Travaux de serrurerie et de clôture

Ville de Saint-Étienne

Ces travaux concernent la fourniture et la pose de clôtures métalliques de portails, de garde-corps de différents types et de toutes sortes d'ouvrages de serrurerie, dont le montant estimé est inférieur à 45 000 EUR TTC par opération.ces travaux ont trait à des aménagements dans les espaces verts, les stades, les cimetières, les jardins familiaux et l'espace public en général. Les travaux feront l'objet d'un accord cadre à bons de commande sans minimum ni maximum en application des articles 78 II 3 et 80 du décret no2016-360 du 25.3.2016. a titre indicatif et non contractuel, l'estimation annuelle de commandes est d'environ 325 000 EUR TTC.
Le marché est conclu pour une période initiale allant du 1.1.2017 (ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure) jusqu'au 31.12.2017.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-11-04. L'appel d'offres a été publié le 2016-10-04.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Rozieres

Qui ?

• Ville de Saint-Étienne

Qu'est-ce que c'est ?

Historique des marchés publics

Date	Document
2016-10-04	Avis de marché
2017-02-14	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2016-10-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Installation de structures en métal
Numéro de référence: 16aoo146
Brève description:

Ces travaux concernent la fourniture et la pose de clôtures métalliques de portails, de garde-corps de différents types et de toutes sortes d'ouvrages de serrurerie, dont le montant estimé est inférieur à 45 000 EUR TTC par opération.ces travaux ont trait à des aménagements dans les espaces verts, les stades, les cimetières, les jardins familiaux et l'espace public en général. Les travaux feront l'objet d'un accord cadre à bons de commande sans minimum ni maximum en application des articles 78 II 3 et 80 du décret no2016-360 du 25.3.2016. a titre indicatif et non contractuel, l'estimation annuelle de commandes est d'environ 325 000 EUR TTC. Le marché est conclu pour une période initiale allant du 1.1.2017 (ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure) jusqu'au 31.12.2017.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Installation de structures en métal 📦
Code CPV supplémentaire: Portails 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: fr715 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Saint-Étienne
Adresse postale: Hôtel de Ville
Code postal: 42007
Commune postale: Saint-Étienne
Contact
Adresse Internet: http://www.saint-etienne.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublics@saint-etienne.fr 📧
Téléphone: +33 477487807 📞
Fax: +33 477487811 📠
URL des documents: http://www.saint-etienne.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.saint-etienne.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-10-04 📅
Date limite de soumission: 2016-11-04 📅
Date de publication: 2016-10-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 195-350759
Numéro JO-S: 195
Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.saint-etienne.fr S'agissant d'une procédure de type ouverte, les plis devront comporter les pièces relatives à la candidature et les pièces relatives à l'offre. L'ouverture des plis n'est pas publique. Les critères de sélection des candidatures sont les suivants: garanties et capacités techniques et financières, capacités professionnelles.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le marché est conclu pour une période initiale allant du 1.1.2017 (ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure) jusqu'au 31.12.2017.

Ces travaux concernent la fourniture et la pose de clôtures métalliques de portails, de garde-corps de différents types et de toutes sortes d'ouvrages de serrurerie, dont le montant estimé est inférieur à 45 000 EUR TTC par opération. Ces travaux ont trait à des aménagements dans les espaces verts, les stades, les cimetières, les jardins familiaux et l'espace public en général. Les travaux feront l'objet d'un accord cadre à bons de commande sans minimum ni maximum en application des articles 78 II 3 et 80 du décret no2016-360 du 25.3.2016.a titre indicatif et non contractuel, l'estimation annuelle de commandes est d'environ 325 000 EUR TTC.

Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

Le marché pourra être reconduit expressément par période successive de 1 an, pour une durée maximale de reconduction de 3 ans, sans que ce délai ne puisse excéder le 31.12.2020.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— une lettre de candidature dont les éléments sont repris dans le formulaire Dc1,

Ou — une déclaration sur l'honneur dûment datée et signée pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles 45 et 48 de l'ordonnance 2015-899 du 23.7.2015, Et qu'il est en en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés (Dc1),

— si le candidat est en redressement judiciaire: copie du ou des jugements prononcés.

Situation économique et financière:

Déclaration indiquant le chiffre d'affaires global et la part du chiffre d'affaires concernant les prestations auxquelles se réfère le marché réalisées au cours des 3 derniers exercices (Dc 2), ou extrait Kbis pour les entreprises nouvellement créées.

Capacité technique et professionnelle:

Une présentation détaillée du candidat comprenant: les moyens techniques (locaux, agences, matériels, véhicules), les moyens humains (effectifs et importance du personnel d'encadrement pour les trois dernières années) (Dc2).

Les références sur les 5 dernières années de travaux de même nature que ceux du présent marché (Dc 2).

Certificats de qualifications professionnelles (Dc2).

Le candidat individuel ou le membre du groupement précise les capacités (techniques et financières) des opérateurs économiques sur lesquels il compte s'appuyer pour présenter sa candidature. En vertu de l'article 53-i du Décret no2016-360 du 25.3.2016, les candidats ont la possibilité de mettre à disposition les éléments relatifs à leur candidature (hors Dc1 ou équivalent) sur un espace de stockage numérique accessible gratuitement. Pour ce faire, ils devront indiquer au pouvoir adjudicateur, dans leur dossier de candidature, toutes les informations nécessaires à la consultation de ces données.

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

En application de l'article 38 de l'ordonnance du 23.7.2015, l'entreprise choisie, quelle qu'elle soit, est amenée, pour l'exécution du marché, à choisir une action d'insertion qui permette l'accès ou le retour à l'emploi de personnes rencontrant des difficultés sociales ou professionnelles particulières.cet engagement représente un nombre d'heures d'insertion obligatoires égal à 500 heures par an.

Aucune clause de garantie financière n'est prévue. Financement sur le budget de la Ville de Saint-Étienne. Prix unitaires, révisables. Pas d'avance. Cession et nantissement selon les formes prévues au décret. Aucune forme de groupement n'est imposée.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-11-08 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 60
Pondération du prix: 40

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21420218600018
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.saint-etienne.fr 🌏
URL des documents: http://www.saint-etienne.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Saint-Étienne direction juridique assemblée: séverine charbonnier
Adresse postale: 5 rue Auguste Guitton
Code postal: 42000
Téléphone: +33 477487377 📞
Courrier électronique: severine.charbonnier@saint-etienne.fr 📧
Fax: +33 477486259 📠
Pays: fr715 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Saint-Étienne direction juridique assemblée marchés

Référence
Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.saint-etienne.fr

S'agissant d'une procédure de type ouverte, les plis devront comporter les pièces relatives à la candidature et les pièces relatives à l'offre. L'ouverture des plis n'est pas publique. Les critères de sélection des candidatures sont les suivants: garanties et capacités techniques et financières, capacités professionnelles.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Fax: +33 478141065 📠
Adresse Internet: http://lyon.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2016/S 195-350759 (2016-10-04)

Avis d'attribution de marché (2017-02-14)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Ces travaux concernent la fourniture et la pose de clôtures métalliques de portails, de garde-corps de différents types et de toutes sortes d'ouvrages de serrurerie, dont le montant estimé est inférieur à 4 5000 EUR TTC par opération. Ces travaux ont trait à des aménagements dans les espaces verts, les stades, les cimetières, les jardins familiaux et l'espace public en général.les travaux feront l'objet d'un accord-cadre à bons de commande sans minimum ni maximum en application des articles 78 II 3 et 80 du décret n Le marché est conclu pour une période initiale allant du 1.1.2017 (ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure) jusqu'au 31.12.2017.

Valeur totale du marché: 1083333.33 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: ville de Saint-Étienne
Contact
Adresse Internet: http://www.saint-etienne.fr/ 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-02-14 📅
Date de publication: 2017-02-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 033-059219
Se réfère à l'avis: 2016/S 195-350759
Numéro JO-S: 33

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-02-09 📅
Source: OJS 2017/S 033-059219 (2017-02-14)

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