17S0017 — fourniture de matériaux traités aux liants hydrocarbonés pour les besoins du département de la Corrèze

Conseil général de la Corrèze

Fourniture de matériaux traités aux liants hydrocarbonés pour les besoins du département de la Corrèze.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-05-12. L'appel d'offres a été publié le 2017-04-10.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Eurovia
• Siorat / Pouzol TP

Qui ?

• Conseil général de la Corrèze

Qu'est-ce que c'est ?

• Matériaux enrobés › Matériaux routiers enrobés

Où ?

• Corrèze

Historique des marchés publics

Date	Document
2017-04-10	Avis de marché
2017-07-21	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2017-04-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Matériaux routiers enrobés
Numéro de référence: 17S0017
Brève description:

Fourniture de matériaux traités aux liants hydrocarbonés pour les besoins du département de la Corrèze.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Matériaux routiers enrobés 📦
Code CPV supplémentaire: Matériaux routiers enrobés 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Corrèze 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général de la Corrèze
Adresse postale: Hôtel du Département Marbot — 9 rue René et Émile Fage — BP 199
Code postal: 19005
Commune postale: Tulle Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.correze.fr 🌏
Courrier électronique: marches@correze.fr 📧
URL des documents: http://www.achatpublic.com 🌏
URL pour la participation: http://www.achatpublic.com 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-04-10 📅
Date limite de soumission: 2017-05-12 📅
Date de publication: 2017-04-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 073-138713
Numéro JO-S: 73
Informations complémentaires

— accord-cadre à bons de commande sans minimum ni maximum, — quantité annuelle indicative: 2 100 tonnes.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: CTRB de Brive
Numéro du lot: 01
Brève description: Matériaux traités aux liants hydrocarbonés.
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements: Reconductible 3 fois.
Informations complémentaires:

— accord-cadre à bons de commande sans minimum ni maximum,

— quantité annuelle indicative: 2 100 tonnes.

Intitulé du lot: CTRB de Tulle
Numéro du lot: 02
Informations complémentaires: — quantité annuelle indicative: 2 800 tonnes.
Intitulé du lot: CTRB d'Ussel
Numéro du lot: 03
Informations complémentaires: — quantité annuelle indicative: 6 600 tonnes.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:

Justificatifs candidature:

Chaque candidat aura à produire un dossier complet comprenant les pièces suivantes:

DC1-2016 (lettre de candidature) et DC2-2016 (déclaration du candidat) ou tout document équivalent comportant les renseignements sollicités dans les formulaires précités.

Les formulaires DC1-2016 et DC2-2016, sont également disponibles sur le site de la DAJ du ministère de l'économie à l'adresse: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-marches-publics

Capacité technique et professionnelle:

Critères de sélections des candidatures:

1. Déclarations, certificats ou attestations demandés, dûment remplis;

2. Capacités professionnelles, techniques et financières.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2017-05-12 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): 1 — valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de coût: 2 — prix
Pondération du coût: 40

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achatpublic.com 🌏
URL des documents: http://www.achatpublic.com 🌏

Référence
Informations complémentaires

— type de procédure: Appel d'offres ouvert — articles 25-i.1, 66, 67 et 68 du décret relatif aux marchés publics,

— l'avis implique: 3 accord-cadre à bons de commande sans minimum ni maximum,

— point de départ: notification des marchés pour chaque lot,

— date de début de réalisation: juillet 2017,

— financement sur ressources propres du département — prix révisables — paiement à 30 jours par virement selon les règles de la comptabilité publique — intérêts moratoires: taux BCE majoré de 8 points,

— forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: pas de forme imposée,

— contenu de l'offre pour chaque lot:

Les modèles d'actes d'engagement ATTRI1 (ou tout document contenant les renseignements sollicités), document à signer après attribution par l'acheteur et le candidat retenu (un par lot),

— les bordereaux des prix unitaires, dûment complétés et signés, (un par lot),

— les détails estimatifs, dûment complétés et signés, (un par lot),

— le cahier des clauses administratives particulières, avec son annexe «Carte des lots géographiques», cette carte sera signée et complétée par la situation géographique du (ou des) site(s) de production du candidat, avec les noms des matériaux qu'il produit; si le site n'est pas sur le département de la Corrèze, le candidat devra le préciser et le localiser sur une carte adaptée à la situation,

— le cahier des clauses techniques particulières,

— le mémoire explicatif (voir article 5.1 du règlement de la consultation),

— dCE téléchargeable sur le site internet www.correze.fr — rubrique actualités «Les marchés» ou sur www.achatpublic.com

— pour obtenir tous renseignements complémentaires qui leur seraient nécessaires au cours de leur étude, les candidats devront obligatoirement poser leur(s) question(s) via la plateforme www.achatpublic.com — rubrique questions/réponses, au plus tard 6 jours avant la date limite de remise des offres.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Limoges
Commune postale: Limoges
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 1 cours Vergniaud
Code postal: 87000
Téléphone: +33 0555339155 📞
Courrier électronique: greffe.ta-limoges@juradm.fr 📧
Fax: +33 0555339160 📠
Source: OJS 2017/S 073-138713 (2017-04-10)

Avis d'attribution de marché (2017-07-21)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Fourniture de matériaux traités aux liants hydrocarbonés.
Valeur totale du marché: 1 734 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil départemental de la Corrèze

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-07-21 📅
Date de publication: 2017-07-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 140-287040
Se réfère à l'avis: 2017/S 073-138713
Numéro JO-S: 140
Informations complémentaires

Accord-cadre à bons de commande sans minimum ni maximum. Quantité estimative annuelle: 2 100 tonnes.

Objet
Champ d'application du marché

Accord-cadre à bons de commande sans minimum ni maximum.

Quantité estimative annuelle: 2 100 tonnes.

Quantité estimative annuelle: 2 800 tonnes.

Quantité estimative annuelle: 6 600 tonnes.

Procédure
Critères d'attribution
Pondération du prix: 40

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-07-12 📅
2017-07-18 📅

Référence
Informations complémentaires

— accord-cadre à bons de commande sans minimum ni maximum,

— quantités estimatives annuelles:

— lot 1: 2 100 tonnes — lot 2: 2 800 tonnes,

— lot 3: 6 600 tonnes,

— durée: 1 an reconductible 3 fois.

Source: OJS 2017/S 140-287040 (2017-07-21)

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