16s0296 — prestations de déménagement et de garde-meubles
Conseil général de La Moselle
Prestations de déménagement et de garde-meubles.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2017-02-24. L'appel d'offres a été publié le 2017-01-19.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Moselle
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2017-01-19 | Avis de marché |
| 2017-06-16 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2017-01-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de déplacement
Numéro de référence: 16S0296
Brève description: Prestations de déménagement et de garde-meubles.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de déplacement 📦
Code CPV supplémentaire: Services de déplacement 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Moselle 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général de la Moselle
Adresse postale: 1 rue du Pont Moreau, CS 11096
Code postal: 57036
Commune postale: Metz Cedex 1
Contact
Adresse Internet: https://marchespublics.moselle.fr 🌏
Courrier électronique: smp@moselle.fr 📧
URL des documents: https://marchespublics.moselle.fr 🌏
URL pour la participation: https://marchespublics.moselle.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-01-19 📅
Date limite de soumission: 2017-02-24 📅
Date de publication: 2017-01-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 015-023970
Numéro JO-S: 15
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 1 550 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-02-28 📅
Heure d'ouverture des offres: 00:00
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics.moselle.fr 🌏
URL des documents: https://marchespublics.moselle.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil départemental de la Moselle
Adresse postale: Direction des moyens généraux — service des affaires générales — bureau des achats — 1 rue du Pont Moreau — CS 11096
Fax: +33 0387378160 📠
Pays: Moselle 🏙️
Adresse postale: Direction des finances, des affaires juridiques et du contrôle de gestion — direction des marchés et du conseil juridique — service des marchés publics — 1 rue du Pont Moreau — CS 11096
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Strasbourg
Adresse postale: 31 avenue de la Paix
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 0388212323 📞
Fax: +33 0387364466 📠
Adresse Internet: http://strasbourg.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2017/S 015-023970 (2017-01-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de déplacement
Numéro de référence: 16S0296
Brève description: Prestations de déménagement et de garde-meubles.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de déplacement 📦
Code CPV supplémentaire: Services de déplacement 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Moselle 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général de la Moselle
Adresse postale: 1 rue du Pont Moreau, CS 11096
Code postal: 57036
Commune postale: Metz Cedex 1
Contact
Adresse Internet: https://marchespublics.moselle.fr 🌏
Courrier électronique: smp@moselle.fr 📧
URL des documents: https://marchespublics.moselle.fr 🌏
URL pour la participation: https://marchespublics.moselle.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-01-19 📅
Date limite de soumission: 2017-02-24 📅
Date de publication: 2017-01-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 015-023970
Numéro JO-S: 15
Informations complémentaires
Procédure: appel d 'offres ouvert.
La consultation donnera lieu à un accord-cadre mono-attributaire avec minimum et maximum, exécuté en partie par l'émission de bons de commande en ce qui concerne l'ensemble des prestations figurant au bordereau des prix, et en partie par la conclusion de marchés subséquents s'agissant de prestations de déménagement qui n'auraient pu être précisément définies au présent CCP, en application de l'article 78 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016.
Montant par période en EUR HT: minimum: 20 000 et maximum: 387 500.
Les marchés signés par le Conseil départemental de la Moselle font l'objet d'une publicité mensuelle sur son portail d'achats http://www.marches-publics57.com, rubrique — marchés conclus et à passer — publicité de la conclusion des contrats.
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Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 1 550 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:
La durée de validité du marché durant laquelle les bons de commande peuvent être émis ou des marchés subséquents conclus, est fixée à 12 mois à compter de la notification du marché.
Le marché est reconductible 3 fois, de manière expresse dans les conditions définies dans le CCP pour une période de 12 mois, soit une durée maximale de 48 mois.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Aucune forme de groupement n'est imposée par le pouvoir adjudicateur.
En cas d'attribution du marché à un groupement conjoint, le mandataire du groupement sera solidaire, pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles en application de l'article 45-III du décret nº 2016-360 du 25.3.2016.
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Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-02-28 📅
Heure d'ouverture des offres: 00:00
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics.moselle.fr 🌏
URL des documents: https://marchespublics.moselle.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil départemental de la Moselle
Adresse postale: Direction des moyens généraux — service des affaires générales — bureau des achats — 1 rue du Pont Moreau — CS 11096
Fax: +33 0387378160 📠
Pays: Moselle 🏙️
Adresse postale: Direction des finances, des affaires juridiques et du contrôle de gestion — direction des marchés et du conseil juridique — service des marchés publics — 1 rue du Pont Moreau — CS 11096
Référence
Informations complémentaires
Procédure: appel d 'offres ouvert.
La consultation donnera lieu à un accord-cadre mono-attributaire avec minimum et maximum, exécuté en partie par l'émission de bons de commande en ce qui concerne l'ensemble des prestations figurant au bordereau des prix, et en partie par la conclusion de marchés subséquents s'agissant de prestations de déménagement qui n'auraient pu être précisément définies au présent CCP, en application de l'article 78 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016.
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Montant par période en EUR HT: minimum: 20 000 et maximum: 387 500.
Les marchés signés par le Conseil départemental de la Moselle font l'objet d'une publicité mensuelle sur son portail d'achats http://www.marches-publics57.com, rubrique — marchés conclus et à passer — publicité de la conclusion des contrats.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Strasbourg
Adresse postale: 31 avenue de la Paix
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 0388212323 📞
Fax: +33 0387364466 📠
Adresse Internet: http://strasbourg.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2017/S 015-023970 (2017-01-19)
Avis d'attribution de marché (2017-06-16)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1 550 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-06-16 📅
Date de publication: 2017-06-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 116-233632
Se réfère à l'avis: 2017/S 015-023970
Numéro JO-S: 116
Informations complémentaires
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Pondération du prix: 40
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-05-29 📅
Référence
Informations complémentaires
Source: OJS 2017/S 116-233632 (2017-06-16)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1 550 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-06-16 📅
Date de publication: 2017-06-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 116-233632
Se réfère à l'avis: 2017/S 015-023970
Numéro JO-S: 116
Informations complémentaires
Date de signature du marché: 16.5.2017.
Accord-cadre à bons de commande attribué selon bordereaux des prix, avec un montant minimum de 20 000 EUR HT par période et un montant maximum de 387 500 EUR HT par période.
Les marchés signés sont consultables dans les locaux du Conseil départemental de la Moselle, sur rendez-vous (smp@moselle.fr).
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Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Pondération du prix: 40
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-05-29 📅
Référence
Informations complémentaires
Date de signature du marché: 16.5.2017.
Accord-cadre à bons de commande attribué selon bordereaux des prix, avec un montant minimum de 20 000 EUR HT par période et un montant maximum de 387 500 EUR HT par période.
Les marchés signés sont consultables dans les locaux du Conseil départemental de la Moselle, sur rendez-vous (smp@moselle.fr).
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