Travaux de signalisation horizontale
Ville d'Aix-les-Bains
Le présent marché concerne les travaux de marquage destinés à la signalisation horizontale des diverses voiries, parkings, cours d'écoles ou de bâtiments communaux situés sur la communes d'Aix-les-Bains et sur le territoire de Grand Lac.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2016-04-04. L'appel d'offres a été publié le 2016-03-14.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2016-03-14 | Avis de marché |
Avis de marché (2016-03-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de marquage routier
Quantité ou étendue:
“Le présent marché de travaux est passé selon la procédure dite «adapté» en application de l'article 28 du code des marchés publics issu du décret n°...”
Afficher plus
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de marquage routier 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville d'Aix-les-Bains
Adresse postale: Direction générale des services techniques municipaux 1500 bd Lepic — BP 348
Code postal: 73103
Commune postale: Aix-les-Bains
Contact
Adresse Internet: http://www.aixlesbains.fr/La-Mairie/Marches-publics 🌏
Courrier électronique: c.dumas@aixlesbains.fr 📧
Téléphone: +33 479350452 📞
Fax: +33 479356063 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-03-14 📅
Date limite de soumission: 2016-04-04 📅
Date de publication: 2016-03-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 053-088219
Numéro JO-S: 53
Informations complémentaires
“Conformément à l'article 8.1.2 du décret 2006.975 modifié portant code des marchés publics, la commune d'Aix-les-Bains et le communauté d'agglomération du...”
Afficher plus
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Le présent marché concerne les travaux de marquage destinés à la signalisation horizontale des diverses voiries, parkings, cours d'écoles ou de bâtiments...”
Afficher plus
Number of possible renewals: 3
Numéro de référence: ST 16018
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“Une lettre de candidature ou DC1, datée et signée par une personne habilitée à engager sa société; en cas de groupement, chaque entreprise doit fournir la...”
Afficher plus
Situation économique et financière:
“Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations auxquelles se réfère le marché, réalisées au...”
Afficher plus
Capacité technique et professionnelle:
“Des références datant de moins de 5 ans relatives à des prestations similaires (ou rubrique E de la DC2). En l'absence de références, le candidat devra...”
Afficher plus
“La qualification FNTP — 361 traitements de surfaces est souhaitée.”
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
“Aucune retenue de garantie ne sera exercée.”
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Les dépenses sont financées sur fonds propres de la commune d'Aix-les-Bains et de la communauté d'agglomérations du Lac du Bourget/Grand Lac.”
“Le règlement des dépenses se fera par mandat administratif suivi d'un virement bancaire. Paiement dans un délai maximum de 30 jours.”
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“Les candidats au présent marché sont libres de soumissionner individuellement ou sous forme de groupements d'entreprises.”
“Toutefois, en application de l'article 51-VI du code des marchés publics, la personne publique interdit aux candidats de présenter leurs offres en agissant...”
Afficher plus
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (50)
2. Valeur technique (50)
Languages
Language: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville d'Aix-les-Bains217 300 086 000 14
Numéro d'enregistrement national: 217 300 086 000 14
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté d'agglomération du Lac du Bourget — Grand Lac
Numéro d'enregistrement national: 24730004900068
Adresse postale: 1500 boulevard Lepic — BP 610
Code postal: 73100
Contact
Point de contact: Pôle administratif, financier et juridique
Mme Cindy Dumas
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_65oFGFAbeH&v=1&selected=0 🌏
URL pour la participation: http://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_65oFGFAbeH&v=1&selected=0 🌏
Nom: Ville d'Aix-les-Bains
Adresse postale: 1500 boulevard Lepic
Commune postale: Aix-les-Bains
Code postal: 73103
Point de contact: Pour les renseignements d'ordre technique: service voirie, infrastructures et déplacements
M. Daniel Caille
Courrier électronique: d.caille@aixlesbains.fr 📧
Adresse postale: 1500 boulevard Lepic — BP 348
Point de contact: Pour les renseignements administratifs et envoie des offres: pôle administratif, financier et juridique
Téléphone: +33 479635635 📞
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_65oFGFAbeH&v=1&selected=0 🌏
Courrier électronique: laura.leininger@dgfip.finances.gouv.fr 📧
: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Référence
Identifiants
Reference number attributed by the contracting authority: ST 16018
Informations complémentaires
“Conformément à l'article 8.1.2 du décret 2006.975 modifié portant code des marchés publics, la commune d'Aix-les-Bains et le communauté d'agglomération du...”
Afficher plus
“La ville d'Aix-les-Bains est désignée coordonnateur du groupement.”
“Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé du lundi au vendredi de 8:00 à 12:00 et de...”
Afficher plus
“Dématérialisation des procédures: le candidat peut consulter la publicité, le règlement de consultation, télécharger le dossier de consultation, poser des...”
Afficher plus
“Le fuseau horaire de référence sera celui de (GMT+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid.”
“Pour l'envoi de leurs propositions, les candidats ont le choix entre 2 modes de transmission:”
“1. Soit les plis sont transmis sur support papier;”
“2. Soit les plis sont transmis par voie électronique; dans ce cas, le candidat peut également procéder à l'envoi d'une copie de sauvegarde, soit sur support...”
Afficher plus
“Cette copie de sauvegarde doit être placée dans un pli scellé comportant la mention lisible: «copie de sauvegarde».”
“Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 14.3.2016.”
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun — BP 1135
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 476429000 📞
Adresse Internet: http://www-ta-grenoble.juradm.fr 🌏
Fax: +33 476422269 📠
Nom: Le comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Lyon
Fax: +33 478928316 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Le comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Lyon
Adresse postale: 53 boulevard Vivier Merle
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Téléphone: +33 472770520 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Téléphone: +33 476429000 📞
Adresse Internet: http://www.ta-grenoble.juradm.fr 🌏
Fax: +33 478141115 📠
Recurrent procurement
“Le marché est conclu pour une durée de 1 an à compter de la notification du marché. Il est susceptible d'être reconduit 3 fois pour la même durée, à...”
Afficher plus
“Au plus tard, 2 mois avant la fin de validité de la première année contractuelle, le pouvoir adjudicateur informera, par courrier avec accusé de réception,...”
Afficher plus
“La décision de reconduction pourra être notifiée ultérieurement, au plus tard le dernier jour de la période qui précède la nouvelle.”
Source: OJS 2016/S 053-088219 (2016-03-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de marquage routier
Quantité ou étendue:
“Le présent marché de travaux est passé selon la procédure dite «adapté» en application de l'article 28 du code des marchés publics issu du décret n°...”
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de marquage routier 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville d'Aix-les-Bains
Adresse postale: Direction générale des services techniques municipaux 1500 bd Lepic — BP 348
Code postal: 73103
Commune postale: Aix-les-Bains
Contact
Adresse Internet: http://www.aixlesbains.fr/La-Mairie/Marches-publics 🌏
Courrier électronique: c.dumas@aixlesbains.fr 📧
Téléphone: +33 479350452 📞
Fax: +33 479356063 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-03-14 📅
Date limite de soumission: 2016-04-04 📅
Date de publication: 2016-03-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 053-088219
Numéro JO-S: 53
Informations complémentaires
“Conformément à l'article 8.1.2 du décret 2006.975 modifié portant code des marchés publics, la commune d'Aix-les-Bains et le communauté d'agglomération du...”
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Le présent marché concerne les travaux de marquage destinés à la signalisation horizontale des diverses voiries, parkings, cours d'écoles ou de bâtiments...”
Number of possible renewals: 3
Numéro de référence: ST 16018
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“Une lettre de candidature ou DC1, datée et signée par une personne habilitée à engager sa société; en cas de groupement, chaque entreprise doit fournir la...”
Situation économique et financière:
“Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations auxquelles se réfère le marché, réalisées au...”
Capacité technique et professionnelle:
“Des références datant de moins de 5 ans relatives à des prestations similaires (ou rubrique E de la DC2). En l'absence de références, le candidat devra...”
“La qualification FNTP — 361 traitements de surfaces est souhaitée.”
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
“Aucune retenue de garantie ne sera exercée.”
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Les dépenses sont financées sur fonds propres de la commune d'Aix-les-Bains et de la communauté d'agglomérations du Lac du Bourget/Grand Lac.”
“Le règlement des dépenses se fera par mandat administratif suivi d'un virement bancaire. Paiement dans un délai maximum de 30 jours.”
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“Les candidats au présent marché sont libres de soumissionner individuellement ou sous forme de groupements d'entreprises.”
“Toutefois, en application de l'article 51-VI du code des marchés publics, la personne publique interdit aux candidats de présenter leurs offres en agissant...”
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (50)
2. Valeur technique (50)
Languages
Language: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville d'Aix-les-Bains217 300 086 000 14
Numéro d'enregistrement national: 217 300 086 000 14
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté d'agglomération du Lac du Bourget — Grand Lac
Numéro d'enregistrement national: 24730004900068
Adresse postale: 1500 boulevard Lepic — BP 610
Code postal: 73100
Contact
Point de contact: Pôle administratif, financier et juridique
Mme Cindy Dumas
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_65oFGFAbeH&v=1&selected=0 🌏
URL pour la participation: http://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_65oFGFAbeH&v=1&selected=0 🌏
Nom: Ville d'Aix-les-Bains
Adresse postale: 1500 boulevard Lepic
Commune postale: Aix-les-Bains
Code postal: 73103
Point de contact: Pour les renseignements d'ordre technique: service voirie, infrastructures et déplacements
M. Daniel Caille
Courrier électronique: d.caille@aixlesbains.fr 📧
Adresse postale: 1500 boulevard Lepic — BP 348
Point de contact: Pour les renseignements administratifs et envoie des offres: pôle administratif, financier et juridique
Téléphone: +33 479635635 📞
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_65oFGFAbeH&v=1&selected=0 🌏
Courrier électronique: laura.leininger@dgfip.finances.gouv.fr 📧
: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Référence
Identifiants
Reference number attributed by the contracting authority: ST 16018
Informations complémentaires
“Conformément à l'article 8.1.2 du décret 2006.975 modifié portant code des marchés publics, la commune d'Aix-les-Bains et le communauté d'agglomération du...”
“La ville d'Aix-les-Bains est désignée coordonnateur du groupement.”
Afficher plus (8)
“Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé du lundi au vendredi de 8:00 à 12:00 et de...”
“Dématérialisation des procédures: le candidat peut consulter la publicité, le règlement de consultation, télécharger le dossier de consultation, poser des...”
“Le fuseau horaire de référence sera celui de (GMT+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid.”
“Pour l'envoi de leurs propositions, les candidats ont le choix entre 2 modes de transmission:”
“1. Soit les plis sont transmis sur support papier;”
“2. Soit les plis sont transmis par voie électronique; dans ce cas, le candidat peut également procéder à l'envoi d'une copie de sauvegarde, soit sur support...”
“Cette copie de sauvegarde doit être placée dans un pli scellé comportant la mention lisible: «copie de sauvegarde».”
“Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 14.3.2016.”
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun — BP 1135
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 476429000 📞
Adresse Internet: http://www-ta-grenoble.juradm.fr 🌏
Fax: +33 476422269 📠
Nom: Le comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Lyon
Fax: +33 478928316 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Le comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Lyon
Adresse postale: 53 boulevard Vivier Merle
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Téléphone: +33 472770520 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Téléphone: +33 476429000 📞
Adresse Internet: http://www.ta-grenoble.juradm.fr 🌏
Fax: +33 478141115 📠
Recurrent procurement
“Le marché est conclu pour une durée de 1 an à compter de la notification du marché. Il est susceptible d'être reconduit 3 fois pour la même durée, à...”
“Au plus tard, 2 mois avant la fin de validité de la première année contractuelle, le pouvoir adjudicateur informera, par courrier avec accusé de réception,...”
Afficher plus (1)
“La décision de reconduction pourra être notifiée ultérieurement, au plus tard le dernier jour de la période qui précède la nouvelle.”
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
- Travaux de construction (>20 nouveaux marchés)
- Travaux de construction complète ou partielle et travaux de génie civil (>20)
- Travaux de construction de pipelines, de lignes de communication et d'énergie, d'autoroutes, de routes, d'aérodromes et de voies ferrées; travaux de nivelage (>20)
- Travaux de construction, de fondation et de revêtement d'autoroutes, de routes (>20)
- Travaux de revêtement divers (>20)
- Travaux de revêtement de routes (18)
- Travaux de marquage routier (5)
- Travaux de pavage et de resurfaçage de chaussées (3)
- Travaux de resurfaçage de chaussées (1)
- Travaux de construction de routes à deux chaussées séparées
- Travaux de construction de routes à chaussée unique
- Travaux de construction de routes d'accès
- Travaux de construction de bretelles (1)
- Travaux de construction de revêtements de surface (2)
- Entretien des accotements (2)