Travaux d'entretien et travaux neufs à exécuter dans les bâtiments communaux — lot n° 2 Plomberie, sanitaires, chauffage

Ville de Massy

Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles 33 3º al. et 57 à 59 du code des marchés publics. Il s'agit de travaux d'entretien et travaux neufs à exécuter dans les bâtiments communaux y compris dans les logements de fonction.
Le marché est passé à prix unitaires à bons de commande sans montant annuel minimum et maximum en application de l'article 77 du code des marchés publics. La société devra proposer dans son acte d'engagement un rabais sur Batiprix qui s'appliquera aux travaux qui figurent sur Batiprix. Ce rabais ne pourra pas être supérieur à 45 %. L'entreprise devra également répondre sur le bordereau de prix unitaires et le fournir, en sus du format papier, sous format Excel (cd ou clé usb). Dans l'acte d'engagement, les candidats devront proposer des rabais par tranches de bons de commande établis sur la base du bordereau des prix unitaires.
L'estimation annuelle des dépenses s'élève à 300 000 EUR (HT). Le marché débute à compter de sa notification, pour une durée allant jusqu'au 1.4.2017.
À dater du 1.4.2017, il sera reconductible expressément une fois, soit jusqu'au 31.3.2018.
La date prévisionnelle de la notification est prévue en avril 2016.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-02-17. L'appel d'offres a été publié le 2016-01-07.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2016-01-07 Avis de marché
2016-06-01 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2016-01-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de plomberie
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de plomberie 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Massy
Adresse postale: 1 avenue du Général de Gaulle
Code postal: 91300
Commune postale: Massy
Contact
Adresse Internet: http://www.ville-massy.fr 🌏
Courrier électronique: l.philippon@mairie-massy.fr 📧
Téléphone: +33 160137527 📞

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-01-07 📅
Date limite de soumission: 2016-02-17 📅
Date de publication: 2016-01-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 007-007527
Numéro JO-S: 7
Informations complémentaires
Le jugement des candidatures se fera en fonction des niveaux des capacités professionnelles, techniques et financières nécessaires pour l'exécution du marché. Un recours gracieux peut être intenté auprès du contact mentionné au paragraphe «Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur». Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé ou transmises par télécopie Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé. Dématérialisation des procédures: l'organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie papier. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Le fuseau horaire de référence sera celui de (Gmt+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent être transmis sont les suivants: .doc .pdf .jpeg .xls. Le niveau de sécurité requis pour le certificat de signature électronique est le niveau (**) du RGS. Les candidats utilisent un certificat conforme au RGS (référentiel général de sécurité) figurant sur la liste de confiance française (http://references.modernisation.gouv.fr) ou sur une liste de confiance d'un autre État-membre de l'Union européenne. Toutefois, les candidats sont libres d'utiliser le certificat de leur choix si celui-ci est conforme aux obligations minimales résultant du RGS. Dans ce cas, ils doivent transmettre tous les éléments nécessaires à la vérification de cette conformité. Tout document contenant un virus informatique fera l'objet d'un archivage de sécurité et sera réputé n'avoir jamais été reçu. Il est conseillé aux candidats de soumettre leurs documents à un antivirus avant envoi. Ce marché, comportant une part à bons de commande, est considéré comme un accord-cadre au sens de la Directive D.2004/18 du 31.3.2008. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 7.1.2016.
Afficher plus

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles 33 3º al. et 57 à 59 du code des marchés publics. Il s'agit de travaux d'entretien et travaux neufs à exécuter dans les bâtiments communaux y compris dans les logements de fonction.
Afficher plus
Le marché est passé à prix unitaires à bons de commande sans montant annuel minimum et maximum en application de l'article 77 du code des marchés publics. La société devra proposer dans son acte d'engagement un rabais sur Batiprix qui s'appliquera aux travaux qui figurent sur Batiprix. Ce rabais ne pourra pas être supérieur à 45 %. L'entreprise devra également répondre sur le bordereau de prix unitaires et le fournir, en sus du format papier, sous format Excel (cd ou clé usb). Dans l'acte d'engagement, les candidats devront proposer des rabais par tranches de bons de commande établis sur la base du bordereau des prix unitaires.
Afficher plus
L'estimation annuelle des dépenses s'élève à 300 000 EUR (HT). Le marché débute à compter de sa notification, pour une durée allant jusqu'au 1.4.2017.
À dater du 1.4.2017, il sera reconductible expressément une fois, soit jusqu'au 31.3.2018.
La date prévisionnelle de la notification est prévue en avril 2016.
Description des options:
Pas d'option au sens du droit national. Au sens du droit communautaire, à dater du 1.4.2017, le marché sera reconductible expressément une fois, soit jusqu'au 31.3.2018.
Nombre de reconductions possibles: 1
Numéro de référence: T13089E
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Massy et Saulx-les-Chartreux, 91300 Massy.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Les candidats doivent utiliser les formulaires Dc1 (lettre de candidature) et Dc2 (déclaration du candidat) pour présenter leur candidature.
— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP;
— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 5212-1 à 4 du code du travail.
Situation économique et financière:
— Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les travaux objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles;
— Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels;
— Iban (souhaité).
Capacité technique et professionnelle:
— Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années;
— Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature;
— Liste des travaux exécutés au cours des 5 dernières années dans les domaines: plomberie, sanitaires, rénovation d'installations de chauffage, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces attestations indiquent le montant, l'époque et le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin; ou qualification Qualibat 5112-5121-5312-5431-5512 et certification obligatoire: Professionnel du Gaz (Pg) délivrée par Qualigaz ou équivalent
Afficher plus
les candidats ne remettant pas cette attestation de qualification ou équivalent, verront leur candidature jugée irrecevable.
Chacun des certificats précités pourra faire l'objet d'équivalence. Les entreprises étrangères pourront quant à elles fournir ceux délivrés par les organismes de leur état d'origine.
Niveau(x) minimal/minimaux de normes:
Certification obligatoire: Professionnel du Gaz (Pg) délivrée par Qualigaz ou équivalent.
Les candidats ne remettant pas cette attestation de qualification ou équivalent, verront leur candidature jugée irrecevable.
Chacun des certificats précités pourra faire l'objet d'équivalence. Les entreprises étrangères pourront quant à elles fournir ceux délivrés par les organismes de leur état d'origine.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Aucune garantie financière n'est exigée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Articles 86 à 111 du code des marchés publics français. Caractéristiques des prix: prix unitaires. Modalités de variation des prix: révision périodique. Annuelle. Une avance de 5 % sera accordée dans les conditions prévues au contrat. Modalité de règlement des comptes: selon les modalités du CCAG-Travaux. Le délai global de paiement est de 30 jours. Modalités de financements: le présent marché est passé à prix unitaires. Le règlement des dépenses se fera par mandat administratif suivi d'un virement. Il sera fait application des dispositions du décret n° 2013-269 du 29 mars 2013. Le délai de paiement est fixé à 30 jours maximum conformément à l'article 98 du code des marchés publics. Les travaux seront financés par les ressources propres de la ville. Ordonnateur: M. le maire de Massy. Comptable assignataire: Mme le trésorier principal de Massy.
Afficher plus
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
En cas de groupement, la forme souhaitée par le pouvoir adjudicateur est un groupement conjoint avec mandataire solidaire. Si le groupement attributaire du marché est d'une forme différente, il pourra se voir contraint d'assurer sa transformation pour se conformer au souhait du pouvoir adjudicateur tel qu'il est indiqué ci-dessus.
Afficher plus

Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Autres langues: Si les offres des concurrents sont rédigées dans une autre langue, elles doivent être accompagnées d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté; cette traduction doit concerner l'ensemble des documents remis.

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mme Philippon
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achatpublic.com 🌏
Nom: Mairie de Massy, direction du patrimoine, 1 avenue du Général de Gaulle, à l'attention de Mme Morin
Téléphone: +33 160137539 📞
Courrier électronique: me.morin@mairie-massy.fr 📧
Nom: Mairie de Massy, direction des affaires juridiques, commande publique, 4ème étage de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 17:00, à l'attention de Mme Philippon
URL des documents: http://www.achatpublic.com 🌏
Nom: Mairie de Massy, direction des affaires juridiques, commande publique, 4ème étage de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 17:00 contre récépissé ou en lettre recommandée avec accusé de réception, ou par voie dématérialisée sur achatpublic.com
URL pour la participation: http://www.achatpublic.com 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: T13089E
Informations complémentaires
Le jugement des candidatures se fera en fonction des niveaux des capacités professionnelles, techniques et financières nécessaires pour l'exécution du marché. Un recours gracieux peut être intenté auprès du contact mentionné au paragraphe «Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur». Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé ou transmises par télécopie Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé. Dématérialisation des procédures: l'organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie papier. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Le fuseau horaire de référence sera celui de (Gmt+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent être transmis sont les suivants: .doc .pdf .jpeg .xls. Le niveau de sécurité requis pour le certificat de signature électronique est le niveau (**) du RGS. Les candidats utilisent un certificat conforme au RGS (référentiel général de sécurité) figurant sur la liste de confiance française (http://references.modernisation.gouv.fr) ou sur une liste de confiance d'un autre État-membre de l'Union européenne. Toutefois, les candidats sont libres d'utiliser le certificat de leur choix si celui-ci est conforme aux obligations minimales résultant du RGS. Dans ce cas, ils doivent transmettre tous les éléments nécessaires à la vérification de cette conformité. Tout document contenant un virus informatique fera l'objet d'un archivage de sécurité et sera réputé n'avoir jamais été reçu. Il est conseillé aux candidats de soumettre leurs documents à un antivirus avant envoi. Ce marché, comportant une part à bons de commande, est considéré comme un accord-cadre au sens de la Directive D.2004/18 du 31.3.2008.
Afficher plus
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 7.1.2016.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Commune postale: Versailles
Code postal: 78011
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 139205400 📞
Adresse Internet: http://www.ta-versailles.juradm.fr 🌏
Fax: +33 139205487 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Marché renouvelable
Prochain marché relancé en décembre 2017.
Source: OJS 2016/S 007-007527 (2016-01-07)
Avis d'attribution de marché (2016-06-01)
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: T13089
Brève description:
Il s'agit de travaux d'entretien et travaux neufs à exécuter dans les bâtiments communaux y compris dans les logements de fonction. La présente procédure ne concerne qu'un lot, qui faisait partie d'une procédure globale comprenant 10 lots désignés ci-dessous (datant de 2014). Seul le lot 2 est relancé, le marché n'ayant pas été renouvelé à son échéance annuelle. Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles 33 3º al. et 57 à 59 du code des marchés publics.
Afficher plus
Valeur totale du marché: 300 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: Travaux de plomberie 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Code postal: 91349
Commune postale: Massy Cedex

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-06-01 📅
Date de publication: 2016-06-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 107-190106
Se réfère à l'avis: 2016/S 007-007527
Numéro JO-S: 107
Informations complémentaires
Le marché est passé à prix unitaires à bons de commande, sans montant minimum ni maximum. Le montant indiqué est estimatif sur la durée globale du marché. Le marché débute à compter de sa notification jusqu'au 1.4.2017. À compter de cette date, il est reconductible expressément 1 fois pour une période de 1 an, soit jusqu'au 31.3.2018. Les pièces du marché sont consultables à la Mairie de Massy de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 17:00 bureau B431, 1 avenue du Général de Gaulle, 91349 Massy Cedex, FRANCE. Prendre rendez-vous auprès du secrétariat au 01.60.13.73.06 ou 01.60.13.75.28.
Afficher plus

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Il s'agit de travaux d'entretien et travaux neufs à exécuter dans les bâtiments communaux y compris dans les logements de fonction. La présente procédure ne concerne qu'un lot, qui faisait partie d'une procédure globale comprenant 10 lots désignés ci-dessous (datant de 2014).
Afficher plus
Seul le lot 2 est relancé, le marché n'ayant pas été renouvelé à son échéance annuelle.
Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles 33 3º al. et 57 à 59 du code des marchés publics.
Il s'agit de travaux d'entretien et travaux neufs à exécuter dans les bâtiments communaux y compris dans les logements de fonction.
Description des options: Marché renouvelable (option au sens du droit communautaire).

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique et environnementale
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Délais d'intervention et de remise des devis
Critère de qualité (pondération): 10
Pondération du prix: 40

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-05-04 📅

Référence
Informations complémentaires
Le marché est passé à prix unitaires à bons de commande, sans montant minimum ni maximum. Le montant indiqué est estimatif sur la durée globale du marché.
Le marché débute à compter de sa notification jusqu'au 1.4.2017. À compter de cette date, il est reconductible expressément 1 fois pour une période de 1 an, soit jusqu'au 31.3.2018.
Les pièces du marché sont consultables à la Mairie de Massy de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 17:00 bureau B431, 1 avenue du Général de Gaulle, 91349 Massy Cedex, FRANCE. Prendre rendez-vous auprès du secrétariat au 01.60.13.73.06 ou 01.60.13.75.28.

Informations complémentaires
Organe de révision
Commune postale: Versailles Cedex
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧
Source: OJS 2016/S 107-190106 (2016-06-01)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
Recherches connexes 🔍
Région:
France Ile-de-France
Produits/services:
Travaux de construction Travaux d'équipement du bâtiment Travaux de plomberie Travaux d'installation de matériel de... Travaux d'installation du gaz