de magasinage des œuvres en transit précisant notamment les matériaux les plus utilisés pour le stockage des œuvres, les locaux de stockage avec leur équipement et leur mise en sécurité. Point 4 noté sur 5: la qualité de l'équipement des camions de transport et leur mise en sécurité. Dans le cas où la meilleure offre technique obtient une note inférieure à 20 points, elle se voit attribuer la note maximale et donc les autres offres techniques bénéficieront d'un ajustement de points proportionnel selon la méthode suivante: 20 X (note candidat évalué/note candidat ayant obtenu la meilleure note). Pour le critère 3 performances en matière de protection de l'environnement, dans le cas où la meilleure offre en matière de performances environnementales obtient une note inférieure à 20 points, elle se voit attribuer la note maximale et donc les autres offres bénéficieront d'un ajustement de points proportionnel selon la méthode suivante: 20 X (note candidat évalué/note candidat ayant obtenu la meilleure note). Dépôt par porteur: même adresse-horaires d'ouverture du lundi au vendredi de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 17:00.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles 25-i.1º et 67 à 68 et 78 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016.
L'accord-cadre porte sur les prestations de transport et de conditionnement d'œuvres d'art et de toutes les activités connexes qui pourraient être liées et ce, depuis le lieu défini par le pouvoir adjudicateur jusqu'aux lieux d'expositions notamment la Villa tamaris centre d'art de la communauté d'agglomération Toulon Provence Méditerranée et éventuellement dans des musées partenaires.
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Il concerne tous types d'œuvres d'art, sans limitation de techniques, de matériaux et de formats.
Il s'agit d'un accord-cadre avec minimum et maximum conclu avec plusieurs titulaires (3) (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres).
Le montant annuel du marché est défini comme suit:
Seuil minimum HT 20 000 EUR et seuil maximum HT 50 000 EUR .
Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction.
Valeur totale estimée: 176 800 EUR 💰
Brève description:
L'accord-cadre porte sur les prestations de transport et de conditionnement d'œuvres d'art et de toutes les activités connexes qui pourraient être liées et ce, depuis le lieu défini par le pouvoir adjudicateur jusqu'aux lieux d'expositions notamment la Villa Tamaris Centre d'art de la Communauté d'agglomération Toulon Provence Méditerranée et éventuellement dans des musées partenaires.
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Seuil minimum HT 20 000 EUR et Seuil maximum HT 50 000 EUR.
Valeur estimée hors TVA: 176 800 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale allant du 17.1.2018 ou de la date de notification de l'accord-cadre si celle-ci est postérieure au 17.1.2018. L'accord-cadre peut être reconduit tacitement par périodes successives de 1 an allant du 1
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Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Les renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise tels que prévus à l'article 48 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016:
— une lettre de candidature (ou Dc1) précisant si le candidat se présente seul ou en groupement, la nature du groupement ainsi que l'identité de son mandataire,
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles 45 et 48 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015,
— les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat.
Situation économique et financière:
Les renseignements concernant la capacité économique et financière de l'entreprise tels que prévus à l'article 44 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016:
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat portant au maximum sur les 3 derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.
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Les entreprises nouvellement créées peuvent justifier de leur capacité financière par tout autre moyen dont au minimum la fourniture d'une déclaration appropriée de banque.
Capacité technique et professionnelle:
Les renseignements concernant les références professionnelles et la capacité technique de l'entreprise tels que prévus à l'article 44 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016:
— une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des 3 dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique,
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— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat;
Les certificats de qualifications et/ou de qualité demandés aux candidats sont en particulier:
— justificatif de l'inscription au registre des transporteurs publics ou équivalent
chacun des certificats précités pourra faire l'objet d'équivalence. Les entreprises étrangères pourront fournir ceux délivrés par les organismes de leur état d'origine.

Procédure
Nombre de participants à envisager: 3
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-08-01 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Lieu: Toulon.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Performances en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 45
Critère de coût: Prix des prestations apprécié à partir du détail quantitatif estimatif
Pondération du coût: 50

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 24830054300076
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.info 🌏
URL des documents: http://www.marches-publics.info 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté d'agglomération Toulon Provence Méditerranée
Adresse postale: Hôtel de la Communauté d'agglomération, direction commande publique, 107 boulevard Henri Fabre-CS 30536
Pays: Var 🏙️
Adresse postale: Hôtel de la communauté d'agglomération, direction commande publique, 107 boulevard Henri Fabre-CS 30536

Référence
Informations complémentaires
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.marches-publics.info
Le montant mentionné dans l'onglet valeur estimée correspond au montant estimatif annuel de commande 176 800 EUR HT toutes périodes confondues.
La date d'ouverture des plis est donnée à titre indicatif et est susceptible de changer.
Le dossier de consultation des entreprises est remis gratuitement à chaque candidat. Il est disponible à l'adresse électronique suivante: http://www.marches-publics.info
Le pouvoir adjudicateur préconise la transmission des documents par voie électronique à l'adresse suivante: http://www.marches-publics.info
L'annexe 1 règlement de la consultation présente les conditions générales du dépôt d'un pli dématérialisé.
La valeur technique est appréciée au regard du mémoire justificatif et notée de la façon suivante:
Point 1 noté sur 5: la qualité des moyens en personnels affectés à la réalisation des prestations: effectifs avec qualification, agréments et formations éventuelles
Point 2 noté sur 5: la qualité de l'organisation mise en place au sein de l'entreprise et le déroulement du suivi des opérations pour les transports sur le territoire national et en dehors du territoire national
Point 3 noté sur 5: la qualité des conditions de magasinage des œuvres en transit précisant notamment les matériaux les plus utilisés pour le stockage des œuvres, les locaux de stockage avec leur équipement et leur mise en sécurité.
Point 4 noté sur 5: la qualité de l'équipement des camions de transport et leur mise en sécurité.
Dans le cas où la meilleure offre technique obtient une note inférieure à 20 points, elle se voit attribuer la note maximale et donc les autres offres techniques bénéficieront d'un ajustement de points proportionnel selon la méthode suivante: 20 X (note candidat évalué/note candidat ayant obtenu la meilleure note).
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Pour le critère 3 performances en matière de protection de l'environnement, dans le cas où la meilleure offre en matière de performances environnementales obtient une note inférieure à 20 points, elle se voit attribuer la note maximale et donc les autres offres bénéficieront d'un ajustement de points proportionnel selon la méthode suivante: 20 X (note candidat évalué/note candidat ayant obtenu la meilleure note).
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Dépôt par porteur: même adresse-horaires d'ouverture du lundi au vendredi de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 17:00.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue Racine
Commune postale: Toulon
Code postal: 83041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 494427930 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr 📧
Fax: +33 494427989 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Cciral
Adresse postale: place Félix Baret, CS 30001
Commune postale: Marseille
Code postal: 13259
Téléphone: +33 484354554 📞
Courrier électronique: catherine.pietri@paca.pref.gouv.fr 📧
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2017/S 120-242723 (2017-06-22)
Informations complémentaires (2017-07-18)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles 25-i.1º et 67 à 68 et 78 du Décret nº 2016-360 du 25.3.2016. L'accord cadre porte sur les prestations de transport et de conditionnement d'oeuvres d'art et de toutes les activités connexes qui pourraient être liées et ce, depuis le lieu défini par le pouvoir adjudicateur jusqu'aux lieux d'expositions notamment la Villa Tamaris Centre d'art de la Communauté d'agglomération Toulon Provence Méditerranée et éventuellement dans des musées partenaires. Il concerne tous types d'oeuvres d'art, sans limitation de techniques, de matériaux et de formats. Il s'agit d'un accord-cadre avec minimum et maximum conclu avec plusieurs titulaires (3) (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres). Le montant annuel du marché est défini comme suit: Seuil minimum (HT) 20 000 EUR et Seuil maximum (HT) 50 000 EUR. Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction.
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Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Hôtel de la Communaute d'agglomeration, 107 boulevard Henri Fabre, CS 30536

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-07-18 📅
Date limite de soumission: 2017-08-18 📅
Date de publication: 2017-07-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 138-283843
Se réfère à l'avis: 2017/S 120-242723
Numéro JO-S: 138

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles 25-i.1º et 67 à 68 et 78 du Décret nº 2016-360 du 25.3.2016.
L'accord cadre porte sur les prestations de transport et de conditionnement d'oeuvres d'art et de toutes les activités connexes qui pourraient être liées et ce, depuis le lieu défini par le pouvoir adjudicateur jusqu'aux lieux d'expositions notamment la Villa Tamaris Centre d'art de la Communauté d'agglomération Toulon Provence Méditerranée et éventuellement dans des musées partenaires.
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Il concerne tous types d'oeuvres d'art, sans limitation de techniques, de matériaux et de formats.
Seuil minimum (HT) 20 000 EUR et Seuil maximum (HT) 50 000 EUR.
Source: OJS 2017/S 138-283843 (2017-07-18)
Avis d'attribution de marché (2017-12-08)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles 25-i.1º et 67 à 68 et 78 du Décret nº2016-360 du 25.3.2016. L'accord cadre porte sur les prestations de transport et de conditionnement d'oeuvres d'art et de toutes les activités connexes qui pourraient être liées et ce, depuis le lieu défini par le pouvoir adjudicateur jusqu'aux lieux d'expositions notamment la Villa Tamaris Centre d'art de la Communauté d'agglomération Toulon Provence Méditerranée et éventuellement dans des musées partenaires. Il concerne tous types d'œuvres d'art, sans limitation de techniques, de matériaux et de formats. Il s'agit d'un accord-cadre avec minimum et maximum conclu avec plusieurs titulaires (3) (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres). Le montant annuel du marché est défini comme suit: Seuil minimum (HT). 20 000 EUR et Seuil maximum (HT). 50 000 EUR <B.
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