Véhicules neufs: Location longue durée avec prestations associées

Mesolia habitat

Accord-cadre, sans montant minimum ni maximum, de location longue durée LLD de véhicules neufs avec prestations associées, qui seront commandés par Mesolia au fur et à mesure des besoins.
Prix unitaires répartis par catégorie de véhicules.
Unité: loyer mensuel comprenant les prestations associées.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-09-05. L'appel d'offres a été publié le 2016-07-25.

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2016-07-25 Avis de marché
2016-10-14 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2016-07-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Véhicules à moteur
Numéro de référence: 2016-78
Brève description:
Accord-cadre, sans montant minimum ni maximum, de location longue durée LLD de véhicules neufs avec prestations associées, qui seront commandés par Mesolia au fur et à mesure des besoins. Prix unitaires répartis par catégorie de véhicules. Unité: loyer mensuel comprenant les prestations associées.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Véhicules à moteur 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Sud-Ouest 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Mesolia Habitat
Adresse postale: 16-20 rue Henri Expert
Code postal: 33082
Commune postale: Bordeaux
Contact
Adresse Internet: http://www.mesolia.fr 🌏
Courrier électronique: achats@mesolia.fr 📧
Téléphone: +33 556115038 📞
Fax: +33 556394175 📠
URL des documents: http://mesolia.e-marchespublics.com 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-07-25 📅
Date limite de soumission: 2016-09-05 📅
Date de publication: 2016-07-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 143-258723
Numéro JO-S: 143
Informations complémentaires
Le Dossier de consultation des entreprises DCE est disponible en accès libre et gratuit sur: http://mesolia.e-marchespublics.com

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Accord-cadre, sans montant minimum ni maximum, de location longue durée LLD de véhicules neufs avec prestations associées, qui seront commandés par Mesolia au fur et à mesure des besoins.
Prix unitaires répartis par catégorie de véhicules.
Unité: loyer mensuel comprenant les prestations associées.
Location de longue durée de véhicules neufs avec prestations associées. Attentes de Mesolia: gestion efficace de la mobilité des équipes et du parc automobiles, impact positif sur l'image générale de la société et de communication avec les clients et partenaires de Mesolia, économies d'échelle sur la gestion de l'ensemble de sa flotte automobile.
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Le parc de véhicules de Mesolia doit être homogène: le prestataire devra proposer une offre mono-marque.
Le prestataire s'engage à une obligation d'information relative aux dates de sortie commerciale prévisionnelles des véhicules objets du marché.
Le prestataire s'engage à fournir toutes les catégories de véhicules indiqués dans le bordereau des prix unitaires.
Le parc véhicules représente aujourd'hui environ 41 véhicules qui seront remplacés par voie de bons de commande émis au fur et à mesure des besoins, durant la durée du marché.
Rappel de la durée maximum de l'accord-cadre: 48 mois.
Durée de l'accord: 48 mois
Description des options:
1. Une solution Internet de gestion du parc automobile loué.
Selon les choix opérés le prestataire sera en mesure de fournir un logiciel de gestion de parc via «Internet». Le prestataire présentera un descriptif précis du logiciel, des conditions d'utilisation et du coût et des contraintes éventuelles associées.
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2. Véhicule de prêt en attente d'une livraison.
En cas de mise hors service d'un véhicule de la flotte Mesolia initiale, non encore remplacé, le prestataire inclut dans son offre la mise à disposition d'un véhicule de prêt dans l'attente d'une livraison.
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: PA01

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Respect de la réglementation en vigueur en matière de location:
Articles L. 132-1 à L. 132-5 du code de la consommation.
Code civil — article 1709.
Décret n° 78-464 du 24.3.1978.
Arrêté du 18.4.1991 relatif à la publicité des prix dans le secteur de la location automobile.
La recommandation n° 96-02 de la Commission des clauses abusives, relative aux locations de véhicules automobiles (Boccrf du 3.9.1996).

Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-09-07 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Lieu: Bordeaux.

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Sa hlm
Contact
Point de contact: Responsable des achats
URL des documents: http://mesolia.e-marchespublics.com 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal de grand instance de Bordeaux
Adresse postale: 30 rue des Frères Bonie
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33000
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal de grande instance de Bordeaux
Source: OJS 2016/S 143-258723 (2016-07-25)
Avis d'attribution de marché (2016-10-14)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Accord-cadre, sans montant minimum ni maximum, de Location longue durée LLD de véhicules neufs avec prestations associées, qui seront commandés par Mesolia au fur et à mesure des besoins. Prix unitaires répartis par catégorie de véhicules. Unité: loyer mensuel comprenant les prestations associées.
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Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-10-14 📅
Date de publication: 2016-10-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 202-365323
Se réfère à l'avis: 2016/S 143-258723
Numéro JO-S: 202

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Accord-cadre, sans montant minimum ni maximum, de Location longue durée LLD de véhicules neufs avec prestations associées, qui seront commandés par Mesolia au fur et à mesure des besoins.
Description des options:
1. Une solution internet de gestion du parc automobile loué — logiciel de gestion de parc via Internet;

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité technique des véhicules, services associées, mesures environnementales
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de coût: Valeur du Bordereau de prix unitaires, valeur du TCO, valeur des coûts de restitution
Pondération du coût: 60

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: TGI de Bordeaux
Source: OJS 2016/S 202-365323 (2016-10-14)