Travaux sur conduites enterrées tous fluides pour les sites du SIAAP

SIAAP

Travaux de fontainerie sur les conduites et ouvrage du SIAAP
Lot no01 — travaux sur conduites enterrées tous fluides sur le site de Seine aval
lot no02 — travaux sur conduites enterrées tous fluides hors site de Seine aval.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-05-12. L'appel d'offres a été publié le 2016-03-25.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• SIAAP

Qu'est-ce que c'est ?

• Travaux généraux de construction pour pipelines › Travaux de pose de conduites

Où ?

• Ile-de-France › Ile-de-France

Historique des marchés publics

Date	Document
2016-03-25	Avis de marché
2016-08-19	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2016-03-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de pose de conduites
Quantité ou étendue:

Marché à bons de commande (article 77 du code des marchés publics) sans minimum ni maximumMontant indicatif sur 4 An(S) pour tous les lots: 7 500 000,00 euro(s) (H.T.).

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de pose de conduites 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Siaap
Adresse postale: 2 rue Jules César
Code postal: 75589
Commune postale: Paris Cedex 12
Contact
Adresse Internet: http://www.siaap.fr 🌏
Courrier électronique: marchesiaap@siaap.fr 📧
Téléphone: +33 144754426 📞
Fax: +33 144754415 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-03-25 📅
Date limite de soumission: 2016-05-12 📅
Date de publication: 2016-03-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 062-106339
Numéro JO-S: 62
Informations complémentaires

Visite obligatoire: Modalités décrites à l'article 4.4 du règlement de la consultation les critères de jugement des candidatures et des offres sont détaillés à l'article 6 du règlement de la consultation. en application de l'article 14 du code des marchés publics et de l'article 7 du CCAG, les conditions d'exécution du marché comportent des éléments à caractère environnemental, définis au Ccap. Durée du marché: 1 an, renouvelable tacitement 3 fois, soit 4 ans maximum. le dossier de consultation aux entreprises peut être retiré, transmis par courrier postal ou téléchargé par voie électronique. Les offres devront être remises contre récépissé au Service juridique et procédures achats -Bureau 408, de 9 heures à 12 heures et de 14 heures à 16 heures ou par courrier ou transmises par voie électronique avec authentification de la signature du candidat et indication d'une date certaine de réception avec accusé de réception électronique à l'adresse suivante: https://marches-publics.siaap.fr Une copie de sauvegarde des plis remis par voie électronique peut être effectuée par les entreprises dans les conditions prévues à l'arrêté du 14 décembre 2009. En fin de procédure, l'offre électronique du soumissionnaire retenu sera transformée en offre papier avec signature manuscrite du marché par les parties. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 25.3.2016.

Objet
Champ d'application du marché
Fréquence des marchés à attribuer:

Marché à bons de commande (article 77 du code des marchés publics) sans minimum ni maximum

Lot 01 — travaux sur conduites enterrées tous fluides sur le site de Seine aval; Montant indicatif sur 4 ans: 3 900 000,00 euro(s) HT

Lot 02 — travaux sur conduites enterrées tous fluides hors site de Seine aval; Montant indicatif sur 4 ans: 3 600 000,00 euro(s) HT

Brève description:

Travaux de fontainerie sur les conduites et ouvrage du SIAAP

Lot no01 — travaux sur conduites enterrées tous fluides sur le site de Seine aval

lot no02 — travaux sur conduites enterrées tous fluides hors site de Seine aval.

Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Travaux sur conduites enterrées tous fluides sur le site de Seine aval
Brève description: Travaux de fontainerie sur le site de Seine Aval.
Quantité ou étendue: Marché à bons de commande (article 77 du code des marchés publics) sans minimum ni maximum.
Durée de l'accord: 12 mois
Informations complémentaires sur les lots: Montant indicatif sur 4 An(s): 3 900 000,00 euro(s) (H.T.).
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Travaux sur conduites enterrées tous fluides hors site de Seine aval
Brève description:

Travaux de fontainerie sur les sites et directions du SIAAP (hors travaux sur le site de Seine Aval).

Informations complémentaires sur les lots: Montant indicatif sur 4 An(s): 3 600 000,00 euro(s) (H.T.).
Quantité ou étendue:

Marché à bons de commande (article 77 du code des marchés publics) sans minimum ni maximum

Montant indicatif sur 4 An(S) pour tous les lots: 7 500 000,00 euro(s) (H.T.).

Nombre de reconductions possibles: 3
Numéro de référence: 15S0121

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Dc1 et Dc2 (disponibles sur http://www.minefi.gouv.fr thème: Marchés Publics) ou lettre de candidature, déclaration du candidat et documents visés par les articles 43 à 45 du Code des marchés publics.

Le candidat auquel le SIAAP envisagera d'attribuer le marché devra en outre produire les renseignements visés à l'article 46 du Code des marchés publics.

Situation économique et financière:

— Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles;

— une déclaration appropriée des banques ou la preuve d'une assurance pour les risques professionnels;.

Capacité technique et professionnelle:

— Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;

— une déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le prestataire ou l'entrepreneur dispose pour l'exécution des prestations;

— une présentation d'une liste des travaux de même nature exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces attestations indiquent le montant, l'époque et le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin;

— les certificats de qualifications professionnelles. La preuve de la capacité de l'entreprise peut être apportée par tout moyen (certificats d'identité professionnelle, références de travaux attestant de la compétence de l'entreprise à réaliser la prestation pour laquelle elle se porte candidate);

— pour les entreprises nouvellement créées, les candidats devront fournir les éléments équivalents susceptibles de permettre d'apprécier leurs moyens (financiers, humains et matériels), ainsi que le cas échéant la liste des éventuelles prestations en cours en précisant pour chacune d'elles le montant et la nature des prestations exécutées.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:

Il n'est pas prévu de retenue de garantie.

le délai de garantie des ouvrages est de 1 An(S)

Le titulaire garantit le maître de l'ouvrage contre tout défaut d'étanchéité de des joints et des pièces accessoires pendant un délai de 10 ans à partir de la date d'effet de la réception des travaux correspondants.

le degré d'enrouillement des tuyaux et pièces accessoires en acier ou en fonte devra être inférieur à Re 2 de l'échelle européenne d'enrouillement pendant un délai de sept (7) ans à partir de la date d'effet de la réception des travaux correspondants.

l'avance ne pourra être versée qu'après constitution de la garantie à première demande à hauteur du montant de l'avance prévue à l'article 89 du Code des marchés publics. Cette garantie à première demande pourra être remplacée par une caution personnelle et solidaire.

Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Mode de financement: Les dépenses seront imputées sur la section fonctionnement et/ou investissement du budget du syndicat.

Mode de paiement: Virement bancaire (Mandat administratif).

sauf renoncement du titulaire porté à l'acte d'engagement, le versement d'une avance sera accordé pour chaque bon de commande d'un montant supérieur à 50 000,00 euro(s) hors taxes et d'un délai d'exécution supérieur à deux mois. Le montant de l'avance est déterminé par application à l'article 87 du code des marchés publics.

L'avance est remboursée dans les conditions prévues à l'article 88 du Code des marchés publics. L'Avance sera remboursée en une seule fois lorsque le seuil de 65,00 % est atteint.

les prestations dont la durée d'exécution est supérieure à 1 mois font l'objet de paiements d'acomptes, paiements partiels non définitifs, après constatation du service fait dans les conditions prévues par l'article 91 du Code des marchés publics.

Les prestations dont la durée d'exécution est inférieure à 1 mois font l'objet de paiements partiels définitifs après constatation du service fait dans les conditions prévues par l'article 92 du Code des marchés publics.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

L'Attributaire pourra être une entreprise unique ou un groupement d'entreprises. Aucune forme de groupement n'est imposée par le pouvoir adjudicateur.

En cas d'attribution du marché à un groupement conjoint, le mandataire du groupement sera solidaire, pour l'exécution des prestations du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles en application de l'article 51-ii du Code des marchés publics.

Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (50)
2. Valeur technique de l offre (50)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 25755000400077
Contact
Point de contact: M. président
Adresse du profil d'acheteur: http://marchespublics.siaap.fr/demat 🌏
URL pour la participation: http://marchespublics.siaap.fr/demat 🌏
Nom: syndicat interdepartemental pour L'Assainissement de L'Agglomeration Parisienne
Adresse postale: 2, rue Jules César
Point de contact: Direction des Achats et de la Commande — Service Programmation et Marchés
mme Huet1 Johanna
Téléphone: +33 144756129 📞
Courrier électronique: johanna.huet@siaap.fr 📧
URL pour informations complémentaires: http://www.siaap.fr 🌏
Nom: syndicat interdepartemental pour L'Assainissement DE L'Agglomeration Parisienne
Point de contact: DAC Service Juridique et Procédure Achats bureau 408
URL des documents: http://www.siaap.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.siaap.fr 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
URL des documents: http://marchespublics.siaap.fr/demat 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 15S0121
Informations complémentaires

Visite obligatoire: Modalités décrites à l'article 4.4 du règlement de la consultation

les critères de jugement des candidatures et des offres sont détaillés à l'article 6 du règlement de la consultation.

en application de l'article 14 du code des marchés publics et de l'article 7 du CCAG, les conditions d'exécution du marché comportent des éléments à caractère environnemental, définis au Ccap.

Durée du marché: 1 an, renouvelable tacitement 3 fois, soit 4 ans maximum.

le dossier de consultation aux entreprises peut être retiré, transmis par courrier postal ou téléchargé par voie électronique.

Les offres devront être remises contre récépissé au Service juridique et procédures achats -Bureau 408, de 9 heures à 12 heures et de 14 heures à 16 heures ou par courrier ou transmises par voie électronique avec authentification de la signature du candidat et indication d'une date certaine de réception avec accusé de réception électronique à l'adresse suivante: https://marches-publics.siaap.fr

Une copie de sauvegarde des plis remis par voie électronique peut être effectuée par les entreprises dans les conditions prévues à l'arrêté du 14 décembre 2009. En fin de procédure, l'offre électronique du soumissionnaire retenu sera transformée en offre papier avec signature manuscrite du marché par les parties.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 25.3.2016.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75004
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 144594400 📞
Adresse Internet: http://www.conseil-etat.fr/ta/paris/index.shtml 🌏
Fax: +33 144594646 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Paris
Source: OJS 2016/S 062-106339 (2016-03-25)

Avis d'attribution de marché (2016-08-19)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Travaux de fontainerie sur les conduites et ouvrage du SIAAP lot n° 01 — travaux sur conduites enterrées tous fluides sur le site de Seine Aval lot n° 02 — travaux sur conduites enterrées tous fluides hors site de Seine Aval.

Valeur totale du marché: 161648.60 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: Travaux de pose de conduites 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Ile-de-France 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-08-19 📅
Date de publication: 2016-08-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 161-290729
Se réfère à l'avis: 2016/S 062-106339
Numéro JO-S: 161

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Travaux sur conduites enterrées tous fluides sur le site de Seine Aval
Travaux sur conduites enterrées tous fluides hors site de Seine Aval

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 50
Pondération du prix: 50

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-07-08 📅

Informations complémentaires
Organe de révision
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Source: OJS 2016/S 161-290729 (2016-08-19)

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