Travaux de restauration de la façade et du bas de versant Sud de la toiture de la galerie du Bord de l'eau (des vingt-neuf travées de la façade et du bas de versant Sud de la toiture de la Galerie du Bord de l'eau dans sa section originelle, côté quai François Mitterrand, 75001 Paris), pour le compte de l'EPML. l'ensemble des travaux sera réalisé en 10 lots (allotissement conformément à l'article 32 de l'ordonnance nº 2015-899 et à l'article 12 du décret n 2016-360 (ci-après, Dmp), chaque lot faisant l'objet d'un marché propre, et réparti de la manière suivante: Lot 1: installation de chantier échafaudages -parapluie; lot 2: maçonnerie pierre de taille; lot 3: nettoyage et consolidation de sculpture; lot 4: sculpture lot 5: couverture en ardoises plomb; lot 6: restauration de menuiseries vitrage serrurerie; lot 7: peinture; lot 8: restauration de ferronnerie serrurerie peinture et- dorure; lot 9: paratonnerre; lot 10: chemisage de descentes d'eaux pluviales.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2016-08-03.
L'appel d'offres a été publié le 2016-06-19.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2016-06-19) Objet Champ d'application du marché
Titre: Travaux de façade
Numéro de référence: 2016-031M
Brève description:
Travaux de restauration de la façade et du bas de versant Sud de la toiture de la galerie du Bord de l'eau (des vingt-neuf travées de la façade et du bas de versant Sud de la toiture de la Galerie du Bord de l'eau dans sa section originelle, côté quai François Mitterrand, 75001 Paris), pour le compte de l'EPML. l'ensemble des travaux sera réalisé en 10 lots (allotissement conformément à l'article 32 de l'ordonnance nº 2015-899 et à l'article 12 du décret n 2016-360 (ci-après, Dmp), chaque lot faisant l'objet d'un marché propre, et réparti de la manière suivante: Lot 1: installation de chantier échafaudages -parapluie; lot 2: maçonnerie pierre de taille; lot 3: nettoyage et consolidation de sculpture; lot 4: sculpture lot 5: couverture en ardoises plomb; lot 6: restauration de menuiseries vitrage serrurerie; lot 7: peinture; lot 8: restauration de ferronnerie serrurerie peinture et- dorure; lot 9: paratonnerre; lot 10: chemisage de descentes d'eaux pluviales.
Travaux de restauration de la façade et du bas de versant Sud de la toiture de la galerie du Bord de l'eau (des vingt-neuf travées de la façade et du bas de versant Sud de la toiture de la Galerie du Bord de l'eau dans sa section originelle, côté quai François Mitterrand, 75001 Paris), pour le compte de l'EPML. l'ensemble des travaux sera réalisé en 10 lots (allotissement conformément à l'article 32 de l'ordonnance nº 2015-899 et à l'article 12 du décret n 2016-360 (ci-après, Dmp), chaque lot faisant l'objet d'un marché propre, et réparti de la manière suivante: Lot 1: installation de chantier échafaudages -parapluie; lot 2: maçonnerie pierre de taille; lot 3: nettoyage et consolidation de sculpture; lot 4: sculpture lot 5: couverture en ardoises plomb; lot 6: restauration de menuiseries vitrage serrurerie; lot 7: peinture; lot 8: restauration de ferronnerie serrurerie peinture et- dorure; lot 9: paratonnerre; lot 10: chemisage de descentes d'eaux pluviales.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de façade📦
Code CPV supplémentaire: Travaux de façade📦 Lieu d'exécution
Région NUTS: Paris
🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Référence Dates
Date d'envoi: 2016-06-19 📅
Date limite de soumission: 2016-08-03 📅
Date de publication: 2016-06-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 120-212913
Numéro JO-S: 120
Informations complémentaires
Aucune personne extérieure à la maîtrise d'ouvrage ou à la maîtrise d'oeuvre ne sera acceptée durant l'ouverture des plis.
Objet Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Installation de chantier échafaudages -parapluie
Numéro du lot: 1
Brève description: Lot 1: installation de chantier échafaudages — parapluie.
Durée de l'accord: 27 mois
Description des options:
Le présent marché fait l'objet d'un fractionnement en tranches au sens de l'article 77 du DMP. En effet, les travaux seront réalisés en 3 tranches verticales, décomposées de la manière suivante: tranche ferme: travées T1 à T12, tranche optionnelle 1: travées T13 à T20. Tranche optionnelle 2: travées T21 à T29.
Le présent marché fait l'objet d'un fractionnement en tranches au sens de l'article 77 du DMP. En effet, les travaux seront réalisés en 3 tranches verticales, décomposées de la manière suivante: tranche ferme: travées T1 à T12, tranche optionnelle 1: travées T13 à T20. Tranche optionnelle 2: travées T21 à T29.
Intitulé du lot: Maçonnerie pierre de taille
Numéro du lot: 2
Brève description: Lot 2: maçonnerie pierre de taille.
Description des options:
Le présent marché fait l'objet d'un fractionnement en tranches au sens de l'article 77 du dmp. en effet, les travaux seront réalisés en 3 tranches verticales, décomposées de la manière suivante: tranche ferme: travées T1 à T12, tranche optionnelle 1: travées T13 à T20. Tranche optionnelle 2: travées T21 à T29.
Le présent marché fait l'objet d'un fractionnement en tranches au sens de l'article 77 du dmp. en effet, les travaux seront réalisés en 3 tranches verticales, décomposées de la manière suivante: tranche ferme: travées T1 à T12, tranche optionnelle 1: travées T13 à T20. Tranche optionnelle 2: travées T21 à T29.
Intitulé du lot: Nettoyage et consolidation de sculpture
Numéro du lot: 3
Brève description: Lot 3: nettoyage et consolidation de sculpture.
Intitulé du lot: Sculpture
Numéro du lot: 4
Brève description: Lot 4: SCULPTURE.
Intitulé du lot: Couveture en ardoises plomb
Numéro du lot: 5
Brève description: Lot 5: couveture en ardoises plomb.
Description des options:
Le présent marché fait l'objet d'un fractionnement en tranches au sens de l'article 77 du DMP. En effet, les travaux seront réalisés en 3 tranches verticales, décomposées de la manière suivante: tranche ferme: travées T1 à T12, tranche optionnelle 1: travées T13 à T20. Tranche optionnelle 2: Travées T21 à T29.
Le présent marché fait l'objet d'un fractionnement en tranches au sens de l'article 77 du DMP. En effet, les travaux seront réalisés en 3 tranches verticales, décomposées de la manière suivante: tranche ferme: travées T1 à T12, tranche optionnelle 1: travées T13 à T20. Tranche optionnelle 2: Travées T21 à T29.
Intitulé du lot: Restauration de menuiseries vitrage serrurerie
Numéro du lot: 6
Brève description: Lot 6: restauration de menuiseries vitrage serrurerie.
Intitulé du lot: Peinture
Numéro du lot: 7
Brève description: Lot 7: PEINTURE.
Intitulé du lot: Restauration de ferronnerie serrurerie peinture et- dorure
Numéro du lot: 8
Brève description: Lot 8: restauration de ferronnerie serrurerie peinture et- dorure.
Intitulé du lot: Paratonnerre
Numéro du lot: 9
Brève description: Lot 9: paratonnerre.
Intitulé du lot: Chemisage de descentes d'eaux pluviales
Numéro du lot: 10
Brève description: Lot 10: chemisage de descentes d'eaux pluviales.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Les candidatures seront jugées au regard des capacités professionnelles, techniques, et financières des opérateurs économiques à exécuter le marché.
Dc1 (lettre de candidature et d'habilitation du mandataire par ses cotraitants), dûment complété.
Dc2 (déclaration du candidat), dûment complété,
Situation économique et financière:
Les capacités économique et financière seront appréciées au regard du Dc2 dûment complété et ses compléments listés au règlement de consultation.
Capacité technique et professionnelle:
Les capacités technique et professionnelles seront appréciées au regard du Dc2 dûment complété et ses compléments listés au règlement de consultation (notamment, déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années; présentation d'une liste des travaux exécutés au cours des 5 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé; justifications spécifiques à chaque lot à produire quant aux qualités et capacités du candidat listées au règlement de la consultation (Qualibat, etc.).
Les capacités technique et professionnelles seront appréciées au regard du Dc2 dûment complété et ses compléments listés au règlement de consultation (notamment, déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années; présentation d'une liste des travaux exécutés au cours des 5 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé; justifications spécifiques à chaque lot à produire quant aux qualités et capacités du candidat listées au règlement de la consultation (Qualibat, etc.).
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Les prestations sont financées par imputation au budget de l'établissement. L'unité de compte du marché est l'euro. Sauf refus du titulaire, une avance dans les conditions de l'article 110 du DMP et 10.5 du CCAP peut être accordée. Le marché sera à prix global et forfaitaire pour les lots nº 3 et 5 à 10, à prix mixte pour le lot no 1 et à prix unitaires pour les lots nº 2 et 4. Les prix sont révisables dans les conditions définies au CCAP. Mode de règlement du marché: mandat administratif suivi d'un virement bancaire. Délai global de paiement, qui démarre à compter de la réception de la demande de paiement: 30 (trente) jours. Garanties exigées: Le présent marché fera l'objet d'une retenue de garantie dans les conditions prévues au CCAP ainsi qu'aux articles 122 à 124 du DMP. En effet, en application de l'article 122 du décret n 2016-360, une retenue de garantie de 5 % du montant total du marché est appliquée. Les autres modalités financières et de règlement figurent au CCAP.
Les prestations sont financées par imputation au budget de l'établissement. L'unité de compte du marché est l'euro. Sauf refus du titulaire, une avance dans les conditions de l'article 110 du DMP et 10.5 du CCAP peut être accordée. Le marché sera à prix global et forfaitaire pour les lots nº 3 et 5 à 10, à prix mixte pour le lot no 1 et à prix unitaires pour les lots nº 2 et 4. Les prix sont révisables dans les conditions définies au CCAP. Mode de règlement du marché: mandat administratif suivi d'un virement bancaire. Délai global de paiement, qui démarre à compter de la réception de la demande de paiement: 30 (trente) jours. Garanties exigées: Le présent marché fera l'objet d'une retenue de garantie dans les conditions prévues au CCAP ainsi qu'aux articles 122 à 124 du DMP. En effet, en application de l'article 122 du décret n 2016-360, une retenue de garantie de 5 % du montant total du marché est appliquée. Les autres modalités financières et de règlement figurent au CCAP.
Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-08-04 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: Musée du Louvre.
Informations complémentaires:
Aucune personne extérieure à la maîtrise d'ouvrage ou à la maîtrise d'oeuvre ne sera acceptée durant l'ouverture des plis.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité technique (Sous-critères listés au règlement de la consultation)
Critère de qualité (pondération): 60
Pondération du prix: 40
I. Précisions sur type de procédure: la présente consultation est passée selon la procédure d'appel d'offres ouvert en application des articles 25 et 66 à 68 du DMP. Conformément à l'article 22 du DMP, pour les lots no 7, 9 et 10 (" petits lots "), il sera procédé à une procédure adaptée.
I. Précisions sur type de procédure: la présente consultation est passée selon la procédure d'appel d'offres ouvert en application des articles 25 et 66 à 68 du DMP. Conformément à l'article 22 du DMP, pour les lots no 7, 9 et 10 (" petits lots "), il sera procédé à une procédure adaptée.
III. Forme du marché: Le lot nº 1 est rémunéré par un prix forfaitaire à titre principal. Il comprend par ailleurs une part à commandes sans minimum et sans maximum au sens de l'article 80 du DMP, pour des commandes de location supplémentaire de matériel au-delà du forfait. Les lots nº 2 et 4 sont rémunérés à prix unitaires, c'est-à-dire à l'unité (ens., m3, ml ou autres unités définies dans le Bordereau des prix unitaires), appliqués aux quantités de natures d'ouvrage ou par le nombre d'éléments d'ouvrage réellement effectués et mis en oeuvre par le titulaire du marché. Les lots no 3 et 5 à 10 sont rémunérés par un prix global et forfaitaire.
III. Forme du marché: Le lot nº 1 est rémunéré par un prix forfaitaire à titre principal. Il comprend par ailleurs une part à commandes sans minimum et sans maximum au sens de l'article 80 du DMP, pour des commandes de location supplémentaire de matériel au-delà du forfait. Les lots nº 2 et 4 sont rémunérés à prix unitaires, c'est-à-dire à l'unité (ens., m3, ml ou autres unités définies dans le Bordereau des prix unitaires), appliqués aux quantités de natures d'ouvrage ou par le nombre d'éléments d'ouvrage réellement effectués et mis en oeuvre par le titulaire du marché. Les lots no 3 et 5 à 10 sont rémunérés par un prix global et forfaitaire.
IV. Les candidats peuvent remettre une offre sous forme papier ou par voie électronique. Les modalités de présentation des offres sont précisées dans le règlement de la consultation (Rc).
V. Remarque importante: Les candidats s'engagent à accepter l'envoi d'éventuelles demandes, par voie électronique via la plateforme de dématérialisation, et/ou au choix du pouvoir adjudicateur, selon les autres procédés habituellement en cours.
VI. Admission des candidatures: cf. Article 6 du Rc.
Critères de jugement des offres: cf. Article 7 du Rc.
Négociation pour les lots no 7, 9 et 10: Pour les petites lots, tels que définis à l'article 22 du décret nº 2016-360, l'EPML pourra mettre en oeuvre une phase de négociation, dans les conditions présentées au règlement de la consultation. En application de l'article 27 du DMP, l'EPML se réserve la possibilité de ne pas mettre en oeuvre une phase de négociation.
Négociation pour les lots no 7, 9 et 10: Pour les petites lots, tels que définis à l'article 22 du décret nº 2016-360, l'EPML pourra mettre en oeuvre une phase de négociation, dans les conditions présentées au règlement de la consultation. En application de l'article 27 du DMP, l'EPML se réserve la possibilité de ne pas mettre en oeuvre une phase de négociation.
VII. Précisions sur dossier de candidature: Dans le cas où un candidat se présente à plusieurs lots, il sera autorisé à ne présenter qu'une seule fois les justificatifs relatifs à la candidature hormis les références spécifiques à chaque lot; en revanche, les offres étant distinctes, le candidat devra réaliser une offre par lot.
VII. Précisions sur dossier de candidature: Dans le cas où un candidat se présente à plusieurs lots, il sera autorisé à ne présenter qu'une seule fois les justificatifs relatifs à la candidature hormis les références spécifiques à chaque lot; en revanche, les offres étant distinctes, le candidat devra réaliser une offre par lot.
VIII. Précisions sur la Durée du marché: Le marché prend effet à compter de sa date de notification, conformément à l'article 103 du DMP. Il est conclu pour la durée nécessaire à l'exécution et à la réception complète des ouvrages jusqu'à la levée des réserves éventuelles, ainsi qu'à la fourniture et la mise au point des DOE. Délais d'exécution: le délai global d'exécution du marché (TCE), qui comprend la période de préparation définie à l'article 14.1 du CCAP et le délai d'exécution des travaux défini à l'article 14.2 du CCAP, est fixé par tranche à: Tranche ferme: 27 mois; Tranche optionnelle nº 1: 27 mois; Tranche optionnelle nº 2: 24 mois.
VIII. Précisions sur la Durée du marché: Le marché prend effet à compter de sa date de notification, conformément à l'article 103 du DMP. Il est conclu pour la durée nécessaire à l'exécution et à la réception complète des ouvrages jusqu'à la levée des réserves éventuelles, ainsi qu'à la fourniture et la mise au point des DOE. Délais d'exécution: le délai global d'exécution du marché (TCE), qui comprend la période de préparation définie à l'article 14.1 du CCAP et le délai d'exécution des travaux défini à l'article 14.2 du CCAP, est fixé par tranche à: Tranche ferme: 27 mois; Tranche optionnelle nº 1: 27 mois; Tranche optionnelle nº 2: 24 mois.
IX. Visite obligatoire: la visite du site est obligatoire (sous peine de rejet), elle aura lieu soit le mardi 12.7.2016 à 15:00 soit le mardi 19.7.2016 à 15:00. Cf. Article 8 du règlement de la consultation. Attention, inscription obligatoire préalable dans les délais indiqués au RC.
IX. Visite obligatoire: la visite du site est obligatoire (sous peine de rejet), elle aura lieu soit le mardi 12.7.2016 à 15:00 soit le mardi 19.7.2016 à 15:00. Cf. Article 8 du règlement de la consultation. Attention, inscription obligatoire préalable dans les délais indiqués au RC.
X. Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: l'exécution des prestations pourra être attribuée à un opérateur économique isolé ou à des opérateurs économiques groupés. Néanmoins, en application du deuxième alinéa de l'article 45-III du DMP, la forme souhaitée par l'EPML est un groupement conjoint avec mandataire solidaire ou groupement solidaire. Si le groupement attributaire du marché est un groupement conjoint sans que le mandataire ne soit solidaire, il se verra contraint d'assurer sa transformation, après attribution du marché. Article 45-v du DMP également applicable à la consultation.
X. Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: l'exécution des prestations pourra être attribuée à un opérateur économique isolé ou à des opérateurs économiques groupés. Néanmoins, en application du deuxième alinéa de l'article 45-III du DMP, la forme souhaitée par l'EPML est un groupement conjoint avec mandataire solidaire ou groupement solidaire. Si le groupement attributaire du marché est un groupement conjoint sans que le mandataire ne soit solidaire, il se verra contraint d'assurer sa transformation, après attribution du marché. Article 45-v du DMP également applicable à la consultation.
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr📧
Adresse Internet: http://paris.tribunal-administratif.fr/Informations-pratiques/Acces-et-coordonnees🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Paris
Fax: +33 144594646 📠
Source: OJS 2016/S 120-212913 (2016-06-19)
Avis d'attribution de marché (2016-11-18) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
Travaux de restauration de la façade et du bas de versant Sud de la toiture de la Galerie du Bord de l'eau (des vingt-neuf travées de la façade et du bas de versant Sud de la toiture de la Galerie du Bord de l'eau dans sa section originelle, côté quai François Mitterrand, 75001 Paris), pour le compte de l'EPML. L'ensemble des travaux sera réalisé en 10 lots (allotissement conformément à l'article 32 de l'ordonnance n° 2015-899 et à l'article 12 du décret n° 2016-360 (ci-après, DMP), chaque lot faisant l'objet d'un marché propre, et réparti de la manière suivante: Lot 1: installation de chantier échafaudages -parapluie; lot 2: maçonnerie pierre de taille; lot 3: nettoyage et consolidation de sculpture; lot 4: sculpture lot 5: couverture en ardoises plomb; lot 6: restauration de menuiseries vitrage serrurerie; lot 7: peinture; lot 8: restauration de ferronnerie serrurerie peinture et- dorure; lot 9: paratonnerre; lot 10: chemisage de descentes d'eaux pluviales.
Travaux de restauration de la façade et du bas de versant Sud de la toiture de la Galerie du Bord de l'eau (des vingt-neuf travées de la façade et du bas de versant Sud de la toiture de la Galerie du Bord de l'eau dans sa section originelle, côté quai François Mitterrand, 75001 Paris), pour le compte de l'EPML. L'ensemble des travaux sera réalisé en 10 lots (allotissement conformément à l'article 32 de l'ordonnance n° 2015-899 et à l'article 12 du décret n° 2016-360 (ci-après, DMP), chaque lot faisant l'objet d'un marché propre, et réparti de la manière suivante: Lot 1: installation de chantier échafaudages -parapluie; lot 2: maçonnerie pierre de taille; lot 3: nettoyage et consolidation de sculpture; lot 4: sculpture lot 5: couverture en ardoises plomb; lot 6: restauration de menuiseries vitrage serrurerie; lot 7: peinture; lot 8: restauration de ferronnerie serrurerie peinture et- dorure; lot 9: paratonnerre; lot 10: chemisage de descentes d'eaux pluviales.
Valeur totale du marché: 9713603.89 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur Identité
Adresse postale: Direction financière, juridique et des moyens, sous-direction juridique et de l'achat public, service de la commande publique
Référence Dates
Date d'envoi: 2016-11-18 📅
Date de publication: 2016-11-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 226-411280
Se réfère à l'avis: 2016/S 120-212913
Numéro JO-S: 226
Informations complémentaires
I — le présent avis vaut avis de publicité de la conclusion des lots n° 1 à 8 et 10. Le lot n° 9 n'a pas encore été attribué. La date d'attribution du contrat s'entend, ici, comme la date de notification du marché au titulaire.
Ii — modalités de consultation du marché dans le respect des secrets protégés par la loi: le marché peut être consulté gratuitement au musée du Louvre, par rendez vous pris auprès de Thomas Combret. Par ailleurs, le présent marché et les documents qui s'y rapportent sont communicables aux personnes qui en font la demande par courrier envoyé à l'adresse du pouvoir adjudicateur (mentionnée au présent avis), dans les conditions de la loi nº 78-753 du 17.7.1978 modifiée et sous réserve du respect des secrets protégés par cette loi.
Iii — précision sur les rubriques Ii.1.7 et V.2.4. Valeur totale finale du ou des marché(s): le montant indiqué correspond au total toutes tranches comprises.
I — le présent avis vaut avis de publicité de la conclusion des lots n° 1 à 8 et 10. Le lot n° 9 n'a pas encore été attribué. La date d'attribution du contrat s'entend, ici, comme la date de notification du marché au titulaire.
Ii — modalités de consultation du marché dans le respect des secrets protégés par la loi: le marché peut être consulté gratuitement au musée du Louvre, par rendez vous pris auprès de Thomas Combret. Par ailleurs, le présent marché et les documents qui s'y rapportent sont communicables aux personnes qui en font la demande par courrier envoyé à l'adresse du pouvoir adjudicateur (mentionnée au présent avis), dans les conditions de la loi nº 78-753 du 17.7.1978 modifiée et sous réserve du respect des secrets protégés par cette loi.
Iii — précision sur les rubriques Ii.1.7 et V.2.4. Valeur totale finale du ou des marché(s): le montant indiqué correspond au total toutes tranches comprises.
Objet Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Installation de chantier échafaudages — parapluie
Description des options:
Le présent marché fait l'objet d'un fractionnement en tranches au sens de l'article 77 du DMP. En effet, les travaux seront réalisés en 3 tranches verticales, décomposées de la manière suivante: Tranche Ferme: Travées T1 à T12, Tranche Optionnelle 1: Travées T13 à T20. Tranche Optionnelle 2: Travées T21 à T29.
Le présent marché fait l'objet d'un fractionnement en tranches au sens de l'article 77 du DMP. En effet, les travaux seront réalisés en 3 tranches verticales, décomposées de la manière suivante: Tranche Ferme: Travées T1 à T12, Tranche Optionnelle 1: Travées T13 à T20. Tranche Optionnelle 2: Travées T21 à T29.
Brève description: Lot 4: sculpture.
Intitulé du lot: Couverture en ardoises plomb
Brève description:
Lot 5: couverture en ardoises plomb.
Lot 7: peinture.
Intitulé du lot: Restauration de ferronnerie serrurerie peinture et dorure
Brève description: Lot 8: restauration de ferronnerie serrurerie peinture et dorure.
Procédure Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité technique (sous-critères listés au règlement de la consultation)
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-11-14 📅
2016-11-15 📅
Référence Informations complémentaires
I — le présent avis vaut avis de publicité de la conclusion des lots n° 1 à 8 et 10. Le lot n° 9 n'a pas encore été attribué. La date d'attribution du contrat s'entend, ici, comme la date de notification du marché au titulaire.
Ii — modalités de consultation du marché dans le respect des secrets protégés par la loi: le marché peut être consulté gratuitement au musée du Louvre, par rendez vous pris auprès de Thomas Combret. Par ailleurs, le présent marché et les documents qui s'y rapportent sont communicables aux personnes qui en font la demande par courrier envoyé à l'adresse du pouvoir adjudicateur (mentionnée au présent avis), dans les conditions de la loi nº 78-753 du 17.7.1978 modifiée et sous réserve du respect des secrets protégés par cette loi.
Ii — modalités de consultation du marché dans le respect des secrets protégés par la loi: le marché peut être consulté gratuitement au musée du Louvre, par rendez vous pris auprès de Thomas Combret. Par ailleurs, le présent marché et les documents qui s'y rapportent sont communicables aux personnes qui en font la demande par courrier envoyé à l'adresse du pouvoir adjudicateur (mentionnée au présent avis), dans les conditions de la loi nº 78-753 du 17.7.1978 modifiée et sous réserve du respect des secrets protégés par cette loi.
Iii — précision sur les rubriques Ii.1.7 et V.2.4. Valeur totale finale du ou des marché(s): le montant indiqué correspond au total toutes tranches comprises.
Informations complémentaires Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Le délai de recours de 2 mois pour contester la validité du marché commence à courir à compter de la publication du présent avis d'attribution (CE, 16.7.2007, Société Tropic Travaux Signalisation, req. N° 291545 et CE, 4.4.2014, Département du Tarn-et-Garonne, req. N° 358994). Un éventuel recours en référé contractuel pourra être formé dans le délai de 31 jours suivant la publication du présent avis d'attribution, conformément aux dispositions de l'article R. 551-7 du code de justice administrative, et sous réserve des dispositions des articles L. 551-14 al. 2 et L. 551-15 du même code.
Informations sur les délais d'introduction des recours
Le délai de recours de 2 mois pour contester la validité du marché commence à courir à compter de la publication du présent avis d'attribution (CE, 16.7.2007, Société Tropic Travaux Signalisation, req. N° 291545 et CE, 4.4.2014, Département du Tarn-et-Garonne, req. N° 358994). Un éventuel recours en référé contractuel pourra être formé dans le délai de 31 jours suivant la publication du présent avis d'attribution, conformément aux dispositions de l'article R. 551-7 du code de justice administrative, et sous réserve des dispositions des articles L. 551-14 al. 2 et L. 551-15 du même code.
Source: OJS 2016/S 226-411280 (2016-11-18)
Avis d'attribution de marché (2017-03-23) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
Travaux de restauration de la façade et du bas de versant Sud de la toiture de la Galerie du bord de l'eau (des 29 travées de la façade et du bas de versant Sud de la toiture de la Galerie du bord de l'eau dans sa section originelle, côté quai François Mitterrand, 75001 Paris), pour le compte de l'EPML. L'ensemble des travaux sera réalisé en 10 lots (allotissement conformément à l'article 32 de l'ordonnance nº 2015-899 et à l'article 12 du décret nº 2016-360 (ci-après, DMP), chaque lot faisant l'objet d'un marché propre, et réparti de la manière suivante:
lot 1: installation de chantier échafaudages -parapluie,
lot 2: maçonnerie pierre de taille,
lot 3: nettoyage et consolidation de sculpture,
lot 4: sculpture,
lot 5: couverture en ardoises plomb,
lot 6: restauration de menuiseries vitrage serrurerie,
lot 7: peinture,
lot 8: restauration de ferronnerie serrurerie peinture et- dorure,
lot 9: paratonnerre,
lot 10: chemisage de descentes d'eaux pluviales.
Travaux de restauration de la façade et du bas de versant Sud de la toiture de la Galerie du bord de l'eau (des 29 travées de la façade et du bas de versant Sud de la toiture de la Galerie du bord de l'eau dans sa section originelle, côté quai François Mitterrand, 75001 Paris), pour le compte de l'EPML. L'ensemble des travaux sera réalisé en 10 lots (allotissement conformément à l'article 32 de l'ordonnance nº 2015-899 et à l'article 12 du décret nº 2016-360 (ci-après, DMP), chaque lot faisant l'objet d'un marché propre, et réparti de la manière suivante:
lot 1: installation de chantier échafaudages -parapluie,
lot 2: maçonnerie pierre de taille,
lot 3: nettoyage et consolidation de sculpture,
lot 4: sculpture,
lot 5: couverture en ardoises plomb,
lot 6: restauration de menuiseries vitrage serrurerie,
lot 7: peinture,
lot 8: restauration de ferronnerie serrurerie peinture et- dorure,
lot 9: paratonnerre,
lot 10: chemisage de descentes d'eaux pluviales.
Référence Dates
Date d'envoi: 2017-03-23 📅
Date de publication: 2017-03-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 061-113426
Numéro JO-S: 61
Informations complémentaires
Lot nº 9 déclaré sans suite.
— la procédure citée en objet est déclarée sans suite pour motif d'intérêt général en raison de la disparition du besoin tel que défini dans le cahier des charges,
— recours pour excès de pouvoir en cas de déclaration sans suite de la procédure: le candidat peut, s'il le souhaite, exercer un recours pour excès de pouvoir contre cette décision, devant le tribunal administratif de Paris. Le juge doit être saisi dans un délai de 2 mois à compter de la publication du présent avis.
— la procédure citée en objet est déclarée sans suite pour motif d'intérêt général en raison de la disparition du besoin tel que défini dans le cahier des charges,
— recours pour excès de pouvoir en cas de déclaration sans suite de la procédure: le candidat peut, s'il le souhaite, exercer un recours pour excès de pouvoir contre cette décision, devant le tribunal administratif de Paris. Le juge doit être saisi dans un délai de 2 mois à compter de la publication du présent avis.
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
Travaux de restauration de la façade et du bas de versant Sud de la toiture de la Galerie du bord de l'eau (des 29 travées de la façade et du bas de versant Sud de la toiture de la Galerie du bord de l'eau dans sa section originelle, côté quai François Mitterrand, 75001 Paris), pour le compte de l'EPML. L'ensemble des travaux sera réalisé en 10 lots (allotissement conformément à l'article 32 de l'ordonnance nº 2015-899 et à l'article 12 du décret nº 2016-360 (ci-après, DMP), chaque lot faisant l'objet d'un marché propre, et réparti de la manière suivante:
Travaux de restauration de la façade et du bas de versant Sud de la toiture de la Galerie du bord de l'eau (des 29 travées de la façade et du bas de versant Sud de la toiture de la Galerie du bord de l'eau dans sa section originelle, côté quai François Mitterrand, 75001 Paris), pour le compte de l'EPML. L'ensemble des travaux sera réalisé en 10 lots (allotissement conformément à l'article 32 de l'ordonnance nº 2015-899 et à l'article 12 du décret nº 2016-360 (ci-après, DMP), chaque lot faisant l'objet d'un marché propre, et réparti de la manière suivante:
lot 1: installation de chantier échafaudages -parapluie,
lot 2: maçonnerie pierre de taille,
lot 3: nettoyage et consolidation de sculpture,
lot 4: sculpture,
lot 5: couverture en ardoises plomb,
lot 6: restauration de menuiseries vitrage serrurerie,
lot 7: peinture,
lot 8: restauration de ferronnerie serrurerie peinture et- dorure,
lot 9: paratonnerre,
lot 10: chemisage de descentes d'eaux pluviales.
Description des options:
Le présent marché fait l'objet d'un fractionnement en tranches au sens de l'article 77 du DMP. En effet, les travaux seront réalisés en trois tranches verticales, décomposées de la manière suivante: tranche ferme: travées T1 à T12,
Tranche optionnelle 1: travées T13 à T20,
Tranche optionnelle 2: travées T21 à T29.
Référence Informations complémentaires
Lot nº 9 déclaré sans suite.
— la procédure citée en objet est déclarée sans suite pour motif d'intérêt général en raison de la disparition du besoin tel que défini dans le cahier des charges,
— recours pour excès de pouvoir en cas de déclaration sans suite de la procédure: le candidat peut, s'il le souhaite, exercer un recours pour excès de pouvoir contre cette décision, devant le tribunal administratif de Paris. Le juge doit être saisi dans un délai de 2 mois à compter de la publication du présent avis.
— recours pour excès de pouvoir en cas de déclaration sans suite de la procédure: le candidat peut, s'il le souhaite, exercer un recours pour excès de pouvoir contre cette décision, devant le tribunal administratif de Paris. Le juge doit être saisi dans un délai de 2 mois à compter de la publication du présent avis.
Source: OJS 2017/S 061-113426 (2017-03-23)
Modification d'un marché /d'une concession en cours (2018-09-26) Objet Champ d'application du marché
Numéro de référence: 2016-034M
Valeur totale du marché: 454488.29 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Modification d'un marché /d'une concession en cours
Procédure Critères d'attribution
Sans objet
Pouvoir adjudicateur Identité
Adresse postale: Direction financière, juridique et des moyens — Sous-direction juridique et de l'achat public — Service de la commande publique
Référence Dates
Date d'envoi: 2018-09-26 📅
Date de publication: 2018-10-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 189-428132
Se réfère à l'avis: 2016/S 226-411280
Numéro JO-S: 189
Informations complémentaires
I) le présent avis vaut avis de modification du lot nº 4 conformément aux article 139-3 et 140 du décret nº 2016-360;
II) modalités de consultation du marché dans le respect des secrets protégés par la loi: le marché peut être consulté gratuitement au musée du Louvre, par rendez-vous pris auprès de Thomas Combret. Par ailleurs, le présent marché et les documents qui s'y rapportent sont communicables aux personnes qui en font la demande par courrier envoyé à l'adresse du pouvoir adjudicateur (mentionnée au présent avis), dans les conditions de la loi nº 78-753 du 17.7.1978 modifiée et sous réserve du respect des secrets protégés par cette loi;
III) précision sur les rubriques Valeur totale finale du ou des marché(s): le montant indiqué correspond au total toutes tranches comprises.
I) le présent avis vaut avis de modification du lot nº 4 conformément aux article 139-3 et 140 du décret nº 2016-360;
II) modalités de consultation du marché dans le respect des secrets protégés par la loi: le marché peut être consulté gratuitement au musée du Louvre, par rendez-vous pris auprès de Thomas Combret. Par ailleurs, le présent marché et les documents qui s'y rapportent sont communicables aux personnes qui en font la demande par courrier envoyé à l'adresse du pouvoir adjudicateur (mentionnée au présent avis), dans les conditions de la loi nº 78-753 du 17.7.1978 modifiée et sous réserve du respect des secrets protégés par cette loi;
III) précision sur les rubriques Valeur totale finale du ou des marché(s): le montant indiqué correspond au total toutes tranches comprises.
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
Travaux de restauration MH sur façade et toiture de la galerie du bord de l'eau pour le compte de l'Établissement public du musée du Louvre (EPML). Lot nº 4: sculpture.
Durée de l'accord: 78 mois Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Musée du Louvre (75001 Paris)
Attribution du marché
Nom: Ateliers Enache
Adresse postale: 127 rue de l'Ourcq
Commune postale: Paris
Code postal: 75019
Pays: France 🇫🇷 Paris
🏙️
Adresse Internet: http://www.ateliers-enache.com/🌏
Valeur totale du marché: 454488.29 EUR 💰
Référence Informations complémentaires
I) le présent avis vaut avis de modification du lot nº 4 conformément aux article 139-3 et 140 du décret nº 2016-360;
II) modalités de consultation du marché dans le respect des secrets protégés par la loi: le marché peut être consulté gratuitement au musée du Louvre, par rendez-vous pris auprès de Thomas Combret. Par ailleurs, le présent marché et les documents qui s'y rapportent sont communicables aux personnes qui en font la demande par courrier envoyé à l'adresse du pouvoir adjudicateur (mentionnée au présent avis), dans les conditions de la loi nº 78-753 du 17.7.1978 modifiée et sous réserve du respect des secrets protégés par cette loi;
II) modalités de consultation du marché dans le respect des secrets protégés par la loi: le marché peut être consulté gratuitement au musée du Louvre, par rendez-vous pris auprès de Thomas Combret. Par ailleurs, le présent marché et les documents qui s'y rapportent sont communicables aux personnes qui en font la demande par courrier envoyé à l'adresse du pouvoir adjudicateur (mentionnée au présent avis), dans les conditions de la loi nº 78-753 du 17.7.1978 modifiée et sous réserve du respect des secrets protégés par cette loi;
III) précision sur les rubriques Valeur totale finale du ou des marché(s): le montant indiqué correspond au total toutes tranches comprises.
Source: OJS 2018/S 189-428132 (2018-09-26)
Modification d'un marché /d'une concession en cours (2018-11-06) Objet Champ d'application du marché
Numéro de référence: 2016-035M
Valeur totale du marché: 888376.50 EUR 💰
Référence Dates
Date d'envoi: 2018-11-06 📅
Date de publication: 2018-11-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 218-500210
Se réfère à l'avis: 2017/S 061-113426
Numéro JO-S: 218
Informations complémentaires
I) le présent avis vaut avis de modification du lot nº 5 conformément aux article 139-3 et 140 du décret nº 2016-360;
II) modalités de consultation du marché dans le respect des secrets protégés par la loi: le marché peut être consulté gratuitement au musée du Louvre, par rendez vous pris auprès de Thomas Combret. Par ailleurs, le présent marché et les documents qui s'y rapportent sont communicables aux personnes qui en font la demande par courrier envoyé à l'adresse du pouvoir adjudicateur (mentionnée au présent avis), dans les conditions de la loi nº 78-753 du 17.7.1978 modifiée et sous réserve du respect des secrets protégés par cette loi;
III) précision sur les rubriques. Valeur totale finale du ou des marché(s): le montant indiqué correspond au total toutes tranches comprises.
I) le présent avis vaut avis de modification du lot nº 5 conformément aux article 139-3 et 140 du décret nº 2016-360;
II) modalités de consultation du marché dans le respect des secrets protégés par la loi: le marché peut être consulté gratuitement au musée du Louvre, par rendez vous pris auprès de Thomas Combret. Par ailleurs, le présent marché et les documents qui s'y rapportent sont communicables aux personnes qui en font la demande par courrier envoyé à l'adresse du pouvoir adjudicateur (mentionnée au présent avis), dans les conditions de la loi nº 78-753 du 17.7.1978 modifiée et sous réserve du respect des secrets protégés par cette loi;
III) précision sur les rubriques. Valeur totale finale du ou des marché(s): le montant indiqué correspond au total toutes tranches comprises.
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
Travaux de restauration MH sur façade et toiture de la galerie du bord de l'eau pour le compte de l'Établissement public du musée du Louvre (EPML). Lot nº 5 — couverture en ardoises — plomb.
Attribution du marché
Nom: SAS Le Bras Frères
Adresse postale: 22 rue des Closeries
Commune postale: Belleville-sur-Meuse
Code postal: 55430
Pays: Meuse
🏙️
Adresse Internet: http://www.lebras-freres.com/🌏
Valeur totale du marché: 888376.50 EUR 💰
Référence Informations complémentaires
I) le présent avis vaut avis de modification du lot nº 5 conformément aux article 139-3 et 140 du décret nº 2016-360;
II) modalités de consultation du marché dans le respect des secrets protégés par la loi: le marché peut être consulté gratuitement au musée du Louvre, par rendez vous pris auprès de Thomas Combret. Par ailleurs, le présent marché et les documents qui s'y rapportent sont communicables aux personnes qui en font la demande par courrier envoyé à l'adresse du pouvoir adjudicateur (mentionnée au présent avis), dans les conditions de la loi nº 78-753 du 17.7.1978 modifiée et sous réserve du respect des secrets protégés par cette loi;
II) modalités de consultation du marché dans le respect des secrets protégés par la loi: le marché peut être consulté gratuitement au musée du Louvre, par rendez vous pris auprès de Thomas Combret. Par ailleurs, le présent marché et les documents qui s'y rapportent sont communicables aux personnes qui en font la demande par courrier envoyé à l'adresse du pouvoir adjudicateur (mentionnée au présent avis), dans les conditions de la loi nº 78-753 du 17.7.1978 modifiée et sous réserve du respect des secrets protégés par cette loi;
III) précision sur les rubriques. Valeur totale finale du ou des marché(s): le montant indiqué correspond au total toutes tranches comprises.
Source: OJS 2018/S 218-500210 (2018-11-06)
Modification d'un marché /d'une concession en cours (2019-03-05) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 2998223.98 EUR 💰
Référence Dates
Date d'envoi: 2019-03-05 📅
Date de publication: 2019-03-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 048-111120
Numéro JO-S: 48
Informations complémentaires
I) le présent avis vaut avis de publicité de la conclusion des lots nº 1 à 8 et 10. Le lot nº 9 n'a pas encore été attribué. La date d'attribution du contrat s'entend, ici, comme la date de notification du marché au titulaire;
II) modalités de consultation du marché dans le respect des secrets protégés par la loi: le marché peut être consulté gratuitement au Musée du Louvre, par rendez-vous pris auprès de Thomas Combret. Par ailleurs, le présent marché et les documents qui s'y rapportent sont communicables aux personnes qui en font la demande par courrier envoyé à l'adresse du pouvoir adjudicateur (mentionnée au présent avis), dans les conditions de la loi nº 78-753 du 17.7.1978 modifiée et sous réserve du respect des secrets protégés par cette loi;
III) précision sur les rubriques II.1.7) et V.2.4). Valeur totale finale du ou des marché(s): le montant indiqué correspond au total toutes tranches comprises.
I) le présent avis vaut avis de publicité de la conclusion des lots nº 1 à 8 et 10. Le lot nº 9 n'a pas encore été attribué. La date d'attribution du contrat s'entend, ici, comme la date de notification du marché au titulaire;
II) modalités de consultation du marché dans le respect des secrets protégés par la loi: le marché peut être consulté gratuitement au Musée du Louvre, par rendez-vous pris auprès de Thomas Combret. Par ailleurs, le présent marché et les documents qui s'y rapportent sont communicables aux personnes qui en font la demande par courrier envoyé à l'adresse du pouvoir adjudicateur (mentionnée au présent avis), dans les conditions de la loi nº 78-753 du 17.7.1978 modifiée et sous réserve du respect des secrets protégés par cette loi;
III) précision sur les rubriques II.1.7) et V.2.4). Valeur totale finale du ou des marché(s): le montant indiqué correspond au total toutes tranches comprises.
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
Travaux de restauration MH sur façade et toiture de la Galerie du Bord de l'eau pour le compte de l'Établissement public du Musée du Louvre (EPML). Lot 1 installation de chantier — échafaudages — parapluie.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Musée du Louvre — 75001 Paris.
Attribution du marché
Nom: SAS Europe Échafaudage
Adresse postale: 7 rue du Patis
Commune postale: Rupt-en-Woëvre
Code postal: 55320
Adresse Internet: http://www.europe-echafaudage.com/🌏
Valeur totale du marché: 2998223.98 EUR 💰
Référence Informations complémentaires
I) le présent avis vaut avis de publicité de la conclusion des lots nº 1 à 8 et 10. Le lot nº 9 n'a pas encore été attribué. La date d'attribution du contrat s'entend, ici, comme la date de notification du marché au titulaire;
II) modalités de consultation du marché dans le respect des secrets protégés par la loi: le marché peut être consulté gratuitement au Musée du Louvre, par rendez-vous pris auprès de Thomas Combret. Par ailleurs, le présent marché et les documents qui s'y rapportent sont communicables aux personnes qui en font la demande par courrier envoyé à l'adresse du pouvoir adjudicateur (mentionnée au présent avis), dans les conditions de la loi nº 78-753 du 17.7.1978 modifiée et sous réserve du respect des secrets protégés par cette loi;
II) modalités de consultation du marché dans le respect des secrets protégés par la loi: le marché peut être consulté gratuitement au Musée du Louvre, par rendez-vous pris auprès de Thomas Combret. Par ailleurs, le présent marché et les documents qui s'y rapportent sont communicables aux personnes qui en font la demande par courrier envoyé à l'adresse du pouvoir adjudicateur (mentionnée au présent avis), dans les conditions de la loi nº 78-753 du 17.7.1978 modifiée et sous réserve du respect des secrets protégés par cette loi;
III) précision sur les rubriques II.1.7) et V.2.4). Valeur totale finale du ou des marché(s): le montant indiqué correspond au total toutes tranches comprises.
Informations complémentaires Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Le délai de recours de 2 mois pour contester la validité du marché commence à courir à compter de la publication du présent avis d'attribution (CE, 16.7.2007, Société Tropic Travaux Signalisation, req. nº 291545 et CE, 4.4.2014, département du Tarn-et-Garonne, req. nº 358994). Un éventuel recours en référé contractuel pourra être formé dans le délai de 31 jours suivant la publication du présent avis d'attribution, conformément aux dispositions de l'article R. 551-7 du code de justice administrative, et sous réserve des dispositions des articles L. 551-14 al. 2 et L. 551-15 du même code.
Informations sur les délais d'introduction des recours
Le délai de recours de 2 mois pour contester la validité du marché commence à courir à compter de la publication du présent avis d'attribution (CE, 16.7.2007, Société Tropic Travaux Signalisation, req. nº 291545 et CE, 4.4.2014, département du Tarn-et-Garonne, req. nº 358994). Un éventuel recours en référé contractuel pourra être formé dans le délai de 31 jours suivant la publication du présent avis d'attribution, conformément aux dispositions de l'article R. 551-7 du code de justice administrative, et sous réserve des dispositions des articles L. 551-14 al. 2 et L. 551-15 du même code.
Source: OJS 2019/S 048-111120 (2019-03-05)
Modification d'un marché /d'une concession en cours (2020-07-07) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 888376.50 EUR 💰
Pouvoir adjudicateur Identité
Commune postale: Paris Cedex 1
Référence Dates
Date d'envoi: 2020-07-07 📅
Date de publication: 2020-07-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 132-322692
Numéro JO-S: 132
Objet Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Travaux de restauration MH sur façade et toiture de la galerie du Bord de l'eau pour le compte de l'Établissement public du musée du Louvre (EPML).
Brève description:
Travaux de restauration MH sur façade et toiture de la galerie du Bord de l'eau pour le compte de l'Établissement public du Musée du Louvre (EPML). Lot 5 — couverture en ardoises plomb.
Informations complémentaires Organe de révision
Commune postale: Paris Cedex 4
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Le délai de recours de deux mois pour contester la validité du marché commence à courir à compter de la publication du présent avis d'attribution (CE, 16.7.2007, société Tropic Travaux Signalisation, req. nº 291545 et CE, 4.4.2014, département du Tarn-et-Garonne, req. nº 358994). Un éventuel recours en référé contractuel pourra être formé dans le délai de 31 jours suivant la publication du présent avis d'attribution, conformément aux dispositions de l'article R. 551-7 du code de justice administrative, et sous réserve des dispositions des articles L. 551-14 al. 2 et L. 551-15 du même code.
Informations sur les délais d'introduction des recours
Le délai de recours de deux mois pour contester la validité du marché commence à courir à compter de la publication du présent avis d'attribution (CE, 16.7.2007, société Tropic Travaux Signalisation, req. nº 291545 et CE, 4.4.2014, département du Tarn-et-Garonne, req. nº 358994). Un éventuel recours en référé contractuel pourra être formé dans le délai de 31 jours suivant la publication du présent avis d'attribution, conformément aux dispositions de l'article R. 551-7 du code de justice administrative, et sous réserve des dispositions des articles L. 551-14 al. 2 et L. 551-15 du même code.