Travaux neufs de menuiserie et vitrerie

Semiacs

La présente consultation est lancée suivant la procédure d'appel d'offres ouvert application de l'ordonnance no2005-649 du 6 juin 2005 relative aux marchés passés par des personnes privées non soumises au code des marchés publics.le présent marché a pour objet la réalisation des travaux de menuiserie bois, métallique, PVC et la vitrerie dans les sites gérés par la SEMIACS.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-03-03. L'appel d'offres a été publié le 2016-01-20.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ?
Historique des marchés publics
Date Document
2016-01-20 Avis de marché
2016-04-29 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2016-01-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de menuiserie
Quantité ou étendue:
Les prestations feront l'objet d'un marché fractionné à bons de commande. Les prestations du marché sont exécutées par l'émission de bons de commande successifs selon les besoins. Chaque bon de commande précise celles des prestations décrites dans le marché dont l'exécution est demandée. Il en détermine la quantité.Le marché est un marché à bons de commande avec un minimum et un maximum fixés en valeur.Les montants minimum et maximum pour 12 mois sont:Montant minimum: 30 000euro (H.T.).Montant maximum: 150 000euro (H.T.).Le délai d'exécution du marché court à compter de la date de sa notification.La durée initiale est de 1 an(s).Le marché pourra faire l'objet de 3 reconduction(s) sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 an(s).La reconduction est expresse.Le représentant du pouvoir adjudicateur prendra à cet effet, la décision de le reconduire et d'en informer le titulaire au plus tard 90 jours avant la fin du marché.Le titulaire ne dispose pas de la faculté de refuser la reconduction du marché.Les bons de commande peuvent être émis jusqu'à l'expiration de la durée du marché.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de menuiserie 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Semiacs
Adresse postale: 38 boulevard Raimbaldi
Code postal: 06009
Commune postale: Nice
Contact
Adresse Internet: http://www.marches-securises.fr 🌏
Courrier électronique: stephane.girerd@semiacs.com 📧
Téléphone: +33 492175252 📞
Fax: +33 493130865 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-01-20 📅
Date limite de soumission: 2016-03-03 📅
Date de publication: 2016-01-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 016-023271
Numéro JO-S: 16
Informations complémentaires
1/jugement des offres L'Offre économiquement la plus avantageuse sera choisie à l'issue d'un classement, selon les critères pondérés suivants: — le prix 60/100 Définition du critère: Ce critère est noté sur 20 Le prix sera jugé sur la base du montant total du DE calculé à partir des prix figurant dans le BPU. — La valeur Technique 40/100 Définition du critère: Ce critère sera noté sur 20. Ce critère est composé de deux sous-critères. En l'absence de réponse à un de ces sous-critères, l'offre sera déclarée irrégulière. — Sous critère no1: Capacité à gérer plusieurs équipes sur plusieurs lieux (10 points) Le candidat indiquera l'organisation qu'il compte mettre en place pour l'exécution du présent marché afin d'assurer une gestion simultanée d'interventions à des lieux géographiques différents (ensemble des parkings de la Semiacs). Cette organisation doit comprendre: La sectorisation et l'organisation des équipes L'Utilisation de moyens de communication Les modes de déplacement Les modalités de communication entre le titulaire et le pouvoir adjudicateur — sous critère no2: Equipe(S) mobilisée(s) pour la réalisation des missions (10 points) Le prestataire devra impérativement mobiliser, dans le cadre de sa mission, un nombre minimum de 4 agents affectés à l'exécution des missions. Cette équipe comprendra au moins 1 technicien et 1 un poseur dans chaque catégorie à savoir la menuiserie et la vitrerie. Le CV des personnes affectées à l'exécution du marché devront être impérativement fournis. L'Expérience du personnel dans le domaine de la menuiserie et de la vitrerie sera également prise en compte. Le candidat, afin de valoriser son offre proposera un nombre d'agents supérieur ainsi que leurs qualifications professionnelles. Si le candidat propose plusieurs CV avec le même profil, le moins bon des CV sera comptabilisé dans la notation. Le candidat ne pourra en aucun cas proposer un nombre d'agent inférieur, faute de quoi l'offre sera ispo facto rejetée. Pour tout candidat n'ayant pas remis les CV des 4 agents minimum requis, ou/et n'ayant pas répondu à ce critère, l'offre sera déclarée irrégulière. Au delà de 5 agents par catégorie, la note ne sera plus valorisée. En cas d'égalité de la note globale, c'est le candidat le mieux placé sur le critère majoritaire qui sera attributaire du marché 2/a compter du 1er janvier 2010 et conformément à l'arrêté du 14 décembre 2009 relatif à la dématérialisation des procédures de passation des marchés publics, l'identification des opérateurs économiques pour accéder aux documents de la consultation n'est plus obligatoire. Toutefois, nous attirons votre attention sur le fait que l'identification vous permet d'être tenus informés automatiquement des modifications et des précisions éventuellement apportées au DCE. Dans le cas contraire, il vous appartiendra de récupérer par vos propres moyens les informations communiquées. 3/ Conditions de remise des plis A) par voie électronique uniquement; B) par courrier uniquement (sur support papier ou support physique électronique); C) par voie électronique et par courrier; dans ce cas la transmission par courrier est la copie de sauvegarde de la transmission par voie électronique. Précisions concernant la remise des plis par courrier: Les plis devront être expédiés par la poste en recommandé avec avis de réception ou remis contre récépissé. Précisions concernant la remise des plis par voie électronique: Les formats électroniques acceptés sont ceux des pièces du dossier de consultation des entreprises (Dce) fournie par le pouvoir adjudicateur. Sont aussi acceptés, pour les documents scannés, les formats suivant: pdf, bmp, jpg, jpeg, tif, tiff ou GIF. Le certificat de signature électronique doit être en cours de validité. Conformément à l'arrêté du 15 juin 2012 relatif à la signature électronique dans les marchés publics, tout envoi électronique devra être signé au moyen de certificats de signature électronique conformes au RGS (y compris pades, cades ou Xades). Les certificats RGS utilisés devront être au minimum d'un niveau 2 étoiles. La copie de sauvegarde (sur support physique cd-rom, dvd-rom ... , ou sur support papier) peut être envoyée par l'opérateur économique dans les conditions prévues par l'arrêté Ministériel du 14.12.2009. Cette copie de sauvegarde doit parvenir dans les délais impartis pour la remise des plis et être placée Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 20 janvier 2016.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La présente consultation est lancée suivant la procédure d'appel d'offres ouvert application de l'ordonnance no2005-649 du 6 juin 2005 relative aux marchés passés par des personnes privées non soumises au code des marchés publics.le présent marché a pour objet la réalisation des travaux de menuiserie bois, métallique, PVC et la vitrerie dans les sites gérés par la SEMIACS.
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Quantité ou étendue:
Les prestations feront l'objet d'un marché fractionné à bons de commande. Les prestations du marché sont exécutées par l'émission de bons de commande successifs selon les besoins. Chaque bon de commande précise celles des prestations décrites dans le marché dont l'exécution est demandée. Il en détermine la quantité.
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Le marché est un marché à bons de commande avec un minimum et un maximum fixés en valeur.
Les montants minimum et maximum pour 12 mois sont:
Montant minimum: 30 000euro (H.T.).
Montant maximum: 150 000euro (H.T.).
Le délai d'exécution du marché court à compter de la date de sa notification.
La durée initiale est de 1 an(s).
Le marché pourra faire l'objet de 3 reconduction(s) sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 an(s).
La reconduction est expresse.
Le représentant du pouvoir adjudicateur prendra à cet effet, la décision de le reconduire et d'en informer le titulaire au plus tard 90 jours avant la fin du marché.
Le titulaire ne dispose pas de la faculté de refuser la reconduction du marché.
Les bons de commande peuvent être émis jusqu'à l'expiration de la durée du marché.
Description des options:
— Des avenants et/ou des marchés complémentaires et/ou des prestations similaires (article 35-ii du code des marchés publics) pourront être conclus, dans le respect des seuils de mise en concurrence fixés par le code des marchés publics.
— Concernant les marchés complémentaires de services, le montant cumulé de ces marchés complémentaires ne dépassera pas 50 % du montant du marché principal.
— Le nombre de reconductions possibles est de 3.
Numéro de référence: 16/01/02

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— Déclaration du candidat (Dc2 mis à jour au 15/09/10) ou équivalent, complétée
— pouvoirs: Les documents relatifs aux pouvoirs des personnes habilitées à engager le candidat, si le signataire n'est pas le représentant légal. La production de ces documents est obligatoire. A défaut, le candidat ne pourra être admis à participer à la suite de la procédure. Les candidats doivent également veiller à ce que les pouvoirs soient en cours de validité et qu'ils ne soient pas limités à un montant inférieur au montant maximum total sur la durée du marché. Par ailleurs, en cas de groupement solidaire d'entreprises, les pouvoirs relatifs à chaque membre du groupement ne doivent pas être limités à un montant inférieur à l'offre globale du groupement.
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— Lettre de candidature (Dc1 mis à jour au 25/08/2014) ou équivalent: Elle devra être complétée, datée et signée.
Situation économique et financière:
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global réalisé au cours du dernier exercice disponible.
Capacité technique et professionnelle:
Présentation d'une liste des principaux travaux réalisés au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
Certificat de qualification professionnelle de type QUALIBAT -35-36-43-46 ou équivalent
le candidat pourra prouver sa capacité par tout autre document considéré comme équivalent par le pouvoir adjudicateur s'il est objectivement dans l'impossibilité de produire l'un des renseignements demandés relatifs à sa capacité.
Si, pour justifier de ses capacités, le candidat souhaite faire prévaloir les capacités professionnelles, techniques et financières d'un autre intervenant quel qu'il soit (sous-traitant notamment), il devra produire les pièces relatives à cet intervenant visées au présent article ci-dessus. Il devra également justifier qu'il disposera des capacités de cet intervenant pour l'exécution du marché.
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Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Il sera fait application de l'article 44 du CCAG Travaux concernant les garanties.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Le délai de règlement des acomptes, des règlements partiels définitifs ou du solde est de 30
jours, à compter de la réception de la demande de paiement par le pouvoir adjudicateur.
Le pouvoir adjudicateur se libérera des sommes dues au titre du présent marché par chèque bancaire établi au nom du titulaire.

Procédure
Période de validité de l'offre: 90 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Le Prix (60)
2. La Valeur Technique (40)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: Stéphane Girerd
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-securises.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-securises.fr 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 16/01/02
Informations complémentaires
1/jugement des offres
L'Offre économiquement la plus avantageuse sera choisie à l'issue d'un classement, selon les critères pondérés suivants:
— le prix 60/100
Définition du critère: Ce critère est noté sur 20
Le prix sera jugé sur la base du montant total du DE calculé à partir des prix figurant dans le BPU.
— La valeur Technique 40/100
Définition du critère: Ce critère sera noté sur 20.
Ce critère est composé de deux sous-critères. En l'absence de réponse à un de ces sous-critères, l'offre sera déclarée irrégulière.
— Sous critère no1: Capacité à gérer plusieurs équipes sur plusieurs lieux (10 points)
Le candidat indiquera l'organisation qu'il compte mettre en place pour l'exécution du présent marché afin d'assurer une gestion simultanée d'interventions à des lieux géographiques différents (ensemble des parkings de la Semiacs). Cette organisation doit comprendre:
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La sectorisation et l'organisation des équipes
L'Utilisation de moyens de communication
Les modes de déplacement
Les modalités de communication entre le titulaire et le pouvoir adjudicateur
— sous critère no2: Equipe(S) mobilisée(s) pour la réalisation des missions (10 points)
Le prestataire devra impérativement mobiliser, dans le cadre de sa mission, un nombre minimum de 4 agents affectés à l'exécution des missions. Cette équipe comprendra au moins 1 technicien et 1 un poseur dans chaque catégorie à savoir la menuiserie et la vitrerie. Le CV des personnes affectées à l'exécution du marché devront être impérativement fournis.
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L'Expérience du personnel dans le domaine de la menuiserie et de la vitrerie sera également prise en compte.
Le candidat, afin de valoriser son offre proposera un nombre d'agents supérieur ainsi que leurs qualifications professionnelles. Si le candidat propose plusieurs CV avec le même profil, le moins bon des CV sera comptabilisé dans la notation. Le candidat ne pourra en aucun cas proposer un nombre d'agent inférieur, faute de quoi l'offre sera ispo facto rejetée. Pour tout candidat n'ayant pas remis les CV des 4 agents minimum requis, ou/et n'ayant pas répondu à ce critère, l'offre sera déclarée irrégulière. Au delà de 5 agents par catégorie, la note ne sera plus valorisée.
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En cas d'égalité de la note globale, c'est le candidat le mieux placé sur le critère majoritaire qui sera attributaire du marché
2/a compter du 1er janvier 2010 et conformément à l'arrêté du 14 décembre 2009 relatif à la dématérialisation des procédures de passation des marchés publics, l'identification des opérateurs économiques pour accéder aux documents de la consultation n'est plus obligatoire.
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Toutefois, nous attirons votre attention sur le fait que l'identification vous permet d'être tenus informés automatiquement des modifications et des précisions éventuellement apportées au DCE. Dans le cas contraire, il vous appartiendra de récupérer par vos propres moyens les
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informations communiquées. 3/ Conditions de remise des plis A) par voie électronique uniquement; B) par courrier uniquement (sur support papier ou support physique électronique); C) par voie électronique et par courrier; dans ce cas la transmission par courrier est la copie de
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sauvegarde de la transmission par voie électronique. Précisions concernant la remise des plis par courrier: Les plis devront être expédiés par la poste en recommandé avec avis de réception ou remis contre récépissé. Précisions concernant la remise des plis par voie électronique: Les formats électroniques acceptés sont ceux des pièces du dossier de consultation des entreprises
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(Dce) fournie par le pouvoir adjudicateur. Sont aussi acceptés, pour les documents scannés, les formats suivant: pdf, bmp, jpg, jpeg, tif, tiff ou GIF. Le certificat de signature électronique doit être en cours de validité. Conformément à l'arrêté du 15 juin 2012 relatif à la signature électronique dans les marchés publics, tout envoi électronique devra être signé au moyen de certificats de
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signature électronique conformes au RGS (y compris pades, cades ou Xades). Les certificats RGS utilisés devront être au minimum d'un niveau 2 étoiles. La copie de sauvegarde (sur support physique cd-rom, dvd-rom ... , ou sur support papier) peut être envoyée par l'opérateur
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économique dans les conditions prévues par l'arrêté Ministériel du 14.12.2009. Cette copie de sauvegarde doit parvenir dans les délais impartis pour la remise des plis et être placée
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 20 janvier 2016.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal de grande instance de Nice
Adresse postale: 3 place du Palais
Commune postale: Nice Cedex 4
Code postal: 06347
Téléphone: +33 492177000 📞
Adresse Internet: http://www.ca-aixenprovence.justice.fr 🌏
Fax: +33 493620867 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2016/S 016-023271 (2016-01-20)
Avis d'attribution de marché (2016-04-29)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Réalisation des travaux de menuiserie bois, métallique, PVC et la vitrerie dans les sites gérés par la SEMIACS.
Valeur totale du marché: 83016.50 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: Travaux de menuiserie 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Alpes-Maritimes 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Semiacs
Contact
Adresse Internet: https://www.marches-securises.fr 🌏
Courrier électronique: stephane.caffarel@semiacs.com 📧

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-04-29 📅
Date de publication: 2016-05-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 087-153115
Se réfère à l'avis: 2016/S 016-023271
Numéro JO-S: 87

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Travaux de menuiserie bois, métallique, PVC et la vitrerie dans les sites gérés par la Semiacs.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Nice

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Pondération du prix: 60

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-04-15 📅

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Société d'économie mixte intercommunale pour l'amélioration de la circulation et du stationnement
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal de grande instance
Adresse postale: 3 place du Palais, 06347 Nice Cedex 4
Commune postale: Nice
Code postal: 06000
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2016/S 087-153115 (2016-04-29)