Travaux de revêtements routiers
Conseil général du Territoire de Belfort
Accord-cadre passé sous la forme d'un appel d'offres ouvert pour les travaux de revêtements routiers. Accord-cadre à bons de commande avec minimum et maximum et un opérateur économique pour chacun des lots.
Accord-cadre comprenant 2 lots:
— lot 1: fabrication, transport et mise en œuvre de matériaux enrobés sur les routes départementales du territoire de Belfort,
— lot 2: analyse évacuation et stockage de matériaux pollués aux HAP.
Le délai de réception des offres était de 2016-11-16. L'appel d'offres a été publié le 2016-10-10.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2016-10-10 | Avis de marché |
| 2017-02-27 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2016-10-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Matériaux routiers enrobés
Numéro de référence: 16000219-160000220
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Matériaux routiers enrobés 📦
Code CPV supplémentaire: Matériaux routiers enrobés 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Territoire de Belfort 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général du territoire de Belfort
Adresse postale: DGA des services techniques — de l'aménagement et du développement territorial — direction des routes — de la mobilité et des réseaux — 6 place de la Révolution Française
Code postal: 90000
Commune postale: Belfort
Contact
Adresse Internet: http://www.territoiredebelfort.fr 🌏
Courrier électronique: jean-patrice.demange@territoiredebelfort.fr 📧
Téléphone: +33 384909090 📞
Fax: +33 384908749 📠
URL des documents: http://www.territoiredebelfort.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-10-10 📅
Date limite de soumission: 2016-11-16 📅
Date de publication: 2016-10-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 198-356370
Numéro JO-S: 198
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Intitulé du lot: Fabrication, transport et mise en œuvre de matériaux enrobés sur les routes départementales du territoire de Belfort
Numéro du lot: 1
Brève description:
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Numéro du lot: 2
Brève description:
Description des renouvellements:
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire de Belfort.
Procédure
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-11-23 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: Hôtel du Département de Belfort.
Informations complémentaires:
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le directeur des routes, de la mobilité et des réseaux
Adresse du profil d'acheteur: http://www.territoiredebelfort.fr 🌏
URL des documents: http://www.territoiredebelfort.fr 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier
Commune postale: Besançon
Code postal: 25000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 0381826000 📞
Fax: +33 0381826001 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2016/S 198-356370 (2016-10-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Matériaux routiers enrobés
Numéro de référence: 16000219-160000220
Brève description:
Accord-cadre passé sous la forme d'un appel d'offres ouvert pour les travaux de revêtements routiers. Accord-cadre à bons de commande avec minimum et maximum et un opérateur économique pour chacun des lots.
Accord-cadre comprenant 2 lots:
— lot 1: fabrication, transport et mise en œuvre de matériaux enrobés sur les routes départementales du territoire de Belfort,
— lot 2: analyse évacuation et stockage de matériaux pollués aux HAP.
Afficher plus
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Matériaux routiers enrobés 📦
Code CPV supplémentaire: Matériaux routiers enrobés 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Territoire de Belfort 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général du territoire de Belfort
Adresse postale: DGA des services techniques — de l'aménagement et du développement territorial — direction des routes — de la mobilité et des réseaux — 6 place de la Révolution Française
Code postal: 90000
Commune postale: Belfort
Contact
Adresse Internet: http://www.territoiredebelfort.fr 🌏
Courrier électronique: jean-patrice.demange@territoiredebelfort.fr 📧
Téléphone: +33 384909090 📞
Fax: +33 384908749 📠
URL des documents: http://www.territoiredebelfort.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-10-10 📅
Date limite de soumission: 2016-11-16 📅
Date de publication: 2016-10-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 198-356370
Numéro JO-S: 198
Informations complémentaires
Le payeur départemental et un représentant de la direction général de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes, seront invités à participer à la CAO avec voie consultative.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Accord-cadre passé sous la forme d'un appel d'offres ouvert pour les travaux de revêtements routiers. Accord-cadre à bons de commande avec minimum et maximum et un opérateur économique pour chacun des lots.
Accord-cadre comprenant 2 lots:
— lot 1: fabrication, transport et mise en œuvre de matériaux enrobés sur les routes départementales du territoire de Belfort,
— lot 2: analyse évacuation et stockage de matériaux pollués aux HAP.
Numéro du lot: 1
Brève description:
Fabrication, transport et mise en œuvre de matériaux enrobés sur les routes départementales du territoire de Belfort.
Valeur estimée hors TVA: 9 706 600 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Il pourra être reconduit par période successive de 1 an par reconduction expresse pour une durée maximale de reconduction de 3 ans sans que ce délai ne puisse excéder le 31.12.2020.
Intitulé du lot: Analyse, évacuation et stockage de matériaux pollués aux HAP
Numéro du lot: 2
Brève description:
Analyse, chargement, évacuation et mise en décharge des matériaux pollués aux hydrocarbures aromatiques polycycliques (HAP) provenant du rabotage des chaussées.
Valeur estimée hors TVA: 248 000 EUR 💰
Description des renouvellements:
L'accord-cadre pourra être reconduit par période successive de 1 an par reconduction expresse pour une durée maximale de reconduction de 3 ans sans que ce délai ne puisse excéder le 31.12.2020.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire de Belfort.
Procédure
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-11-23 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: Hôtel du Département de Belfort.
Informations complémentaires:
Le payeur départemental et un représentant de la direction général de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes, seront invités à participer à la CAO avec voie consultative.
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le directeur des routes, de la mobilité et des réseaux
Adresse du profil d'acheteur: http://www.territoiredebelfort.fr 🌏
URL des documents: http://www.territoiredebelfort.fr 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier
Commune postale: Besançon
Code postal: 25000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 0381826000 📞
Fax: +33 0381826001 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2016/S 198-356370 (2016-10-10)
Avis d'attribution de marché (2017-02-27)
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: 16000219-16000220
Brève description:
Valeur totale du marché: 1971474.27 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Département du territoire de Belfort
Adresse postale: Direction des routes, de la mobilité et des réseaux, 6 place de la Révolution Française
Code postal: 90020
Contact
Téléphone: +33 387909090 📞
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-02-27 📅
Date de publication: 2017-03-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 042-076306
Se réfère à l'avis: 2016/S 198-356370
Numéro JO-S: 42
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Intitulé du lot: Fabrication, transport et mise en œuvre de sur matériaux enrobés les routes départementales du territoire de Belfort
Analyse, évacuation et stockage d'enrobés pollués aux HAP
Brève description:
Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût: Prix des prestations
Pondération du coût: 60
Critère de coût: Valeur technique
Pondération du coût: 40
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-02-09 📅
Informations complémentaires
Organe de révision
Téléphone: +33 381826000 📞
Fax: +33 381826001 📠
Source: OJS 2017/S 042-076306 (2017-02-27)
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: 16000219-16000220
Brève description:
Accord-cadre passé sous la forme d'un appel d'offres ouvert pour les travaux de revêtements routiers. Accord-cadre à bons de commande avec minimum et maximum et un opérateur économique pour chacun des lots. Accord-cadre comprenant 2 lots:
— lot 1: fabrication, transport et mise en œuvre de matériaux enrobés sur les routes départementales du territoire de Belfort,
— lot 2: analyse, évacuation et stockage de matériaux pollués aux HAP.
Afficher plus
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Département du territoire de Belfort
Adresse postale: Direction des routes, de la mobilité et des réseaux, 6 place de la Révolution Française
Code postal: 90020
Contact
Téléphone: +33 387909090 📞
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-02-27 📅
Date de publication: 2017-03-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 042-076306
Se réfère à l'avis: 2016/S 198-356370
Numéro JO-S: 42
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Accord-cadre passé sous la forme d'un appel d'offres ouvert pour les travaux de revêtements routiers. Accord-cadre à bons de commande avec minimum et maximum et un opérateur économique pour chacun des lots. Accord-cadre comprenant 2 lots:
— lot 2: analyse, évacuation et stockage de matériaux pollués aux HAP.
Analyse, évacuation et stockage d'enrobés pollués aux HAP
Brève description:
Analyse, chargement, évacuation et mise en décharge des matériaux pollués aux Hydrocarbures aromatiques polycycliques (HAP) provenant du rabotage des chaussées.
Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût: Prix des prestations
Pondération du coût: 60
Critère de coût: Valeur technique
Pondération du coût: 40
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-02-09 📅
Informations complémentaires
Organe de révision
Téléphone: +33 381826000 📞
Fax: +33 381826001 📠
Source: OJS 2017/S 042-076306 (2017-02-27)
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