Travaux de réparation et d'entretien des ouvrages d'art
Conseil départemental Haute-Garonne
Travaux de réparation et d'entretien des ouvrages d'art.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2016-03-17. L'appel d'offres a été publié le 2016-02-04.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Travaux de construction complète ou partielle et travaux de génie civil › Ouvrages d'art et de génie civil
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2016-02-04 | Avis de marché |
| 2016-09-01 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2016-02-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Ouvrages d'art et de génie civil
Quantité ou étendue: Marchés à bons de commande sans montant minimum ni maximum.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Ouvrages d'art et de génie civil 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Non spécifié
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil départemental Haute-Garonne
Adresse postale: 1 bd de la Marquette
Code postal: 31090
Commune postale: Toulouse Cedex 9
Contact
Adresse Internet: https://marchespublics.haute-garonne.fr 🌏
Courrier électronique: marches.sect1@cg31.fr 📧
Téléphone: +33 534333590 📞
Fax: +33 534333581 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-02-04 📅
Date limite de soumission: 2016-03-17 📅
Date de publication: 2016-02-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 026-041355
Numéro JO-S: 26
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Travaux de réparation et d'entretien des ouvrages d'art.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Secteurs routiers de Colomiers et Villemur excepté les communes du lot 6
Brève description: Marché à bons de commande sans minimum ni maximum de 1 an reconductible 3 fois.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Secteurs routiers de Villefranche et Muret excepté les communes du lot 6
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Secteurs routiers de Auterive et Cazères
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Secteurs routiers de Saint-Gaudens et Boulogne
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: Secteur routier de Luchon
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: Communes incluses dans le périmètre de Toulouse Métropole
Nombre de reconductions possibles: 3
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: 15S0188
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Département de Haute-Garonne.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Capacité technique et professionnelle:
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Autres conditions particulières:
Procédure
Période de validité de l'offre: 90 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (55)
2. Valeur technique (25)
3. Performance environnementale (10)
4. Performance d'insertion professionnelle (10)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Direction de la commande publique — direction adjointe des marchés publics, bâtiment b — bureau B064
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 15S0188
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raumond IV
Commune postale: Toulouse Cedex 7
Code postal: 31068
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 562735757 📞
Fax: +33 562735740 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: VI.4.1
Source: OJS 2016/S 026-041355 (2016-02-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Ouvrages d'art et de génie civil
Quantité ou étendue: Marchés à bons de commande sans montant minimum ni maximum.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Ouvrages d'art et de génie civil 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Non spécifié
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil départemental Haute-Garonne
Adresse postale: 1 bd de la Marquette
Code postal: 31090
Commune postale: Toulouse Cedex 9
Contact
Adresse Internet: https://marchespublics.haute-garonne.fr 🌏
Courrier électronique: marches.sect1@cg31.fr 📧
Téléphone: +33 534333590 📞
Fax: +33 534333581 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-02-04 📅
Date limite de soumission: 2016-03-17 📅
Date de publication: 2016-02-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 026-041355
Numéro JO-S: 26
Informations complémentaires
Possibilité de retrait du DCE et de réponse par voie électronique à l'adresse suivante: https://marchespublics.haute-garonne.fr — identification sur site recommandée.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 4.2.2016.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Travaux de réparation et d'entretien des ouvrages d'art.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Secteurs routiers de Colomiers et Villemur excepté les communes du lot 6
Brève description: Marché à bons de commande sans minimum ni maximum de 1 an reconductible 3 fois.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Secteurs routiers de Villefranche et Muret excepté les communes du lot 6
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Secteurs routiers de Auterive et Cazères
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Secteurs routiers de Saint-Gaudens et Boulogne
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: Secteur routier de Luchon
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: Communes incluses dans le périmètre de Toulouse Métropole
Nombre de reconductions possibles: 3
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: 15S0188
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Département de Haute-Garonne.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Fournir la lettre de candidature incluant l'attestation sur l'honneur, l'habilitation su mandataire (DC1 conseillé), la copie du jugement si redressement judiciaire, les pouvoirs des personnes habilités à engager la société.
Situation économique et financière: Chiffres d'affaires des 3 dernières années (DC2 conseillé).
Capacité technique et professionnelle:
Descriptif des moyens humains et matériels et principales références relatives à des prestations similaires en cours d'exécution ou exécutées au cours des 5 dernières années (DC2 conseillé).
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
100 % du budget propre du Conseil général — délai global de paiement de 30 jours par mandat administratif.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Groupement conjoint avec mandataire solidaire.
Autres conditions particulières:
La consultation est assortie d'une clause d'insertion sociale au sens de l'article 14 du code des marchés publics.
Procédure
Période de validité de l'offre: 90 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (55)
2. Valeur technique (25)
3. Performance environnementale (10)
4. Performance d'insertion professionnelle (10)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Direction de la commande publique — direction adjointe des marchés publics, bâtiment b — bureau B064
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 15S0188
Informations complémentaires
Possibilité de retrait du DCE et de réponse par voie électronique à l'adresse suivante: https://marchespublics.haute-garonne.fr — identification sur site recommandée.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 4.2.2016.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raumond IV
Commune postale: Toulouse Cedex 7
Code postal: 31068
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 562735757 📞
Fax: +33 562735740 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: VI.4.1
Source: OJS 2016/S 026-041355 (2016-02-04)
Avis d'attribution de marché (2016-09-01)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Travaux d'entretien et de réparation des ouvrages d'art.
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: Ouvrages d'art et de génie civil 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haute-Garonne 🏙️
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Commune postale: Toulouse
Contact
Adresse Internet: https://www.haute-garonne.fr 🌏
Courrier électronique: marches.sect1@cd31.fr 📧
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-09-01 📅
Date de publication: 2016-09-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 171-307054
Se réfère à l'avis: 2016/S 026-041355
Numéro JO-S: 171
Informations complémentaires
Les marchés sont consultables, sur rendez-vous, à l'adresse visée au point I.1.
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Secteurs routiers de Cazères et Auterive
Secteurs routiers de St Gaudens et Boulogne
Secteurs routier de Luchon
Communes incluses dans le périmètre de Toulouse Métropôle
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 25
Critère de qualité (nom): Performance environnementale
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Performance d'insertion professionnelle
Pondération du prix: 55
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-06-21 📅
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Direction de la commande publique, DA des marchés publics, bât. B, bureau 064
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics.haute-garonne.fr 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 68 rue Raymond IV
Commune postale: Toulouse
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: cf VI.4.1
Source: OJS 2016/S 171-307054 (2016-09-01)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Travaux d'entretien et de réparation des ouvrages d'art.
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: Ouvrages d'art et de génie civil 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haute-Garonne 🏙️
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Commune postale: Toulouse
Contact
Adresse Internet: https://www.haute-garonne.fr 🌏
Courrier électronique: marches.sect1@cd31.fr 📧
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-09-01 📅
Date de publication: 2016-09-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 171-307054
Se réfère à l'avis: 2016/S 026-041355
Numéro JO-S: 171
Informations complémentaires
Les marchés sont consultables, sur rendez-vous, à l'adresse visée au point I.1.
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Secteurs routiers de Cazères et Auterive
Secteurs routiers de St Gaudens et Boulogne
Secteurs routier de Luchon
Communes incluses dans le périmètre de Toulouse Métropôle
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 25
Critère de qualité (nom): Performance environnementale
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Performance d'insertion professionnelle
Pondération du prix: 55
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-06-21 📅
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Direction de la commande publique, DA des marchés publics, bât. B, bureau 064
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics.haute-garonne.fr 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 68 rue Raymond IV
Commune postale: Toulouse
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: cf VI.4.1
Source: OJS 2016/S 171-307054 (2016-09-01)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
- Travaux de construction (>20 nouveaux marchés)