Travaux d'entretien et de renouvellement des poteaux et bouches incendie

Communauté de l'agglomération Creilloise

Le marché a pour objet l'entretien et le renouvellement des poteaux et bouches incendie.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-02-01. L'appel d'offres a été publié le 2016-12-08.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2016-12-08 Avis de marché
2017-09-04 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2016-12-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux d'installation de dispositifs de prévention contre les incendies
Numéro de référence: 16EAV11BOUCHES INC
Brève description:
Le marché a pour objet l'entretien et le renouvellement des poteaux et bouches incendie.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux d'installation de dispositifs de prévention contre les incendies 📦
Code CPV supplémentaire: Travaux d'installation de dispositifs de prévention contre les incendies 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Oise 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté de l'agglomération Creilloise
Adresse postale: 24 rue de la Villageoise, CS 40081
Code postal: 60106
Commune postale: Creil
Contact
Adresse Internet: http://www.agglocreilloise.fr/ 🌏
Courrier électronique: contact@agglocreilloise.fr 📧
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_1cMAEpLSFZ 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-12-08 📅
Date limite de soumission: 2017-02-01 📅
Date de publication: 2016-12-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 240-436908
Numéro JO-S: 240
Informations complémentaires
Conditions de participation des concurrents: La co-traitance est autorisée. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois: — en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements, — en qualité de membres de plusieurs groupements. La sous-traitance est autorisée. L'offre, qu'elle soit présentée par une seule entreprise ou par un groupement, devra indiquer tous les sous-traitants connus lors de son dépôt. Elle devra également indiquer les prestations (et leur montant) dont la sous-traitance est envisagée, la dénomination et la qualité des sous-traitants qui l'exécuteront à la place du titulaire. Pièces à transmettre au titre de l'offre: — l'acte d'engagement complété, daté et signé, — le bordereau de prix unitaires, complété, daté et signé, — le détail quantitatif estimatif, complété, daté et signé, — le mémoire technique du candidat comportant notamment: Les moyens matériels dédiés à la prestation. Les moyens humains mis à disposition. La qualité et la provenance des matériaux ou produits utilisés (production des fiches techniques afférentes). La méthodologie d'exécution des travaux et l'analyse des contraintes et difficultés techniques (gestion accès riverains, véhicules de service, balisage du chantier...). Les moyens proposés pour les éventuelles déviations à mettre en place. La définition du plan de contrôles réalisé par l'entreprise. Les moyens mis en œuvre pour limiter l'impact sur l'environnement. Pièces à transmettre au titre de la candidature: désignation par le candidat de la (des) personne(s) habilitée(s) à recevoir les communications du pouvoir adjudicateur. La personne publique se réserve la possibilité de négocier les offres dans toutes leurs composantes. Si elle a lieu, la négociation sera ouverte à tous les candidats ayant remis une offre compétitive et susceptible, à ce titre, de remporter la consultation au regard des critères de sélection des offres. Les négociations seront au minimum menées avec les 2 candidats ayant remis les offres économiquement les plus avantageuses, sous réserve d'un nombre d'offre suffisant. Jugement des offres: — prix des prestations appréciées à partir du bordereau des prix unitaires et du détail quantitatif estimatif, indiqués dans l'acte d'engagement, sur 50 points. Qualité technique sur 45 points, appréciée à partir des sous critères suivants: — méthodologie envisagée par l'entreprise pour effectuer les prestations (gestion des différentes contraintes techniques et notamment de la sécurité de chantier, mise en place de signalisation adaptée ou de déviation, techniques et moyens utilisés, maintien de l'accès riverains, etc.) (25 points), — qualité des matériaux ou produits utilisés (au vu des fiches techniques produites par le candidat) (10 point), — description des conditions de contrôles, notamment essais de pression et de compactage, désinfection et réception de PI (10 point), — environnement sur 5 points, appréciés à partir des principales mesures proposées pour le bon aspect et la propreté sur le chantier, ainsi que pour la réduction des différentes nuisances (sonores, visuelles ... ). Moyens utilisés par l'entreprise pour limiter son impact sur l'environnement, dans le cadre du présent chantier, notamment en matière de gestion des déchets et des énergies. Les candidats peuvent poser leurs questions écrites au plus tard 10 jours avant la date limite de remise des offres via la plateforme marchés publics: achatpublic.com
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Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 400 000 EUR 💰
Brève description:
Préparation et signalisation de chantier, y compris déviation le cas échéant.
Amené et repli du matériel, stockage sur un lieu à définir.
Exécution des sondages de reconnaissance.
Démolition de chaussée, découpe de revêtement, démolition mécanique de chaussée.
Terrassement mécanique ou manuel pour réalisation de tranchée.
Terrassement mécanique ou manuel pour raccordement sur réseau existant.
Fourniture et pose de conduites fonte et PEHD, de robinetterie, poteau et bouches incendie et accessoires.
Construction des ouvrages en maçonnerie ou autres qui constituent l'accessoire de la canalisation tels que les regards, massifs d'ancrage, butées ou branchements existants avec leurs accessoires d'équipement.
Réfection des tranchées.
L'ensemble des sujétions constituant les conséquences directes ou indirectes à l'exécution des travaux, et ceci au titre des frais et faux-frais du titulaire, c'est-à-dire sans rémunération particulière.
Valeur estimée hors TVA: 400 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Le marché peut être reconduit par période successive d'un (1) an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans. La reconduction est tacite et le titulaire ne peut pas s'y opposer. En cas de reconduction, les caractéristiques essentielles du marché resteront inchangées.
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Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— une déclaration sur l'honneur datée et signée attestant que le candidat ne fait pas l'objet d'une interdiction de soumissionner conformément à l'article 48 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016. L'attestation sur l'honneur reprendra le contenu de la rubrique F1 du formulaire DC1 (ou rubrique F1 du DC1 complétée),
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— si le candidat fait l'objet d'un redressement judiciaire au sens de l'article L .631-1 du code du commerce, ou d'une procédure équivalente régie par un droit étranger: la copie du ou des jugements prononcés à cet effet justifiant d'une habilitation à poursuivre son activité pendant la durée prévisible d'exécution du marché,
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— la lettre de candidature signée par la personne habilitée à engager l'entreprise et en cas de groupement par l'ensemble des membres du groupement en précisant sa composition et la désignation du mandataire dont les éléments sont repris dans le formulaire DC1,
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— documents relatifs au pouvoir de la personne habilitée pour engager la société.
Situation économique et financière:
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les travaux réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles (Rubrique D1 du formulaire DC2),
— pour justifier des capacités professionnelles, techniques et financières d'un ou de plusieurs sous-traitants, le candidat produit les mêmes documents concernant le sous-traitant que ceux exigés des candidats par l'acheteur public. En outre, pour justifier qu'il dispose des capacités de ce ou ces sous-traitants pour l'exécution du marché, le candidat produit soit le contrat de sous-traitance, soit un engagement écrit du ou des sous-traitants.
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Capacité technique et professionnelle:
— déclaration indiquant les effectifs du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— présentation d'une liste du matériel dont dispose l'entreprise pour exécuter les prestations,
— certificat d'indice professionnel de la fédération nationale des travaux publics (FNTP), en particulier les référentiels:
5118: établis en canalisations de DN inférieur ou égal à 300 mm en site urbain avec reprise de branchements existants ou avec création de branchements neufs en site urbain uniquement, pour réalisation d'un réseau neuf, ou en remplacement ou renforcement de l'existant, et avec la reprise ou la réalisation des branchements.
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Ou à défaut la présentation d'une liste des travaux exécutés au cours des 3 dernières années similaires aux travaux demandés. Ces attestations indiquent le montant, l'époque et le lieu d'exécution des études et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin.
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Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
— le titulaire devra débuter l'exécution des taches détaillées dans le bon de commande dans le délai indiqué sur le bons de commande. Le délai court à compter de la réception du bon de commande. Seuls les bons de commande signés par le représentant du pouvoir adjudicateur pourront être exécutés par le ou les titulaires.
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Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-02-01 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité technique
Critère de qualité (pondération): 45
Critère de qualité (nom): Environnement
Critère de qualité (pondération): 5
Pondération du prix: 50

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Établissement public de coopération intercommunale
Contact
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_1cMAEpLSFZ 🌏

Référence
Informations complémentaires
Conditions de participation des concurrents:
La co-traitance est autorisée. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois:
— en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements,
— en qualité de membres de plusieurs groupements.
La sous-traitance est autorisée.
L'offre, qu'elle soit présentée par une seule entreprise ou par un groupement, devra indiquer tous les sous-traitants connus lors de son dépôt. Elle devra également indiquer les prestations (et leur montant) dont la sous-traitance est envisagée, la dénomination et la qualité des sous-traitants qui l'exécuteront à la place du titulaire.
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Pièces à transmettre au titre de l'offre:
— l'acte d'engagement complété, daté et signé,
— le bordereau de prix unitaires, complété, daté et signé,
— le détail quantitatif estimatif, complété, daté et signé,
— le mémoire technique du candidat comportant notamment:
Les moyens matériels dédiés à la prestation.
Les moyens humains mis à disposition.
La qualité et la provenance des matériaux ou produits utilisés (production des fiches techniques afférentes).
La méthodologie d'exécution des travaux et l'analyse des contraintes et difficultés techniques (gestion accès riverains, véhicules de service, balisage du chantier...).
Les moyens proposés pour les éventuelles déviations à mettre en place.
La définition du plan de contrôles réalisé par l'entreprise.
Les moyens mis en œuvre pour limiter l'impact sur l'environnement.
Pièces à transmettre au titre de la candidature: désignation par le candidat de la (des) personne(s) habilitée(s) à recevoir les communications du pouvoir adjudicateur.
La personne publique se réserve la possibilité de négocier les offres dans toutes leurs composantes.
Si elle a lieu, la négociation sera ouverte à tous les candidats ayant remis une offre compétitive et susceptible, à ce titre, de remporter la consultation au regard des critères de sélection des offres. Les négociations seront au minimum menées avec les 2 candidats ayant remis les offres économiquement les plus avantageuses, sous réserve d'un nombre d'offre suffisant.
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Jugement des offres:
— prix des prestations appréciées à partir du bordereau des prix unitaires et du détail quantitatif estimatif, indiqués dans l'acte d'engagement, sur 50 points.
Qualité technique sur 45 points, appréciée à partir des sous critères suivants:
— méthodologie envisagée par l'entreprise pour effectuer les prestations (gestion des différentes contraintes techniques et notamment de la sécurité de chantier, mise en place de signalisation adaptée ou de déviation, techniques et moyens utilisés, maintien de l'accès riverains, etc.) (25 points),
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— qualité des matériaux ou produits utilisés (au vu des fiches techniques produites par le candidat) (10 point),
— description des conditions de contrôles, notamment essais de pression et de compactage, désinfection et réception de PI (10 point),
— environnement sur 5 points, appréciés à partir des principales mesures proposées pour le bon aspect et la propreté sur le chantier, ainsi que pour la réduction des différentes nuisances (sonores, visuelles ... ). Moyens utilisés par l'entreprise pour limiter son impact sur l'environnement, dans le cadre du présent chantier, notamment en matière de gestion des déchets et des énergies.
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Les candidats peuvent poser leurs questions écrites au plus tard 10 jours avant la date limite de remise des offres via la plateforme marchés publics: achatpublic.com

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Amiens
Adresse postale: 14 rue Lemerchier
Commune postale: Amiens
Code postal: 80000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 0322336170 📞
Courrier électronique: greffe.ta-amiens@juradm.fr 📧
Fax: +33 0322336171 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2016/S 240-436908 (2016-12-08)
Avis d'attribution de marché (2017-09-04)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 227 747 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: Oise 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Agglomération Creil Sud Oise

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-09-04 📅
Date de publication: 2017-09-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 170-348215
Se réfère à l'avis: 2016/S 240-436908
Numéro JO-S: 170

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Préparation et signalisation de chantier, y compris déviation le cas échéant, amené et repli du matériel, stockage sur un lieu à définir, exécution des sondages de reconnaissance, démolition de chaussée, découpe de revêtement, démolition mécanique de chaussée, terrassement mécanique ou manuel pour réalisation de tranchée, terrassement mécanique ou manuel pour raccordement sur réseau existant,
Afficher plus
Fourniture et pose de conduites fonte et PEHD, de robinetterie, poteau et bouches incendie et accessoires, construction des ouvrages en maçonnerie ou autres qui constituent l'accessoire de la canalisation tels que les regards, massifs d'ancrage, butées ou branchements existants avec leurs accessoires d'équipement, réfection des tranchées.
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Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire de la communauté de l'agglomération Creil Sud Oise.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-08-02 📅

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— référé précontractuel: avant la conclusion du marché (articles L. 551-1 à -12 et R. 551-1 à -6 du code de justice administrative),
— référé contractuel: dans un délai de 31 jours après la publication de l'avis d'attribution ou, à défaut, 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du marché (articles L. 551-13 à -23 et R. 551-7 à -10 du code de justice administrative),
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— recours pour excès de pouvoir: dans un délai de 2 mois à compter de la notification de la décision de rejet (articles R. 421-1 et R. 421-3 du code de justice administrative),
— recours de plein contentieux: dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité concernant l'attribution du marché.
Autres précisions concernant les recours: ordonnance n° 2009-515 du 7.5.2009 et décrets n° 2009-1456 du 27.11.2009 et n° 2009-1455 du 27.11.2009. Cette ordonnance et ces décrets sont consultables sur le site: http://www.legifrance.gouv.fr/
Source: OJS 2017/S 170-348215 (2017-09-04)
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