17002dsf-fourniture de services de communications électroniques pour la CUCM
Communauté urbaine Le Creusot-Montceau
17002dsf- fourniture de services de communications électroniques pour la CUCM.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2017-02-27. L'appel d'offres a été publié le 2017-01-25.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • Adista
- • Bouygues Telecom
- • groupement conjoint Completel/Sfr — mandataire SFR
- • Orange — agence entreprises Grand Est
- • Société française du radiotéléphone (SFR)
- • Services de messagerie et d'information électroniques › Services d'information électronique
- • Services de technologies de l'information, conseil, développement de logiciels, internet et appui › Services internet
- • Services de télécommunications, excepté téléphone et transmission de données › Services d'interconnexion
- • Services des réseaux téléphoniques commerciaux spécialisés › Location de lignes terrestres de communication
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2017-01-25 | Avis de marché |
| 2017-05-02 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2017-01-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de télécommunications
Brève description:
“17002dsf- fourniture de services de communications électroniques pour la CUCM.”
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de télécommunications 📦
Code CPV supplémentaire: Services de téléphonie et de transmission de données 📦
Services d'information électronique 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: fr263 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté urbaine Le Creusot-Montceau
Adresse postale: BP 90069
Code postal: 71206
Commune postale: Le Creusot
Contact
Adresse Internet: http://www.creusot-montceau.org 🌏
Courrier électronique: marches.publics@creusot-montceau.org 📧
Téléphone: +33 385775151 📞
URL des documents: https://www.e-bourgogne.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.e-bourgogne.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-01-25 📅
Date limite de soumission: 2017-02-27 📅
Date de publication: 2017-01-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 020-033511
Numéro JO-S: 20
Informations complémentaires
“Accord-cadre à bons de commandes sans minimum ni maximum. La date prévisionnelle de démarrage des services est fixée au 1.11.2017.”
Objet
Champ d'application du marché
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 4
Intitulé du lot: Téléphonie fixe: lignes isolées (lignes analogiques et accès T0) et accès ADSL
Numéro du lot: 1
Brève description:
“17002dsf-fourniture de services de communications électroniques pour la CUCM.”
Valeur estimée hors TVA: 95 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 24 mois
Description des renouvellements:
“Reconductible 1 fois 24 mois.”
Description des options:
“Le pouvoir adjudicateur peut éventuellement conclure un marché négocié sans publicité préalable et sans mise en concurrence pour la réalisation de...”
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Informations complémentaires:
“Accord-cadre à bons de commandes sans minimum ni maximum. La date prévisionnelle de démarrage des services est fixée au 1.11.2017.”
Intitulé du lot: Téléphonie fixe: accès principaux (accès T2)
Numéro du lot: 2
Valeur estimée hors TVA: 35 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Accès internet symétrique et trunk SIP
Numéro du lot: 3
Brève description:
“17002dsf — fourniture des services de communications électroniques de la CUCM.”
Valeur estimée hors TVA: 50 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Liaisons Ethernet multipoint à multipoint
Numéro du lot: 4
Brève description:
“17002dsf — fourniture de services de communications électroniques pour la CUCM.”
Valeur estimée hors TVA: 25 000 EUR 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Informations sur une profession particulière: Services
Référence aux dispositions législatives ou réglementaires pertinentes:
“Les prestations des lots 1 et 2 de la présente consultation sont réservées aux opérateurs économiques ayant satisfait aux obligations de déclaration...”
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Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-03-15 📅
Heure d'ouverture des offres: 9:30
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 24710029000011
Autre type de pouvoir adjudicateur: Epci
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.e-bourgogne.fr 🌏
URL des documents: https://www.e-bourgogne.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:
“Janvier 2021.”
“Le pouvoir adjudicateur impose la transmission des plis de candidature et d'offre par voie électronique. Aucun autre mode de transmission n'est autorisé.”
“La date de la commission d'appel d'offres est donnée à titre indicative.”
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Dijon
Adresse postale: 22 rue d'Assas, BP 61616
Commune postale: Dijon
Code postal: 21016
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 380739100 📞
Courrier électronique: greffe.ta-dijon@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://sagace.juradm.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
“Précisions concernant les délais d'introduction de recours:”
“— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat,”
“— référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,”
“— recours en contestation de validité du marché, conformément à l'arrêt du Conseil d'État du 4.4.2014 (CE, 4.4.2014, n° 358994, Tarn-et-Garonne), dans un...”
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Source: OJS 2017/S 020-033511 (2017-01-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de télécommunications
Brève description:
“17002dsf- fourniture de services de communications électroniques pour la CUCM.”
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de télécommunications 📦
Code CPV supplémentaire: Services de téléphonie et de transmission de données 📦
Services d'information électronique 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: fr263 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté urbaine Le Creusot-Montceau
Adresse postale: BP 90069
Code postal: 71206
Commune postale: Le Creusot
Contact
Adresse Internet: http://www.creusot-montceau.org 🌏
Courrier électronique: marches.publics@creusot-montceau.org 📧
Téléphone: +33 385775151 📞
URL des documents: https://www.e-bourgogne.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.e-bourgogne.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-01-25 📅
Date limite de soumission: 2017-02-27 📅
Date de publication: 2017-01-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 020-033511
Numéro JO-S: 20
Informations complémentaires
“Accord-cadre à bons de commandes sans minimum ni maximum. La date prévisionnelle de démarrage des services est fixée au 1.11.2017.”
Objet
Champ d'application du marché
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 4
Intitulé du lot: Téléphonie fixe: lignes isolées (lignes analogiques et accès T0) et accès ADSL
Numéro du lot: 1
Brève description:
“17002dsf-fourniture de services de communications électroniques pour la CUCM.”
Valeur estimée hors TVA: 95 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 24 mois
Description des renouvellements:
“Reconductible 1 fois 24 mois.”
Description des options:
“Le pouvoir adjudicateur peut éventuellement conclure un marché négocié sans publicité préalable et sans mise en concurrence pour la réalisation de...”
Informations complémentaires:
“Accord-cadre à bons de commandes sans minimum ni maximum. La date prévisionnelle de démarrage des services est fixée au 1.11.2017.”
Intitulé du lot: Téléphonie fixe: accès principaux (accès T2)
Numéro du lot: 2
Valeur estimée hors TVA: 35 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Accès internet symétrique et trunk SIP
Numéro du lot: 3
Brève description:
“17002dsf — fourniture des services de communications électroniques de la CUCM.”
Valeur estimée hors TVA: 50 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Liaisons Ethernet multipoint à multipoint
Numéro du lot: 4
Brève description:
“17002dsf — fourniture de services de communications électroniques pour la CUCM.”
Valeur estimée hors TVA: 25 000 EUR 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Informations sur une profession particulière: Services
Référence aux dispositions législatives ou réglementaires pertinentes:
“Les prestations des lots 1 et 2 de la présente consultation sont réservées aux opérateurs économiques ayant satisfait aux obligations de déclaration...”
Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-03-15 📅
Heure d'ouverture des offres: 9:30
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 24710029000011
Autre type de pouvoir adjudicateur: Epci
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.e-bourgogne.fr 🌏
URL des documents: https://www.e-bourgogne.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:
“Janvier 2021.”
“Le pouvoir adjudicateur impose la transmission des plis de candidature et d'offre par voie électronique. Aucun autre mode de transmission n'est autorisé.”
“La date de la commission d'appel d'offres est donnée à titre indicative.”
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Dijon
Adresse postale: 22 rue d'Assas, BP 61616
Commune postale: Dijon
Code postal: 21016
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 380739100 📞
Courrier électronique: greffe.ta-dijon@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://sagace.juradm.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
“Précisions concernant les délais d'introduction de recours:”
“— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat,”
Afficher plus (2)
“— référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,”
“— recours en contestation de validité du marché, conformément à l'arrêt du Conseil d'État du 4.4.2014 (CE, 4.4.2014, n° 358994, Tarn-et-Garonne), dans un...”
Avis d'attribution de marché (2017-05-02)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Fourniture de services de communications électroniques pour la CUCM.”
Valeur totale du marché: 205 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté urbaine Le Creusot Montceau
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-05-02 📅
Date de publication: 2017-05-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 086-168096
Se réfère à l'avis: 2017/S 020-033511
Numéro JO-S: 86
Informations complémentaires
“Accord-Cadre à bons de commandes sans minimum ni maximum. La date prévisionnelle de démarrage des services est fixée au 01 novembre 2017.”
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Téléphonie fixe: lignes isolées (lignes analogiques et acces T0) et accès ADSL
Description des options:
“Le pouvoir adjudicateur peut éventuellement conclure un marché négocié sans publicité préalable et sans mise en concurrence pour la réalisation de...”
Afficher plus
Informations complémentaires:
“Accord-Cadre à bons de commandes sans minimum ni maximum. La date prévisionnelle de démarrage des services est fixée au 01 novembre 2017.”
Description des options:
“Le pouvoir adjudicateur peut éventuellement conclure un marché négocié sans publicité préalable et sans mise en concurrence pour la réalisation de...”
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Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 70
Pondération du prix: 30
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-04-26 📅
2017-04-27 📅
Référence
Informations complémentaires
“— date de conclusion des marchés: 18/04/2017”
“— modalités de consultations des marchés: les originaux des contrats sont consultables dans les locaux des services de la Communauté Urbaine Le...”
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Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 22 rue d'Assas BP 61616
Informations sur les délais d'introduction des recours:
“— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du...”
Afficher plus
Source: OJS 2017/S 086-168096 (2017-05-02)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Fourniture de services de communications électroniques pour la CUCM.”
Valeur totale du marché: 205 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté urbaine Le Creusot Montceau
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-05-02 📅
Date de publication: 2017-05-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 086-168096
Se réfère à l'avis: 2017/S 020-033511
Numéro JO-S: 86
Informations complémentaires
“Accord-Cadre à bons de commandes sans minimum ni maximum. La date prévisionnelle de démarrage des services est fixée au 01 novembre 2017.”
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Téléphonie fixe: lignes isolées (lignes analogiques et acces T0) et accès ADSL
Description des options:
“Le pouvoir adjudicateur peut éventuellement conclure un marché négocié sans publicité préalable et sans mise en concurrence pour la réalisation de...”
Informations complémentaires:
“Accord-Cadre à bons de commandes sans minimum ni maximum. La date prévisionnelle de démarrage des services est fixée au 01 novembre 2017.”
Description des options:
“Le pouvoir adjudicateur peut éventuellement conclure un marché négocié sans publicité préalable et sans mise en concurrence pour la réalisation de...”
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 70
Pondération du prix: 30
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-04-26 📅
2017-04-27 📅
Référence
Informations complémentaires
“— date de conclusion des marchés: 18/04/2017”
“— modalités de consultations des marchés: les originaux des contrats sont consultables dans les locaux des services de la Communauté Urbaine Le...”
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 22 rue d'Assas BP 61616
Informations sur les délais d'introduction des recours:
“— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du...”
Source: OJS 2017/S 086-168096 (2017-05-02)
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