Travaux de maintenance dans les bâtiments communaux — marché à bons de commande passé pour 1 an renouvelable 3 fois

Ville de Vénissieux

Travaux de maintenance dans les bâtiments communaux — marché à bons de commande passé pour 1 an renouvelable 3 fois.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-03-21. L'appel d'offres a été publié le 2016-02-08.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ?
Historique des marchés publics
Date Document
2016-02-08 Avis de marché
2016-06-23 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2016-02-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de maçonnerie
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de maçonnerie 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Vénissieux
Adresse postale: 5 avenue Marcel Houel, BP 24
Code postal: 69631
Commune postale: Vénissieux Cedex
Contact
Courrier électronique: servicemarches@ville-venissieux.fr 📧
Téléphone: +33 0472214444 📞
Fax: +33 0472214482 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-02-08 📅
Date limite de soumission: 2016-03-21 📅
Date de publication: 2016-02-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 030-047764
Numéro JO-S: 30
Informations complémentaires
Les entreprises titulaires des présents marchés pourront éventuellement et de manière ponctuelle se voir confier des prestations dans les bâtiments de la Ville de Vénissieux situés dans les centres extérieurs: — Champagneux (73); — Portiragnes (34); — Bollène (84); — Eyzin-Pinet (38); — le Noyer en Champsaur (05). Sous réserve de justification des prix (lié aux frais de déplacement). Important: ces travaux pourront être ordonnés durant toute la validité du marché, y compris pendant les vacances scolaires (travaux dans les écoles, etc...). Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 8.2.2016.
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Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 420 000 💰
2 400 000 💰
Brève description:
Travaux de maintenance dans les bâtiments communaux — marché à bons de commande passé pour 1 an renouvelable 3 fois.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Maçonnerie
Brève description: Maçonnerie.
Valeur estimée hors TVA: 80 000 💰
300 000 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Informations complémentaires sur les lots: Lot 1 — Maçonnerie: 2113 eff3 ou équivalent.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Plâtrerie / peinture
Brève description: Plâtrerie / peinture.
Valeur estimée hors TVA: 70 000 💰
400 000 💰
Informations complémentaires sur les lots: Lot 2 — Plâtrerie / peinture: 4112 ou 4132 et 6112 eff2 ou équivalent.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Menuiserie bois
Brève description: Menuiserie bois.
Valeur estimée hors TVA: 50 000 💰
200 000 💰
Informations complémentaires sur les lots: Lot 3 — Menuiserie bois: 4312 eff2 ou équivalent.
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Serrurerie / menuiseries métalliques
Brève description: Serrurerie / menuiseries métalliques.
Valeur estimée hors TVA: 35 000 💰
Informations complémentaires sur les lots: Lot 4 — Serrurerie / menuiseries métalliques: 4412 eff2 ou équivalent.
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: Électricité
Brève description: Électricité.
Informations complémentaires sur les lots: Lot 5 — Électricité: E2 C2 ou équivalent.
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: Plomberie / chauffage
Brève description: Plomberie / chauffage.
Valeur estimée hors TVA: 60 000 💰
350 000 💰
Informations complémentaires sur les lots: Lot 6 — Plomberie / chauffage: 5112 et 5312 eff2 ou équivalent.
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: Plafonds suspendus
Brève description: Plafonds suspendus.
Valeur estimée hors TVA: 25 000 💰
150 000 💰
Informations complémentaires sur les lots: Lot 7 — Plafonds suspendus: 7151 et 4131 eff2 ou équivalent.
Numéro du lot: 8
Intitulé du lot: Carrelage / Faïence
Brève description: Carrelage / Faïence.
Valeur estimée hors TVA: 15 000 💰
Informations complémentaires sur les lots: Lot 8 — Carrelage / faïence: 6312 eff2 ou équivalent.
Numéro du lot: 9
Intitulé du lot: Sols souples
Brève description: Sols souples.
Valeur estimée hors TVA: 20 000 💰
Informations complémentaires sur les lots: Lot 9 — Sols souples: 6223 eff2 ou équivalent.
Numéro du lot: 10
Intitulé du lot: Vrd
Brève description: VRD travaux de réparation d'ouvrage en béton.
Valeur estimée hors TVA: 30 000 💰
Informations complémentaires sur les lots: Lot 10 — Sur justificatifs de travaux.
Nombre de reconductions possibles: 3
Numéro de référence: F605
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Vénissieux, 69200 Vénissieux.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Formulaire Dc1 (version à jour au 25.8.2014) — en cas de groupement, fournir l'ensemble des habilitations données par les membres du groupement au mandataire pour engager juridiquement le groupement (Dc1 commun ou habilitations jointes).
Pouvoir donné à la personne signataire des pièces de la candidature et d'offre si le signataire n'est pas le représentant légal de la Société.
Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire (en complément de la mention portée au Dc2).
Situation économique et financière:
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les travaux objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles à renseigner au Dc2.
Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
Capacité technique et professionnelle:
Liste des travaux exécutés au cours des 5 dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les plus importants (indiquant le montant, l'époque, le lieu d'exécution, s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés à bonne fin).
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à joindre en annexe au Dc2.
Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature.
Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Les prestations seront financées selon les modalités suivantes: le marché est financé sur fonds propres de la Collectivité.
Il comporte, uniquement pour les lots supérieurs à 50 000 EUR (minimum), le versement éventuel d'une avance (lots 1, 2, 3, 5 et 6).
Il ne comporte pas de retenue de garantie.
Les sommes dues au(x) titulaire(s) et au(x) sous-traitant(s) de premier rang éventuel(s) du marché seront payées dans un délai global de 30 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire du marché.
Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ou en qualité de membres de plusieurs groupements.

Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 1
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Lots 1, 3, 4, 5, 6, 7, 8, 9, 10 — prix des prestations: 60
2. Lots 1, 3, 4, 5, 6, 7, 8, 9, 10 — valeur technique: 40
3. Lot 2 — prix des prestations: 40
4. Lot 2 — cohérence des prix: 20
5. Lot 2 — valeur technique: 40
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Service des marchés publics DRF
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Nom: Mairie de Vénissieux
Adresse postale: 5 avenue Marcel Houël, BP 24
Point de contact: Service des marches publics DRF
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_2sJKbgMX_a 🌏
Point de contact: Service marches publics DRF
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: F605
Informations complémentaires
Les entreprises titulaires des présents marchés pourront éventuellement et de manière ponctuelle se voir confier des prestations dans les bâtiments de la Ville de Vénissieux situés dans les centres extérieurs:
— Champagneux (73);
— Portiragnes (34);
— Bollène (84);
— Eyzin-Pinet (38);
— le Noyer en Champsaur (05).
Sous réserve de justification des prix (lié aux frais de déplacement).
Important: ces travaux pourront être ordonnés durant toute la validité du marché, y compris pendant les vacances scolaires (travaux dans les écoles, etc...).
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 8.2.2016.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 0478141010 📞
Fax: +33 0478141065 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2016/S 030-047764 (2016-02-08)
Avis d'attribution de marché (2016-06-23)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 2 400 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: Travaux de maçonnerie 📦
Travaux de peinture 📦
Travaux de menuiserie 📦
Pose de menuiseries métalliques, excepté portes et fenêtres 📦
Travaux d'équipement électrique 📦
Travaux de plomberie 📦
Mise en place de plafonds suspendus 📦
Carrelages 📦
Travaux de pose de revêtements de sols souples 📦
Travaux de réparation d'ouvrages en béton 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: fr716 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse Internet: http://www.ville-venissieux.fr/ 🌏
Téléphone: +33 472214444 📞
Fax: +33 472214482 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-06-23 📅
Date de publication: 2016-06-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 122-218159
Se réfère à l'avis: 2016/S 030-047764
Numéro JO-S: 122

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Serrurerie / Menuiseries métalliques
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Vénissieux 69200 Vénissieux.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Pondération du prix: 60
Critère de qualité (nom): Cohérence des prix
Critère de qualité (pondération): 20
Pondération du prix: 40

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-05-31 📅

Informations complémentaires
Organe de révision
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Modalités de consultation du marché (consultable sur RDV auprès du service de la commande publique du lundi au vendredi entre 9:00 et 12:00 puis entre 13:30 et 17:00).
Voies et délais de recours (référé contractuel de l'article R 551-7 du CJA dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis, sauf si référé pré contractuel déjà exercé — recours en contestation de validité du contrat dit recours Tropic dans un délai de 2 mois à compter de publication de l'avis).
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Source: OJS 2016/S 122-218159 (2016-06-23)