Travaux de maintenance sur véhicules

Communauté d'agglomération du Carcassonne

Travaux de maintenance sur véhicules.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-01-27. L'appel d'offres a été publié le 2016-12-26.

Qui ?

• Communauté d'agglomération du Carcassonne

Qu'est-ce que c'est ?

• Services de réparation de voitures › Services de remplacement de pare-brise
• Services de réparation de voitures › Services de réparation de carrosseries de véhicules › Services de réparation de carrosserie
• Services de réparation et d'entretien de pièces spéciales de véhicules › Services de réparation et d'entretien de boîtes de vitesses de véhicules
• Services de réparation et d'entretien de véhicules à moteur et d'équipements connexes › Services de réparation et d'entretien d'autobus

Où ?

• Aude

Historique des marchés publics

Date	Document
2016-12-26	Avis de marché

Avis de marché (2016-12-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de réparation de carrosseries de véhicules
Numéro de référence: Tumaint
Brève description: Travaux de maintenance sur véhicules.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de réparation de carrosseries de véhicules 📦
Code CPV supplémentaire: Services de réparation de carrosserie 📦
Services de réparation et d'entretien d'autobus 📦
Services de réparation et d'entretien de boîtes de vitesses de véhicules 📦
Services de remplacement de pare-brise 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Aude 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté d'agglomération du Carcassonne
Adresse postale: 1 rue Pierre Germain
Code postal: 11000
Commune postale: Carcassonne
Contact
Adresse Internet: http://www.carcassonne-agglo.fr 🌏
Courrier électronique: marches@carcassonne-agglo.fr 📧
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_xjeHPbgpRc 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_xjeHPbgpRc 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-12-26 📅
Date limite de soumission: 2017-01-27 📅
Date de publication: 2016-12-29 📅
Date de début: 2017-01-01 📅
Date de fin: 2017-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 251-462888
Numéro JO-S: 251
Informations complémentaires

L'entité adjudicatrice est la suivante: Régie des transports Carcassonne Agglo — rue Nicolas Cugnot — ZI l'Estagnol — 11000 carcassonne.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 1 460 000 EUR 💰
Informations sur les lots: Néant.
Intitulé du lot: Travaux de carrosserie et peinture sur autobus standards et midibus
Numéro du lot: 1
Brève description: Travaux de carrosserie et peinture sur autobus standards et midibus.
Valeur estimée hors TVA: 160 000 EUR 💰
Description des renouvellements:

Le marché peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans, sans que ce délai ne puisse excéder le 31.12.2020.

Intitulé du lot: Travaux de carrosserie et peinture sur minibus, véhicules légers et éléments démontables
Numéro du lot: 2
Brève description:

Travaux de carrosserie et peinture sur minibus, véhicules légers et éléments démontables.

Valeur estimée hors TVA: 60 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Travaux de remise en état (électricité, injection) sur autobus, minibus et véhicules légers
Numéro du lot: 3
Brève description:

Travaux de remise en état (électricité, injection) sur autobus, minibus et véhicules légers.

Intitulé du lot: Travaux de mécanique lourds sur autobus de type MAN
Numéro du lot: 4
Brève description: Travaux de mécanique lourds sur autobus de type MAN.
Intitulé du lot: Travaux de mécanique lourds sur autobus et minibus de type Mercedes
Numéro du lot: 5
Brève description: Travaux de mécanique lourds sur autobus et minibus de type Mercedes.
Valeur estimée hors TVA: 80 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Travaux de mécanique lourds sur autobus, minibus et véhicules légers autres que MAN et Mercedes
Numéro du lot: 6
Brève description:

Travaux de mécanique lourds sur autobus, minibus et véhicules légers autres que MAN et Mercedes.

Valeur estimée hors TVA: 240 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Maintenance climatisation sur autobus, minibus et véhicules légers
Numéro du lot: 7
Brève description: Maintenance climatisation sur autobus, minibus et véhicules légers.
Valeur estimée hors TVA: 120 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Fourniture de boites à vitesse automatiques neuves ou rénovées de type ZF, de pièces détachées, pose et maintenance
Numéro du lot: 8
Brève description:

Fourniture de boites à vitesse automatiques neuves ou rénovées de type ZF, de pièces détachées, pose et maintenance.

Valeur estimée hors TVA: 140 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Fourniture de boites à vitesse automatiques neuves ou rénovées de type Allison, de pièces détachées, pose et maintenance
Numéro du lot: 9
Brève description:

Fourniture de boites à vitesse automatiques neuves ou rénovées de type Allison, de pièces détachées, pose et maintenance.

Valeur estimée hors TVA: 100 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Fourniture de boites à vitesse automatiques neuves ou rénovées de type Voith, de pièces détachées, pose et maintenance
Numéro du lot: 10
Brève description:

Fourniture de boites à vitesse automatiques neuves ou rénovées de type Voith, de pièces détachées, pose et maintenance.

Intitulé du lot: Fourniture de boites à vitesse robotisées neuves ou rénovées de type IVECO, de pièces détachées, pose et maintenance
Numéro du lot: 11
Brève description:

Fourniture de boites à vitesse robotisées neuves ou rénovées de type IVECO, de pièces détachées, pose et maintenance.

Description des renouvellements:

Le marché peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans, sans que ce délai ne puisse excéder le 31.12.2020..

Intitulé du lot: Vitrage (réparation d'impacts, remplacement pare-brise ou vitre sans travaux de carrosserie)
Numéro du lot: 12
Brève description:

Vitrage (réparation d'impacts, remplacement pare-brise ou vitre sans travaux de carrosserie).

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire de la RTCA.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-01-31 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_xjeHPbgpRc 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 1.1.2021.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif (TA) de Montpellier
Adresse postale: 6 rue Pitot
Commune postale: Montpellier Cedex
Code postal: 34063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 467548100 📞
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr 📧
Fax: +33 467547410 📠
Adresse Internet: http://www.agglo-carcassonne.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Recours possibles: — a tout moment, procédure de conciliation par le président du Trib.Admin. (Ta) de Montpellier — 6 rue Pitot — 34063 Montpellier Cedex — tel: 0467548100 — fax: 0467547410 — courriel: greffe.ta-montpellier@juradm.fr

— recours gracieux adressé au Pouv. adjudicateur dans les 2 mois à compter de la publication ou de la notification de la décision attaquée,

— référé précontractuel depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat, conformément à l'art L. 551-I du code de justice administrative (CJA),

— référé suspension avant la signature du marché contre les actes détachables du contrat (art L. 521-1 du CJA),

— référé contractuel auprès du TA de Montpellier, à compter de la signature du contrat, (art L.551-13 et suivants du CJA).

— toute décision individuelle défavorable dans le cadre du présent marché pourra faire l'objet d'un recours pour excès de pouvoir auprès du TA de Montpellier dans les 2 mois à compter de la date de notification. Le juge des référés pourra être saisi d'une demande de suspension de la décision objet de la requête en annulation.

— par ailleurs, tout concurrent évincé de la conclusion du marché est recevable à former devant le juge administratif un recours de pleine juridiction contestant la validité du contrat — ou de certaines de ses clauses qui en sont divisibles, — assorti, le cas échéant, de demandes indemnitaires. Ce recours du candidat évincé devra être exercé dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché ou de la réception du courrier l'informant du rejet de son offre.

Ce recours peut être également accompagné de conclusions à fin de suspension de l'exécution du contrat par requête distincte en vertu de l'art. L. 521-1 du CJA.

Cependant à compter de la conclusion du marché, et dès lors qu'il dispose du recours de pleine juridiction, le concurrent évincé ne sera plus recevable à former un recours pour excès de pouvoir.

Source: OJS 2016/S 251-462888 (2016-12-26)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Services de réparation et d'entretien (>20 nouveaux marchés)

Services de réparation et d'entretien de véhicules et d'équipements associés et services connexes (>20)

Services de réparation et d'entretien de véhicules à moteur et d'équipements connexes (>20)

Services de réparation et d'entretien de voitures (8)

Services de réparation de voitures (4)

Services de réparation de carrosseries de véhicules (4)

Services de réparation de carrosserie (1)