17map04 — accord cadre de prestations de formation pour les besoins de la Communauté d'agglomération Toulon Provence Méditerranée

CA Toulon Provence Méditerranée

La présente consultation concerne des accords-cadres de prestations de formation pour les besoins de la CA TPM.
Formations organisées par des prestataires hors CNFPT dans le cadre du plan de formation de la Communauté d'agglomération Toulon Provence Méditerranée.
Formations en intra, par groupes dans les salles de formation de la CA TPM ou bien dans celles des prestataires, mais également de formations en inter, proposées par les prestataires et où les agents peuvent participer de façon individuelle.
Lieu(x) d'exécution: Territoire de la CA TPM.
Procédure adaptée ouvertesoumise aux dispositions de l'article 28 du Décret nº 2016-360 du 25.3.2016.
Cette consultation sera passée en application des articles 78 et 79 du Décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatifs aux accords-cadres.
Il s'agit d'accords-cadres sans minimum, ni maximum conclus avec plusieurs titulaires (3 maximum) par lot (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres).

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-04-20. L'appel d'offres a été publié le 2017-03-09.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• CA Toulon Provence Méditerranée

Qu'est-ce que c'est ?

• Services de formation › Services de formation professionnelle

Historique des marchés publics

Date	Document
2017-03-09	Avis de marché
2017-09-25	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2017-03-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de formation professionnelle
Numéro de référence: 17map04
Brève description:

La présente consultation concerne des accords-cadres de prestations de formation pour les besoins de la CA TPM. Formations organisées par des prestataires hors CNFPT dans le cadre du plan de formation de la Communauté d'agglomération Toulon Provence Méditerranée. Formations en intra, par groupes dans les salles de formation de la CA TPM ou bien dans celles des prestataires, mais également de formations en inter, proposées par les prestataires et où les agents peuvent participer de façon individuelle. Lieu(x) d'exécution: Territoire de la CA TPM. Procédure adaptée ouvertesoumise aux dispositions de l'article 28 du Décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Cette consultation sera passée en application des articles 78 et 79 du Décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatifs aux accords-cadres. Il s'agit d'accords-cadres sans minimum, ni maximum conclus avec plusieurs titulaires (3 maximum) par lot (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres).

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de formation professionnelle 📦
Code CPV supplémentaire: Services de formation professionnelle 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Var 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: CA Toulon Provence Méditerranée
Adresse postale: Hôtel de la Communauté d'agglomération, 107 boulevard Henri Fabre, CS 30536
Code postal: 83041
Commune postale: Toulon
Contact
Adresse Internet: http://www.marches-publics.info 🌏
Courrier électronique: marchespublics@tpmed.org 📧
Téléphone: +33 494938300 📞
Fax: +33 494938383 📠
URL des documents: http://www.marches-publics.info 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-publics.info 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-03-09 📅
Date limite de soumission: 2017-04-20 📅
Date de publication: 2017-03-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 051-094056
Numéro JO-S: 51
Informations complémentaires

L'accord-cadre peut être reconduit tacitement par périodes successives de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans. L'estimation est indiquée pour la durée de l'accord cadre, toutes périodes confondues.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

La présente consultation concerne des accords-cadres de prestations de formation pour les besoins de la CA TPM.

Formations organisées par des prestataires hors CNFPT dans le cadre du plan de formation de la Communauté d'agglomération Toulon Provence Méditerranée.

Formations en intra, par groupes dans les salles de formation de la CA TPM ou bien dans celles des prestataires, mais également de formations en inter, proposées par les prestataires et où les agents peuvent participer de façon individuelle.

Lieu(x) d'exécution: Territoire de la CA TPM.

Procédure adaptée ouvertesoumise aux dispositions de l'article 28 du Décret nº 2016-360 du 25.3.2016.

Cette consultation sera passée en application des articles 78 et 79 du Décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatifs aux accords-cadres.

Il s'agit d'accords-cadres sans minimum, ni maximum conclus avec plusieurs titulaires (3 maximum) par lot (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres).

Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 5
Intitulé du lot: Formations hygiène, sécurité et santé au travail
Numéro du lot: 1
Brève description:

Formations hygiène, sécurité et santé au travail.

Marché à prix unitaires.

Valeur estimée hors TVA: 75 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter du 21.8.2017 ou de la date de notification de l'accord-cadre au dernier des titulaires si celle-ci est postérieure au 21.8.2017. Cette date sera communiquée par courrier recommandé avec accusé de réception à l'ensemble des opérateurs économiques retenus.

Informations complémentaires:

L'accord-cadre peut être reconduit tacitement par périodes successives de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans.

L'estimation est indiquée pour la durée de l'accord cadre, toutes périodes confondues.

Intitulé du lot: Formations langue anglaise
Numéro du lot: 2
Brève description: Formations langue anglaise.
Valeur estimée hors TVA: 25 000 EUR 💰
Informations complémentaires:

L'accord-cadre peut être reconduit tacitement par périodes successives de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans.l'estimation est indiquée pour la durée de l'accord cadre, toutes périodes confondues.

Intitulé du lot: Formations management, ressources humaines et organisation
Numéro du lot: 3
Brève description:

Formations management, ressources humaines et organisation

marché à prix unitaires.

Description des renouvellements:

L'accord-Cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter du 21.8.2017 ou de la date de notification de l'accord-cadre au dernier des titulaires si celle-ci est postérieure au 21.8.2017. Cette date sera communiquée par courrier recommandé avec accusé de réception à l'ensemble des opérateurs économiques retenus.

Intitulé du lot: Formations domaines juridique, finances, institutions et marchés publics
Numéro du lot: 4
Brève description: Formations domaines juridique, finances, institutions et marchés publics
Intitulé du lot: Formations développement du territoire environnement urbanisme génie technique et aménagement
Numéro du lot: 5
Brève description:

Formations développement du territoire environnement urbanisme génie technique et aménagement

Valeur estimée hors TVA: 20 000 EUR 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire de la CA TPM.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Les renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise tels que prévus à l'article 48 du Décret nº 2016-360 du 25.3.2016:

— une lettre de candidature (ou Dc1) précisant si le candidat se présente seul ou en groupement, la nature du groupement ainsi que l'identité de son mandataire,

— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles 45 et 48 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015,

— les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat.

Situation économique et financière:

Les renseignements concernant la capacité économique et financière de l'entreprise tels que prévus à l'article 44 du Décret nº 2016-360 du 25.3.2016:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les 3 derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.

Les entreprises nouvellement créées peuvent justifier de leur capacité financière par tout autre moyen dont au minimum la fourniture d'une déclaration appropriée de banque.

Capacité technique et professionnelle:

Les renseignements concernant les références professionnelles et la capacité technique de l'entreprise tels que prévus à l'article 44 du Décret nº 2016-360 du 25.3.2016:

— liste des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique;

— une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les 3 dernières années.

Pour justifier des capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques sur lesquels il s'appuie pour présenter sa candidature, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui lui sont exigés par le pouvoir adjudicateur.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-04-21 📅
Heure d'ouverture des offres: 00:00
Lieu: Toulon.
Critères d'attribution
Critère de coût: Valeur technique
Pondération du coût: 60
Critère de coût: Prix des prestations
Pondération du coût: 40

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 24830054300217
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.info 🌏
URL des documents: http://www.marches-publics.info 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté d'agglomération Toulon Provence Méditerranée: Claire Dalmasso
Adresse postale: Hôtel de la Communauté d'agglomération, direction commande publique, 107 boulevard Henri Fabre-CS 30536
Téléphone: +33 494055514 📞
Fax: +33 494467230 📠
Pays: Var 🏙️

Référence
Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.marches-publics.info

Date d'ouverture des plis donnée à titre indicatif.

Le dossier de consultation des entreprises est remis gratuitement à chaque candidat. Il est disponible à l'adresse électronique suivante: http://www.marches-publics.info.

Le Pouvoir Adjudicateur préconise la transmission des documents par voie électronique à l'adresse suivante: http://www.marches-publics.info.

L'annexe 1 au présent règlement de la consultation présente les conditions générales du dépôt d'un pli dématérialisé.

Par contre, la transmission des documents sur un support physique électronique (CD-ROM, clé Usb...) n'est pas autorisée.

Les critères intervenant pour la sélection des candidatures sont:

Garanties et capacités techniques, professionnelles et financières

critère no 1: Valeur technique

la valeur technique sera analysée, au regard du mémoire technique et notée de la façon suivante:

— les connaissances et l'expérience professionnelle des formateurs, notées sur 20 points, seront analysées au regard de:

* la connaissance de domaine d'intervention, 10 points;

* l'expérience sur le même type de formation, 10 points;

— la qualité de la pédagogie, notée sur 20 points, sera analysée au regard de:

* la qualité des supports pédagogiques, 10 points;

* la qualité des méthodes pédagogiques, 10 points;

— la qualité de l'évaluation des stagiaires, notée sur 20 points, sera analysée au regard de:

* la qualité des tests d'évaluation, 20 points;

Dans le cas où la meilleure offre technique obtient une note inférieure à 60 points, elle se verra attribuer la note maximale et donc les autres offres techniques bénéficieront d'un ajustement de points proportionnel selon la méthode suivante:

60 X (note candidat évalué/note candidat ayant obtenu la meilleure note)

soit une note N1 de 60 points maximum

dans le cadre de chaque marché passé sur le fondement du présent accord-cadre, les critères d'attribution relatifs au jugement des offres proposés ainsi que leur pondération seront les suivants:

1-prix: entre 20 % et 80 %

2- valeur technique: entre 20 % et 80 %

leur pondération sera définie, par marché subséquent, dans la lettre de consultation lors de chaque remise en concurrence

dépôt par porteur: Même adresse-horaires d'ouverture du Lundi au vendredi de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 17:00.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue Racine
Commune postale: Toulon
Code postal: 83041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 494427930 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr 📧
Fax: +33 494427989 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Cciral
Adresse postale: place Félix Baret, CS 30001
Commune postale: Marseille
Code postal: 13259
Téléphone: +33 484354554 📞
Courrier électronique: catherine.pietri@paca.pref.gouv.fr 📧
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2017/S 051-094056 (2017-03-09)

Avis d'attribution de marché (2017-09-25)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

La présente consultation concerne des accords-cadres de prestations de formation pour les besoins de la Ca Tpm. Formations organisées par des prestataires hors Cnfpt dans le cadre du plan de formation de la Communauté d'agglomération Toulon Provence Méditerranée. Formations en intra, par groupes dans les salles de formation de la Ca Tpm ou bien dans celles des prestataires, mais également de formations en inter, proposées par les prestataires et où les agents peuvent participer de façon individuelle lieu(x) d'exécution: Territoire de la Ca Tpm Procédure adaptée ouvertesoumise aux dispositions de l'article 28 du Décret nº2016-360 du 25 mars 2016. Cette consultation sera passée en application des articles 78 et 79 du Décret nº2016-360 du 25 mars 2016 relatifs aux accords-cadres. Il s'agit d'accords-cadres sans minimum, ni maximum conclus avec plusieurs titulai.

Valeur totale du marché: 1 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: Var 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Hotel de la communaute d'agglomeration, 107 boulevard Henri Fabre, CS 30536

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-09-25 📅
Date de publication: 2017-09-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 188-385417
Se réfère à l'avis: 2017/S 051-094056
Numéro JO-S: 188
Informations complémentaires

L'Accord-Cadre peut être reconduit tacitement par périodes successives de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans. L'estimation est indiquée pour la durée de l'accord cadre, toutes périodes confondues.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

La présente consultation concerne des accords-cadres de prestations de formation pour les besoins de la Ca Tpm.

Formations organisées par des prestataires hors Cnfpt dans le cadre du plan de formation de la Communauté d'agglomération Toulon Provence Méditerranée.

Formations en intra, par groupes dans les salles de formation de la Ca Tpm ou bien dans celles des prestataires, mais également de formations en inter, proposées par les prestataires et où les agents peuvent participer de façon individuelle

lieu(x) d'exécution: Territoire de la Ca Tpm

Procédure adaptée ouvertesoumise aux dispositions de l'article 28 du Décret nº2016-360 du 25 mars 2016.

Cette consultation sera passée en application des articles 78 et 79 du Décret nº2016-360 du 25 mars 2016 relatifs aux accords-cadres.

Il s'agit d'accords-cadres sans minimum, ni maximum conclus avec plusieurs titulai.

Informations complémentaires:

L'Accord-Cadre peut être reconduit tacitement par périodes successives de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3…

… ans.

… ans.l'estimation est indiquée pour la durée de l'accord cadre, toutes périodes confondues.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire de la Ca Tpm.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-09-15 📅
2017-09-21 📅
2017-09-19 📅

Référence
Informations complémentaires

La valeur indiquée dans le montant et dans l'onglet valeur totale ne doit pas être prise en compte.

Montants:

lot 2: sans minimum-ni maximum

lot 3: sans minimum-ni maximum

lot 4: sans minimum-ni maximum

lot 5: sans minimum-ni maximum

durée des contrats: L'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter du 21/08/2017 ou de la date de notification de l'accord-cadre au dernier des titulaires si celle-ci est postérieure au 21/08/2017. Cette date sera communiquée par courrier recommandé avec accusé de réception à l'ensemble des opérateurs économiques retenus.l'accord-cadre peut être reconduit tacitement par périodes successives de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans.

Date de signature des contrats:

lot2: 15/09/2017 Lot5: 15/09/2017 Lot4: 19/09/2017 Lot3: 19/09/2017

les contrats sont consultables conformément à l'arrêt Tarn et Garonne, après

rendez-vous pris par écrit (courrier/fax/mail) auprès du service de la commande publique (cf. Adresse supra).

Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: cciral
Adresse postale: place Felix Baret, Cs 30001
Source: OJS 2017/S 188-385417 (2017-09-25)

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