Brève description
Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles 25-i.1º et 67 à 68 et 78 du Décret nº 2016-360 du 25.3.2016.
L'accord cadre porte sur les prestations de transport et de conditionnement d'oeuvres d'art et de toutes les activités connexes qui pourraient être liées et ce, depuis le lieu défini par le pouvoir adjudicateur jusqu'aux lieux d'expositions notamment la Villa Tamaris Centre d'art de la Communauté d'agglomération Toulon Provence Méditerranée et éventuellement dans des musées partenaires.
Il concerne tous types d'oeuvres d'art, sans limitation de techniques, de matériaux et de formats.
Il s'agit d'un accord-cadre avec minimum et maximum conclu avec plusieurs titulaires (3) (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres).
Le montant annuel du marché est défini comme suit:
Seuil minimum (HT) 20 000 EUR et Seuil maximum (HT) 50 000 EUR.
Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction.