16c056ao/2 — ac/Fp — fourniture et gestion d'abonnements aux périodiques français et étrangers sur support papier ou électronique — année 2017, reconductible en 2018, 2019 et 2020
Communauté urbaine Toulouse metropole
No16c056ao/2 — ac/Fp — fourniture et gestion d'abonnements aux périodiques français et étrangers sur support papier ou électronique — année 2017, reconductible en 2018, 2019 et 2020:
La présente consultation fait suite à un appel d'offres déclaré infructueux pour le lot 2 "Fourniture et gestion d'abonnements à des périodiques" "jeunesse" français et étrangers sur support papier ou électronique.
Le délai de réception des offres était de 2017-03-03. L'appel d'offres a été publié le 2017-01-31.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Imprimés et produits connexes › Journaux, revues spécialisées, périodiques et magazines
- • Services de commutation de données › Services de bases de données
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2017-01-31 | Avis de marché |
| 2017-02-21 | Informations complémentaires |
| 2017-05-30 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2017-01-31)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Journaux, revues spécialisées, périodiques et magazines
Numéro de référence: 16C056AO-2
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Journaux, revues spécialisées, périodiques et magazines 📦
Code CPV supplémentaire: Journaux, revues spécialisées, périodiques et magazines 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haute-Garonne 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté urbaine Toulouse Métropole
Adresse postale: 6 rue René Leduc — BP 35821
Code postal: 31505
Commune postale: Toulouse Cedex 5
Contact
Adresse Internet: http://toulouse-metropole.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublics@toulouse-metropole.fr 📧
URL des documents: https://marchespublics.toulouse-metropole.fr/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2017_XPVpZ_bt1o 🌏
URL pour la participation: http://marchespublics.toulouse-metropole.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-01-31 📅
Date limite de soumission: 2017-03-03 📅
Date de publication: 2017-02-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 024-041354
Se réfère à l'avis: 2016/S 179-320401
Numéro JO-S: 24
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Valeur totale estimée: 484 000 EUR 💰
Brève description:
Valeur estimée hors TVA: 484 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 42 mois
Description des renouvellements:
Informations complémentaires:
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Toulouse et le territoire de Toulouse Métropole.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière: Tels que mentionnés dans le règlement de consultation.
Capacité technique et professionnelle:
Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-03-03 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: Toulouse Métropole — Direction de la commande publique.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Coefficient de minoration applicable aux tarifs officiels de souscription des éditeurs
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de coût: Qualité de la prestation appréciée au regard du descriptif du suivi des abonnements (mémoire technique) auquel le candidat répondra obligatoirement
Pondération du coût: 40
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Toulouse
Adresse postale: Hôtel de Ville — place du Capitole
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31000
Pays: Haute-Garonne 🏙️
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics.toulouse-metropole.fr/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: https://marchespublics.toulouse-metropole.fr/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2017_XPVpZ_bt1o 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Mission lecture publique — Médiathèque José Cabanis
Adresse postale: 1 allée Jacques Chaban Delmas — BP 55858
Code postal: 31506
Point de contact: Renseignements administratifs: Mme Sandrine Hormiere ou M. Eric Roux — tél. 0562274002 — e-mail:sandrine.hormiere@mairie-toulouse.fr — et — eric-roux@mairie-toulouse.fr — Renseignements techniques: Mme Charlotte Henard — tél. 0562274002
Courrier électronique: charlotte.henard@mairie-toulouse.fr 📧
Adresse du profil d'acheteur: http://marchespublics.toulouse-metropole.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 2020, à l'issue de la dernière période de reconduction.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 0562735757 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Fax: +33 0562735740 📠
Adresse Internet: http://www.toulouse.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Toulouse Métropole — Direction de la commande publique
Adresse postale: 6 rue René Leduc — BP 35821
Commune postale: Toulouse Cedex 5
Code postal: 31505
Courrier électronique: secretariat.commandepublique@toulouse-metropole.fr 📧
Source: OJS 2017/S 024-041354 (2017-01-31)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Journaux, revues spécialisées, périodiques et magazines
Numéro de référence: 16C056AO-2
Brève description:
No16c056ao/2 — ac/Fp — fourniture et gestion d'abonnements aux périodiques français et étrangers sur support papier ou électronique — année 2017, reconductible en 2018, 2019 et 2020:
La présente consultation fait suite à un appel d'offres déclaré infructueux pour le lot 2 "Fourniture et gestion d'abonnements à des périodiques" "jeunesse" français et étrangers sur support papier ou électronique.
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Journaux, revues spécialisées, périodiques et magazines 📦
Code CPV supplémentaire: Journaux, revues spécialisées, périodiques et magazines 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haute-Garonne 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté urbaine Toulouse Métropole
Adresse postale: 6 rue René Leduc — BP 35821
Code postal: 31505
Commune postale: Toulouse Cedex 5
Contact
Adresse Internet: http://toulouse-metropole.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublics@toulouse-metropole.fr 📧
URL des documents: https://marchespublics.toulouse-metropole.fr/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2017_XPVpZ_bt1o 🌏
URL pour la participation: http://marchespublics.toulouse-metropole.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-01-31 📅
Date limite de soumission: 2017-03-03 📅
Date de publication: 2017-02-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 024-041354
Se réfère à l'avis: 2016/S 179-320401
Numéro JO-S: 24
Informations complémentaires
Pour sa période initiale, le montant de l'accord-cadre, pour chaque membre du groupement, est défini comme suit:
— Toulouse Métropole: sans minimum — maximum: 1 000 EUR HT,
— ville de Toulouse: sans minimum — maximum: 120 000 EUR HT.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
No16c056ao/2 — ac/Fp — fourniture et gestion d'abonnements aux périodiques français et étrangers sur support papier ou électronique — année 2017, reconductible en 2018, 2019 et 2020:
La présente consultation fait suite à un appel d'offres déclaré infructueux pour le lot 2 "Fourniture et gestion d'abonnements à des périodiques" "jeunesse" français et étrangers sur support papier ou électronique.
Brève description:
No16c056ao/2 — ac/Fp — fourniture et gestion d'abonnement à des périodiques français et étrangers sur support papier ou électronique:
Les abonnements de périodiques «jeunesse» sont à destination des enfants et adolescents de 0 à 18 ans, de toutes nationalités et périodicités, généralistes ou spécialisés, notamment des titres édités par les principaux éditeurs présents sur le marché pour ce type de public. Il s'agit de gérer environ 400 abonnements (ville de Toulouse) et 20 titres (Toulouse Métropole).
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Durée de l'accord: 42 mois
Description des renouvellements:
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de sa notification jusqu'au 31.12.2017. L'accord-cadre peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans, sans que ce délai ne puisse excéder le 31.12.2020.
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Pour sa période initiale, le montant de l'accord-cadre, pour chaque membre du groupement, est défini comme suit:
— Toulouse Métropole: sans minimum — maximum: 1 000 EUR HT,
— ville de Toulouse: sans minimum — maximum: 120 000 EUR HT.
Site principal ou lieu d'exécution: Toulouse et le territoire de Toulouse Métropole.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Cet accord-cadre fait partie du dispositif «Marché Public Simplifié» (MPS). En complétant le formulaire MPS en ligne, certaines données d'identité sont pré-remplies grâce au numéro SIRET et les attestations du respect des obligations fiscales et sociales sont récupérées directement auprès des administrations. L'offre technique et commerciale doit être déposée sur la plateforme de dématérialisation de la collectivité ainsi que les documents suivants:
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— une copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.
Capacité technique et professionnelle:
Références de prestations similaires: liste des principaux services / fournitures effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-03-03 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: Toulouse Métropole — Direction de la commande publique.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Coefficient de minoration applicable aux tarifs officiels de souscription des éditeurs
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de coût: Qualité de la prestation appréciée au regard du descriptif du suivi des abonnements (mémoire technique) auquel le candidat répondra obligatoirement
Pondération du coût: 40
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Toulouse
Adresse postale: Hôtel de Ville — place du Capitole
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31000
Pays: Haute-Garonne 🏙️
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics.toulouse-metropole.fr/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: https://marchespublics.toulouse-metropole.fr/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2017_XPVpZ_bt1o 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Mission lecture publique — Médiathèque José Cabanis
Adresse postale: 1 allée Jacques Chaban Delmas — BP 55858
Code postal: 31506
Point de contact: Renseignements administratifs: Mme Sandrine Hormiere ou M. Eric Roux — tél. 0562274002 — e-mail:sandrine.hormiere@mairie-toulouse.fr — et — eric-roux@mairie-toulouse.fr — Renseignements techniques: Mme Charlotte Henard — tél. 0562274002
Courrier électronique: charlotte.henard@mairie-toulouse.fr 📧
Adresse du profil d'acheteur: http://marchespublics.toulouse-metropole.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 2020, à l'issue de la dernière période de reconduction.
VI.3.1 — caractéristiques de la consultation:
Cette consultation s'effectue dans le cadre d'un groupement de commandes conformément aux articles 28 et 29 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Les membres du groupement sont:
— Toulouse Métropole,
— ville de Toulouse.
Le coordonnateur du groupement de commandes est: Toulouse Métropole
Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles 25-I.1º et 67 à 68 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Cette consultation sera passée en application des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux accords-cadres. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande sans minimum et avec maximum, et un opérateur économique.
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VI.3.2 — cautionnement et garanties exigés: aucune clause de garantie financière ne sera appliquée.
— modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent:
— article 109 et suivants du décret n° 2016-360 du 25.3.2016.
— Modalités de règlement des comptes: conformément aux règles de la comptabilité publique dans les conditions prévues du CCAG-FCS,
— délai global de paiement: 30 jours,
— ressources propres de Toulouse Métropole et de la ville de Toulouse,
— prix ajustés (cf. cahier des clauses particulières art. 9).
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 0562735757 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Fax: +33 0562735740 📠
Adresse Internet: http://www.toulouse.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Toulouse Métropole — Direction de la commande publique
Adresse postale: 6 rue René Leduc — BP 35821
Commune postale: Toulouse Cedex 5
Code postal: 31505
Courrier électronique: secretariat.commandepublique@toulouse-metropole.fr 📧
Source: OJS 2017/S 024-041354 (2017-01-31)
Informations complémentaires (2017-02-21)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-02-21 📅
Date limite de soumission: 2017-03-10 📅
Date de publication: 2017-02-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 040-072866
Se réfère à l'avis: 2017/S 024-041354
Numéro JO-S: 40
Informations complémentaires
Source: OJS 2017/S 040-072866 (2017-02-21)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
No16c056ao/2 — ac/Fp — fourniture et gestion d'abonnements aux périodiques français et étrangers sur support papier ou électronique — année 2017, reconductible en 2018, 2019 et 2020: La présente consultation fait suite à un appel d'offres déclaré infructueux pour le lot 2 " Fourniture et gestion d'abonnements à des périodiques " jeunesse " français et étrangers sur support papier ou électronique.
Afficher plus
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-02-21 📅
Date limite de soumission: 2017-03-10 📅
Date de publication: 2017-02-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 040-072866
Se réfère à l'avis: 2017/S 024-041354
Numéro JO-S: 40
Informations complémentaires
A la section II.2.5 — critères d'attribution, il a été procédé à une modification des pondérations des critères:
1) Coefficient de minoration applicable aux tarifs officiels de souscription des éditeurs: Pondération: 20 au lieu de 60.
2) Qualité de la prestation appréciée au regard du descriptif du suivi des abonnements (Mémoire technique) auquel le candidat répondra obligatoirement: Pondération: 80 au lieu de 40.
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Avis d'attribution de marché (2017-05-30)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Valeur totale du marché: 121 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-05-30 📅
Date de publication: 2017-05-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 103-205462
Numéro JO-S: 103
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Toulouse et le Territoire de Toulouse Métropole.
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-04-18 📅
Informations complémentaires
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Toulouse Métropole — direction de la commande publique
Source: OJS 2017/S 103-205462 (2017-05-30)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Nº 16C056AO/2 — AC/FP — fourniture et gestion d'abonnements aux périodiques français et étrangers sur support papier ou électronique — année 2017, reconductible en 2018, 2019 et 2020: La présente consultation fait suite à un appel d'offres déclaré infructueux pour le lot 2 " Fourniture et gestion d'abonnements à des périodiques " jeunesse " français et étrangers sur support papier ou électronique.
Afficher plus
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-05-30 📅
Date de publication: 2017-05-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 103-205462
Numéro JO-S: 103
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Nº 16C056AO/2 — AC/FP — fourniture et gestion d'abonnement à des périodiques français et étrangers sur support papier ou électronique: les abonnements de périodiques « jeunesse » sont à destination des enfants et adolescents de 0 à 18 ans, de toutes nationalités et périodicités, généralistes ou spécialisés, notamment des titres édités par les principaux éditeurs présents sur le marché pour ce type de public. Il s'agit de gérer environ 400 abonnements (Ville de Toulouse) et 20 titres (Toulouse Métropole).
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Site principal ou lieu d'exécution: Toulouse et le Territoire de Toulouse Métropole.
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-04-18 📅
Informations complémentaires
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Toulouse Métropole — direction de la commande publique
Source: OJS 2017/S 103-205462 (2017-05-30)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
- Imprimés et produits connexes (>20 nouveaux marchés)