17m042ao — PT/FP — achat de consommables et produits (pour la production et finition) et consommables, pièces détachées de marque Heidelberg pour l'imprimerie — années 2017 à 2021
Communauté urbaine Toulouse metropole
No17m042ao — pt/Fp — achat de consommables et produits (pour la production et finition) et consommables, pièces détachées de marque Heidelberg pour l'imprimerie — années 2017 à 2021.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2017-05-03. L'appel d'offres a été publié le 2017-03-31.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Boîtiers › Cartons
- • Encre › Encre d'imprimerie
- • Produits chimiques
- • Produits en caoutchouc et en plastique › Produits en plastique
- • Quincaillerie › Articles de quincaillerie
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2017-03-31 | Avis de marché |
| 2017-04-21 | Informations complémentaires |
| 2017-07-05 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2017-03-31)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits chimiques
Numéro de référence: 17M042AO
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits chimiques 📦
Code CPV supplémentaire: Produits chimiques 📦
Produits en plastique 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haute-Garonne 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté urbaine Toulouse Métropole
Adresse postale: 6 rue René Leduc — BP 35821
Code postal: 31505
Commune postale: Toulouse Cedex 5
Contact
Adresse Internet: http://toulouse-metropole.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublics@toulouse-metropole.fr 📧
URL des documents: http://www.marchespublics.toulouse-metropole.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marchespublics.toulouse-metropole.fr/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2017_hUHOzB0Uh2 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-03-31 📅
Date limite de soumission: 2017-05-03 📅
Date de publication: 2017-04-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 067-125845
Numéro JO-S: 67
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Consommables et produits pour la production et finition de l'imprimerie
Numéro du lot: 1
Brève description: Consommables et produits pour la production et finition de l'imprimerie.
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:
Intitulé du lot: Consommables et pièces détachées de marque Heidelberg
Numéro du lot: 2
Brève description: Consommables et pièces détachées de marque Heidelberg.
Informations complémentaires:
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Service imprimerie, 5 chemin de Perpignan, 31000 Toulouse.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-05-03 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: Direction de la commande publique — Toulouse métropole.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Moyens logistiques et humains dévolus à cet accord cadre
Critère de qualité (pondération): 15
Pondération du prix: 45
Critère de qualité (nom): Moyens logistiques et humains dévolus à cet accord-cadre
Pondération du prix: 15
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marchespublics.toulouse-metropole.fr/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: http://www.marchespublics.toulouse-metropole.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Toulouse Métropole — direction des services généraux — service Imprimerie
Adresse postale: 5 chemin de Perpignan
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31100
Point de contact: Renseignements administratifs: Mélanie Balonas
Téléphone: +33 0561223176 📞
Courrier électronique: melanie.balonas@toulouse-metropole.fr 📧
Fax: +33 0561223180 📠
Pays: Haute-Garonne 🏙️
Adresse Internet: http://www.toulouse-metropole.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marchespublics.toulouse-metropole.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Au terme de la dernière période de reconduction.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 0562735757 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Fax: +33 0562735740 📠
Adresse Internet: http://www.toulouse.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Toulouse Métropole — direction de la commande publique
Adresse postale: 6 rue René Leduc — BP 35821
Commune postale: Toulouse Cedex 5
Code postal: 31505
Courrier électronique: secretariat.commandepublique@toulouse-metropole.fr 📧
Source: OJS 2017/S 067-125845 (2017-03-31)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits chimiques
Numéro de référence: 17M042AO
Brève description:
No17m042ao — pt/Fp — achat de consommables et produits (pour la production et finition) et consommables, pièces détachées de marque Heidelberg pour l'imprimerie — années 2017 à 2021.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits chimiques 📦
Code CPV supplémentaire: Produits chimiques 📦
Produits en plastique 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haute-Garonne 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté urbaine Toulouse Métropole
Adresse postale: 6 rue René Leduc — BP 35821
Code postal: 31505
Commune postale: Toulouse Cedex 5
Contact
Adresse Internet: http://toulouse-metropole.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublics@toulouse-metropole.fr 📧
URL des documents: http://www.marchespublics.toulouse-metropole.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marchespublics.toulouse-metropole.fr/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2017_hUHOzB0Uh2 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-03-31 📅
Date limite de soumission: 2017-05-03 📅
Date de publication: 2017-04-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 067-125845
Numéro JO-S: 67
Informations complémentaires
Le montant des commandes pour le lot nº 1 — achat de consommables et produits pour la production et finition de l'imprimerie est défini comme suit:
Minimum: 2 000 EUR HT — maximum: 30 000 EUR HT pour la période initiale.
Montants identiques pour chaque période de reconduction.
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Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Consommables et produits pour la production et finition de l'imprimerie
Numéro du lot: 1
Brève description: Consommables et produits pour la production et finition de l'imprimerie.
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter du 20.112017. L'accord-cadre peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans.
Informations complémentaires:
Le montant des commandes pour le lot nº 1 — achat de consommables et produits pour la production et finition de l'imprimerie est défini comme suit:
Minimum: 2 000 EUR HT — maximum: 30 000 EUR HT pour la période initiale.
Montants identiques pour chaque période de reconduction.
Numéro du lot: 2
Brève description: Consommables et pièces détachées de marque Heidelberg.
Informations complémentaires:
Le montant des commandes pour le lot nº 2 — consommables et pièces détachées de marque Heidelberg est défini comme suit:
Minimum: 2 000 EUR HT — maximum: 20 000 EUR HT pour la période initiale.
Site principal ou lieu d'exécution: Service imprimerie, 5 chemin de Perpignan, 31000 Toulouse.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Joindre les documents de la candidature qui ne sont pas repris dans le dispositif MPS: renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise: — une copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.
Capacité technique et professionnelle:
— Les références de fournitures similaires: liste des principales fournitures livrées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé
— une déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature
— et/ou tout autre moyen permettant d'apprécier les capacités techniques du candidat à réaliser ces prestations.
Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-05-03 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: Direction de la commande publique — Toulouse métropole.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Moyens logistiques et humains dévolus à cet accord cadre
Critère de qualité (pondération): 15
Pondération du prix: 45
Critère de qualité (nom): Moyens logistiques et humains dévolus à cet accord-cadre
Pondération du prix: 15
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marchespublics.toulouse-metropole.fr/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: http://www.marchespublics.toulouse-metropole.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Toulouse Métropole — direction des services généraux — service Imprimerie
Adresse postale: 5 chemin de Perpignan
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31100
Point de contact: Renseignements administratifs: Mélanie Balonas
Téléphone: +33 0561223176 📞
Courrier électronique: melanie.balonas@toulouse-metropole.fr 📧
Fax: +33 0561223180 📠
Pays: Haute-Garonne 🏙️
Adresse Internet: http://www.toulouse-metropole.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marchespublics.toulouse-metropole.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Au terme de la dernière période de reconduction.
VI.3.1 — étendue de la consultation:
Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles 25-i.1º et 67 à 68 du Décret nº 2016-360 du 25.3.2016.
Cette consultation sera passée en application des articles 78 et 80 du Décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux accords-cadres. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande avec minimum et maximum et un opérateur économique.
Dans le cadre du dispositif « MPS », certains éléments standards de la candidature sont récupérés dans le formulaire « MPS », complétés par les documents de candidatures spécifiques demandés dans la réponse électronique.
Ces renseignements sont nécessaires pour garantir qu'un candidat dispose de la capacité juridique et financière ainsi que des compétences techniques et professionnelles nécessaires pour exécuter l'accord-cadre à attribuer.
VI.3.2 — échantillons:
Afin d'optimiser l'analyse des offres, les candidats fourniront des échantillons sur les produits identifiés au BPU avec un astérisque.
Sur chaque échantillon devront figurer les indications permettant d'identifier le fournisseur, la référence du produit au regard du bordereau de prix et sa dénomination. Ces échantillons seront transmis à:
Toulouse Métropole direction des services généraux service imprimerie, 5 chemin de Perpignan, 31100 Toulouse
Les échantillons devront être adressés avant la date limite de remise des offres.
VI.3.3 — renseignement(S) sur la dématérialisation:
Toulouse Métropole — direction de la commande publique, 6 rue René Leduc — BP 35821, 31505 Toulouse Cedex 5
Contact: Mme Hana Zarevucka — tél: +33 (0)5.62.27.65.53 e-mail:hana.zarevucka@toulouse-metropole.fr
VI.3.4 — conditions de participation des concurrents:
Aucune forme de groupement n'est imposée. Si le groupement est conjoint, le mandataire du groupement est solidaire de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles à l'égard de l'acheteur.
Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois:
— en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements,
— en qualité de membres de plusieurs groupements.
VI.3.5 — modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent:
Article 109 et suivants du Décret nº 2016-360 du 25.3.2016.
Modalités de règlement des comptes: conformément aux règles de la comptabilité publique dans les conditions prévues du CCAG-FCS.
Délai global de paiement: 30 jours
Ressources propres Toulouse Métropole
VI.3.6 renseignements techniques:
Contact: M. Philippe Garcia, tél. +33 (0)5.61.22.22.45 — fax: +33 (0)5.61.22.31.80 — e-mail:philippe.garcia@toulouse-metropole.fr.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 0562735757 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Fax: +33 0562735740 📠
Adresse Internet: http://www.toulouse.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Toulouse Métropole — direction de la commande publique
Adresse postale: 6 rue René Leduc — BP 35821
Commune postale: Toulouse Cedex 5
Code postal: 31505
Courrier électronique: secretariat.commandepublique@toulouse-metropole.fr 📧
Source: OJS 2017/S 067-125845 (2017-03-31)
Informations complémentaires (2017-04-21)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-04-21 📅
Date de publication: 2017-04-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 081-156244
Se réfère à l'avis: 2017/S 067-125845
Numéro JO-S: 81
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
No17m042ao — pt/Fp — achat de consommables et produits pour la production et finition pour l'imprimerie — années 2017 à 2021.
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-04-21 📅
Date de publication: 2017-04-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 081-156244
Se réfère à l'avis: 2017/S 067-125845
Numéro JO-S: 81
Informations complémentaires
Le lot 2: consommables et pièces détachées de marque Heidelberg a été supprimé de la consultation. Cet accord-cadre ne concerne plus que les consommables et produits pour la production et finition pour l'imprimerie.
Source: OJS 2017/S 081-156244 (2017-04-21)
Avis d'attribution de marché (2017-07-05)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté Urbaine Toulouse Métropole
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-07-05 📅
Date de publication: 2017-07-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 128-260627
Numéro JO-S: 128
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Service Imprimerie — 5 chemin de Perpignan — 31000 Toulouse.
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-06-06 📅
Informations complémentaires
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Toulouse Métropole — Direction de la commande publique
Source: OJS 2017/S 128-260627 (2017-07-05)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté Urbaine Toulouse Métropole
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-07-05 📅
Date de publication: 2017-07-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 128-260627
Numéro JO-S: 128
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Service Imprimerie — 5 chemin de Perpignan — 31000 Toulouse.
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-06-06 📅
Informations complémentaires
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Toulouse Métropole — Direction de la commande publique
Source: OJS 2017/S 128-260627 (2017-07-05)
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