16smf015 — fourniture de pièces d'origine constructeurs
Conseil général du Calvados
Fourniture de pièces d'origine constructeurs — 16smf015.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2017-02-20. L'appel d'offres a été publié le 2017-01-19.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Calvados
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2017-01-19 | Avis de marché |
| 2017-01-25 | Informations complémentaires |
| 2017-09-11 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2017-01-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Pièces pour machines ou moteurs hydrauliques
Numéro de référence: CG14 DA SMMR | 16SMF015
Brève description: Fourniture de pièces d'origine constructeurs — 16smf015.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Pièces pour machines ou moteurs hydrauliques 📦
Code CPV supplémentaire: Pièces pour machines ou moteurs hydrauliques 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Calvados 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Prix le plus bas
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général du Calvados
Adresse postale: 1 place Gambetta, BP 20520
Code postal: 14035
Commune postale: Caen Cedex
Contact
Adresse Internet: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2017_SnFh5_hdD9 🌏
Courrier électronique: yvette.viel@calvados.fr 📧
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2017_SnFh5_hdD9 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2017_SnFh5_hdD9 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-01-19 📅
Date limite de soumission: 2017-02-20 📅
Date de publication: 2017-01-24 📅
Date de fin: 2017-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 016-025555
Numéro JO-S: 16
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Fourniture d'organes hydrauliques
Numéro du lot: 1
Brève description: Fourniture d'organes hydrauliques.
Description des renouvellements:
Informations complémentaires:
Numéro du lot: 2
Brève description: Fourniture de composants pour la distribution de fluides hydrauliques.
Informations complémentaires:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:30
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-02-21 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Pouvoir adjudicateur
Contact
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2017_SnFh5_hdD9 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil départemental du Calvados DGA aménagement et environnement service maintenance du matériel routier
Adresse postale: ZI Caen Carpiquet Ouest 24 rue des Monts Panneaux
Commune postale: Carpiquet
Code postal: 14650
Courrier électronique: mathieu.vergua@calvados.fr 📧
Pays: Calvados 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil départemental du Calvados DGA aménagement et environnement secrétariat de direction
Adresse postale: 1 place Gambetta BP 20520
Courrier électronique: christelle.pilard@calvados.fr 📧
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 3 rue Arthur le Duc
Commune postale: Caen Cedex
Code postal: 14050
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif de règlement amiable des litiges
Adresse postale: 22 mail Pablo Picasso BP 24209
Commune postale: Nantes Cedex
Code postal: 44042
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2017/S 016-025555 (2017-01-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Pièces pour machines ou moteurs hydrauliques
Numéro de référence: CG14 DA SMMR | 16SMF015
Brève description: Fourniture de pièces d'origine constructeurs — 16smf015.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Pièces pour machines ou moteurs hydrauliques 📦
Code CPV supplémentaire: Pièces pour machines ou moteurs hydrauliques 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Calvados 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Prix le plus bas
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général du Calvados
Adresse postale: 1 place Gambetta, BP 20520
Code postal: 14035
Commune postale: Caen Cedex
Contact
Adresse Internet: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2017_SnFh5_hdD9 🌏
Courrier électronique: yvette.viel@calvados.fr 📧
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2017_SnFh5_hdD9 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2017_SnFh5_hdD9 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-01-19 📅
Date limite de soumission: 2017-02-20 📅
Date de publication: 2017-01-24 📅
Date de fin: 2017-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 016-025555
Numéro JO-S: 16
Informations complémentaires
Il s'agit principalement de filtres hydrauliques, bobines, pompes, etc...
Le montant des commandes pour la période initiale du lot nº 1: fourniture d'organes hydrauliques est défini(e) comme suit:
Seuil minimum (HT) 9 000 EUR.
Seuil maximum (HT) 34 000 EUR.
Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction.
Afficher plus
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Fourniture d'organes hydrauliques
Numéro du lot: 1
Brève description: Fourniture d'organes hydrauliques.
Description des renouvellements:
L'accord-cadre est conclu à compter de la notification de l'accord-cadre jusqu'au 31.12.2017. L'accord-cadre peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans, sans que ce délai ne puisse excéder le 31.12.2020.
Afficher plus
Il s'agit principalement de filtres hydrauliques, bobines, pompes, etc...
Le montant des commandes pour la période initiale du lot nº 1: fourniture d'organes hydrauliques est défini(e) comme suit:
Seuil minimum (HT) 9 000 EUR.
Seuil maximum (HT) 34 000 EUR.
Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction.
Brève description: Fourniture de composants pour la distribution de fluides hydrauliques.
Informations complémentaires:
Il s'agit de pièces nécessaires à la fabrication de flexibles hydrauliques.
Le montant des commandes pour la période initiale du lot nº 2: fourniture de composants pour la distribution de fluides hydrauliques est défini(e) comme suit:
Seuil minimum (HT) 7 000 EUR.
Seuil maximum (HT) 17 000 EUR.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas des interdictions de soumissionner renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail.
Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.
Conditions d'exécution du contrat:
Caractéristiques des prix: prix unitaires. Modalités de variation des prix: révision par ajustement. Modalité de règlement des comptes: selon les modalités du CCAG-FCS. Le délai global de paiement est de 30 jours. Modalités de financements: ressources propres Aucune forme de groupement imposée à l'attributaire.
Afficher plus
Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:30
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-02-21 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Pouvoir adjudicateur
Contact
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2017_SnFh5_hdD9 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil départemental du Calvados DGA aménagement et environnement service maintenance du matériel routier
Adresse postale: ZI Caen Carpiquet Ouest 24 rue des Monts Panneaux
Commune postale: Carpiquet
Code postal: 14650
Courrier électronique: mathieu.vergua@calvados.fr 📧
Pays: Calvados 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil départemental du Calvados DGA aménagement et environnement secrétariat de direction
Adresse postale: 1 place Gambetta BP 20520
Courrier électronique: christelle.pilard@calvados.fr 📧
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 3 rue Arthur le Duc
Commune postale: Caen Cedex
Code postal: 14050
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 et R.551-1 à R.551-6 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat.
Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 et R.551-7 à R.551-10 du CJA, et pouvant être exercé dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché.
Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat: délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées.
Nom: Comité consultatif de règlement amiable des litiges
Adresse postale: 22 mail Pablo Picasso BP 24209
Commune postale: Nantes Cedex
Code postal: 44042
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2017/S 016-025555 (2017-01-19)
Informations complémentaires (2017-01-25)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-01-25 📅
Date de publication: 2017-01-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 019-031667
Se réfère à l'avis: 2017/S 016-025555
Numéro JO-S: 19
Source: OJS 2017/S 019-031667 (2017-01-25)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-01-25 📅
Date de publication: 2017-01-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 019-031667
Se réfère à l'avis: 2017/S 016-025555
Numéro JO-S: 19
Source: OJS 2017/S 019-031667 (2017-01-25)
Avis d'attribution de marché (2017-09-11)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 10848.48 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: Calvados 🏙️
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 1 place Gambetta — BP 20520
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-09-11 📅
Date de publication: 2017-09-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 176-360177
Numéro JO-S: 176
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-05-03 📅
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 22 mail Pablo Picasso, BP 24209
Source: OJS 2017/S 176-360177 (2017-09-11)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 10848.48 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: Calvados 🏙️
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 1 place Gambetta — BP 20520
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-09-11 📅
Date de publication: 2017-09-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 176-360177
Numéro JO-S: 176
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-05-03 📅
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 et R.551-1 à R.551-6 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat;
Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 et R.551-7 à R.551-10 du CJA, et pouvant être exercé dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché;
Adresse postale: 22 mail Pablo Picasso, BP 24209
Source: OJS 2017/S 176-360177 (2017-09-11)
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