Travaux de création d'une structure artificielle d'escalade de niveau départemental

Ville de L'Isle-d'Abeau

Le présent marché a pour objet des travaux de création d'une structure artificielle d'escalade de niveau départemental dans le gymnase David Douillet. Forme de marché: ordinaire. Attribution d'un marché unique.
Options (descriptions concernant les achats complémentaires): possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
Lot 1 structure artificielle d'escalade
Lot 2 travaux de chauffage
Lot 3 travaux électricité
Lot 4 travaux de serrurerie.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-07-22. L'appel d'offres a été publié le 2016-06-28.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Filere électricité
• Kit Grimpe

Qui ?

• Ville de L'Isle-d'Abeau

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Isère

Historique des marchés publics

Date	Document
2016-06-28	Avis de marché
2016-10-04	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2016-06-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Réparation et entretien d'infrastructures sportives
Numéro de référence: 2016/TX/0013
Brève description:

Le présent marché a pour objet des travaux de création d'une structure artificielle d'escalade de niveau départemental dans le gymnase David Douillet. Forme de marché: ordinaire. Attribution d'un marché unique. Options (descriptions concernant les achats complémentaires): possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Lot 1 structure artificielle d'escalade Lot 2 travaux de chauffage Lot 3 travaux électricité Lot 4 travaux de serrurerie.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Réparation et entretien d'infrastructures sportives 📦
Code CPV supplémentaire: Réparation et entretien d'infrastructures sportives 📦
Installations de chauffage 📦
Travaux d'équipement électrique 📦
Serrurerie 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Isère 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de l'Isle-d'Abeau
Adresse postale: 2 rue rue de l'Hôtel de Ville, lieu-dit CS 45006, 38081
Commune postale: L'Isle-d'Abeau Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.maire-ida.com 🌏
Courrier électronique: service.jam@mairie-ida.com 📧
URL des documents: http://www.marchespublicsaffiches.com 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-06-28 📅
Date limite de soumission: 2016-07-22 📅
Date de publication: 2016-07-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 126-224644
Numéro JO-S: 126
Informations complémentaires

Cautionnement et garanties exigés: Retenue de garantie de 5 %, qui peut être remplacée par une garantie à première demande. Garantie à première demande ou caution personnelle et solidaire couvrant 100 % du montant de l'avance. Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent: Prestations réglées par un prix global forfaitaire. Prix actualisables. Avance de 5 % accordée dans les conditions prévues au contrat. Délai global de paiement des prestations de 30 jours. Modalités de financement des prestations: par mandat administratif établi par le Trésorier Payeur. Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Groupement conjoint avec mandataire solidaire Interdiction de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ou en qualité de membres de plusieurs groupements. L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières: Oui. Possibilité pour les candidats de proposer un délai d'exécution sans dépasser le délai d'exécution maximum ci-dessus. Début d'exécution du marché à compter de la date fixée par ordre de service.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Options (descriptions concernant les achats complémentaires): possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.

Lot 1 structure artificielle d'escalade

Lot 2 travaux de chauffage

Lot 3 travaux électricité

Lot 4 travaux de serrurerie.

Intitulé du lot: Structure artificielle d'escalade
Numéro du lot: 1
Valeur estimée hors TVA: 1 EUR 💰
Durée de l'accord: 49 jours
Intitulé du lot: Travaux de chauffage
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Travaux électricité
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Travaux de serrurerie
Numéro du lot: 4
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

Ville de L'Isle-d'Abeau

Gymnase David Douillet

38080

L'Isle-d'Abeau.

Ville de L'Isle-d'Abeau, gymnase David Douillet.

Ville de L'Isle-d'Abeau gymnase David Douillet.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Situation juridique — références requises:

Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire; déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner; renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail.

Situation économique et financière:

Capacité économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les travaux objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles; déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels; bilans ou extraits de bilans, concernant les 3 dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi.

Capacité technique et professionnelle:

Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années; liste des travaux exécutés au cours des 5 dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les plus importants (indiquant le montant, l'époque, le lieu d'exécution, s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés à bonne fin); déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature; lot 2: Qualibat 5311 EFF 1; lot 3: Qualifelec E2 C2; lot 4: Qualibat 4411 EFF 1; pour chaque certificat demandé, acceptation de tout moyen de preuve équivalent.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-07-22 📅
Heure d'ouverture des offres: 18:00

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Service JAM
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marchespublicsaffiches.com 🌏
URL des documents: http://www.marchespublicsaffiches.com 🌏

Référence
Informations complémentaires

Cautionnement et garanties exigés:

Retenue de garantie de 5 %, qui peut être remplacée par une garantie à première demande. Garantie à première demande ou caution personnelle et solidaire couvrant 100 % du montant de l'avance.

Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent:

Prestations réglées par un prix global forfaitaire. Prix actualisables. Avance de 5 % accordée dans les conditions prévues au contrat. Délai global de paiement des prestations de 30 jours. Modalités de financement des prestations: par mandat administratif établi par le Trésorier Payeur.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Groupement conjoint avec mandataire solidaire Interdiction de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ou en qualité de membres de plusieurs groupements.

L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières:

Oui.

Possibilité pour les candidats de proposer un délai d'exécution sans dépasser le délai d'exécution maximum ci-dessus. Début d'exécution du marché à compter de la date fixée par ordre de service.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38000
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Précisions concernant les délais d'introduction des recours: référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

Source: OJS 2016/S 126-224644 (2016-06-28)

Avis d'attribution de marché (2016-10-04)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le présent marché a pour objet des travaux de création d'une structure artificielle d'escalade de niveau départemental dans le gymnase David Douillet. Forme de marché: ordinaire. Attribution d'un marché unique. Options (descriptions concernant les achats complémentaires): possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.

Valeur totale du marché: 163940.85 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Prix le plus bas

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de L'Isle-d'Abeau
Contact
Courrier électronique: contact@mairie-ida.com 📧

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-10-04 📅
Date de publication: 2016-10-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 195-350864
Se réfère à l'avis: 2016/S 126-224644
Numéro JO-S: 195

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-08-09 📅
2016-08-11 📅

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Précisions concernant les délais d'introduction des recours: référé pré-contractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

Source: OJS 2016/S 195-350864 (2016-10-04)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Travaux de construction (>20 nouveaux marchés)

Travaux de construction complète ou partielle et travaux de génie civil (>20)

Travaux de construction de bâtiments (>20)

Travaux de construction de bâtiments destinés aux loisirs, aux sports, à la culture, à l'hébergement et de restaurants (>20)

Travaux de construction d'installations sportives (8)