17c008ao — pr/Fp — maintenance des paratonnerres et des mécanismes de cloches, carillons et horloges des bâtiments et édifices cultuels — années 2017 à 2020
Communauté urbaine Toulouse metropole
No17c008ao — pr/Fp — maintenance des paratonnerres et des mécanismes de cloches, carillons et horloges des bâtiments et édifices cultuels — années 2017 à 2020.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2017-09-18. L'appel d'offres a été publié le 2017-08-04.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Article divers › Cloches
- • Parafoudre › Paratonnerre
- • Services de réparation et d'entretien de matériel de précision › Services de réparation et d'entretien d'horloges
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2017-08-04 | Avis de marché |
| 2017-11-23 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2017-08-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de réparation et d'entretien d'horloges
Numéro de référence: 17C008AO
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de réparation et d'entretien d'horloges 📦
Code CPV supplémentaire: Cloches 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haute-Garonne 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté urbaine Toulouse Métropole
Adresse postale: 6 rue René Leduc — BP 35821
Code postal: 31505
Commune postale: Toulouse Cedex 5
Contact
Adresse Internet: http://www.toulouse-metropole.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublics@toulouse-metropole.fr 📧
URL des documents: https://www.marchespublics.toulouse-metropole.fr/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2017_4THn0Hbm2l 🌏
URL pour la participation: https://www.marchespublics.toulouse-metropole.fr/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2017_4THn0Hbm2l 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-08-04 📅
Date limite de soumission: 2017-09-18 📅
Date de publication: 2017-08-09 📅
Date de fin: 2018-12-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 151-312899
Numéro JO-S: 151
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Description des renouvellements:
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire de la ville de Toulouse et de Toulouse Métropole.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Capacité technique et professionnelle:
Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-09-18 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: Direction de la commande publique — Toulouse Métropole.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Pondération du prix: 50
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Toulouse
Adresse postale: Hôtel de Ville — place du Capitole
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31000
Pays: Haute-Garonne 🏙️
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marchespublics.toulouse-metropole.fr/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: https://www.marchespublics.toulouse-metropole.fr/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2017_4THn0Hbm2l 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Toulouse Métropole — direction architecture — domaine entretien et ateliers
Adresse postale: 4 rue Michel Labrousse
Point de contact: Mme Ghania Amokrane — Tel :+33 (0)5 61 22 28 02 — E-mail:ghania.amokrane@mairie-toulouse.fr ou Mme Sandrine Allaire-Grosdoy Tel: +33 (0)5 62 27 42 77
Courrier électronique: sandrine.allaire-grosdoy@toulouse-metropole.fr 📧
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: En 2021, au terme de la dernière période de reconduction.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 0562735757 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Fax: +33 0562735740 📠
Adresse Internet: http://www.toulouse.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Toulouse Métropole — direction de la commande publique
Adresse postale: 6 rue René Leduc — BP 35821
Commune postale: Toulouse Cedex 5
Code postal: 31505
Courrier électronique: secretariat.commandepublique@toulouse-metropole.fr 📧
Source: OJS 2017/S 151-312899 (2017-08-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de réparation et d'entretien d'horloges
Numéro de référence: 17C008AO
Brève description:
No17c008ao — pr/Fp — maintenance des paratonnerres et des mécanismes de cloches, carillons et horloges des bâtiments et édifices cultuels — années 2017 à 2020.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de réparation et d'entretien d'horloges 📦
Code CPV supplémentaire: Cloches 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haute-Garonne 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté urbaine Toulouse Métropole
Adresse postale: 6 rue René Leduc — BP 35821
Code postal: 31505
Commune postale: Toulouse Cedex 5
Contact
Adresse Internet: http://www.toulouse-metropole.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublics@toulouse-metropole.fr 📧
URL des documents: https://www.marchespublics.toulouse-metropole.fr/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2017_4THn0Hbm2l 🌏
URL pour la participation: https://www.marchespublics.toulouse-metropole.fr/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2017_4THn0Hbm2l 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-08-04 📅
Date limite de soumission: 2017-09-18 📅
Date de publication: 2017-08-09 📅
Date de fin: 2018-12-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 151-312899
Numéro JO-S: 151
Informations complémentaires
VI.3.1 — étendue de la Consultation:
La consultation s'effectue dans le cadre d'un groupement de commandes conformément à l'article 28 de l'ordonnance 2015-899 du 23.7.2015 et en application de la convention no09cu0200.
Les membres du groupement sont:
— Toulouse Métropole
— ville de Toulouse
Le coordonnateur du groupement de commandes est: Toulouse Métropole.
Le coordonnateur a en charge la passation, la signature et la notification de l'ensemble des accords-cadres.
— Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles 25-i.1º et 67 à 68 du Décret nº 2016-360 du 25.3.2016.
Cette consultation sera passée en application de l'article 78 et 80 du Décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux accords-cadres. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande sans minimum, ni maximum et un opérateur économique.
Le montant total des commandes estimé entre les membres du groupement pour la période initiale est le suivant:
— Toulouse Métropole: 28 585 EUR HT
— ville de Toulouse: 258 260 EUR HT
VI.3.2 — visites sur Sites:
Une visite obligatoire de sites listés, ci-après, sera organisée par les référents techniques de l'accord cadre.
Les visites s'effectueront au plus tard 10 jours avant la date de remise des offres. Les dates seront imposées par les techniciens référents ci-dessous:
M. Jérôme Losio Tél: +33 (0)5-61-22-99-62 — e-Mail: jerome.losio@toulouse-metropole.fr ou M. Marc Henry Tél: +33 (0)5 62 27 63 95 — e-Mail: marc.henry@toulouse-metropole.fr
les sites à visiter sont:
Église Saint Jerome
Église du Taur
Basilique Saint Sermin
Église Saint Martin du Touch
Église Pouvourville
A l'issue de la visite, le candidat complétera et signera une attestation de visite en deux exemplaires. Un exemplaire lui sera remis et un exemplaire sera conservé au Domaine Entretien et Ateliers.
L'offre d'un candidat n'ayant pas fait la visite se verra déclarer irrégulière.
VI.3.3 — modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent:
— article 109 et suivants du Décret no2016-360 du 25.3.2016.
— Modalités de règlement des comptes: Conformément aux règles de la comptabilité publique dans les conditions prévues du CCAG-FCS.
— Délai global de paiement: 30 jours
— les prestations seront financées en fonds propres par chaque collectivité, membre du groupement de commande.
VI.3.4 — renseignements sur la dematerialisation:
Toulouse Métropole — direction de la commande publique — 6 rue René Leduc — BP 35821- 31505 Toulouse Cedex 5
Contact: Mme Hana Zarevucka — tél: +33 (0)5.62.27.65.53 — e-mail:hana.zarevucka@toulouse-metropole.fr avec copie à: marchespublics@toulouse-metropole.fr.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
No17c008ao — pr/Fp — maintenance des paratonnerres et des mécanismes de cloches, carillons et horloges des bâtiments et édifices cultuels — années 2017 à 2020:les prestations concernent
La maintenance préventive des paratonnerres, cloches et carillons.
La maintenance corrective et/ou curative des paratonnerres, cloches, carillons et horloges.
La maintenance des équipements nouveaux.
Des interventions spécifiques.
Les prestations seront exécutées sur les sites de la ville de Toulouse et Toulouse Métropole (y compris les colonies de vacances et les édifices cultuels).
L'accord-cadre Est conclu pour une période initiale allant de sa notification jusqu'au 31.12.2018. L'accord-cadre peut être reconduit tacitement par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 2 ans, sans que ce délai ne puisse excéder le 31.12.2020.
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Site principal ou lieu d'exécution: Territoire de la ville de Toulouse et de Toulouse Métropole.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Le jugement sera effectué dans les conditions prévues aux articles 55, 59, 60 et 62 du Décret nº2016-360 du 25.3.2016 et donnera lieu à un classement des offres.
Les critères relatifs à la candidature sont:
— garanties et capacités techniques et financières
— capacités professionnelles
renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise:
— fournir une copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.
Références de prestations similaires: liste des principaux services / fournitures effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé
— une déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature.le candidat doit disposer des qualifications suivantes:
— cACES et/ou attestations de formation des salariés sur les sites pour le travail en hauteur en cours de validité
— habilitations et certifications spécifiques (électricité, soudure, paratonnerre)
— habilitations acrobates et travaux en hauteur.
Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-09-18 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: Direction de la commande publique — Toulouse Métropole.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Pondération du prix: 50
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Toulouse
Adresse postale: Hôtel de Ville — place du Capitole
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31000
Pays: Haute-Garonne 🏙️
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marchespublics.toulouse-metropole.fr/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: https://www.marchespublics.toulouse-metropole.fr/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2017_4THn0Hbm2l 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Toulouse Métropole — direction architecture — domaine entretien et ateliers
Adresse postale: 4 rue Michel Labrousse
Point de contact: Mme Ghania Amokrane — Tel :+33 (0)5 61 22 28 02 — E-mail:ghania.amokrane@mairie-toulouse.fr ou Mme Sandrine Allaire-Grosdoy Tel: +33 (0)5 62 27 42 77
Courrier électronique: sandrine.allaire-grosdoy@toulouse-metropole.fr 📧
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: En 2021, au terme de la dernière période de reconduction.
VI.3.1 — étendue de la Consultation:
La consultation s'effectue dans le cadre d'un groupement de commandes conformément à l'article 28 de l'ordonnance 2015-899 du 23.7.2015 et en application de la convention no09cu0200.
Les membres du groupement sont:
— Toulouse Métropole
— ville de Toulouse
Le coordonnateur du groupement de commandes est: Toulouse Métropole.
Le coordonnateur a en charge la passation, la signature et la notification de l'ensemble des accords-cadres.
— Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles 25-i.1º et 67 à 68 du Décret nº 2016-360 du 25.3.2016.
Cette consultation sera passée en application de l'article 78 et 80 du Décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux accords-cadres. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande sans minimum, ni maximum et un opérateur économique.
Le montant total des commandes estimé entre les membres du groupement pour la période initiale est le suivant:
— Toulouse Métropole: 28 585 EUR HT
— ville de Toulouse: 258 260 EUR HT
VI.3.2 — visites sur Sites:
Une visite obligatoire de sites listés, ci-après, sera organisée par les référents techniques de l'accord cadre.
Les visites s'effectueront au plus tard 10 jours avant la date de remise des offres. Les dates seront imposées par les techniciens référents ci-dessous:
M. Jérôme Losio Tél: +33 (0)5-61-22-99-62 — e-Mail: jerome.losio@toulouse-metropole.fr ou M. Marc Henry Tél: +33 (0)5 62 27 63 95 — e-Mail: marc.henry@toulouse-metropole.fr
les sites à visiter sont:
Église Saint Jerome
Église du Taur
Basilique Saint Sermin
Église Saint Martin du Touch
Église Pouvourville
A l'issue de la visite, le candidat complétera et signera une attestation de visite en deux exemplaires. Un exemplaire lui sera remis et un exemplaire sera conservé au Domaine Entretien et Ateliers.
L'offre d'un candidat n'ayant pas fait la visite se verra déclarer irrégulière.
VI.3.3 — modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent:
— article 109 et suivants du Décret no2016-360 du 25.3.2016.
— Modalités de règlement des comptes: Conformément aux règles de la comptabilité publique dans les conditions prévues du CCAG-FCS.
— Délai global de paiement: 30 jours
— les prestations seront financées en fonds propres par chaque collectivité, membre du groupement de commande.
VI.3.4 — renseignements sur la dematerialisation:
Toulouse Métropole — direction de la commande publique — 6 rue René Leduc — BP 35821- 31505 Toulouse Cedex 5
Contact: Mme Hana Zarevucka — tél: +33 (0)5.62.27.65.53 — e-mail:hana.zarevucka@toulouse-metropole.fr avec copie à: marchespublics@toulouse-metropole.fr.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 0562735757 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Fax: +33 0562735740 📠
Adresse Internet: http://www.toulouse.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Toulouse Métropole — direction de la commande publique
Adresse postale: 6 rue René Leduc — BP 35821
Commune postale: Toulouse Cedex 5
Code postal: 31505
Courrier électronique: secretariat.commandepublique@toulouse-metropole.fr 📧
Source: OJS 2017/S 151-312899 (2017-08-04)
Avis d'attribution de marché (2017-11-23)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-11-23 📅
Date de publication: 2017-11-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 227-473478
Se réfère à l'avis: 2017/S 151-312899
Numéro JO-S: 227
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-10-23 📅
Informations complémentaires
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Toulouse Métropole — Direction de la commande publique
Source: OJS 2017/S 227-473478 (2017-11-23)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
NO17C008AO — PR/FP — maintenance des paratonnerres et des mécanismes de cloches, carillons et horloges des bâtiments et édifices cultuels — années 2017 à 2020.
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-11-23 📅
Date de publication: 2017-11-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 227-473478
Se réfère à l'avis: 2017/S 151-312899
Numéro JO-S: 227
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
NO17C008AO — PR/FP — maintenance des paratonnerres et des mécanismes de cloches, carillons et horloges des bâtiments et édifices cultuels — années 2017 à 2020:
Les prestations concernent:
— la maintenance préventive des paratonnerres, cloches et carillons,
— la maintenance corrective et/ou curative des paratonnerres, cloches, carillons et horloges,
— la maintenance des équipements nouveaux,
— des interventions spécifiques.
Les prestations seront exécutées sur les sites de la ville de Toulouse et Toulouse métropole (y compris les colonies de vacances et les édifices cultuels).
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-10-23 📅
Informations complémentaires
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Toulouse Métropole — Direction de la commande publique
Source: OJS 2017/S 227-473478 (2017-11-23)
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