Travaux de réalisation de pistes cyclables sur les routes départementales
Département des Bouches-du-Rhône
Travaux de réalisation de pistes cyclables sur les routes départementales.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2016-05-27. L'appel d'offres a été publié le 2016-03-30.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • Eurovia Méditerranée SAS
- • Eurovia Méditerranée secteur d'Avignon
- • SAS Colas Midi Méditerranée
- • SAS Colas Midi Méditerranée Agence de Vitrolles
- • Travaux de construction d'autoroutes, de routes › Travaux routiers
- • Travaux de revêtement divers › Travaux de revêtement de routes
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2016-03-30 | Avis de marché |
| 2017-01-12 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2016-03-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux routiers
Quantité ou étendue:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux routiers 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Prix le plus bas
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Département des Bouches-du-Rhône
Adresse postale: 52 avenue de Saint-Just
Code postal: 13256
Commune postale: Marseille Cedex
Contact
Téléphone: +33 413313661 📞
Fax: +33 413313699 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-03-30 📅
Date limite de soumission: 2016-05-27 📅
Date de publication: 2016-04-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 065-111919
Numéro JO-S: 65
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Travaux de réalisation de pistes cyclables sur les routes départementales.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Arrondissements d'aix-en-provence et Marseille — terrassements et assainissements
Brève description:
Durée de l'accord: 12 mois
Informations complémentaires sur les lots: Le lot 1 correspond au lot 1-a dans les pièces du DCE.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Arrondissements d'aix-en-provence et Marseille — enrobés et équipements
Brève description: Arrondissements d'aix-en-provence et Marseille — enrobés et équipements.
Informations complémentaires sur les lots: Le lot 2 correspond au lot 1-b dans les pièces du DCE.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Arrondissement de l'etang de Berre — terrassements et assainissements
Brève description: Arrondissement de l'etang de Berre — terrassements et assainissements.
Informations complémentaires sur les lots: Le lot 3 correspond au lot 2-a dans les pièces du DCE.
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Arrondissement de l'etang de Berre — enrobés et équipements
Brève description: Arrondissement de l'etang de Berre — enrobés et équipements.
Informations complémentaires sur les lots: Le lot 4 correspond au lot 2-b dans les pièces du DCE.
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: Arrondissement d'arles — terrassements et assainissements
Brève description: Arrondissement d'arles — terrassements et assainissements.
Informations complémentaires sur les lots: Le lot 5 correspond au lot 3-a dans les pièces du DCE.
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: Arrondissement d'arles — enrobés et équipements
Brève description: Arrondissement d'arles — enrobés et équipements.
Informations complémentaires sur les lots: Le lot 6 correspond au lot 3-b dans les pièces du DCE.
Quantité ou étendue:
Description des options:
Numéro de référence: E1DRSGFAOO30032016-2
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Bouches du rhône, 13000.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Procédure
Période de validité de l'offre: 270 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mme la présidente
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.cg13.fr 🌏
Nom: direction des Routes
Adresse postale: 57 avenue Joseph Vidal CS 80053
Commune postale: Marseille Cedex 8
Code postal: 13266
Point de contact: Arrondissement de Marseille
M. Le chef d'arrondissement
Fax: +33 491723270 📠
URL pour informations complémentaires: https://marches.cg13.fr 🌏
URL des documents: https://marches.cg13.fr 🌏
Nom: département des Bouches du Rhône
Adresse postale: 52 avenue de Saint Just
Commune postale: Marseille Cedex 20
Point de contact: Direction Juridique et de la Commande Publique — b6039
Téléphone: +33 413311748 📞
URL pour la participation: https://marches.cg13.fr 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: E1DRSGFAOO30032016-2
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 22 rue Breteuil
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Téléphone: +33 491134813 📞
Fax: +33 491811387 📠
Nom: Ccra
Fax: +33 484354460 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: préfecture de Région — secrétariat général des affaires régionales, place Félix Baret CS 80001
Commune postale: Marseille Cedex 6
Code postal: 13282
Téléphone: +33 484354554 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Département des Bouches du Rhône — Direction Juridique et de la Commande Publique — Service Juridique et du Contentieux
Adresse postale: 52 avenue de Saint Just
Commune postale: Marseille Cedex 20
Code postal: 13256
Téléphone: +33 413311576 📞
Fax: +33 413311498 📠
Source: OJS 2016/S 065-111919 (2016-03-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux routiers
Quantité ou étendue:
Division en lots géographiques (Aix en Provence-Marseille / Etang de Berre / Arles) et en lots techniques (Terrassements et assainissements / Enrobés et équipements).Pour Aix en Provence-Marseille: les lots 1 et 2 correspondent aux lots 1-a et 1-b dans les pièces du Dce.Pour l'etang de Berre: les lots 3 et 4 correspondent aux lots 2-a et 2-b dans les pièces du Dce.Pour Arles: les lots 5 et 6 correspondent aux lots 3-a et 3-b dans les pièces du Dce.Les lots «Terrassements et assainissements» comprennent les prestations de terrassement, de dégagement de la végétation, d'assainissement pluvial et des petits ouvrages hydrauliques.Les lots «Enrobés et équipements» comprennent la réalisation des chaussées en matériaux bitumineux ainsi que les équipements spécifiques des pistes cyclables.Tous les lots comprennent les installations de chantiers et la signalisation temporaire du chantier.
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux routiers 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Prix le plus bas
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Département des Bouches-du-Rhône
Adresse postale: 52 avenue de Saint-Just
Code postal: 13256
Commune postale: Marseille Cedex
Contact
Téléphone: +33 413313661 📞
Fax: +33 413313699 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-03-30 📅
Date limite de soumission: 2016-05-27 📅
Date de publication: 2016-04-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 065-111919
Numéro JO-S: 65
Informations complémentaires
L'Offre devra être adressée par pli recommandé avec avis de réception postale ou remise contre récépissé ou par tout moyen permettant de déterminer de façon certaine la date et l'heure de leur réception et de garantir la confidentialité. Les bureaux sont ouverts du lundi au vendredi de 08h30 à 12h00 et de 14h00 à 17h00. Les candidats peuvent télécharger les documents du dossier de consultation sur le site internet des marchés publics du Conseil départemental à l'adresse suivante: https://marches.cg13.fr. Un marché à bons de commande est un accord cadre au sens du droit européen. Les offres sont acceptées par voie électronique.
Conformément à l'article 45 du Code des Marchés Publics modifié par le décret no2014-1097 du 26 septembre 2014, les candidats pourront remettre les documents et renseignements permettant d'évaluer leur expérience, leurs capacités professionnelles, techniques et financières tels qu'exigés ci-dessus, par le biais d'un système électronique de mise à disposition d'informations administré par un organisme officiel ou d'un espace de stockage numérique, à condition:
— qu'Ils mentionnent dans le dossier de candidature toutes les informations nécessaires à la consultation de ce système ou de cet espace.
— que l'accès à cet espace ou à ce système de stockage soit gratuit.
Critère d'attribution pour tous les lots: offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction du critère unique du prix le plus bas.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 30.3.2016.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Travaux de réalisation de pistes cyclables sur les routes départementales.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Arrondissements d'aix-en-provence et Marseille — terrassements et assainissements
Brève description:
Arrondissements d'aix-en-provence et Marseille — terrassements et assainissements.
Quantité ou étendue: Marché à bons de commande avec un montant minimum de 100 000 euros HT et sans montant maximum.
Durée de l'accord: 12 mois
Informations complémentaires sur les lots: Le lot 1 correspond au lot 1-a dans les pièces du DCE.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Arrondissements d'aix-en-provence et Marseille — enrobés et équipements
Brève description: Arrondissements d'aix-en-provence et Marseille — enrobés et équipements.
Informations complémentaires sur les lots: Le lot 2 correspond au lot 1-b dans les pièces du DCE.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Arrondissement de l'etang de Berre — terrassements et assainissements
Brève description: Arrondissement de l'etang de Berre — terrassements et assainissements.
Informations complémentaires sur les lots: Le lot 3 correspond au lot 2-a dans les pièces du DCE.
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Arrondissement de l'etang de Berre — enrobés et équipements
Brève description: Arrondissement de l'etang de Berre — enrobés et équipements.
Informations complémentaires sur les lots: Le lot 4 correspond au lot 2-b dans les pièces du DCE.
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: Arrondissement d'arles — terrassements et assainissements
Brève description: Arrondissement d'arles — terrassements et assainissements.
Informations complémentaires sur les lots: Le lot 5 correspond au lot 3-a dans les pièces du DCE.
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: Arrondissement d'arles — enrobés et équipements
Brève description: Arrondissement d'arles — enrobés et équipements.
Informations complémentaires sur les lots: Le lot 6 correspond au lot 3-b dans les pièces du DCE.
Quantité ou étendue:
Division en lots géographiques (Aix en Provence-Marseille / Etang de Berre / Arles) et en lots techniques (Terrassements et assainissements / Enrobés et équipements).
Pour Aix en Provence-Marseille: les lots 1 et 2 correspondent aux lots 1-a et 1-b dans les pièces du Dce.
Pour l'etang de Berre: les lots 3 et 4 correspondent aux lots 2-a et 2-b dans les pièces du Dce.
Pour Arles: les lots 5 et 6 correspondent aux lots 3-a et 3-b dans les pièces du Dce.
Les lots «Terrassements et assainissements» comprennent les prestations de terrassement, de dégagement de la végétation, d'assainissement pluvial et des petits ouvrages hydrauliques.
Les lots «Enrobés et équipements» comprennent la réalisation des chaussées en matériaux bitumineux ainsi que les équipements spécifiques des pistes cyclables.
Tous les lots comprennent les installations de chantiers et la signalisation temporaire du chantier.
Option au sens du droit européen signifie reconduction au sens du code des marchés publics français.
Nombre de reconductions possibles: 3
Numéro de référence: E1DRSGFAOO30032016-2
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Bouches du rhône, 13000.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Le candidat devra renseigner les formulaires Dc1et Dc2 ou fournir les justifications demandées dans cet imprimé concernant sa situation. Il devra également se conformer aux exigences des articles 43 à 45 du CMP.
Situation économique et financière:
Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les travaux objet du marché, réalisé au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement, pour chacune des 3 dernières années
une déclaration concernant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.
Qualification professionnelle: La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références attestant de la compétence à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat.
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Références: Présentation d'une liste des principaux travaux similaires à l'objet du marché exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces attestations indiquent le montant, l'époque et le lieu des travaux et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin.
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En cas de recours à la sous-traitance, si le candidat souhaite que soient prises en compte les capacités professionnelles techniques et financières de son ou ses sous-traitants, il devra justifier des capacités de ce ou ces sous-traitants et du fait qu'il en dispose pour l'exécution du marché, sous la forme d'un engagement écrit du ou des sous-traitants.
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Si le (les) dossier (s) n'est (ne sont) pas complet (s) le Pouvoir Adjudicateur ne pourra retenir la (les) candidature (s) du (des) sous-traitant (s).
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Paiement par mandat administratif à 30 jours sur le budget du Département. Régime d'avance de 10 % selon l'article 87 du code des marchés publics (pour tous les lots).
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Entreprise générale ou soit conformément à l'article 51 du Code des marchés publics avec des entrepreneurs groupés solidaires, sachant que cette forme est nécessaire à la bonne exécution du marché.
Procédure
Période de validité de l'offre: 270 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mme la présidente
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.cg13.fr 🌏
Nom: direction des Routes
Adresse postale: 57 avenue Joseph Vidal CS 80053
Commune postale: Marseille Cedex 8
Code postal: 13266
Point de contact: Arrondissement de Marseille
M. Le chef d'arrondissement
Fax: +33 491723270 📠
URL pour informations complémentaires: https://marches.cg13.fr 🌏
URL des documents: https://marches.cg13.fr 🌏
Nom: département des Bouches du Rhône
Adresse postale: 52 avenue de Saint Just
Commune postale: Marseille Cedex 20
Point de contact: Direction Juridique et de la Commande Publique — b6039
Téléphone: +33 413311748 📞
URL pour la participation: https://marches.cg13.fr 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: E1DRSGFAOO30032016-2
Informations complémentaires
L'Offre devra être adressée par pli recommandé avec avis de réception postale ou remise contre récépissé ou par tout moyen permettant de déterminer de façon certaine la date et l'heure de leur réception et de garantir la confidentialité. Les bureaux sont ouverts du lundi au vendredi de 08h30 à 12h00 et de 14h00 à 17h00. Les candidats peuvent télécharger les documents du dossier de consultation sur le site internet des marchés publics du Conseil départemental à l'adresse suivante: https://marches.cg13.fr. Un marché à bons de commande est un accord cadre au sens du droit européen. Les offres sont acceptées par voie électronique.
Afficher plus
Conformément à l'article 45 du Code des Marchés Publics modifié par le décret no2014-1097 du 26 septembre 2014, les candidats pourront remettre les documents et renseignements permettant d'évaluer leur expérience, leurs capacités professionnelles, techniques et financières tels qu'exigés ci-dessus, par le biais d'un système électronique de mise à disposition d'informations administré par un organisme officiel ou d'un espace de stockage numérique, à condition:
Afficher plus
— qu'Ils mentionnent dans le dossier de candidature toutes les informations nécessaires à la consultation de ce système ou de cet espace.
— que l'accès à cet espace ou à ce système de stockage soit gratuit.
Critère d'attribution pour tous les lots: offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction du critère unique du prix le plus bas.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 30.3.2016.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 22 rue Breteuil
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Téléphone: +33 491134813 📞
Fax: +33 491811387 📠
Nom: Ccra
Fax: +33 484354460 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: préfecture de Région — secrétariat général des affaires régionales, place Félix Baret CS 80001
Commune postale: Marseille Cedex 6
Code postal: 13282
Téléphone: +33 484354554 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Département des Bouches du Rhône — Direction Juridique et de la Commande Publique — Service Juridique et du Contentieux
Adresse postale: 52 avenue de Saint Just
Commune postale: Marseille Cedex 20
Code postal: 13256
Téléphone: +33 413311576 📞
Fax: +33 413311498 📠
Source: OJS 2016/S 065-111919 (2016-03-30)
Avis d'attribution de marché (2017-01-12)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 739 535 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: Travaux routiers 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Bouches-du-Rhône 🏙️
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Département des Bouches du Rhône
Adresse postale: 52 avenue de Saint Just
Contact
Adresse Internet: https://marches.cg13.fr 🌏
Courrier électronique: marches.dr@cg13.fr 📧
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-01-12 📅
Date de publication: 2017-01-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 011-015732
Se réfère à l'avis: 2016/S 065-111919
Numéro JO-S: 11
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Arrondissements d'Aix-en-Provence et Marseille — terrassements et assainissements
Brève description:
Intitulé du lot: Arrondissements d'Aix-en-Provence et Marseille — enrobés et équipements
Brève description: Arrondissements d'Aix-en-Provence et Marseille — enrobés et équipements.
Informations complémentaires:
Brève description: Arrondissement de l'Étang de Berre — terrassements et assainissements.
Informations complémentaires:
Brève description: Arrondissement de l'Étang de Berre — enrobés et équipements.
Informations complémentaires:
Brève description: Arrondissement d'Arles — terrassements et assainissements.
Informations complémentaires:
Brève description: Arrondissement d'Arles — enrobés et équipements.
Informations complémentaires:
Site principal ou lieu d'exécution: Bouches-du-Rhône 13000.
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-09-15 📅
Informations complémentaires
Organe de révision
Pays: France 🇫🇷
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: Préfecture de région, secrétariat général des affaires régionales, place Félix Baret, CS 80001
Fax: +33 484354460 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Département des Bouches-du-Rhône — direction juridique et de la commande publique — service juridique et du contentieux
Adresse postale: 52 avenue de Saint-Just
Source: OJS 2017/S 011-015732 (2017-01-12)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 739 535 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: Travaux routiers 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Bouches-du-Rhône 🏙️
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Département des Bouches du Rhône
Adresse postale: 52 avenue de Saint Just
Contact
Adresse Internet: https://marches.cg13.fr 🌏
Courrier électronique: marches.dr@cg13.fr 📧
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-01-12 📅
Date de publication: 2017-01-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 011-015732
Se réfère à l'avis: 2016/S 065-111919
Numéro JO-S: 11
Informations complémentaires
Montant minimum annuel: 100 000 EUR HT. Pas de montant maximum
Marché attribué pour un montant d'une offre de 93 810 EUR HT (Issue du DQE non contractuel) ayant servi à définir l'offre la plus avantageuse économiquement.
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Arrondissements d'Aix-en-Provence et Marseille — terrassements et assainissements
Brève description:
Arrondissements d'Aix-en-Provence et Marseille — terrassements et assainissements.
Informations complémentaires:
Montant minimum annuel: 100 000 EUR HT. Pas de montant maximum
Marché attribué pour un montant d'une offre de 93 810 EUR HT (Issue du DQE non contractuel) ayant servi à définir l'offre la plus avantageuse économiquement.
Brève description: Arrondissements d'Aix-en-Provence et Marseille — enrobés et équipements.
Informations complémentaires:
marché attribué pour un montant d'une offre de 155 270 EUR HT (Issue du DQE non contractuel) ayant servi à définir l'offre la plus avantageuse économiquement.
Intitulé du lot: Arrondissement de l'Étang de Berre — terrassements et assainissements
Brève description: Arrondissement de l'Étang de Berre — terrassements et assainissements.
Informations complémentaires:
Marché attribué pour un montant d'une offre de 94 620 EUR HT(Issue du DQE non contractuel) ayant servi à définir l'offre la plus avantageuse économiquement.
Intitulé du lot: Arrondissement de l'Étang de Berre — enrobés et équipements
Brève description: Arrondissement de l'Étang de Berre — enrobés et équipements.
Informations complémentaires:
marché attribué pour un montant d'une offre de 157 675 EUR HT(Issue du DQE non contractuel) ayant servi à définir l'offre la plus avantageuse économiquement.
Intitulé du lot: Arrondissement d'Arles — terrassements et assainissements
Brève description: Arrondissement d'Arles — terrassements et assainissements.
Informations complémentaires:
marché attribué pour un montant d'une offre de 74 350 EUR HT (Issue du DQE non contractuel) ayant servi à définir l'offre la plus avantageuse économiquement.
Intitulé du lot: Arrondissement d'Arles — enrobés et équipements
Brève description: Arrondissement d'Arles — enrobés et équipements.
Informations complémentaires:
marché attribué pour un montant d'une offre de 163 810 EUR HT (Issue du DQE non contractuel) ayant servi à définir l'offre la plus avantageuse économiquement.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Bouches-du-Rhône 13000.
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-09-15 📅
Informations complémentaires
Organe de révision
Pays: France 🇫🇷
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: Préfecture de région, secrétariat général des affaires régionales, place Félix Baret, CS 80001
Fax: +33 484354460 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Département des Bouches-du-Rhône — direction juridique et de la commande publique — service juridique et du contentieux
Adresse postale: 52 avenue de Saint-Just
Source: OJS 2017/S 011-015732 (2017-01-12)
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