Travaux de maçonnerie dans les résidences de Côte d'Azur Habitat pour les agences de Bon Voyage et le Forum
Le présent accord-cadre à bons de commande concerne des travaux de maçonnerie dans les résidences de Côte d'Azur Habitat. Il est passé sur bordereaux de prix unitaires, sans montant minimum ni maximum, selon une procédure d'appel d'offres en application de l'article 42-1° a) de l'ordonnance n° 2015-899 du 23.7.2015 et des articles 25-I-1°, 67 et 78 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics. Il s'agit de travaux d'entretien courant, de gros entretien, d'investissement et d'amélioration dans les logements, locaux, ou parties communes intérieures et extérieures. Dans le cadre de l'entretien du patrimoine, les travaux de maçonnerie sont divisés en quatre lots géographiques. La présente consultation ne concerne toutefois que le renouvellement du lot n° 1.4 — agences Bon Voyage et Le Forum (les accords-cadres se rapportant aux autres lots n'étant pas arrivés à terme).
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2016-10-27.
L'appel d'offres a été publié le 2016-09-20.
Qui ?
Qu'est-ce que c'est ?
Historique des marchés publics
Date |
Document |
2016-09-20
|
Avis de marché
|