Travaux d'entretien et d'amélioration du patrimoine bâti et non bâti du département du Var — climatisation

Conseil général du Var

La présente consultation concerne les prestations suivantes:
Travaux d'entretien et d'amélioration du patrimoine bati et non bati du département du Var — climatisation — lots 61, 62, 63 et 64 respectivement Pôles techniques de Toulon Est, Toulon Ouest, Draguignan et Saint Maximin.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-03-30. L'appel d'offres a été publié le 2016-02-08.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2016-02-08 Avis de marché
2016-12-07 Avis d'attribution de marché
2016-12-12 Avis d'attribution de marché
2017-01-03 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2016-02-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux d'installation de matériel de ventilation et de climatisation
Quantité ou étendue:
Les montants pour chacun des lots:montant Mini: 10 000 EUR TTC pour 1 an — sans maxichaque marché est passé pour une durée d'1 an à compter de sa notification. Chaque marché est renouvelable 3 fois par période d'1 an par reconduction tacite. La durée totale de chaque marché ne pouvant excéder 4 ans.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux d'installation de matériel de ventilation et de climatisation 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général du Var
Adresse postale: Direction des marchés, 390 avenue des Lices — CS 41303
Code postal: 83076
Commune postale: Toulon
Contact
Adresse Internet: http://www.var.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-02-08 📅
Date limite de soumission: 2016-03-30 📅
Date de publication: 2016-02-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 030-047769
Numéro JO-S: 30
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.var.fr Procédure: Appel d'offres ouvert, Appel d'offres ouvert européen passé en application des articles 33, 40-iii-2°, 57 à 59 et 77 du Code des marchés publics marché à bons de commande criteres d'attributions: Le Prix sera jugé d'une part sur la base d'1 « Détail Quantitatif Estimatif masqué» validé par les membres de la CAO avant l'ouverture des offres parmi 4 présentés. Il sera renseigné par les prix unitaires mentionnés au BPU par la société. Les prix seront ensuite multipliés par les quantités arrêtées par le pouvoir adjudicateur. La note obtenue sera notée sur 40 points. D'autre part, sur le DQE remis par les prestataires et qui sera noté sur 20 points. La valeur technique sera appréciée au vu du mémoire technique complété par l'entreprise et notée sur 100 points puis ramené à 40 points. Le candidat précisera les dispositions qu'il se propose d'adopter pour l'exécution des travaux: question I — définir les moyens humains et matériels affectes a l'exécution des prestations prévues au descriptif des travaux valant bordereau de prix sachant que l'entreprise pourra assurer 3 chantiers simultanément dans une période de temps limitée (10 jours) (noté sur 20) question II — définir les équipements de protections individuelles et collectives que le prestataire compte mettre en oeuvre pour exécuter les prestations prévues au descriptif des travaux valant bordereau de prix (noté sur 20) question III dans le cadre d'une opération décrite, décrire l'organisation, la méthodologie et les délais. (noté sur 20), question IV: dans le cadre d'une autre opération, décrire l'organisation, la méthodologie et les délais. (noté sur 20) question V pour assurer une démarche qualité dans le cadre de l'exécution des marches, quelles sont les procédures que la sociète pense mettre en oeuvre (notésur 20) unité monétaire utilisée, l'euro. La consultation implique la conclusion d'un ou de plusieurs « Contrat(S)-Cadre(S) » au sens de la directive 2004/18/ce et de la fiche explicative nocc/2005/03 du 14.7.2005, c'est à dire d'un ou de plusieurs marchés à bons de commandes conclu avec un seul opérateur économique, conformément aux dispositions de l'article 77 du Code des marchés publics. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 8.2.2016.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La présente consultation concerne les prestations suivantes:
Travaux d'entretien et d'amélioration du patrimoine bati et non bati du département du Var — climatisation — lots 61, 62, 63 et 64 respectivement Pôles techniques de Toulon Est, Toulon Ouest, Draguignan et Saint Maximin.
Numéro du lot: 61
Brève description: Pôle technique de Toulon Est.
Numéro du lot: 62
Brève description: Pôle technique de Toulon Ouest.
Numéro du lot: 63
Brève description: Pôle technique de Draguignan.
Numéro du lot: 64
Brève description: Pôle technique de Saint Maximin.
Quantité ou étendue:
Les montants pour chacun des lots:
montant Mini: 10 000 EUR TTC pour 1 an — sans maxi
chaque marché est passé pour une durée d'1 an à compter de sa notification. Chaque marché est renouvelable 3 fois par période d'1 an par reconduction tacite. La durée totale de chaque marché ne pouvant excéder 4 ans.
Description des options:
Options au sens communautaire:
— conclusion possible d'avenants, le calendrier prévisionnel ne pouvant par définition être connu
— nombre de reconductions: 3
— marchés complémentaires: des marchés de travaux ayant pour objet la réalisation de prestations similaires (cf. Article 35.ii.6° Cmp) seront susceptibles d'être conclus.
Numéro de référence: 15S0125

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— la lettre de candidature (imprimé Dc1 joint au DCE ou équivalent) et en cas de groupement, habilitation du mandataire par ses co-traitants;
l'imprimé Dc1 est disponible sur le site du Minefe: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat
— la copie du jugement s'il est en redressement judiciaire;
— la déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il ne fait pas l'objet d'une interdiction de soumissionner aux marchés publics, conformément à l'article 43 Code des Marchés Publics;
Situation économique et financière:
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global réalisé au cours des 3 dernières années.
Capacité technique et professionnelle:
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat
— présentation d'une liste des travaux exécutés au cours des 5 dernières années pouvant être appuyées d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces attestations indiquent le montant, l'époque et le lieu d'exécution des travaux. (Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit de prendre contact avec les personnes publiques ou privées nommées pour contrôler l'exactitude des références fournies)
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— certificat: Qualibat 5412 ou équivalent: Climatisation (Technicité confirmée )
Dans le cadre des justificatifs à produire mentionnés ci-dessus, le candidat peut utiliser l'imprimé Dc2 ou équivalent.
L'imprimé Dc2 est disponible sur le site du Minefe: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Ni Cautionnement ni garantie prévus.
Les modalités d'avance ou d'acompte sont détaillées dans le dossier de consultation dans le respect des articles 86 à 89 du code des marchés publics.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Le financement est assuré par le budget départemental.
Le règlement se fera par mandat administratif suivi d'un virement.
Le délai global de paiement est fixé à l'article 98 du code des marchés publics.
Conformément au décret no 2013-269 du 29.3.2013, lorsque les sommes dues en principal ne sont pas mises en paiement à l'échéance prévue au contrat ou à l'expiration du délai de paiement, le créancier a droit, sans qu'il ait à les demander, au versement des intérêts moratoires et de l'indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement.
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Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Le marché sera attribué à une entreprise individuelle ou à un groupement momentané d'entreprises.
En application de l'article 51-VI du Code des marchés publics, le pouvoir adjudicateur interdit aux candidats de présenter pour le marché (ou certains de ses lots — si marché alloti) plusieurs offres en agissant à la fois:
en qualité de candidats individuels et de membre d'un ou plusieurs groupement,
en qualité de membres de plusieurs groupements.
En application de l'article 51- VII du Code des marchés publics, après attribution du marché à un groupement, le pouvoir adjudicateur impose la forme d'un groupement solidaire.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix % (60)
2. Valeur Technique % (40)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 22830001800113
Contact
Point de contact: Mme Capobianco Valérie, directeur des marchés
Adresse du profil d'acheteur: http://www.var.fr 🌏
Nom: Département du Var: DABD
Adresse postale: Renseignements administratifs: Ferron Emmanuelle, renseignements techniques: Gilabert Georges
Fax: +33 483950525 📠
Nom: Département du Var: direction des marchés — bureau 124
Adresse postale: aff. 15s0125 — travaux d'amélioration — climatisation — lot no — ne pas ouvrir, 390 avenue des Lices, CS 41303

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 15S0125
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.var.fr
Procédure: Appel d'offres ouvert, Appel d'offres ouvert européen passé en application des articles 33, 40-iii-2°, 57 à 59 et 77 du Code des marchés publics
marché à bons de commande
criteres d'attributions: Le Prix sera jugé d'une part sur la base d'1 « Détail Quantitatif Estimatif masqué» validé par les membres de la CAO avant l'ouverture des offres parmi 4 présentés.
Il sera renseigné par les prix unitaires mentionnés au BPU par la société.
Les prix seront ensuite multipliés par les quantités arrêtées par le pouvoir adjudicateur.
La note obtenue sera notée sur 40 points.
D'autre part, sur le DQE remis par les prestataires et qui sera noté sur 20 points.
La valeur technique sera appréciée au vu du mémoire technique complété par l'entreprise et notée sur 100 points puis ramené à 40 points.
Le candidat précisera les dispositions qu'il se propose d'adopter pour l'exécution des travaux:
question I — définir les moyens humains et matériels affectes a l'exécution des prestations prévues au descriptif des travaux valant bordereau de prix sachant que l'entreprise pourra assurer 3 chantiers simultanément dans une période de temps limitée (10 jours) (noté sur 20)
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question II — définir les équipements de protections individuelles et collectives que le prestataire compte mettre en oeuvre pour exécuter les prestations prévues au descriptif des travaux valant bordereau de prix (noté sur 20)
question III dans le cadre d'une opération décrite, décrire l'organisation, la méthodologie et les délais. (noté sur 20),
question IV: dans le cadre d'une autre opération, décrire l'organisation, la méthodologie et les délais. (noté sur 20)
question V pour assurer une démarche qualité dans le cadre de l'exécution des marches, quelles sont les procédures que la sociète pense mettre en oeuvre (notésur 20)
unité monétaire utilisée, l'euro. La consultation implique la conclusion d'un ou de plusieurs « Contrat(S)-Cadre(S) » au sens de la directive 2004/18/ce et de la fiche explicative nocc/2005/03 du 14.7.2005, c'est à dire d'un ou de plusieurs marchés à bons de commandes conclu avec un seul opérateur économique, conformément aux dispositions de l'article 77 du Code des marchés publics.
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 8.2.2016.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue Racine, Cedex 9, BP 40510
Commune postale: Toulon
Code postal: 83041
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 494427930 📞
Fax: +33 494427989 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: mêmes coordonnées que ci-dessus
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Source: OJS 2016/S 030-047769 (2016-02-08)
Avis d'attribution de marché (2016-12-07)
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: 15s0125
Brève description:
La présente consultation concerne les prestations suivantes: Travaux d'entretien et d'amelioration du patrimoine bâti et non bâti du département du var — climatisation — lots 61, 62, 63 et 64 respectivement pôles techniques de Toulon Est, Toulon Ouest, Draguignan et Saint Maximin.
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Valeur totale du marché: 65480.38 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: Travaux d'installation de matériel de ventilation et de climatisation 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Var 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Contact
Courrier électronique: grs-aws-dm@var.fr 📧

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-12-07 📅
Date de publication: 2016-12-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 239-435160
Se réfère à l'avis: 2016/S 030-047769
Numéro JO-S: 239
Informations complémentaires
Date de la conclusion le 22.11.2016. Marché à bons de commande avec un minimum annuel de 10 000 EUR TTC et sans maximum. Le marché est passé pour une durée d'1 an à compter de sa notification. Il est renouvelable 3 fois par période d'1 an par reconduction Tacite, la durée totale du marché ne pouvant excéder 4 ans. Le montant indiqué est celui du Dqe. Modalités de consultation du contrat sur demande de Rdv par fax à la direction des marchés au 04.83.95.78.78.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Travaux d'entretien et d'amelioration du patrimoine bâti et non bâti du département du var — climatisation — lots 61, 62, 63 et 64 respectivement pôles techniques de Toulon Est, Toulon Ouest, Draguignan et Saint Maximin.
Intitulé du lot: Pôle technique de Toulon Est
Description des options:
— conclusion possible d'avenants, le calendrier prévisionnel ne pouvant par définition être connu,
— nombre de reconductions: 3,

Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût: Prix
Pondération du coût: 60
Critère de coût: Valeur Technique
Pondération du coût: 40

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-09-19 📅

Référence
Informations complémentaires
Date de la conclusion le 22.11.2016.
Marché à bons de commande avec un minimum annuel de 10 000 EUR TTC et sans maximum. Le marché est passé pour une durée d'1 an à compter de sa notification. Il est renouvelable 3 fois par période d'1 an par reconduction Tacite, la durée totale du marché ne pouvant excéder 4 ans. Le montant indiqué est celui du Dqe.
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Modalités de consultation du contrat sur demande de Rdv par fax à la direction des marchés au 04.83.95.78.78.

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 5 rue Racine
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2016/S 239-435160 (2016-12-07)
Avis d'attribution de marché (2016-12-12)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La présente consultation concerne les prestations suivantes: Travaux d'entretien et d'amélioration du patrimoine bâti et non bâti du département du Var — climatisation — lots 61, 62, 63 et 64 respectivement Pôles techniques de Toulon Est, Toulon Ouest, Draguignan et Saint-Maximin.
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Valeur totale du marché: 51647.99 EUR 💰

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-12-12 📅
Date de publication: 2016-12-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 241-438873
Numéro JO-S: 241
Informations complémentaires
Date de la conclusion le 30.11.2016. Marché à bons de commande avec un minimum annuel de 10 000 EUR (TTC) et sans maximum. Le marché est passé pour une durée d'1 an à compter de sa notification. Il est renouvelable 3 fois par période d'1 an par reconduction tacite, la durée totale du marché ne pouvant pas excéder 4 ans. Le montant indiqué est celui du DQE. Modalité de consultation du contrat sur demande de RDV par fax à la direction des marchés au 04.83.95.78.78.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Travaux d'entretien et d'amélioration du patrimoine bâti et non bâti du département du Var — climatisation — lots 61, 62, 63 et 64 respectivement Pôles techniques de Toulon Est, Toulon Ouest, Draguignan et Saint-Maximin.
Intitulé du lot: Pôle technique de Saint-Maximin
Brève description: Pôle technique de Saint-Maximin.
Description des options:
— marchés complémentaires: des marchés de travaux ayant pour objet la réalisation de prestations similaires (cf. Article 35.ii.6° CMP) seront susceptibles d'être conclus.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût: Valeur technique

Référence
Informations complémentaires
Date de la conclusion le 30.11.2016.
Marché à bons de commande avec un minimum annuel de 10 000 EUR (TTC) et sans maximum. Le marché est passé pour une durée d'1 an à compter de sa notification. Il est renouvelable 3 fois par période d'1 an par reconduction tacite, la durée totale du marché ne pouvant pas excéder 4 ans. Le montant indiqué est celui du DQE.
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Modalité de consultation du contrat sur demande de RDV par fax à la direction des marchés au 04.83.95.78.78.
Source: OJS 2016/S 241-438873 (2016-12-12)
Avis d'attribution de marché (2017-01-03)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La présente consultation concerne les prestations suivantes: Travaux D'Entretien Et D'Amelioration Du Patrimoine Bati Et Non Bati Du Departement Du Var — climatisation — lots 61, 62, 63 et 64 respectivement Pôles techniques de Toulon Est, Toulon Ouest, Draguignan et Saint Maximin.
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Valeur totale du marché: 43967.77 EUR 💰

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-01-03 📅
Date de publication: 2017-01-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 003-002984
Numéro JO-S: 3
Informations complémentaires
Date de la conclusion le 13/12/2016. Marché à bons de commande avec un montant minimum de 10 000 euro(s) (T.T.C.) par an et sans montant maximum. Marché pour un an, renouvelable 3 fois, ne pouvant excéder 4 ans. Le montant indiqué est celui du Dqe. Modalités de consultation du contrat sur demande de Rdv par fax à la Direction des Marchés au 04.83.95.78.78.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Travaux D'Entretien Et D'Amelioration Du Patrimoine Bati Et Non Bati Du Departement Du Var — climatisation — lots 61, 62, 63 et 64 respectivement Pôles techniques de Toulon Est, Toulon Ouest, Draguignan et Saint Maximin.
Intitulé du lot: Pôle technique de Draguignan
Brève description: Pôle Technique De Draguignan.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-10-24 📅

Référence
Informations complémentaires
Date de la conclusion le 13/12/2016.
Marché à bons de commande avec un montant minimum de 10 000 euro(s) (T.T.C.) par an et sans montant maximum. Marché pour un an, renouvelable 3 fois, ne pouvant excéder 4 ans. Le montant indiqué est celui du Dqe.
Modalités de consultation du contrat sur demande de Rdv par fax à la Direction des Marchés au 04.83.95.78.78.
Source: OJS 2017/S 003-002984 (2017-01-03)
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