Véhicules particuliers et véhicules utilitaires légers

Commune de Niort

Pour le lot 1 — véhicules Particuliers, la partie de l'accord cadre à bons de commande porte sur les voitures petites citadines et citadines (segment A et B). Les marchés subséquents porteront sur les achats de voitures des segments B0, B plus, C (hors ludospace), d, h, SUV et tout terrain.
Pour le lot 2 -Véhicules Utilitaires Légers, la partie de l'accord cadre à bons de commande concerne les fourgonnettes et les fourgons sans carrossage ou configuration spécifique. Les marchés subséquents porteront sur les achats de ludospaces, fourgonnettes et fourgons avec carrossage ou configuration spécifique.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-06-22. L'appel d'offres a été publié le 2016-05-19.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2016-05-19 Avis de marché
2016-10-28 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2016-05-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Véhicules à moteur
Numéro de référence: 2016-18
Brève description:
Pour le lot 1 — véhicules Particuliers, la partie de l'accord cadre à bons de commande porte sur les voitures petites citadines et citadines (segment A et B). Les marchés subséquents porteront sur les achats de voitures des segments B0, B plus, C (hors ludospace), d, h, SUV et tout terrain. Pour le lot 2 -Véhicules Utilitaires Légers, la partie de l'accord cadre à bons de commande concerne les fourgonnettes et les fourgons sans carrossage ou configuration spécifique. Les marchés subséquents porteront sur les achats de ludospaces, fourgonnettes et fourgons avec carrossage ou configuration spécifique.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Véhicules à moteur 📦
Code CPV supplémentaire: Autres véhicules particuliers 📦
Véhicules utilitaires 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Deux-Sèvres 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Niort
Adresse postale: 1 place Martin Bastard, CS 58755
Code postal: 79027
Commune postale: Niort
Contact
Adresse Internet: http://www.vivre-a-niort.com 🌏
Courrier électronique: marchespublics@mairie-niort.fr 📧
URL des documents: http://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_rCCfBTdKo4&v=1&selected=0 🌏
URL pour la participation: http://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_rCCfBTdKo4&v=1&selected=0 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-05-19 📅
Date limite de soumission: 2016-06-22 📅
Date de publication: 2016-05-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 098-174995
Numéro JO-S: 98
Informations complémentaires
Procédure menée, en application de l'article 28 de l'ordonnance relative aux marchés publics, par le groupement de commande constitué à cette fin entre la Ville de Niort (coordonnateur), le Syndicat des eaux du vivier et le CCAS de Niort. Le coordonnateur est chargé la passation, la signature et la notification du présent accord cadre et des marchés subséquents lorsqu'ils concernent l'ensemble des membres du groupement. Chaque membre du groupement reste chargé de l'exécution des bons de commande et des marchés subséquents qui lui sont propres: gestion des commandes y compris vérification des livraisons, règlement, pénalités éventuelles,.... Les entreprises peuvent télécharger le dossier gratuitement à l'adresse suivante https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_rCCfBTdKo4&v=1&selected=0. Le dossier est également accessible via le site internet de la Ville de Niort www.vivre-a-niort.com Le dossier est d'accès libre, toutefois les entreprises sont invitées à renseigner un formulaire d'identification afin de permettre la transmission des éventuels rectificatifs ou additifs. Il ne sera pas diffusé de dossier papier. Les candidatures et les offres seront remises par voie dématérialisée au plus tard à la date et à l'heure limite de remise des plis. Des copies de sauvegarde pourront être déposées dans les conditions précisées au règlement de consultation. Le début d'exécution du contrat est prévu pour octobre 2016.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Pour le lot 1 — véhicules Particuliers, la partie de l'accord cadre à bons de commande porte sur les voitures petites citadines et citadines (segment A et B). Les marchés subséquents porteront sur les achats de voitures des segments B0, B plus, C (hors ludospace), d, h, SUV et tout terrain.
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Pour le lot 2 -Véhicules Utilitaires Légers, la partie de l'accord cadre à bons de commande concerne les fourgonnettes et les fourgons sans carrossage ou configuration spécifique. Les marchés subséquents porteront sur les achats de ludospaces, fourgonnettes et fourgons avec carrossage ou configuration spécifique.
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Valeur totale estimée: 1 300 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Véhicules particuliers
Numéro du lot: 1
Brève description:
Véhicules particuliers, la partie de l'accord cadre à bons de commande porte sur les voitures petites citadines et citadines (segment A et B). Les marchés subséquents porteront sur les achats de voitures des segments B0, B plus, C (hors ludospace), d, h, SUV et tout terrain.
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Valeur estimée hors TVA: 499 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Intitulé du lot: Véhicules utilitaire légers
Numéro du lot: 2
Brève description:
Véhicules utilitaires légers, la partie de l'accord cadre à bons de commande concerne les fourgonnettes et les fourgons sans carrossage ou configuration spécifique. Les marchés subséquents porteront sur les achats de ludospaces, fourgonnettes et fourgons avec carrossage ou configuration spécifique.
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Valeur estimée hors TVA: 798 250 EUR 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Niort 79000.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Un formulaire Dc1 version mars 2016 joint au dossier de consultation des entreprises, ou une lettre de candidature, précisant le cas échéant le ou les lots concerné(s) et attestant que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner aux marchés et accords-cadres mentionnés aux articles 45 et 48 de l'ordonnance du 23/07/15 relative aux marchés publics et qu'il est en règle au regard des articles L5212-1 à L5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés.
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En cas de candidature groupée, un seul formulaire Dc1 peut être renseigné. Chaque membre du groupement peut toutefois remplir un formulaire Dc1. Ce(S) formulaire(s) Dc1 (ou la lettre de candidature le cas échéant) mentionnera(ront) clairement la forme du groupement, les entreprises membres du groupement, le nom de l'entreprise mandataire.
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Pour chacun des membres du groupement:
Si le candidat est en redressement judiciaire, copie du ou des jugements prononcés à cet effet.
Situation économique et financière: Chiffre d'affaires des trois dernières années.
Capacité technique et professionnelle: Description des moyens humains et techniques de l'entreprise.
Niveau(x) minimal/minimaux de normes: Atelier sur Niort ou sur le bassin niortais.

Procédure
Nombre de participants à envisager: 5
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-06-23 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Lieu: Niort 79000.

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Syndicat des eaux du vivier
Pays: Deux-Sèvres 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre communal d'action sociale
Contact
Point de contact: M. le maire
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_rCCfBTdKo4&v=1&selected=0 🌏
Courrier électronique: accueil.sev@eaux-du-vivier.fr 📧
Adresse Internet: http://www.eaux-du-vivier.fr 🌏
Courrier électronique: ccas@mairie-niort.fr 📧
URL des documents: http://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_rCCfBTdKo4&v=1&selected=0 🌏

Référence
Informations complémentaires
Procédure menée, en application de l'article 28 de l'ordonnance relative aux marchés publics, par le groupement de commande constitué à cette fin entre la Ville de Niort (coordonnateur), le Syndicat des eaux du vivier et le CCAS de Niort. Le coordonnateur est chargé la passation, la signature et la notification du présent accord cadre et des marchés subséquents lorsqu'ils concernent l'ensemble des membres du groupement. Chaque membre du groupement reste chargé de l'exécution des bons de commande et des marchés subséquents qui lui sont propres: gestion des commandes y compris vérification des livraisons, règlement, pénalités éventuelles,....
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Les entreprises peuvent télécharger le dossier gratuitement à l'adresse suivante https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_rCCfBTdKo4&v=1&selected=0. Le dossier est également accessible via le site internet de la Ville de Niort www.vivre-a-niort.com Le dossier est d'accès libre, toutefois les entreprises sont invitées à renseigner un formulaire d'identification afin de permettre la transmission des éventuels rectificatifs ou additifs.
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Il ne sera pas diffusé de dossier papier.
Les candidatures et les offres seront remises par voie dématérialisée au plus tard à la date et à l'heure limite de remise des plis. Des copies de sauvegarde pourront être déposées dans les conditions précisées au règlement de consultation.
Le début d'exécution du contrat est prévu pour octobre 2016.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Poitiers
Adresse postale: 15 r de Blossac, BP 541
Commune postale: Poitiers
Code postal: 86020
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Référé précontractuel (art L551-1 du CJA)
Référé contractuel (artl551-13 et s CJA)
Recours en contestation de validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées.
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2016/S 098-174995 (2016-05-19)
Avis d'attribution de marché (2016-10-28)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture de véhicules particuliers et véhicules utilitaires légers. Il est décomposé en 2 lots: Pour le lot 1 — véhicules particuliers, la partie de l'accord cadre à bons de commande porte sur les voitures petites citadines et citadines (segment A et B). Les marchés subséquents porteront sur les achats de voitures des segments B0, B plus, C (hors ludospace), D, H, SUV et tout-terrain. Pour le lot 2 -Véhicules utilitaires légers, la partie de l'accord-cadre à bons de commande concerne les fourgonnettes et les fourgons sans carrossage ou configuration spécifique. Les marchés subséquents porteront sur les achats de ludospaces, fourgonnettes et fourgons avec carrossage ou configuration spécifique.
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Valeur totale du marché: 1296416.66 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-10-28 📅
Date de publication: 2016-11-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 211-384031
Se réfère à l'avis: 2016/S 098-174995
Numéro JO-S: 211
Informations complémentaires
Les contrats sont consultables dans les locaux de la collectivité. Cet avis vaut publicité de la décision de signer.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture de véhicules particuliers et véhicules utilitaires légers. Il est décomposé en 2 lots:
Pour le lot 1 — véhicules particuliers, la partie de l'accord cadre à bons de commande porte sur les voitures petites citadines et citadines (segment A et B). Les marchés subséquents porteront sur les achats de voitures des segments B0, B plus, C (hors ludospace), D, H, SUV et tout-terrain.
Afficher plus
Pour le lot 2 -Véhicules utilitaires légers, la partie de l'accord-cadre à bons de commande concerne les fourgonnettes et les fourgons sans carrossage ou configuration spécifique. Les marchés subséquents porteront sur les achats de ludospaces, fourgonnettes et fourgons avec carrossage ou configuration spécifique.
Afficher plus
Véhicules particuliers, la partie de l'accord cadre à bons de commande porte sur les voitures petites citadines et citadines (segment A et B). Les marchés subséquents porteront sur les achats de voitures des segments B0, B plus, C (hors ludospace), D, H, SUV et tout-terrain.
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Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Niort.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Critères qualité
Critère de qualité (pondération): 55
Critère de coût: Coût d'utilisation
Pondération du coût: 45

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-07-21 📅

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Syndicat des Eaux du Vivier

Référence
Informations complémentaires
Les contrats sont consultables dans les locaux de la collectivité.
Cet avis vaut publicité de la décision de signer.

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Référé précontractuel (art L551-1 du CJA).
Référé contractuel (art l551-13 et S. CJA).
Source: OJS 2016/S 211-384031 (2016-10-28)
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