Travaux d'étanchéité pour les bâtiments et équipements sportifs de la Ville de Nice
Ville de Nice
La consultation a pour objet: Réalisation de travaux d'étanchéité dans les bâtiments et équipements sportifs de la Ville de Nice — entretien des toitures-terrasses, recherche de fuites, réfections partielles
et totales d'étanchéité.
Lieu d'exécution: Ville de Nice.
Le délai de réception des offres était de 2017-01-31. L'appel d'offres a été publié le 2016-12-29.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2016-12-29 | Avis de marché |
| 2017-06-08 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2016-12-29)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux d'étanchéification
Numéro de référence: VDN-16-0975
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux d'étanchéification 📦
Code CPV supplémentaire: Travaux d'étanchéification 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: fr823 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Nice
Adresse postale: 5 rue de l'Hôtel de Ville
Code postal: 06364
Commune postale: Nice Cedex 4
Contact
Adresse Internet: http://www.e-marches06.fr 🌏
Courrier électronique: dao@nicecotedazur.org 📧
Téléphone: +33 497134470 📞
URL des documents: http://www.e-marches06.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.e-marches06.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-12-29 📅
Date limite de soumission: 2017-01-31 📅
Date de publication: 2016-12-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 252-464032
Numéro JO-S: 252
Informations complémentaires
Date donnée à titre indicatif.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Durée de l'accord: 36 mois
Description des renouvellements:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle:
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-02-01 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Informations complémentaires: Date donnée à titre indicatif.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): L'organisation mise en place pour répondre au besoin
Critère de qualité (pondération): 25 %
Critère de qualité (nom): Les performances en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 15 %
Critère de qualité (nom): Délai d'intervention en cas d'urgence
Critère de qualité (pondération): 10 %
Pondération du prix: 50 %
Pouvoir adjudicateur
Contact
URL des documents: http://www.e-marches06.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Uniquement par la plateforme ou par mail à: elisabeth.ambrogio@nicecotedazur.org;amina.mmadi@nicecotedazur.org
Commune postale: Nice
Pays: fr823 🏙️
Adresse postale: Direction des contrats publics, service marchés publics, 45 rue Gioffredo — 4ème étage
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 33 bd Franck Pilatte, BP 4179
Commune postale: Nice Cedex 4
Code postal: 06359
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 492041313 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr 📧
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Préfecture de la Région Provence-Alpes-Côte d'Azur
Adresse postale: Secrétariat général pour les affaires régionales, place Félix Baret, CS 80001
Commune postale: Marseille Cedex 06
Code postal: 13282
Téléphone: +33 484354554 📞
Courrier électronique: catherine.pietri@paca.pref.gouv.fr 📧
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Nice
Source: OJS 2016/S 252-464032 (2016-12-29)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux d'étanchéification
Numéro de référence: VDN-16-0975
Brève description:
La consultation a pour objet: Réalisation de travaux d'étanchéité dans les bâtiments et équipements sportifs de la Ville de Nice — entretien des toitures-terrasses, recherche de fuites, réfections partielles
et totales d'étanchéité.
Lieu d'exécution: Ville de Nice.
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux d'étanchéification 📦
Code CPV supplémentaire: Travaux d'étanchéification 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: fr823 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Nice
Adresse postale: 5 rue de l'Hôtel de Ville
Code postal: 06364
Commune postale: Nice Cedex 4
Contact
Adresse Internet: http://www.e-marches06.fr 🌏
Courrier électronique: dao@nicecotedazur.org 📧
Téléphone: +33 497134470 📞
URL des documents: http://www.e-marches06.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.e-marches06.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-12-29 📅
Date limite de soumission: 2017-01-31 📅
Date de publication: 2016-12-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 252-464032
Numéro JO-S: 252
Informations complémentaires
Date donnée à titre indicatif.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La consultation a pour objet: Réalisation de travaux d'étanchéité dans les bâtiments et équipements sportifs de la Ville de Nice — entretien des toitures-terrasses, recherche de fuites, réfections partielles
et totales d'étanchéité.
Lieu d'exécution: Ville de Nice.
La présente consultation ne fait pas l'objet d'une décomposition en lots. Les prestations donneront lieu à un accord-cadre avec bons de commande.
L'accord-cadre est un accord-cadre avec bons de commande avec un minimum et un maximum fixés en valeur.
Les montants minimum et maximum sont:
— montant minimum HT: 50 000 EUR
— montant maximum HT: 400 000 EUR
Le délai d'exécution de l'accord-cadre avec bons de commande court à compter de la date de sa notification. La durée initiale est de 1 an.
Description des renouvellements:
L'accord-cadre avec bons de commande pourra faire l'objet de 2 reconductions sans que sa durée totale ne puisse excéder 3 ans. La reconduction est expresse.
Description des options:
Des modifications des marchés en cours d'exécution (article 139 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016), et/ou des marchés complémentaires (article 30 du Décret n° 2016-360 du 25.3.2016) pourront être conclus, dans le respect des seuils de mise en concurrence visés à l'article 42 de l'ordonnance n° 2015-899 du 23.7.2015 relative aux marchés publics.
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Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Lettre de candidature (DC1 mis à jour au 26.10.2016) ou équivalent: elle devra être complétée.
Déclaration du candidat individuel (DC2 mis à jour au 26.10.2016) ou équivalent: elle devra être complétée.
Ou DUME: le DC1 et le DC2 peuvent être remplacés par le DUME (document unique de marché européen) prévu par le règlement 2016/7 de la commission européenne du 5.1.2016, sous réserve que les éléments indiqués dans ce document comportent l'ensemble des informations requises au titre de la présente consultation. Le DUME devra être dûment complété, daté et signé (offre papier).
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Chiffres d'affaires: déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat portant sur le dernier exercice disponible en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ce chiffre d'affaire est disponible.
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Liste des travaux / attestations: présentation d'une liste de travaux effectués au cours des 5 dernières années, assortie d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces attestations indiquent le montant, la date et le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin.
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Le soumissionnaire pourra prouver sa capacité par tout autre document considéré comme équivalent par le pouvoir adjudicateur s'il est objectivement dans l'impossibilité de produire l'un des renseignements demandés relatifs à sa capacité.
Conditions d'exécution du contrat:
Insertion par l'activité économique (cf. article 10 du CCAP) — afin de faciliter la mise en oeuvre des clauses d'insertion, a été mis en place un dispositif d'accompagnement qui peut être sollicité en prenant l'attache du facilitateur:
Cellule d'animation des clauses d'insertion
plie Nice Côte d'Azur
tel. : 04 92 47 73 50
L'entreprise attributaire réalise une action d'insertion qui permet l'accès ou le retour à l'emploi de personnes rencontrant des difficultés sociales ou professionnelles particulières. Dans l'exécution du marché, elle s'engage à réserver à une action d'insertion sociale professionnelle, le volume de travail suivant: 120h par année d'exécution.
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Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-02-01 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Informations complémentaires: Date donnée à titre indicatif.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): L'organisation mise en place pour répondre au besoin
Critère de qualité (pondération): 25 %
Critère de qualité (nom): Les performances en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 15 %
Critère de qualité (nom): Délai d'intervention en cas d'urgence
Critère de qualité (pondération): 10 %
Pondération du prix: 50 %
Pouvoir adjudicateur
Contact
URL des documents: http://www.e-marches06.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Uniquement par la plateforme ou par mail à: elisabeth.ambrogio@nicecotedazur.org;amina.mmadi@nicecotedazur.org
Commune postale: Nice
Pays: fr823 🏙️
Adresse postale: Direction des contrats publics, service marchés publics, 45 rue Gioffredo — 4ème étage
Référence
Informations complémentaires
A/ Catalogue
Pour le choix de l'offre, les soumissionnaires doivent produire les documents suivants réunis au sein d'un sous-dossier « offre » :
Chaque catalogue Batiprix Étanchéité. Il est en outre précisé que chaque catalogue précité sera remis de préférence sous forme de fichiers électroniques (CD-ROM, clé USB ou être consultable depuis un lien Internet qui sera précisé dans ce cas dans l'acte d'engagement, ce lien devra être accessible pour être lu par la collectivité et comporter au besoin un identifiant et mot de passe). Dans le cas de figure où chaque catalogue ne comporterait pas de prix, le candidat devra également remettre en sus de chaque catalogue, une liste de prix publics catalogués en euro(s) HT pour chaque catalogue concerné, remis sur CD-ROM ou clé USB, devront être lisibles et avoir été traités contre les virus.
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Si la remise des offres sous format papier est autorisée alors le soumissionnaire pourra remettre chaque catalogue sous forme papier.
Le soumissionnaire indique le choix du support dans l'acte d'engagement.
B/ Jugement des offres — cf article 6.1 du règlement de consultation
Le prix (50 %) — Ce critère est noté sur 20 points réparties en deux sous-critères
L'organisation mise en place pour répondre au besoin (25 %) — ce critère est noté sur 20
Les performances en matière de protection de l'environnement (15 %) — ce critère est noté sur 20 -
Délai d'intervention en cas d'urgence (10 %) — ce critère est noté sur 20
en cas d'égalité de la note globale, c'est le soumissionnaire le mieux placé sur le critère majoritaire qui sera attributaire du présent accord-cadre avec bons de commande
c/ conditions de remise des plis — Cf article 7 du règlement de consultation.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 33 bd Franck Pilatte, BP 4179
Commune postale: Nice Cedex 4
Code postal: 06359
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 492041313 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr 📧
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Préfecture de la Région Provence-Alpes-Côte d'Azur
Adresse postale: Secrétariat général pour les affaires régionales, place Félix Baret, CS 80001
Commune postale: Marseille Cedex 06
Code postal: 13282
Téléphone: +33 484354554 📞
Courrier électronique: catherine.pietri@paca.pref.gouv.fr 📧
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Nice
Source: OJS 2016/S 252-464032 (2016-12-29)
Avis d'attribution de marché (2017-06-08)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Contact
Fax: +33 497132919 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-06-08 📅
Date de publication: 2017-06-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 110-220800
Se réfère à l'avis: 2016/S 252-464032
Numéro JO-S: 110
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Description des options: Des modifications des marchés en cours d'exécution (article 139 du décret n
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Ville de Nice.
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 25
15
10
Pondération du prix: 50
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-05-18 📅
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 33 Bd Franck Pilatte, BP 4179
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Préfecture de la région Provence Alpes Côte d'azur
Source: OJS 2017/S 110-220800 (2017-06-08)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La consultation a pour objet: réalisation de travaux d'étanchéité dans les bâtiments et équipements sportifs de la Ville de Nice — entretien des toitures-terrasses, recherche de fuites, réfections partielles et totales d'étanchéité.
Valeur totale du marché: 116470.50 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Contact
Fax: +33 497132919 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-06-08 📅
Date de publication: 2017-06-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 110-220800
Se réfère à l'avis: 2016/S 252-464032
Numéro JO-S: 110
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Les prestations feront l'objet d'un accord-cadre avec bons de commande en application des articles 78 et 80 du décret n
— montant minimum HT: 50 000 EUR.
— montant maximum HT: 400 000 EUR.
La durée initiale est de 1 an.
Le marché pourra faire l'objet de 3 reconductions sans que la durée totale ne puisse excéder 4 ans.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Ville de Nice.
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 25
15
10
Pondération du prix: 50
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-05-18 📅
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 33 Bd Franck Pilatte, BP 4179
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Possibilité d'introduire un recours de plein contentieux et un recours pour excès de pouvoir, contre les décisions faisant grief dans les 2 mois à compter de leur publication ou leur notification conformément à l'article R 421-1 du code de justice administrative, ces 2 recours pouvant être assortis d'un référé suspension prévu à l'article L 521-1 du code de justice administrative. Possibilité d'exercer un recours contre la validité du contrat conclu le 18.5.2017 dans un délai de 2 mois à compter de la publication du présent avis d'attribution valant publicité de la décision de signer. L'instance chargée des procédures de recours est le tribunal administratif de Nice. Vous pourrez consulter ce contrat à la direction des contrats publics — 45 rue Gioffredo — 06364 Nice Cedex 04 — 4
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Nom: Préfecture de la région Provence Alpes Côte d'azur
Source: OJS 2017/S 110-220800 (2017-06-08)
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