Travaux neufs et d'entretien dans les bâtiments communautaires

Coeur d'Essonne Agglomération

La présente consultation a pour objet la réalisation de travaux neufs et d'entretien dans les bâtiments communautaires de Coeur d'essonne agglomération.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-05-11. L'appel d'offres a été publié le 2016-03-31.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2016-03-31 Avis de marché
2016-08-25 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2016-03-31)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de parachèvement de bâtiment
Quantité ou étendue:
Le marché est conclu pour sa période initiale, du 8 août 2016 au 7 août 2017, ou pour une période initiale d'un an à compter de la date de notification de chacun des lots, si la notification intervenait après la période précitée.Le marché peut être reconduit par période successive d'un (1) an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans.Les prestations feront l'objet d'un marché à bons de commande en application de l'article 77-i du Code des marchés publics.Il s'agit d'un marché à bon de commande sans minimum et sans maximum et un opérateur économique par lot.Les travaux seront rémunérés par application aux quantités réellement exécutées des prix du bordereau des prix unitaires.A titre indicatif, les commandes estimées pour la période de comparaison du 1er janvier 2015 au 31 décembre 2015, sont les suivantes:Maçonnerie / plâtrerie / gros oeuvre: 250 000,00 Euros (H.T.).Couverture: 100 000,00 Euros (H.T.).Etanchéité: 150 000,00 Euros (H.T.).Plomberie / Chauffage et ventilation: 70 000,00 Euros (H.T.).Electricité: 200 000,00 Euros (H.T.).Menuiserie bois: 80 000,00 Euros (H.T.).Serrurerie / Métallerie: 150 000,00 Euros (H.T.).Stores / Films: 20 000,00 Euros (H.T.).Peinture / Revêtements de sol: 150 000,00 Euros (H.T.).
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de parachèvement de bâtiment 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Coeur d'Essonne Agglomération
Adresse postale: La Maréchaussée, 1 place Saint-Exupéry
Code postal: 91704
Commune postale: Sainte-Geneviève-des-Bois Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.agglo-valdorge.fr 🌏
Courrier électronique: marches@coeuressonne.fr 📧
Téléphone: +33 169721800 📞
Fax: +33 169721801 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-03-31 📅
Date limite de soumission: 2016-05-11 📅
Date de publication: 2016-04-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 066-114183
Numéro JO-S: 66
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.marchespublics-idf-centre.fr Marché à bons de commande unité monétaire utilisée, l'euro.le dossier de consultation des entreprises, l'avis d'appel public à la concurrence ainsi que, le cas échéant, les documents et renseignements complémentaires sont disponibles sur le profil acheteur de Coeur d'essonne agglomération, à l'adresse suivante: www.marchespublics-idf-centre.fr. Adresse d'envoi des plis: Le pouvoir adjudicateur accepte les plis adressés par voie électronique sur le profil acheteur susvisé. Les modalités de remise des offres sont détaillées dans le règlement de la consultation. Ou par pli recommandé avec AR à l'adresse suivante: Coeur d'essonne agglomération — direction Patrimoine — service Patrimoine bâti — la Maréchaussée, 1, Place Saint Exupéry — 91704 Sainte Geneviève des Bois Cedex. Ou contre récépissé de dépôt à l'adresse suivante :Coeur d'essonne agglomération — direction Patrimoine — service Patrimoine bâti — 16 bis rue Denis Papin — 91240 Saint Michel sur Orge. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 31.3.2016.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La présente consultation a pour objet la réalisation de travaux neufs et d'entretien dans les bâtiments communautaires de Coeur d'essonne agglomération.
Numéro du lot: 1
Brève description: Maçonnerie / Gros-Oeuvre — plâtrerie — faux-plafonds — carrelage et faïence.
Numéro du lot: 2
Brève description: Couverture.
Numéro du lot: 3
Brève description: Etanchéité.
Numéro du lot: 4
Brève description: Plomberie — chauffage et ventilation.
Numéro du lot: 5
Brève description: Electricité.
Numéro du lot: 6
Brève description: Menuiserie bois.
Numéro du lot: 7
Brève description: Serrurerie — métallerie.
Numéro du lot: 8
Brève description: Stores / Films.
Numéro du lot: 9
Brève description: Peinture — revêtements de sol souples.
Quantité ou étendue:
Le marché est conclu pour sa période initiale, du 8 août 2016 au 7 août 2017, ou pour une période initiale d'un an à compter de la date de notification de chacun des lots, si la notification intervenait après la période précitée.
Le marché peut être reconduit par période successive d'un (1) an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans.
Les prestations feront l'objet d'un marché à bons de commande en application de l'article 77-i du Code des marchés publics.
Il s'agit d'un marché à bon de commande sans minimum et sans maximum et un opérateur économique par lot.
Les travaux seront rémunérés par application aux quantités réellement exécutées des prix du bordereau des prix unitaires.
A titre indicatif, les commandes estimées pour la période de comparaison du 1er janvier 2015 au 31 décembre 2015, sont les suivantes:
Maçonnerie / plâtrerie / gros oeuvre: 250 000,00 Euros (H.T.).
Couverture: 100 000,00 Euros (H.T.).
Etanchéité: 150 000,00 Euros (H.T.).
Plomberie / Chauffage et ventilation: 70 000,00 Euros (H.T.).
Electricité: 200 000,00 Euros (H.T.).
Menuiserie bois: 80 000,00 Euros (H.T.).
Serrurerie / Métallerie: 150 000,00 Euros (H.T.).
Stores / Films: 20 000,00 Euros (H.T.).
Peinture / Revêtements de sol: 150 000,00 Euros (H.T.).
Description des options:
Les prestations pourront donner lieu à un nouveau marché pour la réalisation de prestations similaires, passé en application de la procédure négociée de l'article 35-ii.6 du Code des marchés publics.
Numéro de référence: 2016-AO-BAT-032

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— Déclaration d'intention de soumissionner (Dc1 — imprimé dernière version) dûment datée et signée par le représentant (si le candidat est une entreprise unique) ou par chacun des représentants (si le candidat est un groupement) habilité(s) à engager l'entreprise (signature(s) manuscrite(s) originale(s) en cas d'offre papier ou signature(s) électronique(s) en cas d'offre dématérialisée).
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— La copie du ou des jugements prononcés s'il est en redressement judiciaire
(dc 2 — imprimé dernière version).
— Documents relatifs aux pouvoirs des personnes habilitées à engager l'entreprise (DC 2 — imprimé dernière version).
Situation économique et financière:
— Chiffre d'affaires concernant les travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles (DC 2 — imprimé dernière version).
— Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
Capacité technique et professionnelle:
— Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat pour chacune des trois dernières années.
— Présentation d'une liste de travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces attestations indiquent le montant, l'époque et le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin.
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— Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.
Niveau(x) minimal/minimaux de normes:
— Certificats de qualifications professionnelles. La preuve de la capacité professionnelle du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence du candidat à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat.
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Certificats de qualification professionnelle et/ou qualité ou équivalents:
Lot no 1: Qualibat no 2111: Maçonnerie et béton armé courant.
Lot no 2: Qualibat no 3101: Couverture en tuiles à emboîtement ou à glissement — qualibat no 3142: Couverture en ardoise de schiste ou fibre ciment.
Lot no 3: Qualibat no 3211: Etanchéité en matériaux bitumeux en feuilles.
Lot no 4: Qualibat no 5111: Plomberie Installations sanitaires — qualibat no 5311: Installations thermiques.
Lot no 5: E1: Qualifelec en maintenance installations électriques.
Lot no 6: Qualibat no 4311: Fourniture et pose de menuiserie en bois.
Lot no 7: Qualibat no 4411: Travaux de métallerie — qualibat no 3511: Travaux menuiserie.
Lot no 8: Qualibat no 4571: Fourniture et pose de protections mobiles.
Lot no 9: Qualibat no 6111: Peinture — ravalement — qualibat no 6222: Revêtements résilients.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Le versement de l'avance est conditionné par la constitution et la transmission au Pouvoir adjudicateur d'une garantie à première demande garantissant le remboursement de toute l'avance.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Modalités de financement: Fonds propres de Coeur d'essonne agglomération.
Le délai global de paiement est de 30 jours à compter de la réception des demandes de paiement.
Il sera fait application du C.C.A.G. — Travaux.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Les concurrents peuvent se présenter sous la forme d'un prestataire unique ou d'un groupement d'entreprises conjoint ou solidaire.
En cas de groupement conjoint, la forme souhaitée par le pouvoir adjudicateur est un groupement conjoint avec mandataire solidaire.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 20005785900015
Contact
Point de contact: Leonhardt Olivier, président
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marchespublics-idf-centre.fr 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2016-AO-BAT-032
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.marchespublics-idf-centre.fr
Marché à bons de commande
unité monétaire utilisée, l'euro.le dossier de consultation des entreprises, l'avis d'appel public à la concurrence ainsi que, le cas échéant, les documents et renseignements complémentaires sont disponibles sur le profil acheteur de Coeur d'essonne agglomération, à l'adresse suivante: www.marchespublics-idf-centre.fr.
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Adresse d'envoi des plis:
Le pouvoir adjudicateur accepte les plis adressés par voie électronique sur le profil acheteur susvisé. Les modalités de remise des offres sont détaillées dans le règlement de la consultation.
Ou par pli recommandé avec AR à l'adresse suivante: Coeur d'essonne agglomération — direction Patrimoine — service Patrimoine bâti — la Maréchaussée, 1, Place Saint Exupéry — 91704 Sainte Geneviève des Bois Cedex.
Ou contre récépissé de dépôt à l'adresse suivante :Coeur d'essonne agglomération — direction Patrimoine — service Patrimoine bâti — 16 bis rue Denis Papin — 91240 Saint Michel sur Orge.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 31.3.2016.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint Cloud
Commune postale: Versailles
Code postal: 78011
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 139205400 📞
Adresse Internet: http://versailles.tribunal-administratif.fr 🌏
Fax: +33 139205487 📠
Nom: Médiation des marchés publics
Adresse Internet: http://www.economie.gouv.fr/mediation-des-marches-publics 🌏
Source: OJS 2016/S 066-114183 (2016-03-31)
Avis d'attribution de marché (2016-08-25)
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: 2016-Ao-Bat-032
Brève description:
La présente consultation a pour objet la réalisation de travaux neufs et d'entretien dans les bâtiments communautaires de Coeur d'Essonne agglomération.
Valeur totale du marché: 250 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: Travaux de maçonnerie 📦
Travaux de couverture et travaux d'autres corps de métier spécialisés 📦
Travaux d'étanchéification 📦
Travaux d'installation de matériel de chauffage, de ventilation et de climatisation 📦
Travaux de câblage électrique 📦
Travaux de menuiserie 📦
Pose d'encadrements de portes et de fenêtres 📦
Travaux d'installation de stores 📦
Travaux de peinture 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Essonne 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse Internet: http://www.marchespublics-idf-centre.fr 🌏
Courrier électronique: marches@coeuressonne.fr 📧

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-08-25 📅
Date de publication: 2016-08-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 166-298578
Se réfère à l'avis: 2016/S 066-114183
Numéro JO-S: 166
Informations complémentaires
Ce marché prend effet pour sa période initiale du 8.8.2016 au 7.8.2017 et peut être reconduit par période successive d'un an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans. Il s'agit d'un marché à bons de commande sans minimum et sans maximum en application de l'article 77-I du code des marchés publics. Les montants indiqués pour chaque attributaire correspondent aux commandes effectuées pour l'année 2015. Les critères de jugement des offres étaient les suivants: 1. Valeur technique telle qu'elle ressort du mémoire justificatif: 60 points. 2. Prix des prestations: 40 points.
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Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Maçonnerie / gros-œuvre — plâtrerie — faux-plafonds — carrelage et faïence
Brève description: Maçonnerie / gros-œuvre — plâtrerie — faux-plafonds — carrelage et faïence.
Description des options:
Les prestations pourront donner lieu à un nouveau marché pour la réalisation de prestations similaires, passé en application de la procédure négociée de l'article 35-II.6 du code des marchés publics.
Intitulé du lot: Couverture
Étanchéité
Brève description: Étanchéité.
Intitulé du lot: Plomberie — chauffage et ventilation
Électricité
Brève description: Électricité.
Intitulé du lot: Menuiserie bois
Serrurerie — métallerie
Stores / films
Peinture — revêtements de sol souples

Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Pondération du coût: 1

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-07-28 📅
2016-07-29 📅
2016-08-01 📅

Référence
Informations complémentaires
Ce marché prend effet pour sa période initiale du 8.8.2016 au 7.8.2017 et peut être reconduit par période successive d'un an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans.
Il s'agit d'un marché à bons de commande sans minimum et sans maximum en application de l'article 77-I du code des marchés publics.
Les montants indiqués pour chaque attributaire correspondent aux commandes effectuées pour l'année 2015.
Les critères de jugement des offres étaient les suivants:
1. Valeur technique telle qu'elle ressort du mémoire justificatif: 60 points.
2. Prix des prestations: 40 points.

Informations complémentaires
Organe de révision
Pays: France 🇫🇷
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Médiateur des entreprises
Adresse postale: 100 rue de Richelieu
Commune postale: Paris
Code postal: 75002
Téléphone: +33 153178955 📞
Courrier électronique: mediateur.inter-entreprises@finances.gouv.fr 📧
Fax: +33 153178792 📠
Adresse Internet: http://www.economie.gouv.fr/mediateur-des-entreprises 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧
Source: OJS 2016/S 166-298578 (2016-08-25)