17C048AO — PR//EP — fourniture de filtres pour la maintenance des installations aérauliques — années 2018 à 2012

Communauté urbaine Toulouse metropole

Fourniture de filtres pour la maintenance des installations aérauliques.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-11-21. L'appel d'offres a été publié le 2017-10-11.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Denco Happel

Qui ?

• Communauté urbaine Toulouse metropole

Qu'est-ce que c'est ?

• Appareils de filtration › Filtres à air

Où ?

• Midi-Pyrénées › Haute-Garonne

Historique des marchés publics

Date	Document
2017-10-11	Avis de marché
2018-01-30	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2017-10-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Filtres à air
Brève description: Fourniture de filtres pour la maintenance des installations aérauliques.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Filtres à air 📦
Code CPV supplémentaire: Filtres à air 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haute-Garonne 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté urbaine Toulouse Métropole
Adresse postale: 6 rue René Leduc, BP 35821
Code postal: 31505
Commune postale: Toulouse Cedex 5
Contact
Adresse Internet: http://www.toulouse-metropole.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublics@toulouse-metropole.fr 📧
Téléphone: +33 581917341 📞
Fax: +33 562256542 📠
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2017_EKFYz2mvyK 🌏
URL pour la participation: http://www.marchespublics.toulouse-metropole.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-10-11 📅
Date limite de soumission: 2017-11-21 📅
Date de publication: 2017-10-14 📅
Date de fin: 2018-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 198-406667
Numéro JO-S: 198
Informations complémentaires

Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles 25-i.1º et 67 à 68 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Cette consultation sera passée en application des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux accords-cadres à bons de commande, sans minimum, ni maximum et un opérateur économique et de l'article 28 de l'ordonnance 2015-899 du 23.7.2015 et en application de de la Convention générale 17tm08 du 6.7.2017. Les membres du groupement sont: Toulouse Métropole (coordonnateur); Ville de Toulouse; CCAS de Toulouse. Retrait DCE: aucun dossier de consultation des entreprises en version papier ne sera fourni. Le dossier de consultation des entreprises est disponible immédiatement et gratuitement à l'adresse électronique suivante: www.marchespublics.toulousemetropole.fr (Référence acheteur public: 17c048ao). Dépôt offre: les candidats sont invités à consulter le manuel entreprises à leur disposition sur la plateforme achatpublic.com qui donne toutes informations pratiques nécessaires au dépôt des offres. Leur attention est attirée sur le temps nécessaire au chiffrement des documents, notamment lorsque ces documents sont stockés sur un serveur partagé. Pour tous problèmes techniques, contactez la hotline d'achatpublic au 08 92 23 21 20 Signature: la signature de l'offre n'est pas requise au stade de la remise de l'offre. Cependant, l'offre devra être signée électroniquement pour formaliser l'offre du candidat retenu; c'est pourquoi nous vous conseillons de la signer si vous disposez dès à présent du certificat électronique. Dans le cas contraire, vous serez sollicité afin d'accomplir cette formalité si votre offre est retenue après attribution de l'accord-cadre. Pour signer une offre électronique ou un marché, la personne habilitée à engager le soumissionnaire doit être titulaire d'un certificat électronique conforme au niveau de sécurité** du RGS. Renseignements dématérialisation: Toulouse Métropole — direction de la Commande Publique — Mme Hana Zarevucka — tél.: 05.62.27.65.53.

Informations complémentaires

Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles 25-i.1º et 67 à 68 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Cette consultation sera passée en application des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux accords-cadres à bons de commande, sans minimum, ni maximum et un opérateur économique et de l'article 28 de l'ordonnance 2015-899 du 23.7.2015 et en application de de la Convention générale 17tm08 du 6.7.2017. Les membres du groupement sont:

Toulouse Métropole (coordonnateur);

Ville de Toulouse;

CCAS de Toulouse.

Retrait DCE: aucun dossier de consultation des entreprises en version papier ne sera fourni. Le dossier de consultation des entreprises est disponible immédiatement et gratuitement à l'adresse électronique suivante: www.marchespublics.toulousemetropole.fr (Référence acheteur public: 17c048ao).

Dépôt offre: les candidats sont invités à consulter le manuel entreprises à leur disposition sur la plateforme achatpublic.com qui donne toutes informations pratiques nécessaires au dépôt des offres. Leur attention est attirée sur le temps nécessaire au chiffrement des documents, notamment lorsque ces documents sont stockés sur un serveur partagé. Pour tous problèmes techniques, contactez la hotline d'achatpublic au 08 92 23 21 20

Signature: la signature de l'offre n'est pas requise au stade de la remise de l'offre. Cependant, l'offre devra être signée électroniquement pour formaliser l'offre du candidat retenu; c'est pourquoi nous vous conseillons de la signer si vous disposez dès à présent du certificat électronique. Dans le cas contraire, vous serez sollicité afin d'accomplir cette formalité si votre offre est retenue après attribution de l'accord-cadre. Pour signer une offre électronique ou un marché, la personne habilitée à engager le soumissionnaire doit être titulaire d'un certificat électronique conforme au niveau de sécurité** du RGS.

Renseignements dématérialisation:

Toulouse Métropole — direction de la Commande Publique — Mme Hana Zarevucka — tél.: 05.62.27.65.53.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 190 764 EUR 💰
Description des renouvellements:

L'accord-cadre est conclu pour une période initiale allant du 1.1.2018 au 31.12.2018. Il peut être reconduit tacitement par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans, sans que cela ne puisse excéder le 31.12.2021.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Aucune forme de groupement n'est imposée. Dans le cadre du dispositif «MPS», certains éléments standards de la candidature sont récupérés dans le formulaire «MPS», complétés par les documents de candidatures spécifiques demandés dans la réponse électronique:

1- Compléter le formulaire de candidature MPS directement en ligne, ce formulaire pré-rempli grâce au numéro SIRET;

2- Joindre électroniquement des documents complémentaires à la candidature Joindre les documents de la candidature qui ne sont pas repris dans le dispositif MPS: — renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise: — une copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;

3- Joindre électroniquement les documents relatifs à l'offre technique et commerciale.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-11-22 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité des filtres
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Capacités de la société à proposer des produits et solutions innovantes
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Qualité de service et optimisation des stocks
Performances environnementales
Pondération du prix: 50

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Toulouse
Adresse postale: hôtel de Ville
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31000
Pays: Haute-Garonne 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: CCAS de Toulouse
Adresse postale: 2 bis rue de Belfort
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marchespublics.toulouse-metropole.fr 🌏
Adresse Internet: http://www.marchespublics.toulouse-metropole.fr 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2017_EKFYz2mvyK 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Toulouse Métropole — direction de l'architecture — domaine Entretien et Ateliers — techniques: Mr JM Borios — 0562276325 — eric.tortelli@toulouse-metropole.fr et administratifs: Mme Sandrine Allaire-Grosdoy — 0562274277 — sandrine.allaire-grosdoy@toulouse-metropole.fr et Mme Ghania Amokrane
Adresse postale: 5 chemin de Perpignan
Code postal: 31100
Téléphone: +33 0561222802 📞
Courrier électronique: ghania.amokrane@mairie-toulouse.fr 📧
Pays: Midi-Pyrénées 🏙️
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marchespublics.toulouse-metropole.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 2021.

Toulouse Métropole (coordonnateur);

Ville de Toulouse;

CCAS de Toulouse.

Retrait DCE: aucun dossier de consultation des entreprises en version papier ne sera fourni. Le dossier de consultation des entreprises est disponible immédiatement et gratuitement à l'adresse électronique suivante: www.marchespublics.toulousemetropole.fr (Référence acheteur public: 17c048ao).

Dépôt offre: les candidats sont invités à consulter le manuel entreprises à leur disposition sur la plateforme achatpublic.com qui donne toutes informations pratiques nécessaires au dépôt des offres. Leur attention est attirée sur le temps nécessaire au chiffrement des documents, notamment lorsque ces documents sont stockés sur un serveur partagé. Pour tous problèmes techniques, contactez la hotline d'achatpublic au 08 92 23 21 20

Signature: la signature de l'offre n'est pas requise au stade de la remise de l'offre. Cependant, l'offre devra être signée électroniquement pour formaliser l'offre du candidat retenu; c'est pourquoi nous vous conseillons de la signer si vous disposez dès à présent du certificat électronique. Dans le cas contraire, vous serez sollicité afin d'accomplir cette formalité si votre offre est retenue après attribution de l'accord-cadre. Pour signer une offre électronique ou un marché, la personne habilitée à engager le soumissionnaire doit être titulaire d'un certificat électronique conforme au niveau de sécurité** du RGS.

Renseignements dématérialisation:

Toulouse Métropole — direction de la Commande Publique — Mme Hana Zarevucka — tél.: 05.62.27.65.53.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Fax: +33 562735740 📠
Adresse Internet: http://www.toulouse.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Toulouse Métropole, Direction de la commande publique
Adresse postale: 6 rue René Leduc, BP 35821
Commune postale: Toulouse Cedex 5
Code postal: 31505
Courrier électronique: secretariatcommandepublique@toulouse-metropole.fr 📧
Source: OJS 2017/S 198-406667 (2017-10-11)

Avis d'attribution de marché (2018-01-30)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 40796.84 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Toulouse Métropole

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-01-30 📅
Date de publication: 2018-02-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 022-045917
Se réfère à l'avis: 2017/S 198-406667
Numéro JO-S: 22
Informations complémentaires

Marchés 17M727 (Toulouse Métropole), 17V576 (ville de Toulouse) et CCAS de Toulouse ont été signés le 10.1.2018 et conclus sans minimum ni maximum pour les 3 collectivités.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-12-11 📅

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Hôtel de Ville

Informations complémentaires
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Toulouse Métropole, direction de la commande publique
Source: OJS 2018/S 022-045917 (2018-01-30)

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