Travaux d'entretien sous forme de marchés à bons de commande sur le patrimoine de Domanys et celui géré par Domanys pour le compte de tiers

Domanys

Travaux d'entretien sous forme de marchés à bons de commande sur le patrimoine de Domanys et celui géré par Domanys pour le compte de tiers.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-02-11. L'appel d'offres a été publié le 2016-01-11.

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Historique des marchés publics
Date Document
2016-01-11 Avis de marché
Avis de marché (2016-01-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de construction
Quantité ou étendue:
Montant mini pour la durée de l'accord cadre: 828 632,00 EUR HTMontant maxi pour la durée de l'accord cadre: 1 539 264,00 EUR HT.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de construction 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure négociée
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Non spécifié

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Domanys
Adresse postale: 9 rue de Douaumont
Code postal: 89000
Commune postale: Auxerre
Contact
Adresse Internet: http://www.domanys.fr 🌏
Téléphone: +33 0386495000 📞
Fax: +33 0386523732 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-01-11 📅
Date limite de soumission: 2016-02-11 📅
Date de publication: 2016-01-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 009-010837
Numéro JO-S: 9
Informations complémentaires
Informations complémentaires Le marché initial est divisé en 50 lots répartis en 4 agences et 14 corps d'état dont la plupart ont déjà été attribués dans le cadre notamment de l'Appel d'Offres lancé le 7.7.2015. Relance de 11 lots infructueux à l'issue de l'Appel d'Offres Durée du marché: La durée du marché est de 11 mois, à compter du 1.5.2016, reconduit trois fois par période successives de 11 mois, sauf dénonciation par l'une ou l'autre des parties par lettre recommandée avec accusé de réception, neuf mois avant la date de reconduction. Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus: le dossier de consultation est à télécharger sur la plate-forme, https://marche.e-bourgogne.fr ( référence: mbc-entretien-11lots). En cas de difficultés techniques pour télécharger le dossier, le prestataire dispose d'une aide spécifique au numéro suivant: 0970 609 909. Pour obtenir tous renseignements complémentaires qui leur seraient nécessaires pour remettre leur candidature, les candidats devront contacter: * Le service achat et moyens généraux de Domanys: Myriam Larive au 03.86.49.50.00 ou * Par le biais de la plate-forme: https://marches.e-bourgogne.fr, poser leur question Adresse à laquelle les candidatures doivent être remises ou envoyées: — soit par voie électronique via la plate-forme, https://marches.e-bourgogne.fr (référence: mbc-entretien-11lots) — Soit sur support papier: Le pli remis par le candidat comportant les documents précisés à l'article 3.3 du règlement de consultation portera la mention libellée en clair suivante: «Ne pas ouvrir — objet du marché — n° et désignation du lot — nom du candidat». Ce pli cacheté devra être adressé à: Domanys — 9 rue de Douaumont — 89010 Auxerre Cedex Il sera: — soit envoyé par lettre recommandée avec accusé de réception à l'adresse ci-dessus — soit remis contre récépissé à l'accueil de Domanys, 9 rue de Douaumont à Auxerre. Horaires dépôt des Offres: 8:30 — 12:00 / 14:00 — 17:30.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Travaux d'entretien sous forme de marchés à bons de commande sur le patrimoine de Domanys et celui géré par Domanys pour le compte de tiers.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: 802
Brève description: Carrelages, faïences, Auxerre, Avallon et Tonnerre, CPV 45431000.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: 106
Brève description: Électricité, Auxerre, CPV 45311100.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: 812
Brève description: Étanchéité terrasses, Auxerre, Avallon et Tonnerre, CPV 45261420.
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: 203
Brève description: Menuiserie bois, Avallon-Tonnerre, CPV 45421000.
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: 206
Brève description: Électricité, Avallon-Tonnerre, CPV 45311100.
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: 214
Brève description: Espaces verts, Avallon-Tonnerre, CPV 45112710.
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: 902
Brève description: Carrelages- faïences, Joigny et Sens, CPV 45431000.
Numéro du lot: 8
Intitulé du lot: 303
Brève description: Menuiserie bois, Joigny, CPV 45421000.
Numéro du lot: 9
Intitulé du lot: 305
Brève description: Menuiserie métallique, aluminium, Serrurerie, Joigny, CPV 45421000.
Numéro du lot: 10
Intitulé du lot: 912
Brève description: Étanchéité-terrasses, Joigny et Sens, CPV 45261420.
Numéro du lot: 11
Intitulé du lot: 505
Brève description: Menuiserie métallique, aluminium, serrurerie, Sens, CPV 45421000.
Quantité ou étendue:
Montant mini pour la durée de l'accord cadre: 828 632,00 EUR HT
Montant maxi pour la durée de l'accord cadre: 1 539 264,00 EUR HT.
Description des options:
La durée du marché est de 11 mois, à compter du 1.5.2016, reconduit 3 fois par période successives de 11 mois, sauf dénonciation par l'une ou l'autre des parties par lettre recommandée avec accusé de réception, neuf mois avant la date de reconduction.
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Durée de l'accord: 44 mois

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Voir règlement de consultation.
Situation économique et financière: Voir règlement de consultation.
Capacité technique et professionnelle: Voir règlement de consultation.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Néant.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Financement: fonds propres
Paiement: maximum 30 jours.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
— le titulaire d'un lot sera soit une entreprise seule, soit une entreprise et sous-traitant(s) déclaré(s), soit un groupement d'entreprises solidaires.
Autres conditions particulières:
Les commandes sont susceptibles d'être envoyées tout au long de l'année et devront être assurées y compris en période de congés, sauf pour les lots des corps d'état 2, 3, 5 et 14 pour la période entre Noël et le 1er janvier.

Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 44
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: http://marches.e-bourgogne.fr
Adresse Internet: www.domanys.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://marches.e-bourgogne.fr 🌏
Nom: Domanys/ plate forme e-Bourgogne
Point de contact: https://marches.e-bourgogne.fr
URL pour la participation: http://marches.e-bourgogne.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Le marché initial est divisé en 50 lots répartis en 4 agences et 14 corps d'état dont la plupart ont déjà été attribués dans le cadre notamment de l'Appel d'Offres lancé le 7.7.2015. Relance de 11 lots infructueux à l'issue de l'Appel d'Offres
Durée du marché:
La durée du marché est de 11 mois, à compter du 1.5.2016, reconduit trois fois par période successives de 11 mois, sauf dénonciation par l'une ou l'autre des parties par lettre recommandée avec accusé de réception, neuf mois avant la date de reconduction.
Afficher plus
Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus: le dossier de consultation est à télécharger sur la plate-forme, https://marche.e-bourgogne.fr ( référence: mbc-entretien-11lots).
En cas de difficultés techniques pour télécharger le dossier, le prestataire dispose d'une aide spécifique au numéro suivant: 0970 609 909.
Pour obtenir tous renseignements complémentaires qui leur seraient nécessaires pour remettre leur candidature, les candidats devront contacter:
* Le service achat et moyens généraux de Domanys: Myriam Larive au 03.86.49.50.00
ou
* Par le biais de la plate-forme: https://marches.e-bourgogne.fr, poser leur question
Adresse à laquelle les candidatures doivent être remises ou envoyées:
— soit par voie électronique via la plate-forme, https://marches.e-bourgogne.fr (référence: mbc-entretien-11lots)
— Soit sur support papier:
Le pli remis par le candidat comportant les documents précisés à l'article 3.3 du règlement de consultation portera la mention libellée en clair suivante: «Ne pas ouvrir — objet du marché — n° et désignation du lot — nom du candidat».
Ce pli cacheté devra être adressé à: Domanys — 9 rue de Douaumont — 89010 Auxerre Cedex
Il sera:
— soit envoyé par lettre recommandée avec accusé de réception à l'adresse ci-dessus
— soit remis contre récépissé à l'accueil de Domanys, 9 rue de Douaumont à Auxerre.
Horaires dépôt des Offres: 8:30 — 12:00 / 14:00 — 17:30.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 22 rue d'Assas
Commune postale: Dijon
Code postal: 21000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 0380739100 📞
Fax: +33 0380733989 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2016/S 009-010837 (2016-01-11)
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