Travaux de rénovation de chaussées

Grenoble Alpes Métropole

Dans le domaine des travaux de voirie, la Métropole grenobloise réalise des travaux de rénovation de chaussées selon une programmation annuelle. Le présent marché a pour objet des travaux de rénovation de chaussées sur l'ensemble du périmètre de la Métropole à l'exception de la ville centre de Grenoble pour laquelle un accord-cadre particulier existe déjà.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-04-20. L'appel d'offres a été publié le 2016-03-08.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Grenoble Alpes Métropole

Qu'est-ce que c'est ?

• Travaux de revêtement divers › Travaux de revêtements, excepté revêtements de chaussées › Travaux de revêtement de rues

Où ?

• Isère

Historique des marchés publics

Date	Document
2016-03-08	Avis de marché
2016-03-15	Informations complémentaires
2016-07-26	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2016-03-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de revêtement de rues
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de revêtement de rues 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Grenoble Alpes Métropole
Adresse postale: Le Forum, 3 rue Malakoff
Code postal: 38031
Commune postale: Grenoble
Contact
Adresse Internet: http://www.lametro.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-03-08 📅
Date limite de soumission: 2016-04-20 📅
Date de publication: 2016-03-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 051-084040
Numéro JO-S: 51
Informations complémentaires

Les critères relatifs à la candidature sont les suivants: les capacités techniques (moyens matériels et humains quantitatifs et qualitatifs), les capacités financières (moyens financiers) et les capacités professionnelles (qualifications — compétences professionnelles). Le DCE est disponible gratuitement par téléchargement (http://lametro.marcoweb.fr). Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception, déposées contre récépissé, ou par la voie dématérialisée à l'adresse http://lametro.marcoweb.fr (un certificat de signature électronique est nécessaire). La référence du dossier est 15cp103t. Un même candidat ne pourra pas se voir attribuer plus d'un lot, compte tenu du caractère simultané des travaux à réaliser à la fois sur un même marché (commandes concomitantes) et sur les différents lots. Après analyse complète et classement des offres lot par lot, l'attribution sera faite au candidat classé premier dans chaque lot. Toutefois, dans le cas où un même candidat serait classé en première position sur plus d'un lot, il ne pourra se voir attribuer que le lot qu'il aura placé en tête sur sa liste de préférence (cf tableau joint au dossier de consultation), les autres lots seront attribués aux candidats classés deuxièmes, ou, sur le même principe, aux candidats classés immédiatement derrière un candidat s'étant déjà vu attribuer un lot Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 8.3.2016.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Numéro du lot: 01
Intitulé du lot: Secteur Nord-Ouest
Brève description:

Travaux de rénovation de chaussées sur les communes suivantes: Fontaine, Fontanil-Cornillon, Mont-Saint-Martin, Noyarey, Proveysieux, Quaix-En-Chartreuse, Saint-Egrève, Saint-Martin-Le-Vinoux, Sassenage, Seyssinet-Pariset, Seyssins, Veurey-Voroize.

Informations complémentaires sur les lots:

Montant minimum total: 300 000 EUR HTMontant maximum total: 6 000 000 EUR HT.

Montant minimum total: 300 000 EUR HT

Montant maximum total: 6 000 000 EUR HT.

Numéro du lot: 02
Intitulé du lot: Secteur Nord-Est
Brève description:

Travaux de rénovation de chaussées sur les communes suivantes: Corenc, Domène, Gières, La Tronche, Meylan, Murianette, Le Sappey-En-Chartreuse, Saint-Martin-D'Hères, Sarcenas, Venon.

Numéro du lot: 03
Intitulé du lot: Secteur Sud
Brève description:

Travaux de rénovation de chaussées sur les communes suivantes: Bresson, Brié-Et-Angonnes, Echirolles, Eybens, Herbeys, Poisat.

Numéro du lot: 04
Intitulé du lot: Secteur Grand-Sud
Brève description:

Travaux de rénovation de chaussées sur les communes suivantes: Champ-Sur-Drac, Champagnier, Claix, Jarrie, Le Gua, Miribel-Lanchâtre, Montchaboud, Notre-Dame-De-Commiers, Notre-Dame-De-Mésage, Pont-De-Claix, Saint-Barthélémy-De-Séchilienne, Saint-Georges-De-Commiers, Saint-Paul-De-Varces, Saint-Pierre-De-Mésage, Séchilienne, Varces-Allières-Et-Risset, Vaulnaveys-Le-Bas, Vaulnaveys-Le-Haut, Vif, Vizille.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Dc1 — lettre de candidature Dc2 — déclaration du candidat Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP; Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.

Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les travaux objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années; liste des travaux exécutés au cours des 3 dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces attestations indiquent le montant, l'époque et le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin; Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:

Retenue de garantie de 5 %, qui peut être remplacée par une garantie à première demande. Garantie à première demande couvrant 100 % du montant de l'avance.

Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Articles 86 à 111 du code des marchés publics français. Caractéristiques des prix: prix unitaires. Modalités de variation des prix: révision périodique. Annuelle. Une avance de 5 % sera accordée dans les conditions prévues au contrat. Modalité de règlement des comptes: selon les modalités du CCAG-Travaux Le délai global de paiement est de 30 jours. Modalités de financements: Inscription au budget de la collectivité.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Groupement solidaire. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois: en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements; en qualité de membres de plusieurs groupements.

Autres conditions particulières:

Les prestations comportent une condition d'exécution de type clause d'insertion se référer à l'art 2.5 du règlement de consultation, ainsi qu'à l'annexe au CCAP.

Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 4
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (60)
2. Valeur technique (30)
3. Valeur environnementale (10)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: Dgastm-dacp
Adresse du profil d'acheteur: http://lametro.marcoweb.fr 🌏
Nom: Grenoble-Alpes Métropole
Point de contact: Dgastm-oap
Isabelle Vettier
Téléphone: +33 457384737 📞
URL pour informations complémentaires: http://lametro.marcoweb.fr 🌏
Adresse postale: Le Forum 3 rue Malakoff
Point de contact: Dgastmp-dacp
Hélène Maitia
Téléphone: +33 456585282 📞
Fax: +33 476594008 📠
URL des documents: http://lametro.marcoweb.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires

Un même candidat ne pourra pas se voir attribuer plus d'un lot, compte tenu du caractère simultané des travaux à réaliser à la fois sur un même marché (commandes concomitantes) et sur les différents lots.

Après analyse complète et classement des offres lot par lot, l'attribution sera faite au candidat classé premier dans chaque lot.

Toutefois, dans le cas où un même candidat serait classé en première position sur plus d'un lot, il ne pourra se voir attribuer que le lot qu'il aura placé en tête sur sa liste de préférence (cf tableau joint au dossier de consultation), les autres lots seront attribués aux candidats classés deuxièmes, ou, sur le même principe, aux candidats classés immédiatement derrière un candidat s'étant déjà vu attribuer un lot

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 8.3.2016.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 2 place Verdun, BP 1135
Commune postale: Grenoble Cedex
Code postal: 38022
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 476429000 📞
Fax: +33 476422269 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Recours possible devant le tribunal administratif en application des articles L 551-1 à L 551-12 (référé pré-contractuel) avant la signature, et L 551-13 (recours contractuel) du code de justice administrative dans les délais prévus à l'article R 551-7 du code de justice administrative. Dans un délai de 2 mois à compter de la notification du marché, un recours gracieux peut être déposé par écrit devant le président de la collectivité, cette démarche suspendant le délai de recours contentieux. En outre, un recours de pleine juridiction est ouvert aux concurrents évincés, et peut être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Enfin, un recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, peut être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme.

Marché renouvelable
La période initiale est de 1 an reconductible de manière expresse 3 fois 1 an.
Source: OJS 2016/S 051-084040 (2016-03-08)

Informations complémentaires (2016-03-15)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-03-15 📅
Date de publication: 2016-03-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 056-092752
Se réfère à l'avis: 2016/S 051-084040
Numéro JO-S: 56
Source: OJS 2016/S 056-092752 (2016-03-15)

Avis d'attribution de marché (2016-07-26)
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: 15CP103T
Brève description: Travaux de rénovation de chaussées.
Valeur totale du marché: 6 000 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: Travaux de revêtement de rues 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Isère 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Le Forum, 3 rue Malakoff, CS 50053
Contact
Courrier électronique: helene.maitia@lametro.fr 📧

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-07-26 📅
Date de publication: 2016-07-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 144-259921
Numéro JO-S: 144
Informations complémentaires

Le montant minimum de chaque lot est de 300 000 EUR HT et le montant maximum de chaque lot est de 6 000 000 EUR HT pour la durée totale des marchés. Consultation des marchés dans les locaux de la collectivité sur demande écrite préalable.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Secteur Nord Ouest
Secteur Grand Sud

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Valeur environnementale
Critère de qualité (pondération): 10
Pondération du prix: 60

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-06-23 📅
2016-06-24 📅

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 20004071500019
Autre type de pouvoir adjudicateur: Métropole
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.lametro.marcoweb.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires

Le montant minimum de chaque lot est de 300 000 EUR HT et le montant maximum de chaque lot est de 6 000 000 EUR HT pour la durée totale des marchés.

Consultation des marchés dans les locaux de la collectivité sur demande écrite préalable.

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 2 place Verdun — BP 1135
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38000
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Recours possible devant le tribunal administratif en application de l'article L. 551-13 (recours contractuel) du code de justice administrative dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du code de justice administrative.

Dans un délai de 2 mois à compter de la notification du marché, un recours gracieux peut être déposé par écrit devant le président de la collectivité, cette démarche suspendant le délai de recours contentieux.

En outre, un recours de pleine juridiction est ouvert aux concurrents évincés, et peut être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

Enfin, un recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, peut être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme.

Source: OJS 2016/S 144-259921 (2016-07-26)

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