Travaux de réalisation du sentier d'interprétation de la Réserve Naturelle Régionale de la Bièvre à Antony

SIAAP

Travaux de réalisation du sentier d'interprétation de la Réserve Naturelle Régionale du bassin de la Bièvre à Antony
Les aménagements concernent notamment l'observatoire à oiseaux (réfection et agrandissement de l'ouvrage existant), la création d'une plateforme d'observation, la mise en place de panneaux pédagogiques et de palissades d'observation, la réalisation d'un point d'accueil du public.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-03-31. L'appel d'offres a été publié le 2016-02-22.

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2016-02-22 Avis de marché
2016-03-18 Informations complémentaires
2016-03-31 Informations complémentaires
Avis de marché (2016-02-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de construction de parcs à thèmes
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de construction de parcs à thèmes 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Siaap
Adresse postale: 2 rue Jules César
Code postal: 75589
Commune postale: Paris Cedex 12
Contact
Adresse Internet: http://www.siaap.fr 🌏
Courrier électronique: marchesiaap@siaap.fr 📧
Téléphone: +33 144754426 📞
Fax: +33 144754415 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-02-22 📅
Date limite de soumission: 2016-03-31 📅
Date de publication: 2016-02-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 039-063081
Numéro JO-S: 39
Informations complémentaires
La présente consultation est lancée par procédure adaptée Les prestations supplémentaires éventuelles sont obligatoires le candidat devra les renseigner, et elles seront prises en compte lors de l'analyse des offres. le délai prévisionnel d'exécution des prestations court à compter de l'ordre de service de démarrage et est estimé à: 8mois: — phase 1: études d'exécution: 3 mois — phase 2: exécution des travaux, durée estimée: 6 mois dont 4 mois maximum de présence sur site entre mi-septembre et mi-février. Les installations de chantier, le nettoyage du chantier et la remise en état définitive des lieux devra intervenir au plus tard mi-février afin de ne pas occasionner de gêne aux oiseaux. De même, aucune intervention sur le site ne pourra se faire avant mi-septembre, pour ne pas créer de gêne aux oiseaux. Certains ouvrages ou parties d'ouvrages pourront être réalisés par le titulaire hors site en dehors de cette période allant de mi-septembre à mi-février puis assemblés sur place entre mi-septembre et mi-février. la durée réelle du marché est comprise entre la date de notification du marché et la fin de la période de garantie de parfait achèvement affectant l'ouvrage. visite obligatoire conformément à l'article 4-4 du Règlement de la consultation. les critères de jugement des candidatures et des offres sont détaillés à l'article 6 du règlement de la consultation. Les sous-critères pour la valeur technique de l'offre (60 %) sont les suivants: — réalisation de travaux: études échéancier, planning, méthodes de réalisation, liste des fournitures et matériaux en précisant notamment leur performance, leur durabilité, leur condition de maintenance vis-à-vis de l'homme et de l'environnement (25 %) — organisation mise en place pour mener à bien le chantier sans perturber le milieu naturel et notamment l'avifaune, l'exploitation hydraulique du bassin, l'utilisation de la voie verte, tout en assurant les mesures d'hygiène et de sécurité et les dispositions prises en faveur du développement durable (15 %) les conditions de négociation sont les suivantes: le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de négocier avec tous les candidats ayant remis une offre, et ce par tous moyens qu'il jugera appropriés (mail, téléphone, réunion...). le dossier de consultation aux entreprises peut être retiré, transmis par courrier postal ou téléchargé par voie électronique. Les offres devront être remises contre récépissé au Service juridique et procédures achats -Bureau 408, de 9 heures à 12 heures et de 14 heures à 16 heures ou par courrier ou transmises par voie électronique avec authentification de la signature du candidat et indication d'une date certaine de réception avec accusé de réception électronique à l'adresse suivante: http://www.siaap.fr Une copie de sauvegarde des plis remis par voie électronique peut être effectuée par les entreprises dans les conditions prévues à l'arrêté du 14 décembre 2009. En fin de procédure, l'offre électronique du soumissionnaire retenu sera transformée en offre papier avec signature manuscrite du marché par les parties. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 22.2.2016.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Travaux de réalisation du sentier d'interprétation de la Réserve Naturelle Régionale du bassin de la Bièvre à Antony
Les aménagements concernent notamment l'observatoire à oiseaux (réfection et agrandissement de l'ouvrage existant), la création d'une plateforme d'observation, la mise en place de panneaux pédagogiques et de palissades d'observation, la réalisation d'un point d'accueil du public.
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Description des options:
Pse 1: Jalon en métal avec gravure polychrome ou image sur support composite aluminium, y compris massif d'ancrage (palissade 1)
pse 2: Jalon en métal avec gravure polychrome ou image sur support composite aluminium, y compris massif d'ancrage (palissade 2).
Durée de l'accord: 8 mois
Numéro de référence: 13S0147
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Bassin d'Antony, 92160 Antony.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Dc1 et Dc2 (disponibles sur http://www.minefi.gouv.fr thème: Marchés Publics) ou lettre de candidature, déclaration du candidat et documents visés par les articles 43 à 45 du Code des marchés publics.
Le candidat auquel le SIAAP envisagera d'attribuer le marché devra en outre produire les renseignements visés à l'article 46 du Code des marchés publics.
Situation économique et financière:
Tout document permettant d'apprécier les capacités financières du candidat à assurer la bonne exécution du marché:
une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.
— une déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le prestataire ou l'entrepreneur dispose pour l'exécution des prestations.
— une présentation d'une liste des travaux de même nature exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces attestations indiquent le montant, l'époque et le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin;
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— les certificats de qualifications professionnelles. La preuve de la capacité de l'entreprise peut être apportée par tout moyen (certificats d'identité professionnelle, références de travaux attestant de la compétence de l'entreprise à réaliser la prestation pour laquelle elle se porte candidate);
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— l'Indication des titres d'études et/ou de l'expérience professionnelle du ou des responsables et des exécutants des travaux envisagés;
— pour les entreprises nouvellement créées, les candidats devront fournir les éléments équivalents susceptibles de permettre d'apprécier leurs moyens (financiers, humains et matériels), ainsi que le cas échéant la liste des éventuelles prestations en cours en précisant pour chacune d'elles le montant et la nature des prestations exécutées;
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Et tout document permettant d'apprécier les capacités techniques du candidat à assurer la bonne exécution du marché.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Chaque paiement fera l'objet d'une retenue de garantie au taux de 5,00 % dans les conditions prévues aux articles 101, 102 et 103 du Code des marchés publics.
La retenue de garantie peut être remplacée, au gré du titulaire, par une garantie à première demande ou par une caution personnelle et solidaire, dans les conditions prévues à l'article 102 du Code des marchés publics.
La retenue de garantie est remboursée et les établissements ayant accordé leur caution ou leur garantie à première demande sont libérés un mois au plus tard après expiration du délai de garantie dans les conditions prévues à l'article 103 du Code des marchés publics.
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L'avance ne pourra être versée qu'après constitution de la garantie à première demande prévue à l'article 89 du Code des marchés publics. Cette garantie à première demande pourra être remplacée par une caution personnelle et solidaire
garantie de parfaite achèvement: 1 an.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Les dépenses sont réglées par virement après mandat administratif dans un délai global de paiement ne pouvant excéder 30 jours à compter de la réception des factures.
Sauf renoncement du titulaire porté à l'acte d'engagement, le versement d'une avance au taux de 5 % du montant initial toutes taxes comprises du marché sera accordé en une seule fois.
les dépenses seront imputées sur la section d'investissement / de fonctionnement du budget du syndicat, sur fonds propres.
Les prestations font l'objet de paiements d'acomptes, paiements partiels non définitifs, après constatation du service fait dans les conditions prévues par l'article 91 du Code des marchés publics. Le caractère définitif des paiements interviendra au moment du solde du marché.
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L'avance sera remboursée en une seule fois lorsque le seuil de 65,00 % est atteint.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
L'Attributaire pourra être une entreprise unique ou un groupement d'entreprises.
Aucune forme de groupement n'est imposée par le pouvoir adjudicateur.
Les groupements conjoints ou solidaires sont donc autorisés.
Le pouvoir adjudicateur interdit aux candidats de présenter leurs offres en agissant à la fois:
1. En qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements
2. En qualité de membres de plusieurs groupements
conformément à l'article 51-vi du Code des Marchés Publics.

Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique de l offre (60)
2. Prix des prestations (40)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 25755000400077
Contact
Point de contact: M. président
Adresse du profil d'acheteur: http://marchespublics.siaap.fr/demat 🌏
URL pour la participation: http://marchespublics.siaap.fr/demat 🌏
Nom: Syndicat Interdépartemental pour l'assainissement de l'agglomération Parisienne (Siaap)
URL pour informations complémentaires: http://www.siaap.fr 🌏
Point de contact: Service juridique et procédures achats — Bureau 408
URL des documents: http://www.siaap.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.siaap.fr 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
URL des documents: http://marchespublics.siaap.fr/demat 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 13S0147
Informations complémentaires
La présente consultation est lancée par procédure adaptée
Les prestations supplémentaires éventuelles sont obligatoires le candidat devra les renseigner, et elles seront prises en compte lors de l'analyse des offres.
le délai prévisionnel d'exécution des prestations court à compter de l'ordre de service de démarrage et est estimé à: 8mois:
— phase 1: études d'exécution: 3 mois
— phase 2: exécution des travaux, durée estimée: 6 mois dont 4 mois maximum de présence sur site entre mi-septembre et mi-février. Les installations de chantier, le nettoyage du chantier et la remise en état définitive des lieux devra intervenir au plus tard mi-février afin de ne pas occasionner de gêne aux oiseaux. De même, aucune intervention sur le site ne pourra se faire avant mi-septembre, pour ne pas créer de gêne aux oiseaux. Certains ouvrages ou parties d'ouvrages pourront être réalisés par le titulaire hors site en dehors de cette période allant de mi-septembre à mi-février puis assemblés sur place entre mi-septembre et mi-février.
Afficher plus
la durée réelle du marché est comprise entre la date de notification du marché et la fin de la période de garantie de parfait achèvement affectant l'ouvrage.
visite obligatoire conformément à l'article 4-4 du Règlement de la consultation.
les critères de jugement des candidatures et des offres sont détaillés à l'article 6 du règlement de la consultation.
Les sous-critères pour la valeur technique de l'offre (60 %) sont les suivants:
— réalisation de travaux: études échéancier, planning, méthodes de réalisation, liste des fournitures et matériaux en précisant notamment leur performance, leur durabilité, leur condition de maintenance vis-à-vis de l'homme et de l'environnement (25 %)
Afficher plus
— organisation mise en place pour mener à bien le chantier sans perturber le milieu naturel et notamment l'avifaune, l'exploitation hydraulique du bassin, l'utilisation de la voie verte, tout en assurant les mesures d'hygiène et de sécurité et les dispositions prises en faveur du développement durable (15 %)
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les conditions de négociation sont les suivantes: le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de négocier avec tous les candidats ayant remis une offre, et ce par tous moyens qu'il jugera appropriés (mail, téléphone, réunion...).
le dossier de consultation aux entreprises peut être retiré, transmis par courrier postal ou téléchargé par voie électronique.
Les offres devront être remises contre récépissé au Service juridique et procédures achats -Bureau 408, de 9 heures à 12 heures et de 14 heures à 16 heures ou par courrier ou transmises par voie électronique avec authentification de la signature du candidat et indication d'une date certaine de réception avec accusé de réception électronique à l'adresse suivante: http://www.siaap.fr
Afficher plus
Une copie de sauvegarde des plis remis par voie électronique peut être effectuée par les entreprises dans les conditions prévues à l'arrêté du 14 décembre 2009. En fin de procédure, l'offre électronique du soumissionnaire retenu sera transformée en offre papier avec signature manuscrite du marché par les parties.
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 22.2.2016.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75004
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 144594400 📞
Adresse Internet: http://www.conseil-etat.fr/ta/paris/index.shtml 🌏
Fax: +33 144594646 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Paris
Source: OJS 2016/S 039-063081 (2016-02-22)
Informations complémentaires (2016-03-18)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-03-18 📅
Date limite de soumission: 2016-04-07 📅
Date de publication: 2016-03-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 059-098893
Se réfère à l'avis: 2016/S 039-063081
Numéro JO-S: 59
Source: OJS 2016/S 059-098893 (2016-03-18)
Informations complémentaires (2016-03-31)
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-03-31 📅
Date limite de soumission: 2016-04-14 📅
Date de publication: 2016-04-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 066-114127
Numéro JO-S: 66
Source: OJS 2016/S 066-114127 (2016-03-31)