Ujm2016-14

Université Jean Moulin Lyon 3

L'université Jean Moulin Lyon 3 lance une consultation portant sur la dépose, la fourniture et la pose de supports de signalétique pour certains sites de l'université Jean Moulin Lyon 3.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-03-18. L'appel d'offres a été publié le 2016-02-04.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ?
Historique des marchés publics
Date Document
2016-02-04 Avis de marché
2016-07-26 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2016-02-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Panneaux de signalisation et articles connexes
Quantité ou étendue:
Le candidat est invité à se reporter à l'annexe 2 Proposition financière (offre de base et/ou variante), de l'acte d'engagement.L'université précise que le quantitatif communiqué est donné à titre indicatif. Les candidats devront vérifier, confirmer ou modifier éventuellement ce quantitatif.Ces modifications éventuelles devront être confirmées par la direction du patrimoine, par courriel.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Panneaux de signalisation et articles connexes 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: Université Jean Moulin Lyon 3
Adresse postale: 1 rue de l'Université, BP 0638
Code postal: 69239
Commune postale: Lyon
Contact
Adresse Internet: http://www.univ-lyon3.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublics@univ-lyon3.fr 📧
Téléphone: +33 478787435 📞
Fax: +33 478787314 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-02-04 📅
Date limite de soumission: 2016-03-18 📅
Date de publication: 2016-02-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 027-043318
Numéro JO-S: 27
Informations complémentaires
Le présent marché est un marché unique et un marché à tranches conditionnelles en application de l'article 72 du code des marchés publics. la tranche ferme concernera: — la totalité de la signalétique (dépose, fourniture et pose) des bâtiments de la Manufacture des Tabacs et du Palais de la Recherche (extérieurs et intérieurs). — La signalétique extérieure (fourniture et pose) du bâtiment de l'IUT. — La dépose totale des supports de signalétique des bâtiments du palais de l'université/pavillon Trévoux et du Pavillon Dugas. — La fourniture de supports provisoires pour la signalétique des bâtiments du palais de l'université/pavillon Trévoux et du bâtiment Athéna. La pose des supports provisoires sera assurée par les services internes de l'université. Les formats des supports de signalétique provisoire ne sont pas quantifiés à ce jour. Ils seront adaptés au besoin au fur et à mesure de l'avancement des travaux du plan campus. Les supports seront provisoires et devront permettre de la signalétique directionnelle provisoire. Les matériaux proposés devront être de bonne qualité (Plexiglass, ...) et permettre une pose aisée (double face). À ce jour, et compte tenu de l'ampleur des travaux du plan Campus qui se déroulent par phases entre 2016 et 2019, l'université n'est pas en mesure de donner un calendrier de dépose des supports de signalétique existants et/ou provisoires. Toutefois, l'université s'engage à informer le titulaire un mois avant, du calendrier relatif à la dépose et la fourniture des supports de signalétique provisoires. Les 3 tranches conditionnelles sont décomposées comme suit: — tranche conditionnelle 1: cette tranche concernera la fourniture et la pose de la totalité de la signalétique définitive du bâtiment Dugas (extérieurs et intérieurs), la dépose de la signalétique existante et provisoire du bâtiment Athéna. — tranche conditionnelle 2: cette tranche concernera la fourniture et la pose de la totalité de la signalétique définitive du bâtiment Athéna (extérieurs et intérieurs). — tranche conditionnelle 3: cette tranche concernera la dépose de la signalétique provisoire du Palais de l'université, et la fourniture et la pose de la totalité de la signalétique définitive du Palais de l'université (extérieurs et intérieurs). Le non affermissement des tranches conditionnelles ne donnera lieu à aucune indemnité du titulaire. Le maître d'ouvrage indique qu'il pourra envisager d'affermir les tranches conditionnelles sans que les tranches précédentes soient parfaitement achevées afin d'éviter une rupture de chantier qui pourrait rendre incompréhensible la mise en œuvre en cours de réalisation. Variantes: Les variantes sont autorisées. L'attention du candidat est attirée sur le fait que la proposition financière en offre de base doit être renseignée de manière exhaustive. De même, si le candidat propose une offre financière en variante, celui-ci devra être renseigné de manière exhaustive. Les variantes sont autorisées dans le cadre de cette consultation (cf. annexe 2 Proposition financière). Les modifications liées aux travaux du plan campus pourront donner lieu à des adaptations non connues à ce jour. Les autorisations obtenues par le service des enseignes de la ville de Lyon ont contraint l'université à modifier certains supports identifiés dans le catalogue des supports (annexe C — du CCTP). À titre d'exemple, la page 22 de l'annexe C du CCTP Catalogue des supports " Palais de l'université Entrée quai Claude Bernard " est caduque. Elle est remplacée par l'annexe C Bis Support entrée Palais de l'université. les candidats sont toutefois autorisés à proposer des types de supports (variante). Les propositions devront toutefois respecter la charte graphique et le principe général de signalétique retenu par l'université. l'université précise que les candidats devront décrire précisément dans l'offre " Méthodologie les solutions proposées pour une mise en oeuvre de signalétique évolutive (directionnelle, bureaux...). durée du marché: Le marché est conclu pour une durée de quarante et un mois à compter de sa notification à la date prévisionnelle du lundi 25/04/2016 comme indiqué à l'article 3 de l'acte d'engagement. Ce délai est global. Pour la tranche ferme, les prestations devront être réalisées au plus tard huit mois après la date de notification, et au plus tard fin de semaine 50 de l'année 2016, soit le 15.12.2016. La prestation de la tranche conditionnelle 1 affermie devra être réalisée au plus tard fin de semaine 50 de l'année 2017, soit le 15.12.2017. La prestation de la tranche conditionnelle 2 affermie devra être réalisée au plus tard fin de semaine 09 de l'année 2018, soit le 3.3.2018. La prestation de la tranche conditionnelle 3 affermie devra être réalisée au plus tard fin de semaine 39 de l'année 2019, soit le 27.9.2019. Les 2 parties demeurent liées du fait de prestations ou de règlements qui resteraient à effectuer après expiration ou après résiliation dudit marché. Le non affermissement des tranches conditionnelles ne donnera lieu à aucune indemnité du titulaire. L'université indique qu'il pourra envisager d'affermir les tranches conditionnelles sans que les tranches précédentes soient parfaitement achevées afin d'éviter une rupture de chantier qui pourrait en rendre incompréhensible la mise en œuvre. deux visites des sites sont fortement recommandées. Celles-ci sont prévues: Le 18.2.2016 à 9:00. Le 2.3.2016 à 9:00. Lieu de rendez-vous: Poste de sécurité 1 avenue des Frères Lumière, 69008 Lyon. Les prestataires devront prévoir de se rendre ensuite sur les sites du palais de l'université, du palais de la recherche, des bâtiments Athéna/Dugas, de l'IUT. Les candidats qui souhaiteront faire la visite des sites devront prévenir Dominique Berchoux, au plus tard la veille de la visite. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 4.2.2016.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
L'université Jean Moulin Lyon 3 lance une consultation portant sur la dépose, la fourniture et la pose de supports de signalétique pour certains sites de l'université Jean Moulin Lyon 3.
Les variantes sont acceptées
Quantité ou étendue:
Le candidat est invité à se reporter à l'annexe 2 Proposition financière (offre de base et/ou variante), de l'acte d'engagement.
L'université précise que le quantitatif communiqué est donné à titre indicatif. Les candidats devront vérifier, confirmer ou modifier éventuellement ce quantitatif.
Ces modifications éventuelles devront être confirmées par la direction du patrimoine, par courriel.
Durée de l'accord: 41 mois
Numéro de référence: ujm2016-14
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Plusieurs sites de l'université Jean Moulin Lyon 3, 69008 Lyon.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Groupement conjoint avec mandataire solidaire en application des articles 12.1.2, 12.1.3 et 12.1.4 du CCAG-FCS.
Pour mémoire, une même personne ne peut représenter plus d'un candidat pour un même marché (article 45-i alinéa 4 du code des marchés).
Par ailleurs, un même opérateur économique ne peut pas être mandataire de plus d'un groupement pour un même marché (article 51-iv 1

Procédure
Période de validité de l'offre: 60 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mme Dessirier Giselle
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Nom: Direction du patrimoine
Adresse postale: 1 avenue des Frères Lumière
Code postal: 69008
Point de contact: Mme Berchoux Dominique
Téléphone: +33 478787162 📞
Courrier électronique: dominique.berchoux@univ-lyon3.fr 📧
Fax: +33 478787049 📠
Nom: Service des marchés publics
Point de contact: Mme Giselle Dessirier
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=283561&orgAcronyme=f2h 🌏
Nom: Service des marchés publics — DAF — bureau 4588
Adresse postale: 1 avenue des Frères Lumière — bâtiment F
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: ujm2016-14
Informations complémentaires
Le présent marché est un marché unique et un marché à tranches conditionnelles en application de l'article 72 du code des marchés publics.
la tranche ferme concernera:
— la totalité de la signalétique (dépose, fourniture et pose) des bâtiments de la Manufacture des Tabacs et du Palais de la Recherche (extérieurs et intérieurs).
— La signalétique extérieure (fourniture et pose) du bâtiment de l'IUT.
— La dépose totale des supports de signalétique des bâtiments du palais de l'université/pavillon Trévoux et du Pavillon Dugas.
— La fourniture de supports provisoires pour la signalétique des bâtiments du palais de l'université/pavillon Trévoux et du bâtiment Athéna.
La pose des supports provisoires sera assurée par les services internes de l'université.
Les formats des supports de signalétique provisoire ne sont pas quantifiés à ce jour. Ils seront adaptés au besoin au fur et à mesure de l'avancement des travaux du plan campus. Les supports seront provisoires et devront permettre de la signalétique directionnelle provisoire. Les matériaux proposés devront être de bonne qualité (Plexiglass, ...) et permettre une pose aisée (double face).
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À ce jour, et compte tenu de l'ampleur des travaux du plan Campus qui se déroulent par phases entre 2016 et 2019, l'université n'est pas en mesure de donner un calendrier de dépose des supports de signalétique existants et/ou provisoires. Toutefois, l'université s'engage à informer le titulaire un mois avant, du calendrier relatif à la dépose et la fourniture des supports de signalétique provisoires.
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Les 3 tranches conditionnelles sont décomposées comme suit:
— tranche conditionnelle 1: cette tranche concernera la fourniture et la pose de la totalité de la signalétique définitive du bâtiment Dugas (extérieurs et intérieurs), la dépose de la signalétique existante et provisoire du bâtiment Athéna.
— tranche conditionnelle 2: cette tranche concernera la fourniture et la pose de la totalité de la signalétique définitive du bâtiment Athéna (extérieurs et intérieurs).
— tranche conditionnelle 3: cette tranche concernera la dépose de la signalétique provisoire du Palais de l'université, et la fourniture et la pose de la totalité de la signalétique définitive du Palais de l'université (extérieurs et intérieurs).
Le non affermissement des tranches conditionnelles ne donnera lieu à aucune indemnité du titulaire.
Le maître d'ouvrage indique qu'il pourra envisager d'affermir les tranches conditionnelles sans que les tranches précédentes soient parfaitement achevées afin d'éviter une rupture de chantier qui pourrait rendre incompréhensible la mise en œuvre en cours de réalisation.
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Variantes:
Les variantes sont autorisées.
L'attention du candidat est attirée sur le fait que la proposition financière en offre de base doit être renseignée de manière exhaustive.
De même, si le candidat propose une offre financière en variante, celui-ci devra être renseigné de manière exhaustive.
Les variantes sont autorisées dans le cadre de cette consultation (cf. annexe 2 Proposition financière).
Les modifications liées aux travaux du plan campus pourront donner lieu à des adaptations non connues à ce jour.
Les autorisations obtenues par le service des enseignes de la ville de Lyon ont contraint l'université à modifier certains supports identifiés dans le catalogue des supports (annexe C — du CCTP). À titre d'exemple, la page 22 de l'annexe C du CCTP Catalogue des supports " Palais de l'université
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Entrée quai Claude Bernard " est caduque. Elle est remplacée par l'annexe C Bis Support entrée Palais de l'université.
les candidats sont toutefois autorisés à proposer des types de supports (variante). Les propositions devront toutefois respecter la charte graphique et le principe général de signalétique retenu par l'université.
l'université précise que les candidats devront décrire précisément dans l'offre " Méthodologie les solutions proposées pour une mise en oeuvre de signalétique évolutive (directionnelle, bureaux...).
durée du marché:
Le marché est conclu pour une durée de quarante et un mois à compter de sa notification à la date prévisionnelle du lundi 25/04/2016 comme indiqué à l'article 3 de l'acte d'engagement. Ce délai est global.
Pour la tranche ferme, les prestations devront être réalisées au plus tard huit mois après la date de notification, et au plus tard fin de semaine 50 de l'année 2016, soit le 15.12.2016.
La prestation de la tranche conditionnelle 1 affermie devra être réalisée au plus tard fin de semaine 50 de l'année 2017, soit le 15.12.2017.
La prestation de la tranche conditionnelle 2 affermie devra être réalisée au plus tard fin de semaine 09 de l'année 2018, soit le 3.3.2018.
La prestation de la tranche conditionnelle 3 affermie devra être réalisée au plus tard fin de semaine 39 de l'année 2019, soit le 27.9.2019.
Les 2 parties demeurent liées du fait de prestations ou de règlements qui resteraient à effectuer après expiration ou après résiliation dudit marché.
L'université indique qu'il pourra envisager d'affermir les tranches conditionnelles sans que les tranches précédentes soient parfaitement achevées afin d'éviter une rupture de chantier qui pourrait en rendre incompréhensible la mise en œuvre.
deux visites des sites sont fortement recommandées. Celles-ci sont prévues:
Le 18.2.2016 à 9:00.
Le 2.3.2016 à 9:00.
Lieu de rendez-vous:
Poste de sécurité
1 avenue des Frères Lumière, 69008 Lyon.
Les prestataires devront prévoir de se rendre ensuite sur les sites du palais de l'université, du palais de la recherche, des bâtiments Athéna/Dugas, de l'IUT.
Les candidats qui souhaiteront faire la visite des sites devront prévenir Dominique Berchoux, au plus tard la veille de la visite.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 4.2.2016.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 478141010 📞
Fax: +33 478141065 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Lyon
Source: OJS 2016/S 027-043318 (2016-02-04)
Avis d'attribution de marché (2016-07-26)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
L'Université Jean Moulin Lyon 3 lance une consultation portant sur la dépose, la fourniture et la pose de supports de signalétique pour certains sites de l'université Jean Moulin Lyon 3.
Valeur totale du marché: 302 316 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: Panneaux de signalisation et articles connexes 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Rhône 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Autre

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-07-26 📅
Date de publication: 2016-07-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 146-263375
Se réfère à l'avis: 2016/S 027-043318
Numéro JO-S: 146

Objet
Champ d'application du marché
Informations complémentaires:
Le présent marché est un marché unique et un marché à tranches conditionnelles en application de l'article 72 du code des marchés publics.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Manufacture des tabacs.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 55
Critère de qualité (nom): Références
Critère de qualité (pondération): 5
Pondération du prix: 40

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-04-11 📅

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Enseignement supérieur et recherche
Contact
Point de contact: Service des marchés publics

Référence
Informations complémentaires
Le marché est à bons de commande en application de l'article 77 du code des marchés publics, pour la partie fourniture de supports de signalétique. Donc la valeur totale finale du marché est une valeur estimative.
Le marché est un marché ordinaire, pour la partie dépose et pose de supports de signalétique.
L'université Jean Moulin Lyon 3 lance une consultation portant sur la dépose, la fourniture et la pose de supports de signalétique pour certains sites de l'Université Jean Moulin Lyon 3.
Le marché est attribué à la société Alp'Com, pour l'offre de base.
Pour information, la société Alp'Com propose un coût forfaitaire global (pour les moyens matériels et la main d'oeuvre) de:
— 35 280 EUR TTC pour la Tranche ferme
— 12 000 EUR TTC pour la Tranche Conditionnelle 1
— 6 240 EUR TTC pour la Tranche Conditionnelle 2,
— 17 640 EUR TTC pour la Tranche Conditionnelle 3.

Informations complémentaires
Organe de révision
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Source: OJS 2016/S 146-263375 (2016-07-26)