17S0003 — fourniture de polymères franco de port pour les sites de la direction du cycle de l'eau de la Carene

Carene

La consultation est passée selon un(e) appel d'offres ouvert en application des articles 26.1, 66, 67 et 68 et 78-i et 80 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.
Conformément aux articles 78 et 80 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016, la consultation donnera lieu à un accord-cadre exécuté par l'émission de bons de commande par chaque entité, dont les prestations seront susceptibles de varier de la manière suivante:
Montant minimum pour 2 ans: 200 000 EUR HT.
Montant maximum pour 2 ans: 400 000 EUR HT.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-05-04. L'appel d'offres a été publié le 2017-03-24.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Snf

Qui ?

• Carene

Qu'est-ce que c'est ?

• Produits chimiques › Produits chimiques organiques et inorganiques de base

Où ?

• France

Historique des marchés publics

Date	Document
2017-03-24	Avis de marché
2017-06-16	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2017-03-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits chimiques organiques et inorganiques de base
Numéro de référence: 17S0003
Brève description:

La consultation est passée selon un(e) appel d'offres ouvert en application des articles 26.1, 66, 67 et 68 et 78-i et 80 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics. Conformément aux articles 78 et 80 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016, la consultation donnera lieu à un accord-cadre exécuté par l'émission de bons de commande par chaque entité, dont les prestations seront susceptibles de varier de la manière suivante: Montant minimum pour 2 ans: 200 000 EUR HT. Montant maximum pour 2 ans: 400 000 EUR HT.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits chimiques organiques et inorganiques de base 📦
Code CPV supplémentaire: Produits chimiques organiques et inorganiques de base 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Service d'utilité publique
Nom du pouvoir adjudicateur: Carene
Adresse postale: 4 avenue du Commandant l'Herminier
Code postal: 44605
Commune postale: Saint-Nazaire Cedex
Contact
Adresse Internet: https://marchespublics-agglo-carene.omnikles.com/ 🌏
Courrier électronique: marchespublics@agglo-carene.fr 📧
Téléphone: +33 240004163 📞
Fax: +33 240004038 📠
URL des documents: https://marchespublics-agglo-carene.omnikles.com/ 🌏
URL pour la participation: https://marchespublics-agglo-carene.omnikles.com/ 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-03-24 📅
Date limite de soumission: 2017-05-04 📅
Date de publication: 2017-03-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 062-116814
Numéro JO-S: 62
Informations complémentaires
Les négociation sont interdites.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

La consultation est passée selon un(e) appel d'offres ouvert en application des articles 26.1, 66, 67 et 68 et 78-i et 80 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.

Conformément aux articles 78 et 80 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016, la consultation donnera lieu à un accord-cadre exécuté par l'émission de bons de commande par chaque entité, dont les prestations seront susceptibles de varier de la manière suivante:

Montant minimum pour 2 ans: 200 000 EUR HT.

Montant maximum pour 2 ans: 400 000 EUR HT.

Fourniture de polymères pour les sites de la direction du cycle de l'eau de la Carene.

Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements: Se référer au cahier des charges.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Le règlement des dépenses sera réalisé par mandat administratif dans un délai de 30 jours maximum suivant la réception de la demande de paiement et sur les fonds propres de l'acheteur public en application des règles de la comptabilité publique telles qu'elles résultent notamment du décret n° 2013-269 du 29.3.2013.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Forme juridique que devra revêtir le groupement: Pas de forme imposée.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2017-05-04 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00

Pouvoir adjudicateur
Contact
URL des documents: https://marchespublics-agglo-carene.omnikles.com/ 🌏
Adresse postale: DJCP, 4 avenue du Commandant l'Herminier
Commune postale: Saint-Nazaire Cédex

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'Île-Gloriette
Commune postale: Nantes
Code postal: 44000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 240994600 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Fax: +33 240994658 📠
Adresse Internet: http://www.ta-nantes.juradm.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Carene
Adresse postale: 4 avenue du Commandant l'Herminier
Commune postale: Saint-Nazaire Cédex
Code postal: 44605
Téléphone: +33 240004163 📞
Courrier électronique: marchespublics@agglo-carene.fr 📧
Fax: +33 240004038 📠
Adresse Internet: https://marchespublics-agglo-carene.omnikles.com/ 🌏
Source: OJS 2017/S 062-116814 (2017-03-24)

Avis d'attribution de marché (2017-06-16)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

La consultation est passée selon un(e) appel d'offres ouvert en application des articles 26.1, 66, 67 et 68 et 78-i et 80 du décret n Conformément aux articles 78 et 80 du décret n — montant minimum pour 2 ans: 200 000 EUR HT, — montant maximum pour 2 ans: 400 000 EUR HT.

Valeur totale du marché: 402 432 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: Loire-Atlantique 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-06-16 📅
Date de publication: 2017-06-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 117-235416
Se réfère à l'avis: 2017/S 062-116814
Numéro JO-S: 117

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

La consultation est passée selon un(e) appel d'offres ouvert en application des articles 26.1, 66, 67 et 68 et 78-i et 80 du décret n

Conformément aux articles 78 et 80 du décret n

— montant minimum pour 2 ans: 200 000 EUR HT,

— montant maximum pour 2 ans: 400 000 EUR HT.

Fourniture de polymères franco de port pour les sites de la direction du cycle de l'eau de la Carene.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Délais
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 40

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-06-16 📅
Nom: Snf
Adresse postale: rue Adrienne Bolland, ZAC de Milieux
Commune postale: Andrézieux
Code postal: 42163
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2

Informations complémentaires
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Commune postale: Saint-Nazaire Cedex
Source: OJS 2017/S 117-235416 (2017-06-16)

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