17059dsf — travaux d'entretien et d'amélioration des bâtiments de la Communauté urbaine Le Creusot-Montceau

Communauté urbaine Le Creusot Montceau

Travaux d'entretien et d'amélioration de l'ensemble des bâtiments de la CUCM et des espaces attenants.
(bâtiments propriété de la Communauté urbaine ou loués pour son propre usage ou celui de tiers).

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-09-15. L'appel d'offres a été publié le 2017-07-10.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Communauté urbaine Le Creusot Montceau

Qu'est-ce que c'est ?

Historique des marchés publics

Date	Document
2017-07-10	Avis de marché
2017-12-06	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2017-07-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de construction
Numéro de référence: 17059DSF
Brève description:

Travaux d'entretien et d'amélioration de l'ensemble des bâtiments de la CUCM et des espaces attenants. (bâtiments propriété de la Communauté urbaine ou loués pour son propre usage ou celui de tiers).

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de construction 📦
Code CPV supplémentaire: Travaux de démolition 📦
Travaux de maçonnerie 📦
Travaux de charpente et de couverture et travaux connexes 📦
Travaux d'étanchéification 📦
Travaux de menuiserie 📦
Serrurerie 📦
Travaux d'installation de menuiseries non métalliques 📦
Travaux de plomberie 📦
Services d'électricité 📦
Services de réseaux informatiques 📦
Travaux de peinture 📦
Travaux de pose de revêtements de sols souples 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Saône-et-Loire 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté urbaine Le Creusot Montceau
Adresse postale: BP 90069
Code postal: 71206
Commune postale: Le Creusot Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.creusot-montceau.org 🌏
Courrier électronique: marches.publics@creusot-montceau.org 📧
Téléphone: +33 385775151 📞
Fax: +33 373570005 📠
URL des documents: https://www.territoires-numeriques-bfc.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.territoires-numeriques-bfc.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-07-10 📅
Date limite de soumission: 2017-09-15 📅
Date de publication: 2017-07-13 📅
Date de début: 2018-01-01 📅
Date de fin: 2018-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 132-269406
Numéro JO-S: 132
Informations complémentaires
Accord-cadre à bons de commande sans minimum ni maximum.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Travaux d'entretien et d'amélioration de l'ensemble des bâtiments de la CUCM et des espaces attenants.

(bâtiments propriété de la Communauté urbaine ou loués pour son propre usage ou celui de tiers).

Intitulé du lot: Démolition
Numéro du lot: 1
Brève description: Démolition.
Valeur estimée hors TVA: 800 000 EUR 💰
Description des renouvellements: 3 reconductions pour les années 2019 à 2021.
Description des options:

Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché, en application de la procédure négociée article 30-i 7° du Décret no2016-360 du 25.3.2016, un ou plusieurs nouveaux marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.

Informations complémentaires: Accord-cadre à bons de commande sans minimum ni maximum.
Intitulé du lot: Maçonnerie, carrelage, ravalement de faible surface
Numéro du lot: 2
Brève description: Maçonnerie, carrelage, ravalement de faible surface.
Valeur estimée hors TVA: 600 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Charpente, couverture, zinguerie
Numéro du lot: 3
Brève description: Charpente, couverture, zinguerie.
Valeur estimée hors TVA: 880 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Etanchéité terrasses
Numéro du lot: 4
Brève description: Etanchéité terrasses.
Intitulé du lot: Menuiseries PVC, aluminium, vitrerie, occultations
Numéro du lot: 5
Brève description: Menuiseries PVC, aluminium, vitrerie, occultations.
Valeur estimée hors TVA: 480 000 EUR 💰
Informations complémentaires: Accord-cadre sans minimum ni maximum.
Intitulé du lot: Serrurerie, clôtures, fermetures métalliques
Numéro du lot: 6
Brève description: Serrurerie, clôtures, fermetures métalliques.
Valeur estimée hors TVA: 560 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Menuiserie bois, plafonds, isolation
Numéro du lot: 7
Brève description: Menuiserie bois, plafonds, isolation.
Intitulé du lot: Plomberie, chauffage, ventilation, climatisation
Numéro du lot: 8
Brève description: Plomberie, chauffage, ventilation, climatisation.
Valeur estimée hors TVA: 720 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Electricité, courants forts, faibles, alarmes
Numéro du lot: 9
Brève description: Electricité, courants forts, faibles, alarmes.
Intitulé du lot: Réseaux informatiques
Numéro du lot: 10
Brève description: Réseaux informatiques.
Valeur estimée hors TVA: 240 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Peinture, cloisonnement
Numéro du lot: 11
Brève description: Peinture, cloisonnement.
Valeur estimée hors TVA: 640 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Sols souples
Numéro du lot: 12
Brève description: Sols souples.
Valeur estimée hors TVA: 400 000 EUR 💰

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner

renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-10-11 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:30

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Epci
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.territoires-numeriques-bfc.fr 🌏
URL des documents: https://www.territoires-numeriques-bfc.fr 🌏
Adresse postale: retrait du dossier: https://www.territoires-numeriques-bfc.fr — renseignements: Pascal Gauthier ou Valérie Jabiol
Commune postale: Le Creusot
Téléphone: +33 385674908 📞
Pays: Saône-et-Loire 🏙️
Adresse postale: M. le président de la CUCM — BP 90069

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 2ème semestre 2021.

Le pouvoir adjudicateur préconise la transmission des plis par voie électronique. Il accepte cependant les plis adressés par lettre recommandée avec avis de réception, ou déposés contre récépissé. La date de la Commission d'appel d'offres est donnée à titre indicative.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif Dijon
Adresse postale: 22 rue d'Assas BP 61616
Commune postale: 21016, Dijon, F
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 380739100 📞
Courrier électronique: greffe.ta-dijon@juradm.fr 📧
Fax: +33 380733989 📠
Adresse Internet: http://www.sagace.juradm.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Précisions concernant les délais d'introduction de recours: référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours en contestation de validité du marché, conformément à l'arrêt du Conseil d'etat du 4.4.2014 (CE, 4.4.2014, no358994, Tarn et Garonne), dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché assorti le cas échéant d'un référé suspension en application de l'article L.521-1 du Cja.

Application arrêt CE 30.6.2017.

Source: OJS 2017/S 132-269406 (2017-07-10)

Avis d'attribution de marché (2017-12-06)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Travaux d'entretien et d'amélioration de l'ensemble des bâtiments de la CUCM et des espaces attenants (bâtiments propriété de la Communauté Urbaine ou loué pour son propre usage ou celui de tiers).

Valeur totale du marché: 7 480 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Commune postale: Le Creusot

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-12-06 📅
Date de publication: 2017-12-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 236-489270
Se réfère à l'avis: 2017/S 132-269406
Numéro JO-S: 236
Informations complémentaires

Accord-cadre à bons de commande sans minimum ni maximum. Du 1.1.2018 au 31.12.2018. Le marché peut être reconduit 3 fois pour les années 2019 à 2021.

Objet
Champ d'application du marché
Description des options:

Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché, en application de la procédure négociée article 30-1 7

Informations complémentaires:

Du 1.1.2018 au 31.12.2018. Le marché peut être reconduit 3 fois pour les années 2019 à 2021.

Intitulé du lot: Maçonnerie, carrelage, ravalement de faible surface.
Informations complémentaires:

Du 1er janvier 2018 au 31 décembre 2018. Le marché peut être reconduit 3 fois pour les années 2019 à 2021.

Intitulé du lot: Charpente, couverture, zinguerie.
Etanchéité terrasses.
Menuiseries PVC, aluminium, vitrerie, occultations.
Serrurerie, clôtures, fermetures métalliques.
Menuiserie bois, plafonds, isolation.
Plomberie, chauffage, ventilation, climatisation.
Electricité, courants forts, faibles, alarmes.
Réseaux informatiques.
Peinture, cloisonnement.
Sols souples.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 45
Pondération du prix: 55
Critère de qualité (nom): valeur technique

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-11-16 📅
2017-11-17 📅
2017-12-05 📅

Référence
Informations complémentaires

— date des conclusions des accords-cadres: 6.11.2017,

— modalités de consultations des accords-cadres: les originaux des contrats sont consultables dans les locaux des services de la Communauté Urbaine Le Creusot-Montceau — direction des services fonctionnels — château de la Verrerie — BP 90069 — 71206 — le Creusot .

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 22 rue d'assas BP 61616
Commune postale: 21016 Dijon F
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Précisions concernant les délais d'introduction de recours:

— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat,

— Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,

— Recours en contestation de validité du marché, conformément à l'arrêt du Conseil d'etat du 4 .4.2014 (CE, 4.4.2014, nº 358994, Tarn et Garonne), dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché assorti le cas échéant d'un référé suspension en application de l'article L.521-1 du Cja.

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif Dijon
Adresse postale: 22 rue d'assas B.P. 61616
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 380739100 📞
Courrier électronique: greffe.ta-dijon@juradm.fr 📧
Fax: +33 380733989 📠
Adresse Internet: http://www.sagace.juradm.fr 🌏
Source: OJS 2017/S 236-489270 (2017-12-06)

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