17c041ao — ac/Jm — fourniture de documents imprimes, sonores et electroniques et de prestations de services associees — aNNEE 2018 reconductible en 2019, 2020 ET 2021

Communauté urbaine Toulouse metropole

La présente consultation est relative à la fourniture de documents imprimés, sonores et électroniques nécessaires aux services de la Ville de Toulouse (principalement la Lecture publique) et de Toulouse Métropole (principalement Muséum d'histoire Naturelle), s'accompagnant de prestations liées à l'acquisition de documents et à l'activité de ces services, durant l'année 2018 et éventuellement 2019, 2020 et 2021.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-11-27. L'appel d'offres a été publié le 2017-10-26.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2017-10-26 Avis de marché
2018-03-29 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2017-10-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Livres imprimés
Numéro de référence: 17C041AO
Brève description:
La présente consultation est relative à la fourniture de documents imprimés, sonores et électroniques nécessaires aux services de la Ville de Toulouse (principalement la Lecture publique) et de Toulouse Métropole (principalement Muséum d'histoire Naturelle), s'accompagnant de prestations liées à l'acquisition de documents et à l'activité de ces services, durant l'année 2018 et éventuellement 2019, 2020 et 2021.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Livres imprimés 📦
Code CPV supplémentaire: Livres imprimés 📦
Partitions 📦
Enregistrements sonores 📦
CD-ROM 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haute-Garonne 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté Urbaine Toulouse Métropole
Adresse postale: Direction de la commande publique — 6 rue René Leduc — BP 35821
Code postal: 31505
Commune postale: Toulouse Cedex 5
Contact
Adresse Internet: http://www.toulouse-metropole.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublics@toulouse-metropole.fr 📧
Téléphone: +33 581917341 📞
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2017__Kv_SMZjsS 🌏
URL pour la participation: http://www.marchespublics.toulouse-metropole.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-10-26 📅
Date limite de soumission: 2017-11-27 📅
Date de publication: 2017-10-28 📅
Date de fin: 2018-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 208-429953
Numéro JO-S: 208
Informations complémentaires
Pour la période initiale, les accords-cadres sont conclus de la manière suivante: — toulouse Métropole: AC conclu sans montant minimum et pour montant maximum de 1.000 euro(s)ht. — Ville de Toulouse: AC conclu sans montant minimum et pour montant maximum de 20.000 euro(s)ht. Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction.
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Objet
Champ d'application du marché
Numéro du lot: 1
Brève description: Livres neufs préreliés.
Description des renouvellements:
Le marché peut être reconduit tacitement par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans, sans pouvoir excéder le 31/12/2021.
Informations complémentaires:
Pour la période initiale, les accords-cadres sont conclus de la manière suivante:
— toulouse Métropole: AC conclu sans montant minimum et pour montant maximum de 1.000 euro(s)ht.
— Ville de Toulouse: AC conclu sans montant minimum et pour montant maximum de 20.000 euro(s)ht.
Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction.
Numéro du lot: 2
Brève description: Livres à livrer en urgence.
Informations complémentaires:
— Ville de Toulouse: AC conclu sans montant minimum et pour montant maximum de 50.000 euro(s)ht.
Numéro du lot: 3
Brève description:
Romans adultes en langue française de science fiction, fantastique,
policiers et fantasy.
Informations complémentaires:
— Ville de Toulouse: AC conclu sans montant minimum et pour montant maximum de 60.000 euro(s)ht.
Numéro du lot: 4
Brève description:
Bandes dessinées tous publics avec offices de nouveautés jeunesse et adolescents.
Informations complémentaires:
— Ville de Toulouse: AC conclu sans montant minimum et pour montant maximum de 120.000 euro(s)ht.
Numéro du lot: 5
Brève description:
Documentaires adultes thématique « arts, cinéma, musique » avec
office de nouveautés.
Informations complémentaires:
— Ville de Toulouse: AC conclu sans montant minimum et pour montant maximum de 80.000 euro(s)ht.
Numéro du lot: 6
Brève description:
Documentaires adultes thématique « sciences et loisirs » avec office de nouveautés.
Informations complémentaires:
— toulouse Métropole: AC conclu sans montant minimum et pour montant maximum de 8.000 euro(s)ht.
Numéro du lot: 7
Brève description:
Documentaires adultes thématique « langues, littérature, textes enregistrés et méthodes de langue » avec office de nouveautés.
Numéro du lot: 8
Brève description:
Romans adultes en langue française (sauf science fiction, fantastique, policiers et fantasy).
Informations complémentaires:
— Ville de Toulouse: AC conclu sans montant minimum et pour montant maximum de 140.000 euro(s)ht.
Numéro du lot: 9
Brève description:
Documentaires adultes thématique « sciences humaines » avec office de nouveautés.
Informations complémentaires:
— toulouse Métropole: AC conclu sans montant minimum et pour montant maximum de 4.000 euro(s)ht.
Numéro du lot: 10
Brève description:
Documentaires adultes thématique « sciences sociales, histoire et géographie » avec office de nouveautés.
Numéro du lot: 11
Brève description: Albums jeunesse avec office de nouveautés.
Numéro du lot: 12
Brève description: Fictions jeunesse avec office de nouveautés.
Informations complémentaires:
— toulouse Métropole: AC conclu sans montant minimum et pour montant maximum de 3.000 euro(s)ht.
Numéro du lot: 13
Brève description: Documentaires et textes enregistrés jeunesse avec office de nouveautés.
Informations complémentaires:
— toulouse Métropole: AC conclu sans montant minimum et pour montant maximum de 2.000 euro(s)ht.
Numéro du lot: 14
Brève description: Fictions pour les adolescents et les jeunes adultes avec office de nouveautés.
Informations complémentaires:
— Ville de Toulouse: AC conclu sans montant minimum et pour montant maximum de 40.000 euro(s)ht.
Numéro du lot: 15
Brève description: Méthodes de musique et partitions tous publics avec office de nouveautés.
Informations complémentaires:
— Ville de Toulouse: AC conclu sans montant minimum et pour montant maximum de 10.000 euro(s)ht.
Numéro du lot: 16
Brève description: Musique imprimée spécialisée en musique classique, contemporaine et jazz.
Numéro du lot: 17
Brève description: Documentation régionale.
Informations complémentaires:
— Ville de Toulouse: AC conclu sans montant minimum et pour montant maximum de 15.000 euro(s)ht.
Numéro du lot: 18
Brève description: Cd musicaux tous domaines: nouveautés et commandes de fond.
Numéro du lot: 19
Brève description:
Cd musicaux Imports et éditions rares ou difficilement trouvables, neufs et occasions.
Informations complémentaires:
— Ville de Toulouse: AC conclu sans montant minimum et pour montant maximum de 30.000 euro(s)ht.
Numéro du lot: 20
Brève description: Cd-Roms, Dvd-Roms et jeux pour consoles avec office de nouveautés.
Numéro du lot: 21
Brève description: Livres en grands caractères.
Description des renouvellements:
L'Accord-Cadre peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans, sans que ce délai ne puisse excéder le 31 décembre 2021.
Informations complémentaires:
— Ville de Toulouse: AC conclu sans montant minimum et pour montant maximum de 45.000 euro(s)ht.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Toulouse et le territoire de toulouse metropole.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Dans le cadre du dispositif « mps », certains éléments standards de la candidature sont récupérés dans le formulaire « mps », complétés par les documents de candidatures spécifiques demandés dans la réponse électronique. 1- compléter le formulaire de candidature MPS directement en ligne: formulaire pré-rempli grâce au numéro SIRET. 2- joindre électroniquement des documents complémentaires à la candidature: Joindre les documents de la candidature qui ne sont pas repris dans le dispositif MPS: Renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise: — une copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire. Renseignements concernant les références professionnelles et la capacité technique du candidat. 3- joindre électroniquement les documents relatifs à l'offre technique et commerciale: cf. Art. 4.3 du Règlement de la consultation.
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Situation économique et financière: Se reporter à l'article 4 du Règlement de la consultation.
Capacité technique et professionnelle:
Se reporter à l'art. 4.2 du Règlement de la consultation.
Les références de prestations similaires: liste des principales fournitures livrées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-11-27 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Pondération du prix: 40
Critère de qualité (pondération): 70
Pondération du prix: 30

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Toulouse
Adresse postale: hôtel de Ville — place du Capitole
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31000
Pays: Haute-Garonne 🏙️
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Adresse Internet: http://www.toulouse.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marchespublics.toulouse-metropole.fr 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2017__Kv_SMZjsS 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: médiathèque José Cabanis Mission Lecture Publique 1, allée Jacques Chaban Delmas
Adresse postale: 1, allée Jacques Chaban Delmas BP 55858
Code postal: 31506
Point de contact: Renseignements Administratifs et Techniques :Mme Sandrine HORMIERE ou M. Eric ROUX — Tél: 05 62 27 40 02 sandrine.hormiere@mairie-toulouse.fr
Courrier électronique: eric.roux@mairie-toulouse.fr 📧

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 2022: à l'issue de la dernière période de reconduction.
Cette consultation s'effectue dans le cadre d'un groupement de commandes conformément aux articles 28 et 29 du Décret nº2016-360 du 25 mars 2016 et en application de la convention de groupement no17tm08. Les membres du groupement sont: — toulouse metropole (coordonnateur du groupement de commandes) — ville de toulouse. Le présent appel d'offres est soumis aux dispositions des articles 25-i.1º et 67 à
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68 du Décret nº2016-360 du 25 mars 2016. Cette consultation sera passée en application des articles 78 et 80 du Décret nº2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux accords-cadres. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande avec maximum et un opérateur économique., conclu pour une période initiale de 1 an à compter du 01/01/2018 ou de sa notification si celle-ci est postérieure et jusqu'au 31/12/2018.
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signature electronique: La signature de l'offre n'est pas requise dès le stade de la remise de l'offre. Cependant, ce document devra être signéélectroniquement pour formaliser l'offre du candidat retenu; c'est pourquoi nous vous conseillons de le signer si vous disposez dès à présent du certificat électronique (conforme au niveau de sécurité ** du R.G.S.). Dans le cas contraire, vous serez sollicité afin d'accomplir cette formalité si votre offre est retenue après attribution du marché. De même ses éventuels cotraitants seront invités à signer l'habilitation du mandataire, et les sous traitants présentés dans l'offre à signer la déclaration de sous-traitance (Dc4). Ces documents signés devront être fournis via la plateforme de dématérialisation de la collectivité.
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CONDITIONS D'Envoi des plis: Les candidats doivent transmettre, par voie électronique, leurs plis. Le pouvoir adjudicateur impose la transmission des fichiers au format PDF. En outre les pièces financières (bpu, dqe, dpgf...) devront également être transmises dans les formats de type xls, xlsx, ods, odt, doc et Docx.
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Afin d'optimiser l'analyse des offres pour le lot 1, les candidats devront fournir obligatoirement, l'échantillon d'un livre relié pour chaque catégorie définie dans le Bpu.
Les échantillons seront transmis dans un paquet séparé. Ils devront porter de façon visible la mention:
raison sociale
echantillons — accord-Cadre de fourniture de documents imprimés, sonores et
électroniques et de prestations de services associées — années 2018 — 2019 — 2020
— 2021 — affaire 17c041ao
ils devront être remis contre récépissé ou, s'ils sont envoyés par la poste par envoi
recommandé avec avis de réception postal, devront parvenir à destination avant la date et l'heure limites de réception des offres indiquées et ce, à l'adresse suivante: Médiathèque José Cabanis — service de la commande publique — 1, allée Jacques Chaban-Delmas, BP 55858 — 31506 Toulouse Cedex 5.
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renseignements sur la dematerialisation: Direction de la commande publique Mme Hana ZAREVUCKA, Tél 05 62 27 6553, Mail hana.zarevucka@ toulousemetropole.fr avec copie à marchespublics@toulouse-metropole.fr.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Fax: +33 562735740 📠
Adresse Internet: http://www.toulouse.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Toulouse Métropole — direction de la Commande Publique
Adresse postale: 6 rue René Leduc — bP 35821
Commune postale: Toulouse Cedex 5
Code postal: 31505
Courrier électronique: secretariat.commandepublique@toulouse-metropole.fr 📧
Source: OJS 2017/S 208-429953 (2017-10-26)
Avis d'attribution de marché (2018-03-29)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La présente consultation est relative à la fourniture de documents imprimés, sonores et électroniques nécessaires aux services de la ville de Toulouse (principalement la lecture publique) et de Toulouse Métropole (principalement muséum d'histoire naturelle), s'accompagnant de prestations liées à l'acquisition de documents et à l'activité de ces services durant l'année 2018 et éventuellement 2019, 2020 et 2021.
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Valeur totale du marché: 1 128 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Toulouse Métropole
Adresse postale: Direction de la commande publique — 6 rue René Leduc, BP 35821

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-03-29 📅
Date de publication: 2018-03-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 063-139780
Se réfère à l'avis: 2017/S 208-429953
Numéro JO-S: 63
Informations complémentaires
Marchés à bons de commande sans minimum et avec maximum.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Romans adultes en langue française de science fiction, fantastique, policiers et fantasy.
Documentaires adultes thématique «arts, cinéma, musique» avec office de nouveautés.
Documentaires adultes thématique «sciences et loisirs» avec office de nouveautés.
Documentaires adultes thématique «langues, littérature, textes enregistrés et méthodes de langue» avec office de nouveautés.
Documentaires adultes thématique «sciences humaines» avec office de nouveautés.
Documentaires adultes thématique «sciences sociales, histoire et géographie» avec office de nouveautés.
CD musicaux tous domaines: nouveautés et commandes de fond.
CD musicaux imports et éditions rares ou difficilement trouvables, neufs et occasions.
CD-roms, DVD-roms et jeux pour consoles avec office de nouveautés.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Toulouse et le territoire de Toulouse Métropole.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-03-09 📅
2018-03-12 📅

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Hôtel de Ville, place du Capitole

Informations complémentaires
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Toulouse Métropole — direction de la commande publique
Adresse postale: 6 rue René Leduc, BP 35821
Source: OJS 2018/S 063-139780 (2018-03-29)
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Région:
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