Travaux de Process pour la Construction d'une Centrale de cogénération biomasse

SPL Chartres Metropole Énergies

Travaux de Process pour la Construction d'une Centrale de cogénération biomasse.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-06-28. L'appel d'offres a été publié le 2016-06-07.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• SPL Chartres Metropole Énergies

Qu'est-ce que c'est ?

Historique des marchés publics

Date	Document
2016-06-07	Avis de marché
2017-01-31	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2016-06-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de construction de centrales de cogénération
Numéro de référence: SPLCME-MUC04
Brève description: Travaux de Process pour la Construction d'une Centrale de cogénération biomasse.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de construction de centrales de cogénération 📦
Code CPV supplémentaire: Travaux de construction de centrales de cogénération 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Eure-et-Loir 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure négociée
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Service d'utilité publique
Nom du pouvoir adjudicateur: SPL Chartres Métropole Énergies
Adresse postale: 12 rue du Président Kennedy
Code postal: 28110
Commune postale: Lucé
Contact
Adresse Internet: http://rseipc.e-marchespublics.com 🌏
Courrier électronique: splcme.achats@rseipc.fr 📧
URL des documents: http://rseipc.e-marchespublics.com 🌏
URL pour la participation: http://rseipc.e-marchespublics.com 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-06-07 📅
Date limite de soumission: 2016-06-28 📅
Date de publication: 2016-06-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 112-199228
Numéro JO-S: 112
Informations complémentaires

Les candidats doivent remettre impérativement leur candidature par voie électronique à l'adresse suivante: http://rseipc.e-marchespublics.com Le certificat de signature électronique n'est pas exigé lors du dépôt d'un pli. Les candidats devront répondre aux pré-requis techniques indiqués de la plateforme. les modalités de transmission de l'offre seront identiques à celles décrites ci-dessus pour la candidature.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Chaudière et traitement des fumées
Numéro du lot: 1
Brève description:

Conception, fourniture, installation et mise en service d'une chaudière avec son traitement des fumées à partir de combustible de type bois de recyclage, biomasse et gaz naturel pour respecter la réglementation en vigueur, y compris:

— silo stockage et de dosage de biomasse

— système de combustion

— chaudière de récupération

— surchauffeur gaz

— brûleur gaz de soutien

— traitement des fumées

— ventilateur de tirage et cheminée

— analyseurs des fumées

— réchauffeurs d'air

— bâche alimentaire

— pompes alimentaires

— bâtiment chaudière

— alimentation électrique et système de contrôle commande de la chaudière.

Durée de l'accord: 25 mois
Intitulé du lot: Cycle eau vapeur
Numéro du lot: 2
Brève description:

Conception, fourniture, installation et mise en service du cycle eau vapeur complet avec une turbine vapeur, y compris:

— turbine à vapeur avec alternateur

— contournement turbine

— hydrocondenseur

— aérocondenseur

— système de refroidissement de la turbine

— production d'air comprimée de la centrale

— production d'eau déminéralisée

— pompes à condensats et pompe de transfert du réseau de chaleur

— alimentation électrique et système de contrôle commande des équipements du cycle.

Intitulé du lot: Manutention de biomasse
Numéro du lot: 3
Brève description:

Conception, fourniture, installation et mise en service de la manutention de bois de recyclage et de biomasse depuis le dépotage jusqu'à la chaudière, y compris:

— postes de dépotage

— criblage déferraillage

— système d'extraction des silos de stockage

— bâtiments charpente métallique

— convoyeurs

— détection et protection incendie

— dépoussiérage

— alimentation électrique et système de contrôle commande de la manutention de biomasse.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Gellainville — eure et Loir (28).

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— Déclaration sur l'honneur pour justifier que l'entreprise n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles 45 et 48 de l'ordonnance du 23 juillet 2015. Les candidats étrangers devront satisfaire les mêmes exigences au regard des règles d'effet équivalent dans leur pays

— extrait du registre pour la vérification d'aptitude à exercer l'activité professionnelle

— en cas de redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés.

Situation économique et financière:

— Déclaration concernant le chiffre d'affaires au cours des trois derniers exercices pour des travaux objet de la consultation.

Niveau(x) minimal/minimaux de normes:

— lot 1: Niveau minimal annuel exigé: 2 Millions d'euros

— lot 2: Niveau minimal annuel exigé: 2 Millions d'euros

— lot 3: Niveau minimal annuel exigé: 1 Million d'euros.

Capacité technique et professionnelle:

— Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années

— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature

— certificat de qualifications professionnelles, le cas échéant

— présentation d'une liste des travaux de même nature et importance en cours d'exécution ou exécutés au cours des 5 dernières années appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces attestations indiquent le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin. Les références devront être présentées sous forme de tableau en respectant les éléments suivants: Années ( date de mise en service pour la construction des ouvrages), Lieu ( ville, pays), Type d'installation, Maître d'ouvrage, Montant en euros HT, Type de prestation.

Niveau(x) minimal/minimaux de normes:

— lot 1: Niveau minimal exigé: Puissance minimum

installée de la chaudière 12 MW thermiques PCI, à

partir de combustible biomasse ou bois de récupération

— lot 2: Niveau minimal exigé: Puissance minimum

installée de la Turbine 3 MW électriques

— lot 3: Niveau minimal exigé: Capacité: 30 000 tonnes

par an de biomasse ou de bois de récupération.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:

Retenue de garantie de 5 % sur chaque acompte pouvant être remplacée par une garantie à première

demande de même montant.

Constitution d'une garantie à première demande, ou avec l'accord des 2 parties d'une caution personnelle et

solidaire, en contrepartie de l'avance.

Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Financement sur emprunts.

Paiement dans les délais réglementaires.

Avance selon les modalités définies dans le DCE.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Les entreprises peuvent se présenter en groupement avec la forme de leur choix. La constitution du groupement ne pourra être modifiée entre la candidature et l'offre.

Le mandataire devra être responsable solidairement de tous les autres membres du groupement à l'égard du

maître d'ouvrage pour l'exécution du marché.

Procédure
Nombre minimum de candidats: 3
Nombre maximum de candidats: 5
Critères objectifs de sélection du nombre limité de candidats:

Capacité économique et financière: Compatibilité du chiffre d'affaires au vu du niveau minimal (20 %) Lot 1: 2 Millions d'euros.

Capacité technique: Qualité des compétences, des moyens techniques et de l'expérience au vu du niveau minimal (80 %) Lot 1: Puissance minimum installée de la chaudière 12 MW thermiques PCI, à partir de combustible biomasse ou bois de récupération.

Capacité économique et financière: Compatibilité du chiffre d'affaires au vu du niveau minimal (20 %) Lot 2: 2 Millions d'euros.

Capacité technique: Qualité des compétences, des moyens techniques et de l'expérience au vu du niveau minimal (80 %) Lot 2: Puissance minimum installée de la turbine 3 MW électriques.

Capacité économique et financière: Compatibilité du chiffre d'affaires au vu du niveau minimal (20 %) Lot 3: 1 Million d'euros.

Capacité technique: Qualité des compétences, des moyens techniques et de l'expérience au vu du niveau minimal (80 %) Lot 3: Capacité: 30 000 tonnes par an de biomasse ou de bois de récupération.

Heure limite de réception des offres: 12:00
Date d'envoi des invitations: 2016-07-19 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 120 mois

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 81511012700017
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://rseipc.e-marchespublics.com 🌏
URL des documents: http://rseipc.e-marchespublics.com 🌏

Référence
Informations complémentaires

Les candidats doivent remettre impérativement leur candidature par voie électronique à l'adresse suivante: http://rseipc.e-marchespublics.com

Le certificat de signature électronique n'est pas exigé lors du dépôt d'un pli.

Les candidats devront répondre aux pré-requis techniques indiqués de la plateforme.

les modalités de transmission de l'offre seront identiques à celles décrites ci-dessus pour la candidature.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans
Code postal: 45000
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Le référé précontractuel (art l551-1 et suivants du code de la justice administrative) pourra être introduit jusqu'à

signature du marché.

Avant la signature du marché: le recours pour excès de pouvoir contre les actes détachables du marché pourra

être introduit dans un délai de 2 mois à compter de la publication ou notification de la décision ou de l'acte

attaqué (art r421-1 et suivants du cja) et pourra être assorti le cas échéant, d'un référé suspension introduit

devant le juge des référés (art l521-1 du cja).

Après la signature du marché: le référé contractuel (art l551-7 du cja) pourra être introduit jusqu'au 31ème

jour à compter de l'avis d'attribution au joue ou en l'absence d'un tel avis, dans un délai de 6 mois suivant le

lendemain de la conclusion du contrat.

Le recours de pleine juridiction contestant la validité du marché ou de certaines de ses clauses pourra être

introduit par tout candidat évincé dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de

publicité assorti, le cas échéant, de demandes indemnitaires (art r421-1 du cja).

Source: OJS 2016/S 112-199228 (2016-06-07)

Avis d'attribution de marché (2017-01-31)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Travaux de Process pour la construction d'une centrale de cogénération biomasse.
Valeur totale du marché: 28 251 244 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: SPL Chartres Metropole Énergies

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-01-31 📅
Date de publication: 2017-02-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 024-042378
Se réfère à l'avis: 2016/S 112-199228
Numéro JO-S: 24

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

— silo stockage et de dosage de biomasse,

— système de combustion,

— chaudière de récupération,

— surchauffeur gaz,

— brûleur gaz de soutien,

— traitement des fumées,

— ventilateur de tirage et cheminée,

— analyseurs des fumées,

— réchauffeurs d'air,

— bâche alimentaire,

— pompes alimentaires,

— bâtiment chaudière,

— turbine à vapeur avec alternateur,

— contournement turbine,

— hydrocondenseur,

— aérocondenseur,

— système de refroidissement de la turbine,

— production d'air comprimée de la centrale,

— production d'eau déminéralisée,

— pompes à condensats et pompe de transfert du réseau de chaleur,

— postes de dépotage,

— criblage déferraillage,

— système d'extraction des silos de stockage,

— bâtiments charpente métallique,

— convoyeurs,

— détection et protection incendie,

— dépoussiérage,

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Gellainville — Eure-et-Loir (28).

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-01-19 📅
Nom: Leroux et Lotz Technologies
Adresse postale: 10 rue des Usines
Commune postale: Nantes Cedex 2
Code postal: 44185
Pays: France 🇫🇷
Nom: Eiffage Énergie Thermie
Adresse postale: 10 boulevard Marcel Dessault — CS 50036
Commune postale: Meyzieu
Code postal: 69881
Nom: Sera
Adresse postale: ZI — boulevard Timmerman — BP 18
Commune postale: Livarot
Code postal: 14140
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
3

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Le recours pour excès de pouvoir contre les actes détachables du marché pourra être introduit dans un délai de 2 mois à compter de la publication ou notification de la décision ou de l'acte attaqué.

Après la signature du marché:

Le référé contractuel (art. L551-7 et suivants du CJA) pourra être introduit jusqu'au 31

Le recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat ou de certaines de ses clauses pourra être introduit par tout candidat évincé dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées.

Source: OJS 2017/S 024-042378 (2017-01-31)

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