17063dsp — fourniture et produits et matériaux divers pour les besoins des services techniques de la CUCM

Communauté urbaine Le Creusot Montceau

Fourniture de béton, fonte de voirie, produits chimiques, produits métallurgiques, outillage de voirie.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-09-13. L'appel d'offres a été publié le 2017-07-19.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Communauté urbaine Le Creusot Montceau

Qu'est-ce que c'est ?

• Matériaux de construction › Béton
• Outils à main divers › Outils pour travaux routiers
• Produits chimiques
• Produits fabriqués divers et éléments connexes › Produits en fonte

Où ?

• Saône-et-Loire

Historique des marchés publics

Date	Document
2017-07-19	Avis de marché
2017-11-24	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2017-07-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits en fonte
Numéro de référence: 17063DSP
Brève description:

Fourniture de béton, fonte de voirie, produits chimiques, produits métallurgiques, outillage de voirie.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits en fonte 📦
Code CPV supplémentaire: Béton 📦
Produits en fonte 📦
Produits chimiques 📦
Outils, serrures, clés, charnières, fermoirs, chaînes et ressorts 📦
Outils pour travaux routiers 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Saône-et-Loire 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté urbaine Le Creusot Montceau
Adresse postale: Château de la Verrerie — BP 90069
Code postal: 71206
Commune postale: Le Creusot Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.creusot-montceau.org 🌏
Courrier électronique: marches.publics@creusot-montceau.org 📧
Téléphone: +33 385775151 📞
URL des documents: http://www.territoires-numeriques-bfc.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.territoires-numeriques-bfc.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-07-19 📅
Date limite de soumission: 2017-09-13 📅
Date de publication: 2017-07-22 📅
Date de début: 2018-01-01 📅
Date de fin: 2018-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 139-284996
Numéro JO-S: 139
Informations complémentaires

Accord-cadre à bons de commande avec un maximum de 22 000 EUR HT. Délai d'exécution: 72 h.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 488 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Fourniture de béton
Numéro du lot: 1
Brève description: Fourniture de béton.
Valeur estimée hors TVA: 22 000 EUR 💰
Description des renouvellements: 3 reconductions pour les années 2019 à 2021.
Informations complémentaires:

Accord-cadre à bons de commande avec un maximum de 22 000 EUR HT.

Délai d'exécution: 72 h.

Intitulé du lot: Fourniture de fonte de voirie
Numéro du lot: 2
Brève description: Fourniture de fonte de voirie.
Valeur estimée hors TVA: 30 000 EUR 💰
Informations complémentaires:

Accord-cadre à bons de commande avec maxi de 30 000 EUR HT. Les candidats fourniront des échantillons suivants:

Grille plate avec cadre 500 x 500 classe C250, Grille concave avec cadre 500 x 500 classe C250, Grille double plate avec cadre 566 x 1080 classe C250, grille double concave avec cadre.

En cas d'absence de cet échantillonnage, l'offre ne sera pas analysée.

Délai proposé par le candidat.

Intitulé du lot: Fourniture de produits chimiques industriels
Numéro du lot: 3
Brève description: Fourniture de produits chimiques industriels.
Valeur estimée hors TVA: 15 000 EUR 💰
Informations complémentaires:

Accord-cadre à bons de commande avec maxi de 15 000 EUR HT.

Les candidats fourniront des échantillons des produits suivants: produit anti goudron, crème de protection pour les mains, dégrippant, neutralisateur de rouilles, nettoyant toutes surfaces, dégivrant pare-brise.

Intitulé du lot: Fourniture de produits métallurgiques
Numéro du lot: 4
Brève description: Fourniture de produits métallurgiques.
Valeur estimée hors TVA: 20 000 EUR 💰
Informations complémentaires:

Accord-cadre à bons de commande avec maxi de 20 000 EUR HT. Délais de livraison: 72 heures (produits en stock) — 12 jours ouvrables (produits hors stock).

Intitulé du lot: Fourniture d'outillage de voirie
Numéro du lot: 5
Brève description: Fourniture d'outillage de voirie.
Informations complémentaires:

Accord-cadre à bons de commande avec maxi de 20 000 EUR HT. Les candidats fourniront des échantillons des produits suivants: adhésif de masquage, balais de paille 6 fils, cône PVC 50 CM, fiche d'implantation, lame de scie à métaux, manche pelle droit, Rubalise indéchirable, traceur de chantier. En cas d'absence des échantillonnages, l'offre ne sera pas analysée. Délai proposé par le candidat.

Intitulé du lot: Fourniture de produits chimiques de voirie
Numéro du lot: 6
Brève description: Fourniture de produits chimiques de voirie.
Informations complémentaires:

Accord-cadre à bons de commande avec maxi de 15 000 EUR HT. Les candidats fourniront des échantillons des produits suivants: absorbant routier homologué, nettoyant pavé, anti graffiti, nettoyant béton (maçonnerie), sur odorant.

En cas d'absence des échantillonnages, l'offre ne sera pas analysée.

Délais proposés par le candidat.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-09-27 📅
Heure d'ouverture des offres: 9:30

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Epci
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.territoires-numeriques-bfc.fr 🌏
URL des documents: http://www.territoires-numeriques-bfc.fr 🌏
Adresse postale: BP 90069 — retrait du dossier: https://www.territoires-numeriques-bfc.fr — renseignements: Vincent Libera ou Patrick Lacoque — téléphone: (+33) 3 85 67 49 10 ou (+33) 3 85 67 49 16
Pays: Saône-et-Loire 🏙️
Adresse du profil d'acheteur: https://www.territoires-numeriques-bfc.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Envoi postal: Communauté urbaine Le Creusot Montceau, M. le Président de la CUCM
Adresse postale: dépôt contre récépissé: accueil du Château de la Verrerie au Creusot — de 8:00 à 12:00 et de 13:30 à 17:30 (sauf vendredi 17:00)

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 2

Le pouvoir adjudicateur préconise la transmission des plis par voie électronique. Il accepte cependant les plis adressés par lettre recommandée avec avis de réception, ou déposés contre récépissé. La date de la commission d'appel d'offres est donnée à titre indicatif.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Dijon
Adresse postale: 22 rue d'Assas — BP 61616
Commune postale: Dijon
Code postal: 21016
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 380739100 📞
Courrier électronique: greffe.ta-dijon@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://www.sagace.juradm.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. — référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. — recours en contestation de validité du marché, conformément à l'arrêt du Conseil d'État du 4.4.2014 (CE, 4.4.2014, n° 358994, Tarn-et-Garonne), dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché assorti le cas échéant d'un référé suspension en application de l'article L.521-1 du CJA.

Source: OJS 2017/S 139-284996 (2017-07-19)

Avis d'attribution de marché (2017-11-24)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 488 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-11-24 📅
Date de publication: 2017-11-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 229-476920
Se réfère à l'avis: 2017/S 139-284996
Numéro JO-S: 229
Informations complémentaires

Accords-cadre à bons de commande avec maximum de 22 000 EUR HT. Délai d'exécution: 72h.

Objet
Champ d'application du marché

Accords-cadre à bons de commande avec maximum de 22 000 EUR HT. Délai d'exécution: 72h.

Accord-cadre à bons de commande avec maxi de 30 000 EUR HT.

Accord-carde à bons de commande avec maxi de 20 000 EUR HT.

Accord-cadre à bons de commande avec maxi de 20 000 EUR HT.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité des produits et adjuvants jugée au vu des fiches techniques
Critère de qualité (pondération): 30
Pondération du prix: 70
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): 2-Qualité des produits jugée au vu de léchantillonnage
Pondération du prix: 20
Critère de qualité (nom): 1-Délai de livraison
Aucun
Critère de qualité (pondération): 0
Pondération du prix: 100

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-11-13 📅
2017-11-10 📅
2017-11-14 📅

Référence
Informations complémentaires

— date de conclusion des marchés: 31.10.2017.

— modalités de consultation: les originaux des contrats sont consultables dans les services de la Communauté Urbaine Le Creusot-Montceau — direction des services à la population — atelier du Jour — 54/56 quai Jules Chagot — 71300 — Montceau-les-Mines.

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. — référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. — recours en contestation de validité du marché, conformément à l'arrêt du Conseil d'État du 04.4.2014 (CE, 04.4.2014, n° 358994, Tarn-et-Garonne), dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché assorti le cas échéant d'un référé suspension en application de l'article L.521-1 du CJA.

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Dijon
Adresse postale: 22 rue d'Assas — BP 61616
Commune postale: Dijon
Code postal: 21016
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 380739100 📞
Courrier électronique: greffe.ta-dijon@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://www.sagace.juradm.fr 🌏
Source: OJS 2017/S 229-476920 (2017-11-24)

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