17c0007-ac-dal-acquisition de matériel et de pièces détachées pour espaces verts pour les services du département du Pas-de-Calais (relance après infructuosité du lot 1 de la procédure 16c0004-ac-dal)
Conseil départemental du Pas-de-Calais
Acquisition de matériel et de pièces détachées spécifiques « espaces verts » pour les services du département du Pas-de-Calais. L'accord cadre couvre les besoins en:
— matériels pour espaces verts neufs;
— pièces détachées pour matériels d'entretien des espaces verts toutes marques.
Le délai de réception des offres était de 2017-07-06. L'appel d'offres a été publié le 2017-06-06.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Charrettes à chevaux ou à bras, autres véhicules nonautomoteurs, chariots à bagages et pièces détachées diverses › Pièces détachées diverses
- • Machines agricoles et sylvicoles pour la préparation ou la culture des sols › Matériel de jardinage divers
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2017-06-06 | Avis de marché |
| 2017-10-23 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2017-06-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Matériel de jardinage divers
Numéro de référence: 17C0007-AC-DAL
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Matériel de jardinage divers 📦
Code CPV supplémentaire: Matériel de jardinage divers 📦
Pièces détachées diverses 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: fr302 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil départemental du Pas-de-Calais
Adresse postale: Hôtel du Département — rue Ferdinand Buisson
Code postal: 62018
Commune postale: Arras Cedex 9
Contact
Adresse Internet: http://www.pasdecalais.fr 🌏
Courrier électronique: dcp.secretariat@pasdecalais.fr 📧
Téléphone: +33 321216262 📞
Fax: +33 321216238 📠
URL des documents: https://marches.local-trust.com/cg-62 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-06-06 📅
Date limite de soumission: 2017-07-06 📅
Date de publication: 2017-06-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 108-216879
Numéro JO-S: 108
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Intitulé du lot: Matériels pour espaces verts
Numéro du lot: 1
Brève description: Montants par période euros HT: minimum = 7 000; maximum = sans.
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Informations complémentaires:
Numéro du lot: 2
Brève description: Montants par période euros HT: minimum = 2 000; maximum = sans.
Intitulé du lot: Pièces détachées génériques neuves pour matériels espaces verts toutes marques
Numéro du lot: 3
Brève description: Montants par période euros HT: minimum = 1 000; maximum = sans.
Description des renouvellements:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:
Procédure
Nombre de participants à envisager: 5
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 180 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-07-06 📅
Heure d'ouverture des offres: 16:00
Informations complémentaires: La date d'ouverture des plis est donnée à titre indicatif.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique jugée au regard du cadre de réponse technique et environnemental :importance de la gamme de matériels par famille 30; moyens mis en oeuvre pour respecter les délais de livraison: 10
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Performance en matière de développement durable jugée au regard du cadre de réponse technique et environnemental
Critère de qualité (pondération): 10
Pondération du prix: 50
Critère de qualité (nom): Valeur technique jugée au regard du cadre de réponse technique et environnemental: moyens mis en oeuvre pour respecter les délais de livraison
Pondération du prix: 80
Critère de qualité (nom): Valeur technique jugée au regard du cadre de réponse technique et environnemental: importance de la gamme de matériels par famille 30; moyens mis en oeuvre pour respecter les délais de livraison 10
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.local-trust.com/cg-62 🌏
URL des documents: https://marches.local-trust.com/cg-62 🌏
Adresse postale: Direction de la commande publique — service commande publique achats, études et services
Point de contact: Patricia Ollivier
Téléphone: +33 321216794 📞
Courrier électronique: dcp.secrétariat@pasdecalais.fr 📧
Pays: fr302 🏙️
Adresse postale: Direction de la commande publique — rue de la Paix/Porte 6 — secrétariat de la DCP — bureau B008
Téléphone: +33 321216730 📞
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire — CS 62039
Commune postale: Lille
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 359542342 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Fax: +33 359542445 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Lille
Source: OJS 2017/S 108-216879 (2017-06-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Matériel de jardinage divers
Numéro de référence: 17C0007-AC-DAL
Brève description:
Acquisition de matériel et de pièces détachées spécifiques « espaces verts » pour les services du département du Pas-de-Calais. L'accord cadre couvre les besoins en:
— matériels pour espaces verts neufs;
— pièces détachées pour matériels d'entretien des espaces verts toutes marques.
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Matériel de jardinage divers 📦
Code CPV supplémentaire: Matériel de jardinage divers 📦
Pièces détachées diverses 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: fr302 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil départemental du Pas-de-Calais
Adresse postale: Hôtel du Département — rue Ferdinand Buisson
Code postal: 62018
Commune postale: Arras Cedex 9
Contact
Adresse Internet: http://www.pasdecalais.fr 🌏
Courrier électronique: dcp.secretariat@pasdecalais.fr 📧
Téléphone: +33 321216262 📞
Fax: +33 321216238 📠
URL des documents: https://marches.local-trust.com/cg-62 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-06-06 📅
Date limite de soumission: 2017-07-06 📅
Date de publication: 2017-06-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 108-216879
Numéro JO-S: 108
Informations complémentaires
Chaque accord-cadre (lot) sera attribué à cinq (5) opérateurs économiques maximum, sous réserve d'un nombre suffisant de candidats.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Acquisition de matériel et de pièces détachées spécifiques « espaces verts » pour les services du département du Pas-de-Calais. L'accord cadre couvre les besoins en:
— matériels pour espaces verts neufs;
— pièces détachées pour matériels d'entretien des espaces verts toutes marques.
Numéro du lot: 1
Brève description: Montants par période euros HT: minimum = 7 000; maximum = sans.
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
L'accord-cadre est tacitement reconductible 3 fois, par une période de 12 mois chacune, soit une durée maximale de 48 mois. Le titulaire de l'accord-cadre ne peut pas refuser la reconduction selon les dispositions de l'article 16 du décret 2016-360 du 25.3.2016.
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Chaque accord-cadre (lot) sera attribué à cinq (5) opérateurs économiques maximum, sous réserve d'un nombre suffisant de candidats.
Intitulé du lot: Pièces détachées d'origine neuves pour matériels de marque STIHL
Numéro du lot: 2
Brève description: Montants par période euros HT: minimum = 2 000; maximum = sans.
Intitulé du lot: Pièces détachées génériques neuves pour matériels espaces verts toutes marques
Numéro du lot: 3
Brève description: Montants par période euros HT: minimum = 1 000; maximum = sans.
Description des renouvellements:
L'accord-Cadre est tacitement reconductible 3 fois, par une période de 12 mois chacune, soit une durée maximale de 48 mois. Le titulaire de l'accord-cadre ne peut pas refuser la reconduction selon les dispositions de l'article 16 du décret 2016-360 du 25.3.2016.
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Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:
— lettre de candidature (Dc1): version en vigueur;
— déclaration du candidat (Dc2): version en vigueur;
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet de l'accord-cadre, réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Les candidats pourront utiliser le DUME sous format papier uniquement et à rédiger en langue française.
Procédure
Nombre de participants à envisager: 5
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 180 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-07-06 📅
Heure d'ouverture des offres: 16:00
Informations complémentaires: La date d'ouverture des plis est donnée à titre indicatif.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique jugée au regard du cadre de réponse technique et environnemental :importance de la gamme de matériels par famille 30; moyens mis en oeuvre pour respecter les délais de livraison: 10
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Performance en matière de développement durable jugée au regard du cadre de réponse technique et environnemental
Critère de qualité (pondération): 10
Pondération du prix: 50
Critère de qualité (nom): Valeur technique jugée au regard du cadre de réponse technique et environnemental: moyens mis en oeuvre pour respecter les délais de livraison
Pondération du prix: 80
Critère de qualité (nom): Valeur technique jugée au regard du cadre de réponse technique et environnemental: importance de la gamme de matériels par famille 30; moyens mis en oeuvre pour respecter les délais de livraison 10
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.local-trust.com/cg-62 🌏
URL des documents: https://marches.local-trust.com/cg-62 🌏
Adresse postale: Direction de la commande publique — service commande publique achats, études et services
Point de contact: Patricia Ollivier
Téléphone: +33 321216794 📞
Courrier électronique: dcp.secrétariat@pasdecalais.fr 📧
Pays: fr302 🏙️
Adresse postale: Direction de la commande publique — rue de la Paix/Porte 6 — secrétariat de la DCP — bureau B008
Téléphone: +33 321216730 📞
Référence
Informations complémentaires
Budget départemental — mandat administratif — délai global de paiement de 30 jours, conformément à l'article 183 du décret 2016-360 du 25.3.2016. Prix ferme. Avance prévue. Forme juridique de l'attributaire: pas de forme imposée (art 3.5 du Rc). L'adresse mail indiquée aux paragraphes 1.1 et 1.3 ne doit absolument pas être utilisée pour le retrait DCE et dépôt des candidatures et offres. Conditions d'envoi ou de remise des plis: en recommandé avec avis de réception, remise en mains propres contre récépissé ou, le cas échéant, par voie électronique. Il est recommandé au candidat, dès lors qu'il obtient le DCE par tout autre moyen que ceux définis dans le règlement de consultation, de s'identifier par télécopieur au 03.21.21.62.38 en rappelant l'objet de la consultation ou par courrier auprès du Conseil départemental — pôle développement des ressources — direction de la commande publique — rue de la Paix / Porte 6 — 62018 Arras Cedex 09, afin d'être tenu informé de toutes modifications et précisions relatives à la consultation.
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire — CS 62039
Commune postale: Lille
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 359542342 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Fax: +33 359542445 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Lille
Source: OJS 2017/S 108-216879 (2017-06-06)
Avis d'attribution de marché (2017-10-23)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Valeur totale du marché: 48692.40 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: Pas-de-Calais 🏙️
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-10-23 📅
Date de publication: 2017-10-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 206-424960
Se réfère à l'avis: 2017/S 108-216879
Numéro JO-S: 206
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique jugée au regard du cadre de réponse technique et environnemental: importance de la gamme de matériels par famille 30;moyens mis en œuvre pour respecter les délais de livraison:10
Valeur technique jugée au regard du cadre de réponse technique et environnemental: moyens mis en œuvre pour respecter les délais de livraison
Valeur technique jugée au regard du cadre de réponse technique environnemental: importance de la gamme de matériels par famille:30; moyens mis en œuvre pour respecter les délais de livraison:10
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-10-20 📅
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse Internet: http://lille.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Source: OJS 2017/S 206-424960 (2017-10-23)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Acquisition de matériel et de pièces détachées spécifiques « espaces verts » pour les services du Département du Pas-de-Calais. L'accord-cadre couvre les besoins en: — matériels pour espaces verts neufs; — pièces détachées pour matériels d'entretien des espaces verts toutes marques.
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Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: Pas-de-Calais 🏙️
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-10-23 📅
Date de publication: 2017-10-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 206-424960
Se réfère à l'avis: 2017/S 108-216879
Numéro JO-S: 206
Informations complémentaires
Les pièces de la procédure sont consultables après prise de rendez-vous auprès de Patricia Ollivier au 0033 321.21.67.94/ télécopieur: 0033 321.21.62.38.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Acquisition de matériel et de pièces détachées spécifiques « espaces verts »; pour les services du Département du Pas-de-Calais. L'accord-cadre couvre les besoins en: — matériels pour espaces verts neufs; — pièces détachées pour matériels d'entretien des espaces verts toutes marques.
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Le lot a été déclaré sans suite par le pouvoir adjudicateur. Une seule offre a été déposée pour ce lot, lors du lancement des marchés subséquents les règles de remis en concurrence énoncées dans le règlement de la consultation ne pourront être appliquées.
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Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique jugée au regard du cadre de réponse technique et environnemental: importance de la gamme de matériels par famille 30;moyens mis en œuvre pour respecter les délais de livraison:10
Valeur technique jugée au regard du cadre de réponse technique et environnemental: moyens mis en œuvre pour respecter les délais de livraison
Valeur technique jugée au regard du cadre de réponse technique environnemental: importance de la gamme de matériels par famille:30; moyens mis en œuvre pour respecter les délais de livraison:10
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-10-20 📅
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse Internet: http://lille.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Source: OJS 2017/S 206-424960 (2017-10-23)
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