17m089ao — pt/Hl — fourniture et pose de mobilier de signalétique directionnelle piéton — années 2017 a 2020

Communauté urbaine Toulouse metropole

La présente consultation concerne la fourniture et la pose de matériel de signalétique directionnelle piéton pour les années 2017 à 2020. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande avec minimum et maximum: période initiale: 100 000 ( min. En EUR HT); 400 000 ( max. En EUR HT) — période de reconduction 1: 50 000 ( min. En EUR HT); 200 000 ( max. En EUR HT) — période de reconduction 2: 50 000 ( min. En EUR HT); 200 000 ( max. En EUR HT).

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-06-06. L'appel d'offres a été publié le 2017-05-02.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2017-05-02 Avis de marché
2017-05-05 Informations complémentaires
2017-08-23 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2017-05-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Matériel de signalisation
Numéro de référence: 17M089AO
Brève description:
La présente consultation concerne la fourniture et la pose de matériel de signalétique directionnelle piéton pour les années 2017 à 2020. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande avec minimum et maximum: période initiale: 100 000 ( min. En EUR HT); 400 000 ( max. En EUR HT) — période de reconduction 1: 50 000 ( min. En EUR HT); 200 000 ( max. En EUR HT) — période de reconduction 2: 50 000 ( min. En EUR HT); 200 000 ( max. En EUR HT).
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Matériel de signalisation 📦
Code CPV supplémentaire: Matériel de signalisation 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haute-Garonne 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté urbaine Toulouse Métropole
Adresse postale: 6 rue René Leduc, BP 35821
Code postal: 31505
Commune postale: Toulouse Cedex 5
Contact
Adresse Internet: http://www.toulouse-metropole.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublics@toulouse-metropole.fr 📧
Téléphone: +33 581917341 📞
Fax: +33 562276542 📠
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2017_Xe2Rx1v7-k 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2017_Xe2Rx1v7-k 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-05-02 📅
Date limite de soumission: 2017-06-06 📅
Date de publication: 2017-05-04 📅
Date de fin: 2020-09-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 086-167513
Numéro JO-S: 86
Informations complémentaires
Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles 25-i.1º et 67 à 68 du Décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Cette consultation sera passée en application des articles 78 et 80 du Décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux accords-cadres. Les sous-traitants déclarés au stade de l'offre et les candidats étrangers ne peuvent pas compléter le formulaire de candidature MPS: Pour les sous traitants déclarés dès l'offre, le candidat doit produire électroniquement sur la plateforme Achatpublic.Com un dossier complet avec présentation du formulaire Dc4 disponible sur le site du MINEFE. Les candidats étrangers doivent produire électroniquement sur la plateforme Achatpublic.Com un dossier complet avec présentation des formulaires Dc1 et Dc2 disponibles sur le site du MINEFE. Échantillon: afin d'optimiser l'analyse des offres et permettre la comparaison qualitative des produits, les candidats devront faire parvenir obligatoirement, et avant les date et heure limite de remise des offres et sous peine de rejet de leur offre, un échantillon gratuit à l'adresse suivante: Toulouse Métropole direction commande publique 6 rue René Leduc — BP 35821 — 31505 Toulouse Cedex 5 transmission des offres: les candidats doivent transmettre, par voie électronique, leurs plis à l'adresse suivante: www.marchespublics.toulouse-metropole.fr. Les candidats sont invités à consulter le manuel entreprises à leur disposition sur la plateforme achatpublic.com qui donne toutes informations pratiques nécessaires au dépôt des offres. Pour tout problème technique, contactez la hotline d'achatpublic au: 08 92 23 21 20. Signature électronique: la signature de l'offre n'est pas requise dès le stade de la remise de l'offre. Cependant, ce document devra être signé électroniquement pour formaliser l'offre du candidat retenu; c'est pourquoi nous vous conseillons de le signer si vous disposez dès à présent du certificat électronique (conforme au niveau de sécurité ** du RGS). Dans le cas contraire, vous serez sollicité afin d'accomplir cette formalité si votre offre est retenue après attribution du marché. De même ses éventuels cotraitants seront invités à signer l'habilitation du mandataire, et les sous traitants présentés dans l'offre à signer la déclaration de sous-traitance (Dc4). Ces documents signés devront être fournis via la plateforme de dématérialisation de la collectivité.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La présente consultation concerne la fourniture et la pose de matériel de signalétique directionnelle piéton pour les années 2017 à 2020. Cette opération consiste au renouvellement et au complément de la signalétique directionnelle piéton.
Elle comprend:
— la dépose et le recyclage de mobiliers de signalétique directionnelle piéton.
— la fourniture de mobiliers de signalétique directionnelle piéton:
Les mâts-supports.
Les lames directionnelles.
— la pose de mâts-supports par carottage ou scellement platine ou sabot dans.
différents types de supports bons ou médiocres
— la fixation des lames aux mâts-supports
— le remplacement de lames.
Description des renouvellements:
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale allant de sa date de notification au 30.9.2018. L'accord-cadre peut être reconduit tacitement par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 2 ans, sans que ce délai ne puisse excéder le 30.9.2020.
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Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire de Toulouse Métropole.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Les critères intervenant pour la sélection des candidatures sont:
— garanties et capacités techniques et financières
— capacités professionnelles.
Dans le cadre du dispositif « mps », certains éléments standards de la candidature sont récupérés dans le formulaire « mps », complétés par les documents de candidatures spécifiques demandés dans la réponse électronique.
1. Compléter le formulaire de candidature MPS directement en ligne: formulaire pré-rempli grâce au numéro siret.
2. Joindre électroniquement des documents complémentaires à la candidature:
Joindre les documents de la candidature qui ne sont pas repris dans le dispositif MPS:
Renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise.
Renseignements concernant les références professionnelles et la capacité technique du candidat.
3. Joindre électroniquement les documents relatifs à l'offre technique et commerciale: cf. Art. 4 du RC.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2017-06-06 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Pondération du prix: 60

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marchespublics.toulouse-metropole.fr 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2017_Xe2Rx1v7-k 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Toulouse Métropole
Adresse postale: Renseignement(s) administratif(s): Stéphanie Ribaute Tél: 05.62.27.41.39 Fax 05.61.22.20.05 Mail: dgdep.marches.publics@toulouse-metropole.fr — Toulouse métropole — direction générale déléguée aux espaces publics — direction de la performance — bâtiment Marengo Ovale — 1 place de la Légion d'Honneur
Point de contact: Renseignement(s) technique(s): Blaise Delmas — Tél: 05.81.91.72.56 — Mail: blaise.delmas@toulouse-metropole.fr — Toulouse Métropole — direction mobilités gestion réseaux bâtiment Marengo Ovale — 1 place de la Légion d'Honneur 31505 Toulouse Cedex 5
Téléphone: +33 562276553 📞
Pays: Haute-Garonne 🏙️

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 2020, à l'issue de cette date.
Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles 25-i.1º et 67 à 68 du Décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Cette consultation sera passée en application des articles 78 et 80 du Décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux accords-cadres.
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Les sous-traitants déclarés au stade de l'offre et les candidats étrangers ne peuvent pas compléter le formulaire de candidature MPS: Pour les sous traitants déclarés dès l'offre, le candidat doit produire électroniquement sur la plateforme Achatpublic.Com un dossier complet avec présentation du formulaire Dc4 disponible sur le site du MINEFE. Les candidats étrangers doivent produire électroniquement sur la plateforme Achatpublic.Com un dossier complet avec présentation des formulaires Dc1 et Dc2 disponibles sur le site du MINEFE.
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Échantillon: afin d'optimiser l'analyse des offres et permettre la comparaison qualitative des produits, les candidats devront faire parvenir obligatoirement, et avant les date et heure limite de remise des offres et sous peine de rejet de leur offre, un échantillon gratuit à l'adresse suivante: Toulouse Métropole direction commande publique 6 rue René Leduc — BP 35821 — 31505 Toulouse Cedex 5 transmission des offres: les candidats doivent transmettre, par voie électronique, leurs plis à l'adresse suivante: www.marchespublics.toulouse-metropole.fr. Les candidats sont invités à consulter le manuel entreprises à leur disposition sur la plateforme achatpublic.com qui donne toutes informations pratiques nécessaires au dépôt des offres. Pour tout problème technique, contactez la hotline d'achatpublic au: 08 92 23 21 20.
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Signature électronique: la signature de l'offre n'est pas requise dès le stade de la remise de l'offre. Cependant, ce document devra être signé électroniquement pour formaliser l'offre du candidat retenu; c'est pourquoi nous vous conseillons de le signer si vous disposez dès à présent du certificat électronique (conforme au niveau de sécurité ** du RGS). Dans le cas contraire, vous serez sollicité afin d'accomplir cette formalité si votre offre est retenue après attribution du marché. De même ses éventuels cotraitants seront invités à signer l'habilitation du mandataire, et les sous traitants présentés dans l'offre à signer la déclaration de sous-traitance (Dc4). Ces documents signés devront être fournis via la plateforme de dématérialisation de la collectivité.
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 avenue Raymond IV
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Fax: +33 562735740 📠
Adresse Internet: http://toulouse.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Toulouse Métropole, direction de la commande publique
Adresse postale: 6 rue René Leduc — BP 35821
Commune postale: Toulouse Cedex 5
Code postal: 31505
Courrier électronique: secretariatcommandepublique@toulouse-metropole.fr 📧
Source: OJS 2017/S 086-167513 (2017-05-02)
Informations complémentaires (2017-05-05)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La présente consultation concerne la fourniture et la pose de matériel de signalétique directionnelle piéton pour les années 2017 à 2020. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande avec minimum et maximum: période initiale: 100 000 ( min. En EUR HT); 400 000 ( max. En EUR HT — période de reconduction 1: 50 000 ( min. En EUR HT); 200 000 ( max. En EUR HT) — période de reconduction 2: 50 000 ( min. En EUR HT); 200 000 ( max. En EUR HT).
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Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-05-05 📅
Date de publication: 2017-05-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 089-174419
Se réfère à l'avis: 2017/S 086-167513
Numéro JO-S: 89
Source: OJS 2017/S 089-174419 (2017-05-05)
Avis d'attribution de marché (2017-08-23)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La présente consultation concerne la fourniture et la pose de matériel de signalétique directionnelle piéton pour les années 2017 à 2020. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande avec minimum et maximum: — période initiale: 100 000 ( min. en EUR HT); 400 000 ( max. en EUR HT), — période de reconduction 1: 50 000 ( min. en EUR HT); 200 000 ( max. en EUR HT), — période de reconduction 2: 50 000 ( min. en EUR HT); 200 000 ( max. en EUR HT).
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Valeur totale du marché: 227 850 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: Midi-Pyrénées 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-08-23 📅
Date de publication: 2017-08-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 161-332248
Numéro JO-S: 161
Informations complémentaires
Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande avec un montant minimum de 100 000 EUR HT et un montant maximum de 400 000 EUR HT pour la période initiale et avec un montant minimum de 50 000 EUR HT et un montant maximum de 200 000 EUR HT pour chaque période de reconduction.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La présente consultation concerne la fourniture et la pose de matériel de signalétique directionnelle piéton pour les années 2017 à 2020. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande avec minimum et maximum:
— période initiale: 100 000 ( min. en EUR HT); 400 000 ( max. en EUR HT),
— période de reconduction 1: 50 000 ( min. en EUR HT); 200 000 ( max. en EUR HT),
— période de reconduction 2: 50 000 ( min. en EUR HT); 200 000 ( max. en EUR HT).
— la dépose et le recyclage de mobiliers de signalétique directionnelle piéton,
o les mâts-supports,
o les lames directionnelles.
— la pose de mâts-supports par carottage ou scellement platine ou sabot dans différents types de supports bons ou médiocres,
— la fixation des lames aux mâts-supports,

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-08-21 📅

Informations complémentaires
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Toulouse Métropole, Direction de la commande publique
Source: OJS 2017/S 161-332248 (2017-08-23)
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