Ujm 2016-23: Fourniture, livraison et installation de mobilier

Université Jean Moulin Lyon 3

Le marché a pour objet l'acquisition, la livraison et l'installation de mobiliers pour l'université Jean Moulin Lyon 3.
lieux d'exécution:
— manufacture des Tabacs — 1 avenue des Frères Lumière — lyon 8°,
— palais de l'université — 15 quai Claude Bernard — lyon 7°,
— dugas/Athéna — 7 rue Chevreul — lyon 7°,
— palais de la recherche — 18 rue Chevreul — lyon 7°,
— iUT — 88, rue Pasteur — lyon 7°,
— mILC — 35, rue Raulin — lyon 7.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-05-04. L'appel d'offres a été publié le 2016-03-23.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Kinnarps
• Lyon Bureau

Qui ?

• Université Jean Moulin Lyon 3

Qu'est-ce que c'est ?

• Mobilier › Mobilier de bureau
• Mobilier › Mobilier scolaire
• Sièges, chaises et articles assimilés, et pièces connexes › Sièges

Où ?

• Rhône

Historique des marchés publics

Date	Document
2016-03-23	Avis de marché
2016-07-18	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2016-03-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Mobilier de bureau
Quantité ou étendue:

Le présent marché est un marché à bons de commande en application de l'article 77 du code des marchés publics.les marchés sont passés sans montant minimum ni montant maximum annuels contractuels.Pour information, le volume des dépenses annuel de chaque lot est estimé aux niveaux suivants:— lot 1: 120 000 euro(s) HT;— lot 2: 80 000 euro(s) HT;— lot 3: 220 000 euro(s) HT;— lot 4: 20 000 euro(s) (H.T.).Ces montants estimatifs sont donnés à titre indicatif. Les volumes de commandes peuvent en conséquence, varier en fonction des besoins de l'établissement.le marché est conclu pour une période initiale d'un an à compter de la date prévisionnelle du lundi 11/07/2016.Il sera ensuite reconduit tacitement par période annuelle, dans la limite d'une reconduction, sauf dénonciation par le pouvoir adjudicateur formalisée par courrier recommandé adressé aux titulaires quatre mois avant l'échéance de chaque période annuelle.La durée du marché ne pourra excéder trois ans.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Mobilier de bureau 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: Université Jean Moulin Lyon 3
Adresse postale: 1 rue de l'Université, BP 0638
Code postal: 69239
Commune postale: Lyon Cedex 02
Contact
Courrier électronique: marchespublics@univ-lyon3.fr 📧
Téléphone: +33 478787435 📞
Fax: +33 478787314 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-03-23 📅
Date limite de soumission: 2016-05-04 📅
Date de publication: 2016-03-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 060-101132
Numéro JO-S: 60
Informations complémentaires

L'Usage de la langue française est obligatoire pour la rédaction des propositions et des déclarations. Les offres devront être faites en euros. transmission des offres matérialisées et des offres dématérialisées: cf. Article 6 du règlement de la consultation. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 23.3.2016.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le marché a pour objet l'acquisition, la livraison et l'installation de mobiliers pour l'université Jean Moulin Lyon 3.

lieux d'exécution:

— manufacture des Tabacs — 1 avenue des Frères Lumière — lyon 8°,

— palais de l'université — 15 quai Claude Bernard — lyon 7°,

— dugas/Athéna — 7 rue Chevreul — lyon 7°,

— palais de la recherche — 18 rue Chevreul — lyon 7°,

— iUT — 88, rue Pasteur — lyon 7°,

— mILC — 35, rue Raulin — lyon 7.

Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Aménagement d'espaces bureau
Brève description: Aménagement d'espaces bureau.
Durée de l'accord: 36 mois
Informations complémentaires sur les lots:

Le marché est conclu pour une période initiale d'un an à compter de la date prévisionnelle du lundi…

… 11/07/2016.Il sera ensuite reconduit tacitement par période annuelle, dans la limite d'une reconduction, sauf dénonciation par le pouvoir adjudicateur formalisée par courrier recommandé adressé aux titulaires quatre mois avant l'échéance de chaque période annuelle.La durée du marché ne pourra excéder trois ans.

… 11/07/2016.

Il sera ensuite reconduit tacitement par période annuelle, dans la limite d'une reconduction, sauf dénonciation par le pouvoir adjudicateur formalisée par courrier recommandé adressé aux titulaires quatre mois avant l'échéance de chaque période annuelle.

La durée du marché ne pourra excéder trois ans.

Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Aménagement d'espaces «Salle libre-service innovante ou de transition»
Brève description: Aménagement d'espaces «Salle libre-service innovante ou de transition».
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Aménagement de salles pédagogiques et informatiques innovantes
Brève description: Aménagement de salles pédagogiques et informatiques innovantes.
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Mobiliers spécifiques
Brève description: Mobiliers spécifiques.
Quantité ou étendue:

Le présent marché est un marché à bons de commande en application de l'article 77 du code des marchés publics.

les marchés sont passés sans montant minimum ni montant maximum annuels contractuels.

Pour information, le volume des dépenses annuel de chaque lot est estimé aux niveaux suivants:

— lot 1: 120 000 euro(s) HT;

— lot 2: 80 000 euro(s) HT;

— lot 3: 220 000 euro(s) HT;

— lot 4: 20 000 euro(s) (H.T.).

Ces montants estimatifs sont donnés à titre indicatif. Les volumes de commandes peuvent en conséquence, varier en fonction des besoins de l'établissement.

le marché est conclu pour une période initiale d'un an à compter de la date prévisionnelle du lundi 11/07/2016.

La durée du marché ne pourra excéder trois ans.

Nombre de reconductions possibles: 2
Numéro de référence: UJM 2016-23
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Plusieurs sites de l'université.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Dc1 et Dc2 ou équivalent.
Situation économique et financière: Dc1 et Dc2 ou équivalent.
Capacité technique et professionnelle: Dc1 et Dc2 ou équivalent.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Le présent marché n'est pas concerné.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Les prestations seront financées selon les modalités suivantes: Ressources propres de l'établissement.

Les sommes dues seront réglées dans les 30 jours suivant la date de réception de la facture en application de l'article 98 du Code des marchés publics.

Le règlement est effectué par virement au compte ouvert au nom du titulaire à partir de son RIB ou RIP original.

Le dépassement du délai de paiement ouvre de plein droit et sans formalités (sauf cas de contestation par la personne publique), pour le titulaire du marché ou son sous-traitant, le bénéfice d'intérêts moratoires calculés sur la base du taux BCE en vigueur à la date à laquelle les intérêts moratoires ont commencé à courir, augmenté de huit points.

par ailleurs, une indemnité forfaitaire de 40 euro(s) (quarante euros) sera due de plein droit et sans autre formalité, c'est-à-dire sans que le bénéficiaire soit tenu de la demander, à compter du jour suivant l'expiration du délai de paiement.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Groupement conjoint avec mandataire solidaire en application des articles 12.1.2, 12.1.3 et 12.1.4 du Ccag-Fcs.

Le candidat se présentant en groupement conjoint devra joindre les RIB de chacun des cotraitants et un tableau de répartition des paiements.

Pour mémoire, une même personne ne peut représenter plus d'un candidat pour un même marché (article 45 alinéa 4 du code des marchés).

Par ailleurs, un même opérateur économique ne peut pas être mandataire de plus d'un groupement pour un même marché (article 51-iv 1er alinéa du code des marchés).

Procédure
Période de validité de l'offre: 3 mois
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 19692437700019
Contact
Point de contact: Service des marchés publics
Mme Dessirier Giselle
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Adresse postale: 1 avenue des Frères Lumière
Commune postale: Lyon
Code postal: 69008
Point de contact: Service des achats
M. Medina Wilfrid
Téléphone: +33 478787028 📞
Courrier électronique: wilfrid.medina@univ-lyon3.fr 📧
Point de contact: mme Tirard Florence
Téléphone: +33 426318727 📞
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=287883&orgAcronyme=f2h 🌏
Point de contact: mme Dessirier Giselle
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=287883&orgAcronyme=f2h 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
URL des documents: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Référence
Dates
Date de début: 2016-07-11 📅
Date de fin: 2019-07-10 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: UJM 2016-23
Informations complémentaires

L'Usage de la langue française est obligatoire pour la rédaction des propositions et des déclarations.

Les offres devront être faites en euros.

transmission des offres matérialisées et des offres dématérialisées: cf. Article 6 du règlement de la consultation.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 23.3.2016.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Téléphone: +33 478141010 📞
Adresse Internet: http://www.lyon.tribunal-administratif.fr 🌏
Fax: +33 478141065 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Lyon
Marché renouvelable
Le présent marché sera renouvelé en juillet 2019.
Source: OJS 2016/S 060-101132 (2016-03-23)

Avis d'attribution de marché (2016-07-18)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le marché a pour objet l'acquisition, la livraison et l'installation de mobiliers pour l'université Jean Moulin Lyon 3. Lieux d'exécution: — manufacture des Tabacs — 1 avenue des Frères Lumière — Lyon 8°, — palais de l'université — 15 quai Claude Bernard — Lyon 7°, — Dugas/Athéna — 7 rue Chevreul — Lyon 7°, \— palais de la recherche — 18 rue Chevreul — Lyon 7°, — IUT — 88 rue Pasteur — Lyon 7°, — MILC — 35 rue Raulin — Lyon 7.

Valeur totale du marché: 440 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: Mobilier de bureau 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Rhône 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Contact
Adresse Internet: http://www.univ-lyon3.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-07-18 📅
Date de publication: 2016-07-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 139-251290
Se réfère à l'avis: 2016/S 060-101132
Numéro JO-S: 139
Informations complémentaires

Le présent marché est un marché à bons de commande en application de l'article 77 du code des marchés publics, sans montants minimum/maximum annuels. Pour information, le volume des dépenses annuel de chaque lot est estimé aux niveaux suivants: — lot 1: 120 000 EUR HT, — lot 2: 80 000 EUR HT, — lot 3: 220 000 EUR HT, — lot 4: 20 000 EUR HT, — soit un montant global annuel de 440 000 EUR HT. Ces montants estimatifs sont donnés à titre indicatif. Les volumes de commandes peuvent en conséquence, varier en fonction des besoins de l'établissement. Le marché est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la date du lundi 11.7.2016. Il sera ensuite reconduit tacitement par période annuelle, dans la limite de 2 reconductions, sauf dénonciation par le pouvoir adjudicateur formalisée par courrier recommandé adressé aux titulaires 4 mois avant l'échéance de chaque période annuelle. La durée du marché ne pourra excéder 3 ans.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le marché a pour objet l'acquisition, la livraison et l'installation de mobiliers pour l'université Jean Moulin Lyon 3. Lieux d'exécution:

— manufacture des Tabacs — 1 avenue des Frères Lumière — Lyon 8°,

— palais de l'université — 15 quai Claude Bernard — Lyon 7°,

— Dugas/Athéna — 7 rue Chevreul — Lyon 7°,

\— palais de la recherche — 18 rue Chevreul — Lyon 7°,

— IUT — 88 rue Pasteur — Lyon 7°,

— MILC — 35 rue Raulin — Lyon 7.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Proposition des aménagements
Critère de qualité (pondération): 39
Critère de qualité (nom): Qualité environnementale des produits
Critère de qualité (pondération): 11
Pondération du prix: 50
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 25
Critère de qualité (nom): Étendue des gammes proposées et exhaustivité de la proposition
Critère de qualité (pondération): 5
Pondération du prix: 70

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-07-11 📅

Référence
Informations complémentaires

Le présent marché est un marché à bons de commande en application de l'article 77 du code des marchés publics, sans montants minimum/maximum annuels.

Pour information, le volume des dépenses annuel de chaque lot est estimé aux niveaux suivants:

— lot 1: 120 000 EUR HT,

— lot 2: 80 000 EUR HT,

— lot 3: 220 000 EUR HT,

— lot 4: 20 000 EUR HT,

— soit un montant global annuel de 440 000 EUR HT.

Ces montants estimatifs sont donnés à titre indicatif. Les volumes de commandes peuvent en conséquence, varier en fonction des besoins de l'établissement.

Le marché est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la date du lundi 11.7.2016.

Il sera ensuite reconduit tacitement par période annuelle, dans la limite de 2 reconductions, sauf dénonciation par le pouvoir adjudicateur formalisée par courrier recommandé adressé aux titulaires 4 mois avant l'échéance de chaque période annuelle.

La durée du marché ne pourra excéder 3 ans.

Informations complémentaires
Organe de révision
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Source: OJS 2016/S 139-251290 (2016-07-18)

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