Travaux de remplacement du pare-sable de la jetee de trouville sur mer — 16plt007
Conseil général du Calvados
Travaux de remplacement du pare-sable de la jetee de trouville sur mer — 16plt007.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2016-08-01. L'appel d'offres a été publié le 2016-07-01.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • Lafosse
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2016-07-01 | Avis de marché |
| 2016-11-28 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2016-07-01)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de construction de ports
Numéro de référence: CG14 DA PL | 16PLT007 | 1
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de construction de ports 📦
Code CPV supplémentaire: Travaux de construction de ports 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: fr251 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général du Calvados
Adresse postale: DGA Aménagement et déplacements service ports et littoral, 1 place Gambetta, BP 20520
Code postal: 14035
Commune postale: Caen Cedex
Contact
Adresse Internet: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_r0cUyb0b91 🌏
Courrier électronique: yvette.viel@calvados.fr 📧
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_r0cUyb0b91 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_r0cUyb0b91 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-07-01 📅
Date limite de soumission: 2016-08-01 📅
Date de publication: 2016-07-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 128-229285
Numéro JO-S: 128
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Durée de l'accord: 3 mois
Description des options:
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:30
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-08-02 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 20
Pondération du prix: 80
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_r0cUyb0b91 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_r0cUyb0b91 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: conseil départemental du Calvados
Adresse postale: 1 place Gambetta BP 20520
Point de contact: DGA Aménagement et Déplacements Service ports et littoral
Courrier électronique: marie.chatel@calvados.fr 📧
Pays: fr251 🏙️
Point de contact: DGA Aménagement et Déplacements Secrétariat de direction
Courrier électronique: natacha.rak@calvados.fr 📧
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 3 rue Arthur Leduc
Commune postale: Caen Cedex
Code postal: 14050
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 231707272 📞
Courrier électronique: greffe.ta-caen@juradm.fr 📧
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif de règlement amiable des litiges
Adresse postale: 22 mail Pablo Picasso BP 24209
Commune postale: Nantes Cedex 1
Code postal: 44042
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2016/S 128-229285 (2016-07-01)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de construction de ports
Numéro de référence: CG14 DA PL | 16PLT007 | 1
Brève description:
Travaux de remplacement du pare-sable de la jetee de trouville sur mer — 16plt007.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de construction de ports 📦
Code CPV supplémentaire: Travaux de construction de ports 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: fr251 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général du Calvados
Adresse postale: DGA Aménagement et déplacements service ports et littoral, 1 place Gambetta, BP 20520
Code postal: 14035
Commune postale: Caen Cedex
Contact
Adresse Internet: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_r0cUyb0b91 🌏
Courrier électronique: yvette.viel@calvados.fr 📧
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_r0cUyb0b91 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_r0cUyb0b91 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-07-01 📅
Date limite de soumission: 2016-08-01 📅
Date de publication: 2016-07-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 128-229285
Numéro JO-S: 128
Informations complémentaires
Le marché concerne la réhabilitation du pare-sable au niveau de la jetée Est à Trouville Sur Mer.
Quantités principales:
— terrassement et stockage du sable: 2736 m3
— reprise sur stock et remblaiement: 2736 m3
— fourniture de planches d'azobé pour pose en travée (section 20 x 8 cm): 67 m3
— mise en oeuvre de planches d'azobé en travée (section 20 x 8 cm)
y compris la fixation: 885 mètres carrés.
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Objet
Champ d'application du marché
Durée de l'accord: 3 mois
Description des options:
La poursuite de l'exécution des prestations en cas de dépassement de la masse initiale est subordonnée à la conclusion d'une modification du contrat.
Informations complémentaires:
Le marché concerne la réhabilitation du pare-sable au niveau de la jetée Est à Trouville Sur Mer.
Quantités principales:
— terrassement et stockage du sable: 2736 m3
— reprise sur stock et remblaiement: 2736 m3
— fourniture de planches d'azobé pour pose en travée (section 20 x 8 cm): 67 m3
— mise en oeuvre de planches d'azobé en travée (section 20 x 8 cm)
y compris la fixation: 885 mètres carrés.
Site principal ou lieu d'exécution:
Travaux de remplacement du pare-sable de la jetee de trouville sur mer — 16plt007.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas des interdictions de soumissionner Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail; Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.
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Conditions d'exécution du contrat:
Le délai d exécution des travaux est de 3 mois (la période de préparation est non incluse dans ce délai). Le début d exécution du marché part de la date fixée par ordre de service. Le délai d exécution des travaux part de la date fixée par l ordre de service prescrivant de commencer les travaux. Le début de la période de préparation part de la date fixée par ordre de service.
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Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:30
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-08-02 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 20
Pondération du prix: 80
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_r0cUyb0b91 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_r0cUyb0b91 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: conseil départemental du Calvados
Adresse postale: 1 place Gambetta BP 20520
Point de contact: DGA Aménagement et Déplacements Service ports et littoral
Courrier électronique: marie.chatel@calvados.fr 📧
Pays: fr251 🏙️
Point de contact: DGA Aménagement et Déplacements Secrétariat de direction
Courrier électronique: natacha.rak@calvados.fr 📧
Référence
Informations complémentaires
Les candidats sont invités à utiliser le formulaire Dc1 (lettre de candidature) et le Dc2 (déclaration du candidat) pour présenter leur candidature. Ces documents sont joints avec les notices explicatives au présent dossier de consultation.
Les offres peuvent etre transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé ou transmises par télécopie. Dématérialisation des procédures: Les modalités de transmission électronique des plis sont définies dans le règlement de la consultation.
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 3 rue Arthur Leduc
Commune postale: Caen Cedex
Code postal: 14050
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 231707272 📞
Courrier électronique: greffe.ta-caen@juradm.fr 📧
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 et R.551-1 à R.551-6 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant etre exercé avant la signature du contrat; ##Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 et R.551-7 à R.551-10 du CJA, et pouvant etre exercé dans un délai de trente et un jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché; Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat: délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées.
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Nom: Comité consultatif de règlement amiable des litiges
Adresse postale: 22 mail Pablo Picasso BP 24209
Commune postale: Nantes Cedex 1
Code postal: 44042
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2016/S 128-229285 (2016-07-01)
Avis d'attribution de marché (2016-11-28)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: DGA aménagement et déplacements, service ports et littoral, 1 place Gambetta, BP 20520
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-11-28 📅
Date de publication: 2016-12-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 232-422393
Se réfère à l'avis: 2016/S 128-229285
Numéro JO-S: 232
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-11-16 📅
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 22 mail Pablo Picasso — BP 24209
Source: OJS 2016/S 232-422393 (2016-11-28)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Travaux de remplacement du pare-sable de la jetée de Trouville-sur-Mer — 16plt007.
Valeur totale du marché: 247026.64 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: DGA aménagement et déplacements, service ports et littoral, 1 place Gambetta, BP 20520
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-11-28 📅
Date de publication: 2016-12-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 232-422393
Se réfère à l'avis: 2016/S 128-229285
Numéro JO-S: 232
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Travaux de remplacement du pare-sable de la jetée de Trouville-sur-Mer — 16plt007.
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-11-16 📅
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 et R.551-1 à R.551-6 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat,
— référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 et R.551-7 à R.551-10 du CJA, et pouvant être exercé dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché; Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat: délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées.
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Adresse postale: 22 mail Pablo Picasso — BP 24209
Source: OJS 2016/S 232-422393 (2016-11-28)
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